Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 21 SEPTEMBRE 2020

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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 21 SEPTEMBRE 2020 Document publié le Lundi 21 septembre 2020 par la commune de Vauxrenard. Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 21 SEPTEMBRE 2020)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Transports, Environnement, 1

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE du 21 septembre 2020

L’an deux mil vingt et le 21 septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de VAUXRENARD (Rhône) s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Sixte DENUELLE, maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 15 septembre 2020.

Nombre de membres en exercice : 10

Présents : Mme CORNUAU Catherine - MM. DENUELLE Sixte - DORY Sylvain – FOREST Daniel - GULGILMINOTTI Morgan - M. POURREYRON Cyril – Mmes PRELE Chrystel - ROCHER Rollande – MM. SAVOYE Marc - TRICHARD Pascal. Absente démissionnaire : Mme PERRET-ALMENTEROS Béatrice Présence d’Yves Cabot : correspondant du Progrès.

Approbation des précédents compte rendus : à l’unanimité des membres présents

Nomination du secrétaire de séance : Marc Savoye

Démission de Béatrice Almenteros pour convenance personnelle et professionnelle.

Décisions du maire prises par délégation

- Le maire a donné son accord au cas par cas pour les manifestations des associations : reprise du pilates le lundi – réunion paroissiale – chorale – fête des conscrits des classes en 0 annulée - projet de vente de saucisson et lard au gêne par les classes en 1 en octobre : pas de buvette – reprise de la chasse avec limitation du nombre de personnes, masques si plusieurs dans une voiture, bar fermé, gel hydro alcoolique à disposition. - Lagune : acceptation du devis Suez pour remise en route de la lagune (2300€) : changement de moteur.

Réunion lundi 28 septembre avec SUEZ pour faire le point et envisager éventuellement un curage.

- Changement cumulus école, néons classe (prévoir de remplacer par des leds) - Dépôt de plainte pour agression suite à rencontre d’une administrée avec une assistante sociale pour diagnostic à donner pour risque d’expulsion. - devis demandés pour nettoyage des vitres des bâtiments communaux, le devis de la société CRMN est 2 fois moins élevé que celui de la société Service et Propreté. - demande de devis à la métallerie Tête pour fermeture du SAS d’entrée de la mairie (la nuit), serrure salle de conseil côté école et poteaux de ligne de vie en bordure de lagune. - élections sénatoriales du 27 septembre : M. le maire se rendra aux urnes. - M. le Maire s’est rapproché de M. Entzman qui a été hébergé dans une famille de la commune pendant la guerre et qui en a fait un écrit. Il propose à la commission « culture et patrimoine » de le rencontrer pour le faire intervenir au cours d’une soirée. - Un arrêté pour sens interdit dans le sens descente de la « montée de l’église » est pris, pose du panneau prévue.

- L’association « Chat’pito » demandait la mise à disposition régulière d’une salle : très peu d’enfants de Vauxrenard sont concernés. Une réponse négative leur a été donnée. - Refus de privatisation de voirie pour événement privé.

- Contractualisation secrétaire de mairie suite départ retraite au 1er août pour 1 an renouvelable. Coût légèrement inférieur.

Modification du temps de travail de l’agent d’entretien

Depuis le déconfinement, avec la COVID19, l’agent d’entretien affecte la plupart de son temps de travail à l’école au détriment des bâtiments communaux. Elle aurait besoin de 3h15 hebdomadaires supplémentaires. Ce nombre d’heures excède les 10% de son temps de travail2

et pour les mettre au contrat il faut l’accord du Comité Technique du Centre de Gestion qui a sa prochaine session le 23 novembre. De plus le contrat d’Alexandra Large se termine début janvier. Monsieur le Maire propose de valider ces 3h15 hebdomadaires et de les payer en heures complémentaires jusqu’à la fin du contrat. Ensuite il faudra étudier la possibilité de titularisation car le CDI est réservé à des missions exceptionnelles.

Rapport commissions municipales

- Enfance et petite enfance - Chrystel Prêle

- Ecole : Rencontre le 26 août avec la directrice pour faire le point – 20 élèves à la rentrée + 1 en janvier, il manquera une table (voir celle qui est dans le couloir) – Beaucoup de copies couleur ont été faites en mai et juin, elle a dû éditer des dossiers individuels pour chaque élève. Les commandes sont à faire passer à la secrétaire pour validation. Elle aimerait un téléphone sans fil pour la cour : pas sûr que ça capte ! - Garderie : mise à jour des documents règlement et fiche d’inscription et nouvelle mouture de la convention avec Emeringes.

- Sécurité, sûreté, défense – Marc Savoye

Rencontre avec Alain Giraud, adjoint au groupement Nord des Sapeurs-Pompiers pour visite de la salle des fêtes : il faudra faire un plan d’évacuation.

La citerne d’incendie de Montgoury a été débroussaillée, elle est pleine : il faudra envisager de pouvoir l’utiliser.

Plusieurs restes de feux de camp ont été découverts dans les bois : peut-être faut-il envisager un panneau « feux interdits » ?

Rendez-vous avec SUEZ pour identifier les points d’eau de la commune.

- Environnement – Daniel Forest

Pour le fleurissement Simone Canard a proposé son aide, d’autres bénévoles sont les bienvenus. Il faudrait arrêter le fleurissement saisonnier qui coûte trop cher et envisager de mettre des plantes pérennes (Voir Catherine Cornuau), les arbustes qui ont été mis dans les bacs ont manqué d’engrais et d’arrosage et n’ont pas pu se développer normalement.

- Patrimoine communal – Sylvain Dory

Rendez-vous avec Dominique Deniau, remplaçant de Bernard Jobard pour faire le tour de la forêt communale : 52ha répartis en 9 îlots. Des coupes ont été réalisées en 2020. Le plan d’aménagement de 15 ans se termine cette année.

Nouvelle convention à signer en janvier. M. Deniau est très à l’écoute.

- SYDER – Sylvain Dory

Dossier du château du Thil au point mort : le renforcement du transformateur est à la charge de la mairie, celui de la ligne à celle du propriétaire mais celui-ci n’a pas encore donné son accord. Le transformateur est déjà à 106% de ses possibilités.

- Commission pépinière à lancer

Appel à manifestation d’intérêt dès le début d’année 2021 pour publication au printemps.

- PLUiH – Cyril Pourreyron

La CCSB met du temps à relancer ses commissions, le calendrier est toujours d’actualité. Il faudrait se concerter avec les communes voisines pour faire remonter à la CCSB.

- Communication – Catherine Cornuau – Chrystel Prêle

La page Facebook est en place : sans grande vie

Le site est à l’état de brouillon, Chrystel Prêle le refond pour début octobre. M. le maire propose de laisser des cases blanches et de les alimenter au fil du temps. La priorité est la présentation de l’équipe municipale, le trombinoscope et la lettre d’infos.

- Voirie – Sylvain Dory

Les travaux du pont de Bize ont été faits pendant les vendanges. Pêche électrique du 26 août : 34 écrevisses 360g et 2 perches-soleil. L’entreprise Bouillard a dévié la rivière pour réparer le pont.3

Les travaux sont pris en charge par la CCSB sur la subvention de voirie. Il faudra prévoir de faire une main courante ou de végétaliser Les travaux du cimetière sont également terminés (coût 8500€), les tuiles sur les murs ont été scellées.

Création d’un étang à Bize par un administré : une colonne d’eau passait à cet endroit. Nommage des rues : il faut reprendre contact avec la Poste pour clore ce dossier. Signalétique : vérifier s’il manque encore des panneaux (les Boitières…)

- Déchèterie – Sixte Denuelle

Le recyclage des papiers et des verres est excédentaire.

Il faudra revoir l’organisation du point propre à la carrière.

Commissions CCSB

- La CCSB versera des indemnités kilométriques aux élus pour leurs déplacements aux commissions de la CCSB.

- Commission Développement économique et mobilité : président Sixte Denuelle. Rencontre avec Frédéric Miguet et Patrick Baghdasarian.

- Visite Ligue Protectrice des Oiseaux en septembre à Vauxrenard (23 participants)

Commission Communale des Impôts Directs

Renouvellement suite aux élections municipales.

Sixte Denuelle et Cyril Pourreyron ont assisté à une formation sur la fiscalité communale des habitations, il y a un manque d’équité au sein d’une commune, les habitats peuvent être sous ou surclassés. Le rôle de la CCID est de travailler là-dessus pour voir la cohérence. A Vauxrenard 67 habitations n’ont pas de chauffage, 20 sont classés en ruines, Cyril va aider les commissaires de la CCID.

Questions diverses

- Présentation d’Yves Cabot, correspondant du Progrès

Il a habité 23 ans à Chénas où il a fait 2 mandats et demi avant de partir à l’étranger. A son retour il a emménagé à Vauxrenard. Le rôle de correspondant du progrès est avant tout le contact humain, il se doit neutre et honnête.

Le Progrès ne veut travailler avec les associations que pour un article d’exception. - Inauguration cabane de chasse d’Emeringes sur la commune de Vauxrenard. - Journées du patrimoine : visites du château du Thil

- Demande de progression professionnelle de Ludovic : Sylvain Dory lui a conseillé de voir avec son employeur principal : la commune de Fleurie.

- Circulation : plusieurs remarques sur la vitesse de certains habitants - Voirie : problème d’écoulement de l’eau aux Bourrons, la route penche dans la cour d’un administré.

- Stationnement dans la traversée du bourg : à voir

- Lignes téléphoniques les Bourrons, un câble coupé (réparé rapidement) et un décroché (en attente de dépannage)

- Enfouissement réseaux Bourrons : le SYDER a un budget pour, à voir… - Réflexion borne de recharge véhicules électriques (12500€ subventionnable à 50%+ 1500€ maintenance annuelle) : pas d’intérêt direct.

- Eclairage voirie et église : horaires-sécurité-économie-pollution lumineuse : voir avec Peynet - Rapports de voisinage : chiens – accès…

- Raid bleu : avis négatif du Conseil Municipal

- Baptême motos par Bacchus le 18 octobre : OK

- Cartes d’accès à la salle des fêtes : rendez-vous Sixte Denuelle, Rollande Rocher avec André Olivier qui propose son aide.

- Rencontre maire Emeringes : convention garderie, ménage salle garderie. - Formation des élus : pouvoirs de police, responsabilité des élus - Recherche d’un agent recenseur pour 2021 – dotation de l’ordre de 800€4

- Réfection école à prévoir pour 2021/2022 : peinture, sol, sortie de secours - Demande cantinière : lave-vaisselle professionnel : à voir avec le « restaurant scolaire » - Gendarmerie : arrivée du Major Buisson secondé par le Major Pépin. En mesure de participation citoyenne, la gendarmerie cherche des référents Souci à Villié-Morgon et à Régnié-Durette sur des chevaux mutilés au cutter. - Banquet des anciens : voir peut-être pour faire des colis ? - Pas de réunion publique pour l’instant : COVID

- Déjeuner sur l’herbe : conseillers municipaux + famille : Sixte Denuelle essaie de prévoir - Commission de contrôle des listes électorales : il faut remplacer Cyril Pourreyron qui ne peut rester membre car il est adjoint, Morgan Gulgilminotti est nommé membre de la commission de contrôle.

La séance levée à 0h30

Prochaine séance le lundi 5 octobre 2020