Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 7 février 2022

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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 7 février 2022 Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune de Vauxrenard. Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 7 février 2022)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Transports, Logement, 1

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE du 7 février 2022

L’an deux mil vingt-deux et le 7 février, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de VAUXRENARD (Rhône) s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Sixte DENUELLE, maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 1er février 2022.

Nombre de membres en exercice : 9

Présents : MM. DENUELLE Sixte – DORY Sylvain - FOREST Daniel - GULGILMINOTTI Morgan - POURREYRON Cyril – Mmes PRELE Chrystel - ROCHER Rollande – MM. SAVOYE Marc - TRICHARD Pascal.

Présence d’Yves CABOT, correspondant du Progrès

Approbation du précédent compte rendu : à l’unanimité Nomination du secrétaire de séance : Chrystel PRELE

Décisions du maire prises par délégation

➢ Remplacement d’Alexandra Large du 31/01/2022 au 4/02/2022 lors de son arrêt maladie par Claire Voluet et Jennifer Baba pour l’accompagnement des enfants dans le Bus, le restaurant scolaire et la garderie.

➢ Lagune : siphon cassé sur le dessus laissant passer des flottants. Devis pour réparation demandé à l’entreprise Enviroscaph. Prévoir la mise en place de piquets pour signaler le siphon pour le passage de l’épareuse. Lors de la visite de l’entreprise, il a été remarqué que des piquets avaient été jetés dans le premier bassin, que l’évacuation était bouchée. Il a été décidé de renforcer la fermeture du portail, de poser des panneaux signalant le danger, de commander 2 bouées de sauvetage, de mettre en place une boite à clef sécurisée, de vérifier le bon état des clôtures autour de la lagune.

➢ Rencontre avec Sylva’actes : un intérêt pour Vauxrenard (commune et propriétaires forestiers) pour la gestion forestière. Elle peut financer en propre certaines opérations ou demander des subventions. Identification des propriétaires pour leur soumettre des solutions de gestion forestière.

➢ Des rendez-vous avec les élus du territoire (sénateur, député, Président de la Chambre d’Agriculture, Président du Conseil Départemental) et Le Syndicat Mixte de Beaujolais sont prévus pour échanger sur Vauxrenard et sur les projets à venir. ➢ Présentation des projets dans la presse à l’initiative du correspondant de presse Yves Cabot.

Subventions : délibération

A la suite de la présentation des demandes de subvention faites auprès de la mairie (Association de Sou des écoles, MFR des 4 vallées à Lamures sur Azergues pour les élèves de la commune, Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté, UDMSP69, Soleil Beaujolais, Le Secours Populaire, Les Restaurants du Cœur, Solidarité Femme Beaujolais), il n’a pas été défini de budget subvention il est convenu de donner la priorité pour les associations locales et de proximité.

Après avoir pris connaissance des demandes de subventions faites auprès de la mairie de Vauxrenard, l’affectation aux structures suivantes est proposée :

- Sou des Ecoles : 1000,00 €

- MFR des 4 Vallées à Lamure sur Azergues : 15,00 €

- Réseau d’Aides Spécialisées aux Eléves en Difficulté à Belleville en Beaujolais : 20,00 €

Après avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide :

- D’accorder les subventions aux structures citées ci-dessus.2

Ces sommes seront prélevées au compte 6574 du budget communal 2022.

Création d’un emploi non permanent pour accroissement d’activité : délibération

Marc REBREGET n’ayant pas pu faire la passation en octobre alors que divers dossiers

nécessitent une mise à jour de sa part pour une mise à disposition à Catherine Cornuau, il a

été prévu 4 missions (archivage des dossiers d’urbanisme et d’Etat Civil avec mise à jour des

registres, mise à jour de la liste électorale, mise à jour du plan du cimetière et du registre des

concessions, transmission des dossiers) de 7 jours à raison de 2 jours par semaine soit le

mardi et jeudi.

M. Le Maire propose la création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire

d’activité. Cet emploi est créé :

- à temps non complet à raison de 16/35ème heures

- à compter du 8 février 2022

Après avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide

- De créer un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité dans

les conditions exposées ci-dessus à compter du 8 février 2022

- D’inscrire au budget les crédits correspondants

ONF - Anticipation de l’Etat d’assiette 2023 : délibération

M. Le Maire propose l’anticipation de l’état d’assiette 2023 pour un martelage et une vente de coupes au printemps 2022. La date de la vente sera le 23 juin 2022. Vente de 670 m3 de bois envisagé.

Cette anticipation permettra :

- D’approvisionner la trésorerie pour l’achat de la parcelle n°1 de la forêt du département

- De profiter de la hausse des prix constatés sur les derniers mois afin de vendre au

mieux les produits issus de ces coupes.

- D’anticiper le dépérissement du sapin en récoltant dès maintenant les arbres ayant

atteint le diamètre d’exploitabilité.

Du fait de cette anticipation, le prochain passage en coupe aura lieu en 2025, il y aura donc un passage de 3 ans sans récolte.

Après avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide

- D’approuver l’anticipation de l’état d’assiette 2023

La recette de cette vente sera inscrite au budget 2022 à l’article 7022.

Rapport commissions municipales, délégués CCSB et syndicats intercommunaux

➢ Fleurissement : la fabrication de jardinières au niveau du terrain de pétanque peut être lancée ainsi que le réaménagement du point propre avec talus à travailler et achat de végétaux. Réflexion sur la mise en place d’une caméra.3

➢ Diverses convocations commissions CCSB : M. Le Maire rappelle l’importance d’être représenté aux commissions de la CCSB et de remonter les informations. Participation au groupe de travail de la commission sport de Sixte Denuelle le 8 mars 2022 ; participation à

la commission Gestion et réduction des Déchets, Environnement de Daniel Forest le 15

février 2022.

➢ Bulletin Communal : en cours, à finaliser.

Questions diverses

➢ Une rencontre est prochainement prévue avec le Président du Conseil Départemental pour l’acquisition d’une parcelle forestière du département pour 80 000 €. Réflexion sur la gestion forestière recette / dépense sur le mandat.

➢ Point sur prise de fonction de Catherine Cornuau : se passe bien, gestion courante, formation à prévoir et création d’un réseau pour source d’informations sur les différentes missions inhérentes au poste.

➢ Départ de Myriam Canard le 31 janvier 2022 : passation très bien réalisée. ➢ Budget communal en préparation, à finaliser.

➢ Pépinière : proposition de la réunion publique le vendredi 25 février 2022. Envoi des invitations aux habitants

➢ Elevage porcin de Montgoury : Rendez-vous proposé le 18 février 2022 à 19h. ➢ Maison de l’ancienne Poste : Devis par l’entreprise DESIGAUD. Faire des devis pour le chauffage, l’électricité et la cuisine. Interrogation sur la destination du logement location ou gîte. La rénovation sera la même. Discussion au prochain conseil municipal. ➢ Oxyria : rendez-vous avec Sylvain DORY pour étude et prévision des travaux de voirie : Réparation en enrobé à chaud au carrefour Route de Bize/Route de Fleurie, élargissement de la route des Mélinands sur 100m en retravaillant le talus ou en busant le fossé, réfection de l’enrobé route de Montgoury. Le relevé topographique a été réalisé sur la place de la Salle des fêtes.

➢ Evénements Vauxrenard : remise en route du calendrier début Mars. Prévoir banquets des anciens au printemps, 9 avril : banquet de la Chasse, 21 mai : conscrits classe en 2. ➢ Flux consommables et économie d’énergie CCSB : remonter des infos de la part de la mairie à la CCSB.

➢ Chantier : devis de l’entreprise Desigaud pour la classe et coup de peinture dans le grenier aux archives + local sous la classe.

➢ SIL : panneaux à Fontabon et Bize à remettre en place à la suite d’endommagement. La réparation de la signalétique privée reste à la charge des annonceurs. ➢ SYDER : Sécurisation réseau électrique VOLUET et CHANGY, remplacement des supports et des fils nus par des fils torsadés.

➢ Nouveau réfèrent gendarmerie pour la commune et réflexion sur la participation citoyenne.

➢ Le Banquet de la chasse peut être l’occasion de recevoir des partenaires. ➢ Rendez-vous avec Pauline Champs pour discuter de son activité de parfum à base de fleurs de Vigne.

➢ Ecole : Conseil d’école le vendredi 11 février 2022 à Vauxrenard. Rendez-vous prévu avec l’inspectrice de circonscription de l’éducation nationale prochainement. ➢ MAM : Cécile Vergnet ne trouve pas d’autres assistantes maternelles pour s’associer au projet.

➢ Les déjections canines sur le terrain de pétanque et la cours de l’école posent un problème.

La séance est levée à 23h30

Prochaine séance le lundi 7 mars 2022