Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms ODJ COMPLEMENT
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms ODJ COMPLEMENT)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
1 / 4
Conseil de communauté du 02 mars 2026
Ordre du jour
Le conseil de communauté est appelé à se réunir, le lundi 02 mars 2026, à 18 h 30 à l’Espace Agora à Saint-Ismier. La séance sera organisée en présentiel avec public lequel pourra également assister à la séance en direct depuis la chaîne Youtube du Grésivaudan.
L’ordre du jour est le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de séance du conseil du 02 février 2026
Points soumis à délibérations
AMENAGEMENT, URBANISME ET HABITAT :
1. Nouvelle offre de service pour l’assistance à la conformité par le service d’instruction mutualisé - Avenant n°6 à la convention du service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme pour la mise en œuvre d’un service chargé des conformités des autorisations d’urbanisme – cf. 2 annexes
2. Aide financière accordée à la commune de Montbonnot-Saint-Martin pour l’acquisition- amélioration par la Société Dauphinoise de l’Habitat (SDH) d’un logement locatif social « La Cure La Poste » 616 place Michel Geindre à Montbonnot-Saint-Martin – cf. 1 annexe
3. Dispositif d’aide à la rénovation thermique des logements locatifs sociaux – versement d’une subvention à la commune de Villard-Bonnot – cf. 1 annexe
4. Approbation d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative à la construction d’un pôle petite enfance dans le cadre de la restructuration du pôle de vie La Grivelière à Biviers – cf. 1 annexe
ENVIRONNEMENT, ENERGIE ET INNOVATION :
5. Attribution du fonds de concours « Aide à la rénovation de l’éclairage public » à la commune de Biviers - cf. 2 annexes
6. Attribution du fonds de concours « Projets communaux énergie et rénovation thermique » à la commune de Saint-Ismier pour son projet de construction du centre technique municipal – cf. 2 annexes
7. Transfert de l’ouvrage hydraulique de protection contre les inondations « plage de dépôt du Romanon », commune de Chapareillan – cf. 1 annexe
8. Cession de parties de parcelles situées sur les digues de l’Isère, au Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l’Isère sur les communes de Crolles, Goncelin et Pontcharra – abrogation de la délibération communautaire n°DEL-2025-0290 du 25 septembre 2025
ECONOMIE, DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL :
9. SCIC AXEL - Signature d’une convention d’application et versement d’une subvention d’investissement au titre de l’année 2026 - cf. 2 annexes 2 / 4
GESTION DES DECHETS :
10. Service de gestion des déchets – Tarifs applicables à compter du 1er avril 2026 – cf. 1 annexe
CULTURE, PATRIMOINES MATERIELS ET IMMATERIELS :
11. Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux actions culturelles
12. Signature de conventions de partenariat avec les écoles de musiques autour du projet d’éducation artistique et culturelle pour l’année scolaire 2025-2026 – cf. 1 annexe
13. Actualisation des règles de prêt dans le réseau des bibliothèques du Grésivaudan - cf. 1 annexe
14. Musées intercommunaux - La Galerie - Musée d’Allevard et Forges et Moulins, Musée de Pinsot – Le-Haut-Bréda : tarification des services à compter du 1er avril 2026 – cf. 2 annexes
15. Mise à disposition d’un local à titre gratuit au bénéfice de l’Association Nationale des Anciens du Maquis du Grésivaudan – cf. 1 annexe
16. Modalités d’accueil du concert « En Boucle » à l’espace Aragon le 29 mai 2026 – cf. 1 annexe
17. Patrimoine culturel – Demandes de financement pour les études préalables de conception d’un plan-guide en vue de la requalification du site des anciennes papeteries de Lancey, Villard-Bonnot (38)
SPORTS ET LOISIRS :
18. Organisation du Grésivaudan Running Challenge 2026 - cf. 2 annexes
19. Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux associations sportives au titre de l’année 2026
EAU ET ASSAINISSEMENT :
20. Délégation de service public Eau – Approbation du protocole de fin de contrat sous forme d’avenant au contrat de concession d’eau potable sur la commune de Montbonnot-Saint- Martin – cf. 1 annexe
TOURISME ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE :
21. SPL du Grésivaudan - Marché public de services des espaces de restauration des domaines de loisirs sportifs et touristiques du Grésivaudan – cf. 1 annexe
22. Convention de partenariat avec le Parc naturel régional de Chartreuse pour la mise à disposition d’un outil numérique de gestion mutualisé du réseau Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) – cf. 1 annexe
23. Partenariat avec l’association Echappée Belle pour l’organisation de l’ultra trail sur le périmètre du Grésivaudan – cf 1 annexe 3 / 4
EMPLOI, INSERTION, PREVENTION ET SANTE :
24. Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi Grésivaudan – Programmation budgétaire au titre de l’année 2026
25. Attribution d’une subvention à l’association ADEVAM agissant dans le domaine de la santé, au titre de l’année 2026
SOLIDARITES INTERCOMMUNALES ET PARTENARIATS INSTITUTIONNELS :
26. Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de Saint-Jean-le-Vieux pour la rénovation du chemin du Couvat – cf. 2 annexes
27. Refacturation du service d’assistance juridique aux communes pour l’année 2024
28. Refacturation du service d’assistance juridique aux communes pour l’année 2025
FINANCES :
29. Financement de l’opération de reconstruction de l’usine d’incinération et de valorisation énergétique sur le site Athanor à La Tronche : mise en place d’un dispositif de dette récupérable au titre de la contribution 2025 due par la communauté de communes Le Grésivaudan
30. Correction de la valeur nette comptable d’immobilisations liées à l’activité montagne – Budget principal – cf. 1 annexe
31. Mise en place de la fongibilité pour les budgets annexes « Camping », « Funiculaire », et les budgets autonomes « Assainissement », « Eau » et « SPANC »
Ajout : Correction de l’attribution de compensation de la commune Plateau-des-Petites- Roches suite au transfert du funiculaire
32. DETR/DSIL 2026 - Rénovation de la piscine communautaire d'Allevard : modalités de financement
33. DETR/DSIL 2026 - Rénovation du centre aquatique de Prapoutel - Les 7 Laux : modalités de financement
MOBILITES ET DEPLACEMENTS :
34. Approbation du Contrat d’inscription Collectivités territoriales avec ALPES AUTOPARTAGE - cf. 1 annexe
35. Renouvellement de la convention de partenariat M’PRO entre le SMMAG et la Communauté de communes le Grésivaudan relative à un accompagnement à la mise en place d’un Plan de Mobilité Employeurs (PdME) pour une durée de trois ans - cf. 1 annexe
RESSOURCES HUMAINES :
36. Actualisation du règlement de formation – cf. 1 annexe
37. Actualisation du règlement du temps de travail et de son annexe – cf. 1 annexe 4 / 4
38. Actualisation du tableau des emplois
39. Fixation du nombre de représentants au Comité Social Territorial et Formation spécialisée
ADMINISTRATION GENERALE :
40. Délégations au Président – Autorisation de déposer toute demande dans le cadre des travaux et demandes d’autorisation d’urbanisme – Modification de la délibération communautaire n°DEL-2022-0262 du 27 juin 2022
41. Rendu-compte délégation Président
QUESTIONS DIVERSES :