Compte-Rendu - 8 COMPTE RENDU N°8 Conseil Municipal du 20 OCTOBRE 2023

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Compte-Rendu - 8 COMPTE RENDU N°8 Conseil Municipal du 20 OCTOBRE 2023 Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Nercillac. Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 COMPTE RENDU N°8 Conseil Municipal du 20 OCTOBRE 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Logement, COMPTE RENDU REUNION N°8-2023

DU CONSEIL MUNICIPAL DE NERCILLAC

DU 20 0CTOBRE A 18H A LA MAIRIE

PRÉSENTS : Mr DUPONT, Mme GORGAS, Mrs GALLARD, FUSEAU, Mmes NEOLIER, RANSON, Mrs LA SOUDIERE, PAILLAT. PONTCHARRAUD.

Excusés : Mmes DARMAILLAC, DELMON, DELHOUMEAU, MANGEARD, Mr LESPINARD. Mme DELHOUMEAU a donné pouvoir à Mme NEOLIER.

Mme NEOLIER Martine a été élue secrétaire.

. APPROBATION DU COMPTE RENDU N°7 DE LA RÉUNION DU 22 SEPTEMBRE 2023 Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

. GRAND COGNAC APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT N°37 A 41 Lecture du courrier de Grand Cognac et présentation des rapports de la CLECT : N°37- Local canoé Vibrac – N°38- Voiries Communautaires – N°39- Port Cognac – n°40- Gymnase Segonzac N°41- Hippodrome Jarnac. Les rapports sont approuvés à l’unanimité.

. MOTION RN 141

Le conseil municipal décide :

. de manifester son désaccord avec la répartition des crédits proposée par la Région et l’Etat dans le volet « mobilités » du CPER 2023-2027 ; et de demander, en sus des études, l’inscription des travaux de la déviation Malvieille-Hiersac de la RN 141 dans le volet « mobilités » du CPER 2023-2027, ainsi que l’inscription des études pour le tronçon entre Cognac et Chérac.

. MOTION PROTECTION DES ÉLUS

Le conseil municipal adopte la motion relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipaux.

. RECRUTEMENT D’UNE SECRETAIRE DE MAIRIE ET D’UN ADJOINT TECHNIQUE AU 01.01.2024 Suite au départ à la retraite d’une secrétaire de Mairie au 01.04.2024 et d’un adjoint technique au 01.01.2024, 2 offres d’emploi vont être déposées sur le site Emploi Territorial du Centre de Gestion de la Charente. Les 2 postes sont à pourvoir au 1er Janvier 2024.

. AMENAGEMENT DE BOURG

Présentation par M. le Maire du plan d’aménagement, parking des commerces, Place de La Groie, Carrefour RD 15/RD158, du détail quantitatif estimatif, coût des travaux 302 470 € HT, et de la proposition de mission de maîtrise d’œuvre 22 200 € HT. En ce qui concerne le carrefour RD 156/RD 158 au niveau du Pont de La Soloire la circulation alternée est retenue, traitement au sol, résine et balises. Reste à préciser si les travaux vont être à réaliser sur 2024 ou 2024 et 2025, à peaufiner avec les services du Département et de la Sous-préfecture de Cognac.

. BUDGET COMMUNE DECISIONS MODIFICATIVES

Les décisions modificatives suivantes sont adoptées à l’unanimité :

Dépenses Articles Montant

Parking des 3 commerces 2312.86 +990 €

Aménagement de Bourg Honoraires 2315.113 +12 240 €

Mairie achat d’1 tapis pour cérémonies 2188.90 + 345 €

Station de pompage sur puits existant 21538-93 + 580 €

Bâtiments Divers 2313.29 -14 155 €

. EMPLACEMENT RÉSERVÉ RUE DE JARNAC

Les compteurs d’Edf, eau et gaz vont devoir être déplacés suite à la démolition et reconstruction de la murette. Le conseil municipal décide à l’unanimité de prendre en charge les frais, qui feront l’objet d’un fonds de concours remboursé au propriétaire de la maison d’habitation, sur présentation des factures acquittées.

. LOTISSEMENT CHAMPS DU MOULIN

Les travaux d’aménagement sont commencés depuis le 09 Octobre 2023. Les 4 lots ont été bornés individuellement le 16.10.2023.

. CITERNE INCENDIE LE BALLET

Le Maire va relancer de nouveau la notaire pour dresser l’acte d’achat du terrain nécessaire pour implanter la citerne au Ballet.

. SDEG

Le SDEG a notifié l’offre de Gaz de Bordeaux retenue. Prix 2024 : 7.319 €/kwh au lieu de 19.882 €/kwh en 2023. Baisse environ 60 %

. CITY STADE

Les travaux sont terminés et la réception des travaux a eu lieu le 18.10.2023. La serrure a été changée. La clôture en grillage va être contrôlée et réparée. Présentation du Règlement. Il est adopté à l’unanimité. Horaires réservés à l’Ecole : Lundi – Mardi -Jeudi de 13h30 à 15h30.

. ILLUMINATIONS

Les illuminations seront posées à l’identique de 2022, 1ère semaine de décembre et déposées 1ère ou 2ième semaine de janvier. La mairie, la salle des fêtes et la place de la Groie par le service technique et les rues par L’Entreprise MARQUET.

. CÉRÉMONIE DU 11 NOVEMBRE

Elle aura lieu à 11H, l’organisation sera assurée par le conseil municipal à compter de 2024.

. INAUGURATION DE LA SALLE POLYVALENTE

A prévoir en 2024.

. CÉRÉMONIE DES VŒUX

Le Vendredi 12 Janvier à 18h à la salle des fêtes

. PROJET MAISON ASSISTANTES MATERNELLES (MAM)

Conditions à étudier. Mme GORGAS 1ère Adjointe va se renseigner.

. PLUi ENQUÊTE PUBLIQUE

Elle aura lieu du 23.10 au 01.12.2024. Permanence en mairie du Commissaire Enquêteur le 14 Novembre de 14h30 à 17h30. Distribution des Flyers dans toutes les boites à lettres le 25.10.2024.

Prochaine réunion du conseil municipal le 24 Novembre ou 1er Décembre 2023.

Fin de la réunion à 19h45.

La Secrétaire

Martine NEOLIER