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Document publié le Vendredi 26 février 2010 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR février 2010)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Jeunesse,
COMPTE-RENDU
DE LA RÉUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FÉVRIER 2010
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 22 février 2010 s'est réuni à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Hervé GRANDJEAN, Angélique DONDEYNE, Marie-Rose PETIT, Nathalie DEZERT, Joël THIBAULT, Jean-Pierre DEMELEUMEESTER, Norbert LAGNEAU, Sylvain PICOUET.
Absent(s) excusé(s) : Yvonne BALLAGUET ayant donné pouvoir à Mme MANGEON, Sylvie MILLIERE ayant donné pouvoir a Mme PETIT, Catherine ROTA ayant donné pouvoir à Mme DEZERT, M. Bernard BORDE.
Secrétaire de séance : Angélique DONDEYNE
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I. ÉTUDE DIAGNOSTIC RESEAU D’EAU POTABLE.
Suite à la liquidation judiciaire de l’entreprise BET Yonne Ingenierie, l’étude du diagnostic de l’eau potable ainsi que l’étude des trois captages Sens, Gron et Collemiers sont à reprendre. Une mise en concurrence a été faite par la mairie de Sens. C’est la société « Central Environnement » qui a été choisie. Comme la première fois le Conseil décide de prendre le même bureau d’étude que Sens, après en avoir averti M. VIAZZO à la Sous-préfecture.
Proposition du devis 19 995 € HT.
Option (triangulation de branchement) 2 600 € HT.
Après délibération, le Conseil accepte la proposition pour un montant de 19 995 € HT et mandate Mme MANGEON pour la signature sans prendre en compte l’option.
II. BORNE INCENDIE DES BRUYERES.
La borne incendie des bruyères sera financée par COLLEMIERS et SUBLIGNY au prorata du nombre d’habitants de chaque commune. Le Conseil propose de l’implanter au niveau de l’étang communal côté COLLEMIERS.
III. RUE DES VIGNES.
Suite aux travaux effectués rue des vignes, la rue est très abîmée. Il faut absolument mettre du calcaire afin d’améliorer le passage des véhicules et de permettre aux habitants de rentrer chez eux sans problèmes (trous et boue devant les habitations).
IV. BUSE PETIT VIL-CUL.
La buse étant bouchée, il faut refaire le regard et rebuser jusqu’à la mare. Demander un devis aux entreprises e’TP et Bernard BORDE.
M. DEMELEUMEESTER intervient : « le regard de la rue de la Vossière est à refaire, ainsi que celui de la rue des Près Verts (devant M. THIEBAUT) et celui de la rue de la Malloye.
Après réflexion il a été décidé que des devis seront demandés aux entreprises e’TP et Bernard BORDE.
V. DEFIBRILLATEUR.
Madame MANGEON présente les prospectus reçus pour l’achat d’un défibrillateur (courrier ORANGE pour défibrillateur de la marque HEARTSTART et la société SCHILLER France).
La commune ne pouvant investir dans cet achat, il a été proposé l’organisation d’œuvres de bienfaisance (loto…) afin de pouvoir le financer et par la suite l’installer au Foyer Rural.
VI. VOIRIE COMMUNALE : PROGRAMME 2010
Mme MANGEON présente aux Membres du Conseil les devis pour le programme 2010 : une estimation des travaux préparatoires avant enduit et des travaux d’enduit superficiels d’usure.
Travaux préparatoires : 102 700, 40 € HT
Travaux d’enduit : 8 698, 80 € HT
Ces travaux concernent essentiellement :
VC 7 Rue de la Malloye : préparations et enduit bicouche
VC 4 Rue des Clouzeaux (de la RD 157 au 1er poteau EDF) : préparations et enduit bicouche VC 6 Rue des Vergers (du VC 10 au château d’eau) : préparations
VC 22 Rue des Butteaux (section revêtue) : préparations et enduit monocouche VC 11 Rue des Girault (de la rue des Bios Plantés à la limite communale) : préparations
En ce qui concerne les travaux de renforcement du VC 11 (Rue Girault), vous devrez procéder à une consultation spécifique car cette opération dépasse le montant autorisé prévu par la convention ATESAT.
Après réflexion, une commission voirie sera organisée le jeudi 11 Mars 2010 à 17h30 à la Mairie, car un choix devra être fait devant un coût trop important.
VII. SIGNALISATION DE LA COMMUNE.
Une visite de la commune est prévue le 1er Avril 2010 de 14heures à 18 heures afin de faire le point sur les signalisations.
VIII. CONVENTIONS CHARGES SCOLAIRES.
Scolarisation 2007-2008 :
Saint-Clément : 3 élèves (745 €/élève soit 2 235 €)
Scolarisation 2008 /2009 :
Saint-Clément : 3 élèves (760 €/élève soit 2 280 €)
Sens : 2 élèves (789,81 €/élève soit 1 579,62 €)
Après délibération, le Conseil accepte.
IX. REMBOURSEMENT CANDELABRE.
Afin de pouvoir clore le dossier du candélabre, le Conseil prend la délibération demandée par la trésorerie.
X. URBANISME.
DP M. DOYEN Styve : M. GRANDJEAN présente le dossier aux Membres du Conseil (remplacement des fenêtres et portes en PVC blanc et création de cinq velux).
Après réflexion, le Conseil accepte à l’unanimité et donne un avis favorable à M. DOYEN Styve.
XI. COURRIER MME DI LORETO.
Suite au courrier de Mme DI LORETO qui s’inquiétait de l’état de la cour de récréation, un projet d’aménagement floral autour de la cour est prévu.
XII. RUE DES PRES VERTS.
Le stationnement des véhicules sur le trottoir de la Rue des Prés Verts étant dangereux pour la circulation, une réglementation va être mise en place.
XIII. BARRIERE DE SECURITE.
Plusieurs devis on été proposés aux Membres du Conseil (ATECH, CAMHMRO et l’AGENCEUR). Aucun n’a été retenu pour l’instant du fait de la forme qui ne correspond pas à l’idée de départ (forme soleil ou losange demandée, croix Saint André proposée).
M. GRANDJEAN propose une autre entreprise (M. MAISSIN à Verlin) afin de réétudier ce dossier.
XIV. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SENONAIS.
Les Membres du Conseil s’interrogent sur la date de la réunion publique pour discuter de l’entrée de COLLEMIERS dans la communauté de communes du sénonais. M. PIRMAN doit contacter doit contacter le Conseil et ensuite une réunion publique sera organisée afin d’informer les Colombariens.
XV. DEVIS LOCATION PHOTOCOPIEUR YONNE COPIE
Suite aux problèmes rencontrés avec DACTYL BURO, les Membres du Conseil après prise de renseignements auprès de communes avoisinantes et après avoir constaté que ces dernières rencontraient des problèmes similaires, le Conseil a décidé de demander un devis à YONNE COPIE. Mme MANGEON présente ce devis : proposition d’un photocopieur multifonctions (photocopieur, scanner, imprimante et fax) de marque NASHUATEC MP 2000 SP reconditionné
Location photocopieur (LIXXBAIL) 159 € HT / trimestre
Contrat de maintenance : prix de la copie ou du scan 0.012 € HT pour 10 000 copies par an soit 2 500 copies ou scans par trimestre Contrat connectique : 60 € HT / trimestre
Frais d’installation et de connexion : 140 € HT
De plus, YONNE COPIE connaissant les problèmes rencontrés avec DACTYL BURO, nous rembourse six loyers trimestriels à 101 € HT soit 606 € HT.
Durée de la location et des contrats : 48 mois.
Le Conseil après accepte à l’unanimité le devis de YONNE COPIE et mandate Mme Le Maire dès la réception du contrat à le signer.
XVI. QUESTION DIVERSES
M. LAGNEAU signale aux Membres du Conseil que les installations électriques du hangar de la commune sont à revoir. Un devis va être demandé à l’entreprise PERTIN/GRESSE.
M. PICOUET propose l’achat d’une tondeuse pour l’entretien du château d’eau et de la station de pompage (prix de la dépense entre 1 500 et 2 000 €). Le Conseil accepte à l’unanimité, l’agent communal ayant besoin de matériel pour travailler. Cette somme sera imputée au budget de l’eau.
Date de la prochaine réunion de Conseil : vendredi 19 Mars 2010 (vote du budget Commune et Eau).
La séance est levée à 23h15.