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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal launac 05 04 2014
Document publié le Samedi 5 avril 2014 par la commune de Launac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal launac 05 04 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
1
CONSEIL MUNICIPAL - COMMUNE DE LAUNAC 31330
COMPTE RENDU du 05 AVRIL 2014 à 20H.
Présents: Nicolas ALARCON, Pierre BARTHES, Paul BEWELL, Geneviève BOSC, Alain BUSQUE, François CAMPOS, Mélanie GALY, Alain GAUDON, Céline GUELFI, Christelle GUYON, Alain LEZAT, Christine LOUBAT, Christine MALATERRE, Jean-Jacques MELIET, Géraldine ZUCHETTO.
Absents excusés : Néant
La séance régulièrement convoquée s’est ouverte à 20h.
François Campos, Maire sortant, constate par appel de leur nom, la présence de tous les conseillers municipaux.
Il indique l’ordre du jour de la séance :
1) Election du Maire
2) Détermination du nombre de Maire-adjoints
3) Election des Maire-adjoints
4) Vote du montant des indemnités de Maire et Maire-adjoints
Madame Géraldine Zuchetto est désignée secrétaire de séance.
M. François Campos, donne la présidence de l’assemblée au doyen d’âge, M. Alain Busque.
1) ÉLECTION DU MAIRE
Alain BUSQUE, assisté de Pierre BARTHES et Alain LEZAT comme assesseurs, demande aux candidats au poste de Maire de se présenter.
Deux candidats se proposent : Nicolas ALARCON et Jean-Jacques MELIET. Un vote à bulletins secrets est organisé autour de ces candidatures :
15 votants,
12 suffrages exprimés pour Nicolas ALARCON,
2 suffrages exprimés pour Jean-Jacques MELIET,
1 bulletin blanc,
Nicolas ALARCON est élu Maire de LAUNAC.
2) DÉTERMINATION DU NOMBRE DE MAIRES-ADJOINTS
Nicolas Alarcon prend la présidence de l’assemblée et organise un vote à main levée pour déterminer le nombre de Maire-adjoints.
Sa proposition de désigner quatre Maire-adjoints recueille :
13 voix Pour - 2 voix Contre.
La proposition est adoptée. 2
3) ÉLECTION DES MAIRES-ADJOINTS
Nicolas Alarcon organise les opérations de vote à bulletin secret pour élire les quatre Maire-adjoints.
Election du 1er Adjoint au Maire :
Nicolas ALARCON demande aux candidats au poste de 1er adjoint au maire de se présenter.
Une candidate se propose : Christine LOUBAT.
Un vote à bulletins secrets est organisé autour de cette candidature :
15 votants,
12 suffrages exprimés pour Christine LOUBAT,
3 bulletins blancs,
Christine LOUBAT est élu 1er Adjoint au Maire de LAUNAC.
Election du 2ème Adjoint au Maire :
Nicolas ALARCON demande aux candidats au poste de 2ème adjoint au maire de se présenter.
Un candidat se propose : Alain LEZAT.
Un vote à bulletins secrets est organisé autour de cette candidature :
15 votants,
12 suffrages exprimés pour Alain LEZAT,
3 bulletins blancs,
Alain LEZAT est élu 2ème Adjoint au Maire de LAUNAC.
Election du 3ème Adjoint au Maire :
Nicolas ALARCON demande aux candidats au poste de 3ème adjoint au maire de se présenter.
Un candidat se propose : Christelle GUYON.
Un vote à bulletins secrets est organisé autour de cette candidature :
15 votants,
12 suffrages exprimés pour Christelle GUYON,
3 bulletins blancs,
Christelle GUYON est élu 3ème Adjoint au Maire de LAUNAC.
Election du 4ème Adjoint au Maire :
Nicolas ALARCON demande aux candidats au poste de 4ème adjoint au maire de se présenter.
Un candidat se propose : Pierre BARTHES.
Un vote à bulletins secrets est organisé autour de cette candidature :
15 votants,
12 suffrages exprimés pour Pierre BARTHES,
3 bulletins blancs,
Pierre BARTHES est élu 4ème Adjoint au Maire de LAUNAC. 3
3) INDEMNITÉS DU MAIRE ET DES ADJOINTS AU MAIRE
Nicolas Alarcon rappelle que le taux maximum d’indemnité d’élus est de 43% de l’indice brut 1015 pour le Maire et 16,5% du même indice pour les adjoints.
Il propose pour son équipe, les taux suivants :
Maire = 21,5%
Adjoints = 8,25 %.
Ces taux correspondent à 50% des taux maximums applicables.
Jean-Jacques MELIET demande à quoi cela équivaut en euros.
Nicolas ALARCON lui répond que cela représente environ 800 € brut pour le maire et 315 € brut pour chaque adjoint. Il lui donnera les montants exacts dès que possible.
Soumise au vote à main levée, cette proposition est adoptée par :
13 voix Pour - 2 voix Contre.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h.