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Arrêté - 9c4bc5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Kernouës.
Lien du pdf (Arrêté - 9c4bc5)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
S&
jokenct
le
3107.23
Lou
kernerses
-e
mn
+
Kernouës
kernouez
ARRÊTÉ
N°2023/43
PORTANT
AUTORISATION
DE
CIRCULATION
TEMPORAIRE
SUR
VOIRIE
Le
Maire
de
la
commune
de
Kernouës,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les articles
L 2212-2
et
L 2213-1,
Vu
le Code
de
la
Route,
Vu
la demande
formulée
par
Monsieur
Nicolas
LORTEUX
pour
la société
LIZTARD
Environnement
à
la
mairie
le 25
juillet
2023,
pour
une
autorisation
de
circulation
temporaire
de
voirie
découlant
de
travaux
de
réhabilitation
réalisés
à
l'ancien
bar
« Le
Tennessy
»,
situé
à
l'angle
des
rues
de
la
Côte
des
Légendes
et
de
Croas
Mean
Toul.
ARRÊTE
Article
1
: La
société
LIZTARD
Environnement
est
autorisée
à
réguler
la
circulation
pour
des
questions
de
sécurité
liés
aux
travaux
de
piquage
d'enduit
et
de
retrait
de
la
couverture
sur
l'ancien
bâtiment
«Le
Tennessy
»
(point
bleu).
Ce
bâtiment
est
situé
à
l'angle
de
la
route
départementale
D
25
de
la Côte
des
Légendes
et de
la route
communale
Croas
Mean
Toul
(rue en
sens
unique-
voies
en
rouge).
Mairie
- 1 Pont
Mein
+ 29260
KERNOUËS
&
02
98
83
05
04
-E-mail:
accueil.mairiekernoues@orange.fr Article
2
:
La
signalisation
réglementaire
de
chantier
sera
mise
en
place
par
la
Société
LIZTARD
Environnement.
A
compter
du
31/07/2023
jusqu'au
02/09/2023,
la
circulation
sera
alternée
par
panneau
prioritaire
sur
la route
départementale
de
la Côte
des
Légendes,
et
la route
communale
de
Croas
Mean
Toul
barrée
par
panneaux,
le tout
en
fonction
de
l'avancée
des
travaux.
Article
3
: Le
permissionnaire
a
la charge
de
la signalisation
de
son
chantier
dans
les
conditions
prévues
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière.
Il
sera
en
outre
responsable
de
tous
les dommages
et
accidents
pouvant
résulter
des
travaux.
Article
4 : Le Maire
de
KERNOUËS
est
chargée
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Copie
adressée
au
commandant
de
gendarmerie
de
Lesneven
et
au
Conseil
départemental
du
Finistère
(ATD
du
Pays
de
Brest).
Fait
à
Kernouës,
le
31
juillet
2023
Le
Maire,
Mairie
- 1 Pont
Mein
- 29260
KERNOUËS
&
02
98
83
05
04
-E-mail:
accueil.mairiekernoues@orange.fr