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Ordre du Jour - ODJ 13.05.2024
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 13.05.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
V I L L E
• DE •
BRUMATH
Brumath, le 7 mai 2024
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 13 mai 2024 à 20HOO
Salle du Conseil - Maison de la Communauté
L'ordre du jour sera le suivant:
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 18 mars 2024
3. Approbation du compte administratif 2023 Budget Principal
4. Approbation du compte de gestion 2023
5. Recours à !'Établissement Public Foncier d'Alsace -Conventions de portage foncier et de mise
à disposition du bien 29 rue du Général Duport
6. Plantation d'arbres - Ecoparc de la Scierie -Demande de subvention Fonds Vert
7. Renouvellement de l'équipement scénique - Demande de subvention auprès de la Collectivité
européenne d'Alsace
8. Cession de matériel roulant et sortie du patrimoine
9. Jardin partagé de l'Ecoparc de la Scierie - Convention avec l'association « Les Jardins de la
Scierie»
10. Projet zéro mégot -Approbation de la convention avec I'ALCOME
11. Raccordement des tribunes/vestiaires du stade d'athlétisme au réseau public de distribution
d'électricité-Autorisation de travaux et de servitudes
12. Avenue de Strasbourg - Autorisation de surplomb du domaine privé communal par une
isolation thermique extérieure
13. ZAC de la Scierie - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant- Millésime 2023
14. Gare de Brumath- Création d'un groupe de travail ad hoc dans le cadre de l'étude relative au
réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Brumath
15. Association de chasse « Saint-Hubert» - Agrément d'un nouvel associé
16. Personnel - Création d'un emploi permanent à temps non complet
17. Archives municipales-Acceptation de dons de pièces d'archives
18. Divers et communications
Le Maire
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HÔTEL DE VILLE - 4 rue Jacques Kablé - BP 28 • 67171 BRUMATH Cedex - Tél. 03 88 51 02 04 • Fax 03 88 51 83 45 E-mail: accueil@brumath.fr - Site Internet: www.brumath.fr � Ville de Brumath