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Déliberation - DELIBERATION N°9
Déliberation - DELIB N°27
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB N°27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20191209-del27-091219-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet : 12/12/2019
E
=
=
iberté
«Égalité
+
Fraternité
nes
> &taples
Délibération
n°
27
Conseil
Municipal
du
Lundi
9
décembre
2019
Service
MAREIS
BOUTIQUE
Domaine
de
compétence
:
7.1
-
Décisions
Budgétaires
Le
Lundi
neuf
décembre
deux
mille
dix
neuf
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Monsieur
Lucien
BONVOISIN,
Madame
Christelle
Date
de
convocation
:
26/11/2019
BEAURAIN,
Madame
Kathy
HANQUEZ,
Madame
Dominique
DELSAUX,
Madame
Maryse
MAÏLLART,
Monsieur
Bagdad
GHEZAL,
Adjoints,
Monsieur
Richard
Membres
présents
:24
KASPRZAK,
Monsieur
Gérard
ANDRE,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Monsieur
DACHICOURT
Joël,
Madame
GHEZAL
Martine,
Monsieur
Jean-
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
9
Michel
GOSSELIN,
Monsieur
Yvon
BRIHIER
,
Madame
Marie-Antoinette
LIZIK,
Monsieur
Francis,
GRAVET,
Monsieur
Francis
LEROY,
Monsieur
Membre(s)
excusé(s)
:0
Edouard
YDEE,
Monsieur
THIEBAUX
Pascal,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
VAMBRE
Monique
Membre(s)
non
excusé(s):
0
conseillers
municipaux.
Nombre
de
votants
:
33
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Monsieur
CADET
Frédéric
à
Monsieur
Philippe
FAIT,
Madame
Charlotte
PERRAULT
à
Monsieur
Affiché
le
11/12/2019
Bernard
GHESELLE,
Monsieur
RAMET
Christian
à
Madame
Marie-
Antoinette
LISIK,
Monsieur
SAGNIER
Stéphane
à
Madame
Monique
VAMBRE,
Monsieur
Georges
BOUCHART
à
Monsieur
Pascal
THIEBAUX,
Madame
Stéphanie
CODRON
à
Monsieur
Jean
Pierre
LAMOUR,
Madame
ROMANCANT
Isabelle
à
Monsieur
Lucien
BONVOISIN,
Madame
Laurie
CAFFIER
à
Monsieur
GHEZAL
Bagdad,
Madame
Angélique
COUSIN
à
Madame
Martine
GHEZAL.
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Votants
: 33
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Sébastien
BAILLET
Objet
:Tarifs
des
articles
de
la
boutique
à
compter
du
20
août
2019
Rapporteur
: Monsieur
Le
Maire
Synthèse
de
la
délibération
:
Tarifs
des
articles
de
la
boutique
à
compter
du
20
août
2019
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
:
—
d'approuver
la
grille
des
tarifs
des
articles
de
la
boutique
MAREIS
(ci-jointe),
commandés
à
partir
du
20
août
2019
et
des
modifications
des
prix
de
certains
articles.
Les
recettes
sont
perçues
via
la
régie
«
Boutique
MAREIS
».
La
délibération
est
adoptée
par
33
voix
pour. Vu
pour
être
affiché
le
11
décembre
2019
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Les
présentes
délibérations
peuvent
faire
l'objet
dans
les
deux
mois
suiva
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif