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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Pexiora.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 28 03 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE PEXIORA
COMPTE RENDU DE LA REUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 MARS 2014
PRÉSENTS : Patrick ABAT, Annelise BESSENS, Jean-Marie BRIANE, Serge CAZENAVE, Christophe DAUTRY, Claude GAUVAIN, Joseph IZARD, François LE GOUGUEC, Pierrette PELLETIER, Muriel ROBIDOU, Jean ROBIN, Françoise RODE, Jean-François ROUSSEL, Corinne SALLIER, Yolande TEULIERE.
ABSENTS EXCUSÉS : Ø
Madame ROBIDOU Muriel est nommée secrétaire.
POINT N°1 : Délibérations
I°) 2014/13 : Election du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;
Le Conseil Municipal procède à l’élection du maire au scrutin secret et à la majorité absolue. Le dépouillement du vote a donné le résultat suivant :
- Monsieur CAZENAVE Serge a été proclamé maire à la majorité absolue.
II°) 2014/14 : Fixation du nombre d’adjoints au maire
Monsieur le Maire invite les conseillers à s’exprimer sur le nombre d’Adjoints au Maire à élire et explique que les différents projets en cours et tous ceux proposés au cours de la campagne nécessitent un investissement en temps et en personne très important.
Conformément à l’article L 2122-2 du code général des collectivités territoriales qui prévoit que « le Conseil Municipal détermine le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal soit quatre »
Monsieur le Mairie propose à l’assemblée, de fixer le nombre d’adjoints à trois.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de fixer le nombre d’Adjoints au Maire à TROIS.
III) 2014/15 : Election des Adjoints au Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;
Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
Considérant que sur les listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal, la liste suivante :
– Liste 1 : Joseph IZARD, Pierrette PELLETIER, Jean ROBIN,
Aucune liste supplémentaire ayant été proposé, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de procéder au vote.
Après dépouillement du vote, La liste 1 est élue à la majorité absolue.