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Procès Verbal - PV 13 09 2023
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Toury.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 13 09 2023)
Thèmes du document : Santé, Jeunesse, Ruralité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 13 SEPTEMBRE 2023
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des collectivités Territoriales)
N° de
délibération Objet
Approuvée /
Rejetée
2023-052
Administration générale – Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale d’Eure-et-Loir - Décision
Approuvée
2023-053 Finances/budget – Adoption du passage à la nomenclature M57 - Décision
Approuvée
2023-054 Finances/budget – Détermination de la surtaxe eau 2024 - Décision
Approuvée
2023-055 Finances / Budget – Détermination du montant de la surtaxe assainissement » année 2023 - Décision
Approuvée
2023-056 Fêtes / Sports / Culture / Vie Locale – Vote d’une subvention à l’association UFOLEP – UFO’TOUR 2023 - Décision
Approuvée
2023-057 Finances/budget – Mise à jour des régies municipales et fixation des tarifs
Approuvée
2023-058 Foncier – Chemin rural dit « du télégraphe » - Approbation de l’aliénation du chemin rural et mise en demeure des propriétaires - Décision
Approuvée
2023-059
Foncier – Convention de mise à disposition avec la SAFER du Centre pour des terrains appartenant à la Commune de Toury sur la Commune d’Outarville (lieux-dits « Teillay-le - Gaudin et La Justice ») - Décision
Approuvée
2023-060 Urbanisme – Lotissement « La Vallée de Maupertuis » - Approbation du compte-rendu annuel d’activités 2022 de la SAEDEL
Approuvée
2023-061 Affaires Sociales – Fonds de Solidarité pour le Logement – Année 2023 - Décision
Approuvée
Publiée le 15 septembre 2023