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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 04 08 Attribution de Subventions au Titre de Lannee 2025 – Volet Environnement et Transitions et Volet Sport
Document publié le Mardi 15 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 04 08 Attribution de Subventions au Titre de Lannee 2025 – Volet Environnement et Transitions et Volet Sport)
Thèmes du document : Sport, Environnement, Changement climatique,
AR
Prefecture
017-200041614-20250415-2025
04
08-DE
Reçu
le
23/04/2025
AW - | Ga
_.
Imagine
la futuralité
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS
SUD
=
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
15 avril 2025
DELIBERATION
n°2025
04
08
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2025
- VOLET
ENVIRONNEMENT
ET
TRANSITIONS
ET
VOLET
SPORT
Nombre
de
membres
:
|
:
.
.
UN
.
L'an
deux
mille
vingt-cina,
le
quinze
avi
à
dix-huit
En
exercice
Présents
Votants
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
ia
35
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
41
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
50
Puis
34
Puis
40
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
: 24
GORIOUX
Présents
/ Membres
tilulaires
:
Jean
GORIOUX
{a
reçu
pouvoir
de
Pascale
BERTEAU)
- Catherine
DESPREZ
- Christian
BRUNIER
- Raymond
DESILLE
- Micheline
BERNARDI{
a
reçu
pouvoir
de
Philippe
BARITEAU)
—
Gilles
GAY-
Eric
BERNARDIN
-
Pascal
TARDY-
Didier
BARREAU
(a
reçu
pouvoir
de
Marylise
BOCHE}
-
Christophe
RAULT
- Anne-Sophie
DESCAMPS
(a
reçu
pouvoir
de
Barbara
GAUTIER}-
Christelle
GRASSO
- Pascale
GRIS
— Joël
LALOYAUX
- Marie-France
MORANT—
François
PELLETIER
— Olivier
DENECHAUD
-
Baptiste
PAIN
—
Emmanuel
JOBIN
—
Forence
VILLAIN
- Pascal
MAGINOT
{a
reçu
pouvoir
de
Angélique
PEINTRE)
-
Lydia
BERETT
-
Jean-Michel
SOUSSIN
—
Philippe
BODET
-
Christophe
FOLOPPE
-
Valérie
RIVÉ
-
Sylvie
PLAIRE
Jean-Yves
ROUSSEAU
{a
reçu
pouvoir
de
Bruno
CALMONT}
— Kevin
BAYNAUD
-
Stéphane
AUGE
Laurent
ROUFFET
-
Frédérique
RAGOT
-
Danièle
BALLANGER
Monsieur
Kévin
BAYNAUD
en
sa
qualité
de
Président
d'une
association
a
quitté
la salle
au
volet
«sport
»,
Présents/
Membres
suppléants
:
Yannick
BODAN,
Richard
MOREAU
Absenis
:
Alisson
CURTY,
Éric
GUINOISEAU,
Ernmanuel
NICOLAS,
Steve
GABET,
David
CHAMARD,
Matthieu
CADOT,
Younes
BIAR,
Didier
TOUVRON,
Thierry
BLASZEZYK
Secrétaire
de
Séance
:
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Olivier
DENECHAUD
Convocation
envoyée
le :
09 avril 2025
n°:017-200041614-20250415-2025 04_OB-DE
Affichage
de
la
convocation
le :
Date
de
publication
sur
le
site
Internet
jy
09 avril 2025
2 L AR
702
Télétransmission
en
préfecture
le
: 2 3 AU
20% AR
Prefecture
017-200041614-20250415-2025
C4
08-DE
Reçu
le
23/04/2025
ATTRIBUTION
DE
SUBVENT
TRANSITIONS
ET
VOLET
SPORT
CET
E
CNT
RONNEMENT.
ET
Vule
Code
Général
des
Collectivités
Territoriaies,
Vu
les
décisions
prises
lors
du
Débat
d'Orientation
Buagétaire
en
Conseil
Communautaire
du
11
février
2025,
Vu
le vote
du
budget
primitif
2025
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis-Sud
selon
la
délibération
n°2025-03-16
du
4
mars
2025,
Vu
la
présentation
de
l'association
«& A
Nous
l'Energie
! renouvelable
et
solidaire
17»
devant
le Bureau
communautaire,
le 5 novembre
2024,
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
sport,
Vu
l'avis
favorable
du
Bureau
du
1er avril
2025,
VOLET
ENVIRONNEMENT
ET TRANSITIONS
Ilest
demandé
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
proposition
de
subvention
2025
en
ce
qui
concerne
le service
Environnement
et
Fransitions.
Madame
Anne-Sophie
DESCAMPS,
Vice-Présidente
en
charge
de
la
transition
énergétique
rappelle
que
le
budget
2025
prévoit
une
subvention
pour
une
action
menée
dans
le cadre
du
PCAET
et de
la démarche
TEPOS
: l'accompagnement
à la création
d'une
société
d'énergie
citoyenne,
L'association
« À
Nous
l'Energie
! renouvelable
et solidaire
17 » (ANE
Hs17),
qui accompagne
la
Communauté
de
Communes
(CdC}
dans
ce
projet
depuis
2023,
a
finalisé
son
dépôt
de
demande
de
subvention
pour
2025.
ANElrs17
agit
sur
tout
l'Aunis
pour
aider
à
la création
de
sociétés
citoyennes
de
production
d'énergie
renouvelable,
Les
sociétés
ciloyennes
ont
pour
vocation
de
produire
de
l'énergie
renouvelable
collectivement
avec
des
retombées
économiques
pour
les
territoires,
et
de
sensibiliser
à
la
sobriété
énergétique.
Elles
s'appuient
sur
4
piliers
: Une
gouvernance
partagée,
Un
ancrage
teritoridl,
une
exigence
écologique
et
Une
démarche
non
spéculalive.
L'objectif
est
d'engager
citoyens,
collectivités
et
autres
acteurs
dans
les
enjeux
énergétiques
du
tenitoire
en
les
rendant
acteurs
des
projets
aussi
bien
dans
la gouvemance
que
dans
le financement.
ANEtrs17
a
déjà
participé
à la créalion
de
3 sociétés
citoyennes
: une
sur Oléron,
une
sur la
CDA
de
La
Rochelle
et une
sur
Aunis
Atlantique.
Elle s'appuie
sur le réseau
régional
CIRENA
el le
réseau
national
Energie
Partagée.
L'association
et la CdC
sont
en
contact
depuis
plusieurs
années.
Avec
le lancement
et la
reconnaissance
de
la démarche
TEPOS
de
la CdC,
puis
l'arivée
de
l'animateur
TEPOS
en
2023,
le
travail
en
vue
de
la création
d'une
société
coopéralive
ciloyenne
sur Aunis
Sud
a
pu
démarrer.
Dans
un
premier
temps,
en
2024,
8
réunions
de
présentation
du
projet
sur
différentes
communes
de
la
CdC
ont
été
organisées.
Depuis
décembre
dernier,
4
ateliers
de
création
de
cette
coopéralive
ont
eu lieu, lis ont
permis
de
travailler sur les statuts,
de
réfléchir aux
projets d'ENR
et de
penser
la communication
de
la future
coopéralive,
Avec
l'accord
des
habitants
ntéressés,
la société
sera
commune
aux
territoires
d'Aunis
Sud
et
de
la
CARO.
En
effet,
les
atouts
de
ces
EPCI
voisins
sont
complémentaires:
le
Rochefortais
a
plus
d'habitants
intéressés,
tandis
qu'Aunis
Sud
dispose
de
plus
de
sites
favorables
à
l'installation
de
petits
ou
moyens
projets
d'énergie
renouvelable
citoyens. AR
Prefecture
017-200041614-20250415-2025
04
O08-DE
Reçu
le
23/04/2025
À ce jour,
une
60e
de
personnes
sont parties
prenantes
du
projet
de
création
de
la société
citoyenne,
dont
un
bon
fiers d'Aunis
Sud.
Les
Communes
et la CdC
peuvent
également
entrer au
capital,
Avec
cette
coopéralive,
sont
attendus :
-
Une
meilleure
adhésion
aux
projets
d'ENR
locaux
;
-
Une
prise
de
conscience
des
citoyens
sur
leur
consommation
énergétique
et
l'origine
de
leur énergie
;
-
Une
appropriation
des
enjeux
de
la transition
énergétique
et des
bonnes
pratiques
par
les parlicipants,
qu'ils essaiment
ensuite
autour
d'eux.
La
première
assemblée
générale
de
la société
citoyenne
aura
lieu
en
maï
à
Ballon,
où
se
situera
son
siège
(à
la maison
des
associations
— 37
rue
des
rampots).
Le
budget
prévisionnel
de
cette
opération
est
de
27
075
€,
composé
essentiellement
de
temps
de
personnel
et de
frais
de
communication
pour
la société
citoyenne.
ANElrs17
a sollicité
une
subvention
de
9 370
€ auprès
de
l'ADEME.
La
somme
de
5 000
€ est sollicitée
auprès
de
la Communauté
de
Communes
Aunis
Sud.
Il est
proposé
le versement
de
5 000
€,
comme
prévu
au
BP
2025,
pour
cette
opération
qui
court
sur 2 ans,
d'avril
2024
à avril 2026.
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
l'attribution
de
la subvention
du
volet
“environnement
et
transitions".
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
Présents
et
pouvoirs
35
présents
et
6
pouvoirs
Abstentions
-
Exprimés
41
Pour
41
Contre
0
-__
Donne
acte
aux
rapporteurs
des
explications
ci-dessus
détaillées,
- _
Décide
de
l'octroi
de
la
somme
de
5
000
euros
à
A
Nous
l'Energie
! renouvelable
et solidaire
17,
pour
le
projet
de
création
et
d'accompagnement
d'une
société
citoyenne
coopérative
d'énergie
renouvelable,
-
Autorise
le
Président
à
signer
une
convention
avec
cette
association
afin
de
permetlre
le
versement
de
la subvention
arrêtée
ci-dessus,
AO
Monsieur
Kevin
BAYNAUD,
en
sa
qualité
de
Président
d'une
association
quitte
la
salle,
l'est
demandé
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
les
propositions
de
subventions
2025
en
ce
qui
concerne
le volet
sport,
Monsieur
Gilles
GAY,
Vice-Président
en
charge
des
affaires
sportives
informe
les
élus
que
les
activités
sportives
dans
les
clubs
associatifs
sont
constantes
par
rapport
à
l'an
dernier,
et
cela
dans
tous
les
domaines. AR
Prefecture
017-200041614-20250415-2025
04
08-DE
Reçu
le
23/04/2025
Lors
de
la
dernière
co
formation
aux
gestes
et
aux
premiers
secours,
estimant
que
la
sensibilisation
à
la
sécurité
était
favorable
aux
clubs
sportifs,
dans
le
cadre
de
leurs
différentes
pratiques.
Aussi,
Monsieur
Gilles
GAY
ajoute
que
pour
cette
année
le
service
des
sports
prendrait
en
charge
la
formation
des
gestes
aux
premiers
secours,
auprès
de
toutes
les
associations
du
territoire
préalablement
inscrites.
Cette
formation
serait
donc
dispensée
auprès
d'environ
16
bénévoles,
pour
un
coût
financier
de
1140
€.
L'enveloppe
globale
allouée
aux
aïides
financières
des
clubs
sportifs
a
été
arrêtée,
lors
du
vote
du
budget,
le
4
mars
dernier,
à
un
montant
de
50
000
euros.
La
répartition
des
différents
soutiens
aux
associations
sportives
se
décompose
comme
suit :
e
jeunes
de
moins
de
18
ans
39
852
€
e
manifestations
6219€
e
formations
3415€
o
soit
un
total
de
49
486€
SOUTIEN
AUX
CLUBS
QUI
EXERCENT
UNE
ACTION
EDUCATIVE
EN
FAVEUR
DES
JEUNES
DE
MOINS
DE
18
ANS
Monsieur
Gilles
GAY
propose
donc
pour
l'année
2025,
de
soutenir
les
clubs,
à
hauteur
de
16€
par
jeune
de
moins
de
18
ans.
Il ajoute
qu'une
réserve
de
1 040
€ est
établie
pour
le
SCS
Natation.
Elle
correspond
à
l'adhésion
de
65
licenciés,
ce
nombre
d'adhérents
n'étant
connu
qu'en
fin
d'année.
De
plus,
une
enveloppe
de
réserve
de
400
€
est
mise
en
place,
et
sera
distribuée
aux
associations
sportives
dans
le
cadre
de
leur
participation
aux
actions
portées
par
le service
communautaire
des
sports.
I! faut
également
préciser
que
l'association
Aunis
Sud
Triathlon
avait
obtenu,
en
2024
une
subvention
sur manifestation
à
hauteur
de
180
€,
Or,
cette
manifestation
n'a
pas
été
réalisée
en
2024.
Elle
a
été
reportée
en
2025.
Aussi,
conformément
à
l'article
10
figurant
dans
le
règlement
des
attributions
de
subventions,
le
montant
de
la
subvention
initialement
attribuée
en
2024
sera
déduit
de
la
subvention
2025.
Monsieur
Gilles
GAY
fait connaître
aux
élus
communautaires,
la
proposition
de
répartition
des
subventions
pour
2025
:
Karaté
Club
Surgérien
Surgères
=
464,00
€
Escrime
Aigrefeuille
Aigrefeuille
22
352,00
€
SCS
Tennis
Surgères
53
848,00
€
Full
Gym
(Boxing
Club
Surgères)
Surgères
36
576,00
€
USA
Rugby
Aigrefeuille
Aigrefeuille
59
944,00
€
Canton
Aunis
Football
Club
Surgères
161
2 576,00
€ AR
Prefecture
017-200041614-20250415-2025
04
08-DE
Reçu
le
23/04/2025
Association
Sportive
Lycée
Pays |
Surgères
53
|
848,00
€
d'Aunis Aunis
Sud
Futsal
Aigrefeuille
1
16,00
€
Loisirs
Jeunesse
Le
Thou
Le
Thou
94
1
504,00
€
Soit
un
total
de
38
812
€
SOUTIEN
AUX
MANIFESTATIONS
SPORTIVES
Monsieur
Gilles
GAY
indique
qu'au
titre
des
manifestations
sportives,
la
répartition
des
aides
proposées
reposant
sur
les
critères
d'attribution
votés
l'an
dernier,
atteint
un
montant
de
6
219
€,
réparti
comme
suit
:
Hippique
de
Saint | Concours
de
sauts
d'obstacles
Saturnin
du
Bois
A
St Saturnin
du
Bois
1818:10%
1488
€
Judo Club
Découverte
sportive
270,00
€
270
€
Aigrefeuillais
générationnelle
Echiquier
14ème
tournoi
rapide
q
d'échecs
de
Surgères
307,50
€
308
€
Surgérien
sur
tout
le territoire
Organisation
championnat
15,75
€
16€
départemental
de
tir en
Les
Archers
extérieur
Forges
d'Hélène
Organisation
d'un
286
€
championnat
départemental
tir
18m
SCS
Plongée
Open
Surgères
sous
l'O
800,00
€
568
€
9ème
Tournoi
école
de
rugby
- Serge
Riand
et
1 040,00
€
1 040
€
SCS
Rugby
éème
tournoi
Jean
Filippi
Surgérien
Match
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
500,00
€
0e AR
Prefecture
017-200041614-20250415-2025
04
08-DE
Reçu
le
23/04/2025
Echiquier
Surgérien
Surgères
1 312,00
€
USA
Athlétisme
Aigrefeuille
Aigrefeuille
122
1
952,00
€
SCS
Basket
Surgères
91
1 456,00
€
USA
Tennis
Aigrefeuille
Aigrefeuille
67
1 072,00
€
Surgères
Escalade
Club
Surgères
72
1152,00
€
Surgères
Escrime
Surgères
9
144,00
€
Judo
Aigrefeuillais
Aigrefeuille
90
1 440,00
€
Les
archers
d'Hélène
Surgères
15
240,00
€
Les
Archers
Aigrefeuillais
Aigrefeuille
20
320,00
€
Judo
Club
Surgères
Surgères
95
1 520,00
€
USA
Foot
Aigrefeuille
Aigrefeuille
168
2
688,00
€
SCS
Rugby
Surgères
101
1
616,00
€
Stade
Boisseuillais
Foot
St
Mard
62
992,00
€
Club
Surgérien
de
Patinage
Artistique |
Surgères
76
1 216,00
€
sur
Roulette
Club
Pongiste
Surgérien
Surgères
27
432,00
€
Vis
ton
rêve
de
sportif
Aigrefeuille
33
528,00
€
Ciré
Sport
basket
Ciré
96
1 536,00
€
Tennis
Club
St
Georges
St
. Georges
du
25
400,00
€
Aunis
Sud
Triathlon
de
16
76,00
€
SCS
Handball
Surgères
119
1
904,00
€
Taekwondo
Plaine
d'Aunis
Aigrefeuille
48
768,00
€
Association
Sportive
Dulin
Aigrefeuille
210
3
360,00
€
SCS
Plongée
Surgères
4
64,00
€
Association
Sportive
De
Fonsèque
Surgères
137
2
192,00
€
Ciré
Tennis
Club
Ciré
d'Aunis
21
336,00
€
Club
pongiste
Aigrefeuille
Aigrefeuille
28
448,00
€
SCS
Athlétisme
Surgères
35
560,00
€
Les
étoiles
d'Aigrefeuille
Aigrefeuille
60
960,00
€ AR
Prefecture
017-200041614-20250415-2025
04
08-DE
Reçu
le
23/04/2025 Tournoi
Annuel
|
253
€
Aunis
Sud
Futsal
:
Coupe
départementale
}
Rejetée
:
29ème
tournoi
départemental
i
ACP
Surgères
de
tennis
de
table
141,00
€
147
€
Loisits Le Thou
Tournoi U10-U11
et loisirs
678€
Jeunesse SCS
Basket
Fête
nationale
mini
Basket
90
€
Spor Aviomoblls
Rallye d'automne
600,00 €
600 €
Océan
Soit
un
total
de
6
219
€
AIDE
A
LA
FORMATION
Monsieur
Gilles
GAY
informe
le bureau
que
l'enveloppe
budgétaire
prévisionnelle
relative
à
l'aide
à
la
formation
est
de
3
415
euros,
pour
environ
19
bénévoles,
Elle
sera
ventilée
en
fin
d'année
et
individualisée
au
regard
des
formations
réellement
suivies
par
les
bénévoles
des
clubs.
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
l'attribution
de
la subvention
du
volet
"sport".
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
Présents
et
pouvoirs
34
présents
et
6
pouvoirs
Abstentions Exprimés
40
Pour
40
Contre -
Donne
acte
aux
rapporteurs
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-
Décide
de
l'octroi
de
subventions,
pour
le
volet
«sport»,
selon
les
propositions
énumérées
ci-dessus,
-
Autorise
le
Président
à
signer
une
convention
avec
les
associations
et
structures
sportives
afin
de
permettre
le
versement
des
subventions
arrêtées
ci-dessus,
-
Arrête
l'enveloppe
budgétaire
relative
à
l'aide
à
la
formation
à
la
somme
de
3
415
euros,
-
Autorise
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération. AR
Prefecture
017-200041614-20250415-2025
04
O08-DE
Reçu
le
23/04/2025
Pour
Extrait
Conforme
:
Les
Signatures
sont
au
registre.
À Surgères, Le
18
avril
2025
Le
Présidént
Le
secrétaire
de
séance
\
TT
Jean
GOR
4
AE
LE
is
Écran
Délais
et vhiés
de
recours
La
présent
Nélibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Poitiers
dans
le
délai
dél
{eux
mois
suivant
la
publication
etjou
la
notification,
Le
recours
peut
également
être
déposé
sur
l'application
Internet
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante
:www.telerecours.fr,
La
délibération
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le
même
délai
:
en
cas
de
réponse
négalive
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux,