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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Extraordinaire du 15 MARS 2019
Document publié le Vendredi 15 mars 2019 par la commune de Solérieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Extraordinaire du 15 MARS 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Département
de £a
Drôme
COMMUNE
DE
SOLFRIEUX
Compte
rendu
du
conseil
municipal
extraordinaire
Séance
du
vendredi
15
mars
2019
à
10h
L'an
deux
mille
dix
neuf
le
vendredi
15
mars
2019
à
10
h
le
conseil
municipal
de
Solérieux,
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
extraordinaire
sous
la présidence
du
Maire
Gérard
HORTAIL.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Nombre
de
membres
présents
:
5
Nombre
de
membres
votants
: 7
Convocation
12/03/2019
Présents
: G,
HORTAIL
- J.P.
GWINNER
- M.
GOULOUVRAT
- G.
GONDRAS
-
G.
GUICHARD
Absents
excusés
: -J
BES
- A.
MIGNON-
E.
WELTE-
G
BEGAGNON
-
A.
FERAUD
-- D.
LECLERC
Procurations:
J
BES
pour
G.HORTAIE
A.
FERAUD
pour
M
G
GONDRAS
Secrétaire
de
séance
: M
COULOUVRAT
ORDRE
DU
JOUR
Délibérations
:
41
CONVENTION
D’ENTENTE
INTERCOMMUNALE
POUR
LA
MUTUALISATION
DES
ALSH
«
LOISIRS
AU
VENT
»
DE
TULETTE
ET
«
RUBIS’
CUBE
»
DE
SAINTPAUL.-
TROIS-CHATEAUX
AVEC
LES
COMMUNES
DE
BOUCHET,
LA
BAUME
DE
TRANSIT,
ROCHEGUDE,
SAINT-RESTITUT,
SOLERIEUX
ET
SUZE
LA
ROUSSE,
2/
Désignation
de
trois
membres
du
Conseil
Municipal
pour
la Conférence
intercommunale.
À
10
h
15
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
n’est
pas
atteint,
il s’en
excuse
auprès
des
membres
du
conseil
présents.
Conformément
à
Particle
L221-17
du
CGCT
ci
après
cité
Article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivité
Territoriales
Créé
par
Loi
96-142
1996-02-21
journai
officier
24
février
1996.
Le
conseil
municipal
ne
délibère
valablement
que
lorsque
la
majorité
de
ses
membres
en
exercice
est
présente. Si,
après
une
première
convocation
régulièrement
faite
selon
les
dispositions
des
articles
L.
2121-10
à
L.
2121-12,
ce
quorum
n'est
pas
atteint,
le conseil
municipal
est
à
nouveau
convoqué
à trois jours
au
moins
d'intervalle.
li délibère
alors
valablement
sans
condition
de
quorum.
La
séance
ordinaire
ne
pouvant
être
tenue
Monsieur
le
Maire
va
reprogrammer
une
réunion
du
conseil
dans
le
respect
de
cet
article.
Il
informe
les
conseillers
présents
que
cette
réunion
aura
lieu
le
vendredi
22
mars
2019,
salle
du
conseil
municipal.
Un
nouvel
ordre
du
jour
sera
envoyé
par
mail
à
tous
les
conseillers.
G
HORTAIL-
J.PGWINNER
-
MCOULOUVRAT
-
G.GONDRAS
-
G.GUICHARD