Ordre du Jour - ordre du jour cm 18 03 21

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Ordre du Jour - ordre du jour cm 18 03 21 Document publié le Jeudi 18 mars 2021 par la commune d'Épinal. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 18 03 21)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Aménagement du territoire, 1

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 18 Mars 2021 à 18 H 30

à l’Espace Cours

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

du Conseil Municipal du 4 Février 2021

1 – COMMUNICATION DE DÉCISIONS

En vertu de la délibération prise par le Conseil Municipal du 4 juillet 2020, autorisant Monsieur le Maire à traiter les affaires énumérées à l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé :

 A l’Etablissement de tarifs (alinéa 2°) :

- Fixant le montant de la participation financière pour les prestations périscolaires et extrascolaires pour les enfants confiés à la Maison d’Enfants « La Passerelle » par l’Aide Sociale à l’Enfance du Conseil Départemental des Vosges.

- Fixant le montant pour la fourniture de sel de déneigement au profit du 1er Régiment de Tirailleurs.

 A l’Etablissement d’un contrat de prêt (alinéa 3°) :

- Avec la Banque Postale, pour la réalisation de quatre emprunts destinés à assurer le refinancement, pour un montant équivalent, de sept emprunts avec la Caisse des Dépôts et Consignations, pour profiter de taux plus avantageux.

- Fixant et adoptant des nouveaux tarifs pour les cimetières.

 A l’Etablissement de marchés à procédure adaptée (alinéa 4) :

- Avec la Société Carrelages & Déco, pour un avenant n° 1 au marché pour les travaux de rénovation des sanitaires et du parquet de l’Espace Cours.

- Avec la Société IRIS Conseil, pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur la traversée cyclable du Pont Patch.

- Avec la Société ID VERDE, pour les travaux de végétalisation du cimetière de Saint-Laurent.

- Avec la Société Synergie Maintenance, pour les travaux d'installation d'un évaporateur à la cuisine centrale.2

- Avec la Société Hadol Carrelage, pour les travaux de mise aux normes accessibilité des vestiaires des tennis couverts, Rue Charles Perrault.

- Avec la Société SYNBIRD, pour la maintenance d'un logiciel de prise de rendez-vous pour l'état-civil.

- Avec les Sociétés MAZZUCCO, Menuiserie JOLY, SARL GALLOIS, BATY ELEC, et Francis BEGARD, pour des avenants au marché de travaux pour la réhabilitation du groupe scolaire Ambrail.

- Avec les Sociétés Pépinières REY, Pépinières TISSERANT, Ma Jardinerie, LEPAGE, Pépinières CHOMBART, Pépinières Daniel SOUPE, Pépinières GUILLOT-BOURNE et Pépinières CHAUVIRÉ, pour la fourniture d'arbustes, de plantes vivaces et d’arbres, en vue de la création de divers aménagements pérennes.

- Avec la Société BOLMONT, pour un avenant au marché pour la fourniture de matériel d'entretien des espaces verts.

- Avec la Société BONINI, pour un avenant au marché pour les travaux de réhabilitation du Pont du Boudiou.

- Avec le Cabinet de propriété intellectuel Bleger-Rhein-Poupon, pour une prestation de service relative au dépôt de la marque "Fêtes de Saint Nicolas Épinal" auprès de l’INPI.

- Avec la Communauté d’Agglomération d’Épinal, au titre de sa compétence centrale d’achat, dans le cadre du marché formalisé suivant :

o Avec la Société ROCK, pour la fourniture de sel de déneigement.

- Avec la Société DÉCIBELS, pour un avenant au marché relatif au système de sonorisation dans le centre-ville.

- Avec la Société STAS TRANSPORTS, pour la fourniture de sable pour green de golf.

- Avec la Société A&A PARTNERS, pour un contrat d’hébergement et de maintenance pour le logiciel ACTIMUSEO permettant d’archiver et cataloguer les images du fonds documentaire du Musée de l’Image.

- Avec la Société COLAS Nord-Est, pour un avenant au marché de travaux pour la sécurisation des carrefours par la création de plateaux ralentisseurs Rue André Viviani.

- Avec la Société Coopérative Agricole Lorraine, pour la fourniture d'une tondeuse pour le golf.3

 A l’Etablissement de conventions de louage ou de mise à disposition de locaux (alinéa 5) :

- Au profit de la Communauté d'Agglomération d'Épinal et le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR), pour la mise à disposition de locaux situés Tour T2 1, Place d'Avrinsart, pour accueillir la Maison de Services au Public (MSAP).

 A l’acceptation de dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions, ni de charges (alinéa 9°) :

- Pour un don de fleurs par la Société "Ma Jardinerie" destiné au cimetière Saint- Michel.

 Au règlement des honoraires d’avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts (alinéa 11°) :

- Avec le Cabinet GARTNER, pour la protection fonctionnelle d'un agent.

- Avec le Cabinet EPITOGES, pour l’accompagnement de la Ville d’Épinal, dans le cadre d’une procédure de sinistre (école de Saint-Laurent).

- Avec la Société ALLEX, pour le règlement d’honoraires dans le cadre d’enlèvements de véhicules en stationnement gênant.

 Au renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre (alinéa 24°) :

- Pour le Musée de l’Image, pour l’année 2021 :

o Reconduction de l’adhésion au Conseil International des Musées (ICOM) o Reconduction de l’adhésion à l’Association of European Printing Museums (AEPM)

o Reconduction de l’adhésion à Lorraine Réseau Art Contemporain (LORA)

 À la demande d’attribution de subventions par tout organisme financeur (alinéa 26°) :

- Au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL), pour l’année 2021, pour les projets suivants :

o Pour des travaux au marché couvert

o Pour des travaux sur l’éclairage public

o Pour des investissements en lien avec la mise en place d’outils informatiques o Pour les travaux de remplacement d’une chaudière fioul par une chaudière biomasse au Centre aéré de l’Ardoise Verte

o Pour la mise en place d’un Centre Intercommunal de Santé, Place d’Avrinsart4

o Pour les travaux d’aménagement de la Cuisine centrale du centre de loisirs de la Quarante Semaine

o Pour le déploiement de la deuxième phase d’installation des caméras de vidéoprotection

o Pour des travaux de remplacement de fenêtres du local du cadre de vie situé à Haouïfosse.

- Au titre de la contractualisation auprès du Conseil Départemental des Vosges, pour les projets suivants :

o Pour les travaux de restauration de la Basilique Saint-Maurice (1ère phase de maîtrise d’œuvre)

o Pour les travaux d’aménagement de la Cuisine centrale du centre de loisirs de la Quarante Semaine

o Pour la mise en place d’un Centre Intercommunal de Santé, Place d’Avrinsart o Pour la création et aménagement d’un nouveau terrain multisports sur le Plateau de la Justice

o Pour la réhabilitation de l’ancienne billetterie du Musée de l’Image pour y accueillir un nouveau service autour de l’atelier Jean-Paul MARCHAL.

2 – DIRECTION GÉNÉRALE

2/1 – Adhésion à l’Association des Maires Ruraux

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’adhésion de la Ville à l’Association des Maires Ruraux des Vosges et le versement d’une participation financière de 125 € pour l’année 2021, et d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.

2/2 – Budget Participatif

2/2.1 – Règlement relatif au budget participatif

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le règlement relatif au budget participatif régissant les conditions de proposition de projet les citoyens.

2/2.2 – Désignation des membres au Comité consultatif à la démocratie locale et au budget participatif

Le Conseil Municipal est appelé à désigner les membres appelés à siéger au sein du Comité consultatif à la démocratie locale et au budget participatif.

2/3 – ZAC de Laufromont – Concession d’aménagement

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la convention de concession d’aménagement de la ZAC de Laufromont avec la SOLOREM, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante et tout acte y afférent.5

2/4 – Convention de partenariat avec le Conservatoire National des Arts et Métiers

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la convention de partenariat avec le Conservatoire National des Arts et Métiers pour la mise en place d’un hub de compétences à Épinal, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante et tout acte y afférent.

2/5 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

2/5.1 – Avenant n° 2 à la convention cadre « Épinal au Cœur » Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’avenant n° 2 à la convention cadre « Épinal au Cœur » dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) avec l’État, l’Agence Nationale de l’Habitat, le Conseil Départemental des Vosges et la Communauté d’Agglomération d’Épinal, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant correspondant et tout document afférent à ce dossier.

2/5.2 – Avenant n° 1 au marché de suivi-animation

Le Conseil Municipal est appelé a approuvé l’avenant n° 1 au marché de suivi- animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) avec Villes Vivantes, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant correspondant et tout document afférent à ce dossier.

2/5.3 – Modification du règlement d’attribution des aides spécifiques

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le règlement d’attribution des aides spécifiques modifié dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU), et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce dossier.

2/6 – Convention de partenariat avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention de partenariat relative au développement numérique avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) dans le cadre du Programme National d’Investigations, et d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention correspondante et tout document y afférent.

2/7 – Rapports d’activités 2019

Le Conseil Municipal est appelé à prendre acte de la communication des rapports annuels d’activité de l’exercice 2019, suivants :

2/7.1 – Rapport d’activité relatif à l’exploitation du réseau d’électricité par le Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges

2/7.2 – Rapport d’activité de la Société Publique Locale X-DEMAT6

3 – AFFAIRES FINANCIÈRES

3/1 – Fixation des taux d’imposition

Le Conseil Municipal est appelé à approuver pour l’année 2021, les taux d’imposition comme suit :

2020 2021

Taux Ville Taux Ville Taux

Département

Foncier bâti 23.53 23.53 25.65

49.18

Foncier non-bâti 38.30 38.30

4 – AFFAIRES TECHNIQUES

4/1 – Avenant n° 2 au marché public de l’éclairage public

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’avenant n° 2 au marché public de l’éclairage public relatif à la définition du niveau d’éclairage en lien avec le Schéma Directeur d’Aménagement de la Lumière avec la Société INEO, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant correspondant et tout document y afférent.

4/2 – Avenant n° 9 au marché d’exploitation des installations thermiques et aérauliques

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’avenant n° 9 relatif au marché d’exploitation des installations thermiques et aérauliques des bâtiments communaux avec ENGIE COFELY, portant sur une plus-value relative à l’actualisation des prestations, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant correspondant et tout document y afférent.

4/3 – Avenant n° 15 au Contrat de Délégation de Service Public du chauffage urbain

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’avenant n° 15 au Contrat de Délégation de Service Public avec E2E portant sur la modification de la formulation d’annexation des tarifs et l’avenant n° 1 au protocole d’accord pour la modification des conditions d’intégration de la chaufferie de la Caserne Varaigne au réseau, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les avenants correspondants et tout acte afférent à ce dossier.7

4/4 – Convention avec la Société Q-PARK pour le déneigement des parkings

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention avec la Société Q-PARK relative au déneigement par les services municipaux des parkings Clemenceau et Notre-Dame de Lorette, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante et tout document y afférent.

5 – AFFAIRES GÉNÉRALES

5/1 – Conventions avec l’Union des Commerçants Épicentre

5/1.1 – Convention d’objectifs et de moyens

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention d’objectifs et de moyens avec l’Union des Commerçants Épicentre fixant les contributions de la Ville et de l’Association, ainsi que les modalités d’organisation de diverses manifestations spinaliennes, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante et tout document afférent à ce dossier.

5/1.2 – Convention pour l’organisation des braderies

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention avec l’Union des Commerçants Épicentre relative à l’organisation des braderies spinaliennes, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante et tout document afférent à ce dossier.

6 – AFFAIRES FONCIÈRES ET FORÊTS

6/1 – Cession d’un immeuble Rue de l’Abbé Claude

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la cession d’un immeuble issu de la parcelle cadastrée CN 427 situé 1, Rue de l’Abbé Claude, au profit de la Fraternité Sacerdotale Saint-Pierre, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce dossier.

6/2 – Cession de parcelles

6/2.1 – Cession d’une emprise sise Route d’Archettes

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la cession d’une emprise issue de la parcelle cadastrée D 1105 située Route d’Archettes, au profit de Monsieur Rafaël COSTA, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce dossier.8

6/2.2 – Cession de parcelles sises Rue Philippe Séguin

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la cession de parcelles cadastrées BP 159 – 380 – 382 et 384 situées Rue Philippe Séguin, au profit de Madame Marie MULLER, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce dossier.

6/2.3 – Cession de parcelles sises lieu-dit « La Voivre Est »

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la cession de parcelles cadastrées BS 155 – 77 – 82 et 100 situées lieu-dit « La Voivre Est » Avenue Pierre Blanck et Rue de la Voivre, au profit de Monsieur Jean-Luc RAY, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce dossier.

6/3 – Incorporation dans le domaine public d’une parcelle sise Chemin de la Taviane

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’incorporation dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée CR 254 située Chemin de la Taviane, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce dossier.

6/4 – Acquisition d’une parcelle sise Rue Marcel Boussac

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’acquisition d’une parcelle cadastrée CI 190 située à l’intersection de la Rue Marcel Boussac et de la Rue de la 2ème D.B., et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce dossier.

6/5 – Convention de servitudes pour la plantation de sapins en forêt communale – Ligne électrique reliant Étival/Saint-Nabord

Le Conseil Municipal est appelé à approuver la convention de servitudes avec la Société Réseau de Transport d’Electricité (RTE), pour la plantation de sapins de Noël, à l’aplomb du passage de la ligne électrique reliant Étival/Saint-Nabord en forêt communale d’Épinal, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant correspondant et tout acte afférent à ce dossier.

6/6 – Avenant n° 3 à la convention pour le passage de la ligne électrique reliant Étival/Vincey en forêt communale d’Épinal Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’avenant n° 3 à la convention pour le passage de la ligne électrique reliant Étival/Vincey en forêt communale d’Épinal avec la Société Réseau de Transport d’Electricité (RTE), relatif à l’indemnisation de la Ville suite au préjudice concernant la coupe d’arbres en forêt communale, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant correspondant et tout acte afférent à ce dossier.

6/7 – Avenant n° 6 à la convention de servitudes pour le passage d’une ligne électrique avec la Société ENEDIS

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’avenant n° 6 à la convention de servitudes pour le passage d’une ligne électrique dans le secteur d’Uzéfaing en forêt communale d’Épinal avec la Société ENEDIS portant sur la révision de la redevance, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant correspondant et tout acte afférent à ce dossier.9

7 – AFFAIRES SPORTIVES ET DE LA JEUNESSE

7/1 – Championnats de France de Cyclisme sur Route

7/1.1 – Convention de partenariat pour le subventionnement pour l’organisation des Championnats de France de Cyclisme sur Route

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention de partenariat pour le subventionnement avec le Conseil Départemental des Vosges, la Région Grand Est et la Communauté d’Agglomération d’Épinal relative à l’accueil des Championnats de France de Cyclisme sur Route à Épinal, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce dossier.

7/1.2 – Convention de partenariat avec la Fédération Française de Cyclisme

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention de partenariat relative à l’organisation des Championnats de France de Cyclisme sur Route avec la Fédération Française de Cyclisme qui se dérouleront du 17 au 20 juin 2021, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce dossier.

8 – AFFAIRES SCOLAIRES

8/1 – Carte scolaire 2021-2022

Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur les mesures envisagées dans le cadre du projet de carte scolaire pour la rentrée scolaire de septembre 2021, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce dossier.

8/2 – Emission d’un avis en vue de la prise de l’arrêté du DASEN relatif au temps scolaire à l’école Louis Pergaud

Le Conseil Municipal est appelé à émettre un avis en vue de la prise de l’arrêté du Directeur Académique des Services de l’Éducation Nationale relatif au temps scolaire des écoles maternelle et élémentaire Louis Pergaud, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à effectuer toutes les démarches nécessaires pour la mise en place de cette organisation du temps scolaire, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce dossier.10

9 – AFFAIRES CULTURELLES

9/1 – Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Grand Est

9/1.1 – Demande de subvention pour les travaux d’inventaire du don « Jean-Paul MARCHAL »

Le Conseil Municipal est appelé à autoriser Monsieur le Maire à solliciter auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Grand Est, une subvention d’un montant de 25.600 € dans le cadre des travaux d’inventaire du don « Jean-Paul MARCHAL » au Musée de l’Image, et à signer tout document afférent à ce dossier.

9/1.2 – Demande de subvention pour les travaux de récolement du fonds « Henri GEORGE »

Le Conseil Municipal est appelé à autoriser Monsieur le Maire à solliciter auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Grand Est, une subvention d’un montant de 38.897 € dans le cadre des travaux de récolement et de conservation préventive du fonds « Henri GEORGE » du Musée de l’Image, et à signer tout document afférent à ce dossier.

9/1.3 – Demande de subvention pour l’édition de la brochure de l’exposition temporaire « aux origines de la bande dessinée : l’imagerie populaire »

Le Conseil Municipal est appelé à autoriser Monsieur le Maire à solliciter auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Grand Est, une subvention d’un montant de 2.000 € dans le cadre de l’édition de la brochure de l’exposition temporaire « Aux origines de la bande dessinée : l’imagerie populaire » au Musée de l’Image, et à signer tout document afférent à ce dossier.

9/1.4 – Demande de subvention pour l’édition d’un ouvrage sur les collections du Musée de l’Image

Le Conseil Municipal est appelé à autoriser Monsieur le Maire à solliciter auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Grand Est, une subvention d’un montant de 10.000 € dans le cadre de l’édition d’un ouvrage sur les collections du Musée de l’Image, et à signer tout document afférent à ce dossier.

9/1.5 – Demande de subvention pour la restauration de collections du Musée de l’Image

Le Conseil Municipal est appelé à autoriser Monsieur le Maire à solliciter auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Grand Est, une subvention d’un montant de 7.200 € dans le cadre de la restauration de deux recueils de dessins originaux du Musée de l’Image, et à signer tout document afférent à ce dossier.

9/2 – Convention de dépôt-vente d’ouvrages au Musée de l’Image Le Conseil Municipal est appelé à approuver le projet de convention de dépôt-vente d’ouvrages dans le cadre des expositions temporaires au Musée de l’Image et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les conventions à intervenir avec les différents dépositaires d’ouvrages.11

10 – AFFAIRES SOCIALES

10/1 – Conventions d’objectifs et de financement

10/1.1 – Avenant n° 1 à la convention d’objectifs avec le centre d’activités Léo Lagrange

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’avenant n° 1 à la convention d’objectifs avec le centre d’activités Léo Lagrange, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant correspondant et tout document y afférent.

10/1.2 – Convention pour le financement d’un poste de direction avec le centre d’activités Léo Lagrange

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention pour le financement du poste de direction avec le centre d’activités Léo Lagrange, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante et tout document y afférent.

10/1.3 – Avenant n° 1 à la convention d’objectifs avec la MJC « Georges Savouret »

Le Conseil Municipal est appelé à approuver l’avenant n° 1 à la convention d’objectifs avec la MJC « Georges Savouret », et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant correspondant et tout document y afférent.

10/1.4 – Convention pour le financement d’un poste de direction et d’animateur avec la « MJC Georges Savouret »

Le Conseil Municipal est appelé à approuver une convention pour le financement du poste de direction et d’animateur avec la MJC « Georges Savouret », et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante et tout document y afférent.

10/2 – Renouvellement de la convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le renouvellement de la convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations pour la mise à disposition de deux hébergements au HUM (Hébergement d’Urgence Municipale) pour la période hivernale, et à autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante et tout document y afférent.12

11 – PERSONNEL

11/1 – Renouvellement de la convention de groupement de commandes pour la mise en œuvre d’une couverture complémentaire de prévoyance pour le personnel

Le Conseil Municipal est appelé à approuver le renouvellement de la convention de groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération d’Épinal, le Centre Communal d’Action Sociale d’Épinal et La Souris Verte, pour la mise en œuvre d’une couverture complémentaire de prévoyance pour le personnel, et d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante et tout document afférent à ce dossier.

12 – QUESTION ORALE DU GROUPE « ÉPINAL OUVERTE SUR L’AVENIR »