Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 18 MA
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 14
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 9
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Dracy-le-Fort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 22 mai 2024
Approbation du PV Du Conseil Municipal du 29 avril 2024
40-2024 – Délibération portant cession de 5 m² de la parcelle cadastrée AE 35 (annule et remplace) Adoptée à l’unanimité par 13 voix pour
41-2024 – Délibération portant mise en location d’un terrain communal (parcelle B 1381) Adoptée à l’unanimité par 13 voix pour
42-2024 – Délibération relative au renouvellement d’équipement vétuste « luminaire » - luminaire éligible Adoptée à l’unanimité par 13 voix pour
43-2024 – Délibération relative au tableau des effectifs au 1er juillet 2024 Adoptée à l’unanimité par 13 voix pour
44-2024 – Délibération portant création d’emplois non permanents à temps complet (service technique) Adoptée à l’unanimité par 13 voix pour
45-2024 – Délibération de création d’emplois non permanents à temps non complet (Rentrée 2024/2025) Adoptée à l’unanimité par 13 voix pour
46-2024 – Délibération portant dénomination du groupe scolaire
Adoptée à l’unanimité par 13 voix pour
Tirage au sort des jurés d’assisses - 2024
Ne donne pas lieu à un vote
Comptes-rendus des activités du Grand Chalon
Ne donne pas lieu à un vote
Comptes-rendus des syndicats et autres représentations extérieures.
Ne donne pas lieu à un vote
Informations du Maire
Le Secrétaire, Le Maire,
Martial BEUGNET Olivier GROSJEAN