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Ordre du Jour - 20200710 1 point complementaire ODJ
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20200710 1 point complementaire ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DU DOUBS
ARRONDISSEMENT
DE BESANCON
CANTON DE SAINT VIT
Date de convocation :
3 juillet 2020
Date d'affichage :
17 juillet 2020
Nombre de conseillers
en exercice :
27
N° :1
Objet de la délibération :
Résultat du vote
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
Envoyé en préfecture le 17/07/2020
Reçu en préfecture le 17/07/2020
Affiché le
ID : 025-212505275-20200710-20200710_1-DE
COMMUNE DE SAINT VIT
25410 SAINT-VIT
EXTRAÏT
Du Registre de délibérations du Conseil Municipal
Séance du mois de juillet
L'an deux mille vingt le dix-juillet à 20 h 00
Le Conseil Municipal de là Commune de Saint Vit légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance
publique, sous la présidence de Monsieur Pascal ROUTHIER, Maire
Pascal ROUTHIER, Maire
Secrétaires : Anne BIHR, adjoint assistée de Julien MOREL
Pascal ROUTHIER, Dominique NICOLIN, Anne BIHR,
Thierry COURTOIS, Viviane GAUDEL, Jean-Louis
MONTRICHARD, Pascal HERRMANN, Nathalie
MULENET, Jean-Luc REMOND, Réjane SIZINE, Alain
OLIEL, Laurence CORNIER, Jean-Pierre LAFORGE, Marie-
France BARRAUX, Stéphane PRETRE, Marie-Lise
LAMIDEY, Arnaud VERDENET, Edith REBILLET, Laurent
THIRIOT, Sophie CHARRIERE, Serge DEMARTHE,
Jeannine VIENNET, Carlos FONTINHA RODRIGUES
Etaient présents :
Procurations : Annick JACQUEMET à Pascal ROUTHIER
Martine COMPANT à Anne BHIR
Valérie BORDY à Jean-Louis MONTRICHARD
Arnaud BOVIGNY à Nathalie MULENET
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 heures, l’Assemblée peut délibérer valablement.
En ouverture de séance, Monsieur le Maire demande à l'assemblée si des
observations sont à formuler sur le compte-rendu du 10 juin 2020. Le Conseil
Municipal n’émet aucune observation, le compte-rendu est donc approuvé à l'unanimité.
Monsieur le Maire présente l’ordre du jour de la séance et sollicite l’autorisation
d'ajouter un point complémentaire à l’ordre du jour: Prime exceptionnelle COVID 19.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte, à l'unanimité des membres
présents et représentés d’ajouter ce point à l’ordre du jour.
Abstention : O Pour: 27 Contre : 0
Pour extrait conforme, e-
Délibéré les jour, mois et an qu
Le Maire,