Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c18 10 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c18 10 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c18 10 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c08 12 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c16 a c22
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c16 a c22
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c15 10 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c18 11 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c18 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c18 11 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c18 10 2013 1 rdm maquette bs 2013
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c18 10 2013 1 rdm maquette bs 2013)
Thèmes du document : Budget, Banque, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Communauté
d'A
DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
comprenant au moins
une commune
de 8500 habitants
et plus
ayant
opté pour
le vote
par
nature
RÉGIE
DES
DÉCHETS
MÉNAGERS
M
14
BUDGET
SUPPLÉMENTAIRE
EXERCICE
2013
FPRÉSENTÉ AU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE NIORT
DU
21
OCTOBRE
2018
PAR GENEVIÈVE GAILLARD, FRÉSIDENTE ET
ï
fear Céréales
ï
3
= Moda
déve
di
get
1
2
2 Préantation générale du
dt
za6
A1
|
vuedmembe sections
2
42
|vucdememble
section de Fonctionnement
Chapitres
5
43
|- vuemenblez
st
investment
Chapitre
—
4
"“
lance générale du Bug!
- Dépenses
5
02
|
nee génie du Budgt- écates
5
m
[vaut
Taie
43}
sueion
de Fonctionnement =
Délai des Dépenses
Ts
42
|}
seconde ontonnement
Détecter
man
"
sacion d'invssement - Détail
dés Dépenses
——
min
CR
PP
15
«16
CAN
ET
PL
a
=
Eémentsdublan
as
|}
réentaton
croi
parontion (1)
|
x
A3
|- marées de
-
Deteurempront- Réparttionparprteur
—
_—
x
422
| natdeladete
-
Date pour nancerl'emprant
unir
organe
—
x
ms
|
nude tadene
—
ae des
x
24
|
mutdeta
te -
Répartition des
emprunts par pe dater
x
a23
|
midi
ete
Répartionpar
tue de tes —
x
126
| natdetadee
- emboumement
anticipé d'un emprunt rc refineement
—
x
#27
|
natde
ja dete
—
Cortras de couverture du rque
nant
—
x
28
|
ut deidee
—
Grédis
de trésorerie
x
45
|misent
pourtes
amortisements
x
M
x
n
x
A1
x
ne2
x
aa
|
ut
dépens tree
de senior
(3
x
Aa2
|
ut
dépenses
ee
des series
ul
sement
te
(=
x
722
|
ut réparti
de
a THON
(5)
x
A722
|
tte
répartie
de
a
ROM
tar
(5)
=
ne
x
16
|
ratés charges rares
x
19
|
véniés
opérañens pour compte
de es
x
:
= Engagements hoc ban
ss
Bas
emprunts ares par mur
ou
'isement
(4)
x
2
at de
ont
ré
bal
x
at es contrats
de partenariat publi
pitt
x
Bad autre engagements donnés
x
ms
|
nutaenggement
mçus
A
816
|
Subventions verts
dans Le cne
du vote dabudge
(1)
x
221
|
pates autorisations
de programme tes nt
depieent fes
Æ
x
#22
|
paré
autorsations
d'engagement et
es cris de
amont afrents
x
on
—
x
c a
=
x
Ca
|
nat
es orgnmes ds
qua
coli
aps un engagement Bnencier
x
Gt
|}
ait du organes de rgroupenent
uxque
adhèrent
commune ou 'éblsement
x
C2
|
it du bises
pubs rés
x
Cas
|
Line ds
vice incité
dan
un
budget
—
x
C4
|
Late des
mice mme
à
TVA et
érigé
enbudget anne
;
x
»
2 écons x mate dsau d conrtes dnct — Arts tar
&
D
|
Dhsonen mere
etude continu
ice
—
x
ve
[= armées
—
x
1).
at pret
ent cpl
pour sommes de 3500 halls et plus (art
2512.
du
OGCT) ls groupement comprenant
mont
orme de 3800 bains el plus
{ut RS211- 14 du
OCT alu
ébsements paie Elena cent pas à ie prod
par es sers
cité rique
gen ébsement pui ou budget one
Les
tr
communes
lblsements peuvent es prete dé
are fc.
2)
Cat tte pt re produit qu
are comme dont
pou
es
infriue à 500 habants el qu gèrent
secs de
titine
au
ob
suisement as |
orme
deg
peau
budgets
annees
33
Cat él en
clairement prit parle
mans
soupe
de eue
de 10 000 Bubilans t pus ayant inttué l
TEOM
sara
au mon
cote des
ch
mémmgr(t
L2318-1
du
CGT)
43
Ce
és nant bites que pour ls comes de 3500 Bulls et ls {ur
L2513-1 du
GC
le groupements comprenant a
moins une coran
de 3300 han
as (rt 8211-36 du
OCT at LS7A 111 du OGC) leurs dnblsements
pubs
3
Site ou l'amende
trier ds mets
ns
enr
du bag
dass
dons décris à l'ile 23117
COUT 1 -
INFORMATIONS
GENERALES
!
MODALITES DE
VOTE
DU
BUDGET
E
| - L'assemblée délibérante a voté le présent budget
par nature:
-au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
(1),
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement
(1).
[La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder
à des virements
[d'article à article est la suivante : [1
- En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
"opération".
[
- Les provisions sont : (4)
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section
(d'investissement)
budgétaires
{délibération-n®
di
kb - La comparaison avec le budget précédent
(cf. colonne “Pour mémoire") s'effectue par
l'apport au budget - primitif ou cumulé - de l'exercice précédent (5). Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter
le budget primitif et le cumul des
lécisions budgétaires du budget en cours.
Le présent budget a été voté (6) :
|-san6 reprise des résultats de J'exercice-N-1: | avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1; | avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1. {)
À
compléler
par
“du
chaplre
ou
"de
aride.
2)
Rayer
a
menton
intl.
) Indiquer
avec” ou"sans” voie
formel.
)
A compléer par
un seul des deux
cho
suivants
7 {am
cotes
og
hacsion
n
roule
ea
saton
nvetasament.
(9
ue
prit
de
nr
ÉCAENE
“EL
Free
préctdenr.
) À comaléer par un seul des
ox
no
sun
sans
reprise
des
résULaS
de
l'exericn
N-1;
l'avec reprise
antciahe
des résulal
de l'exarcice N-F;
avec reprise
des
résutals de l'exercice N-1
après le vote du
comple
sdministrhif
Ne.
04 11 - PRÉSENTATION GENERALE DU BUDGET
[l
VUE D'ENSEMBLE
AT
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES DE LA SECTION DE |
RECETTES DE LA SECTION DE
__
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
SToncors
ve
roncnomenenr
7]
VOTES AU TITRE DU PRESENT
3442 024,10
202 200,00
BUDGET
(1)
LEJ
F
F
F
p
|
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
o R
002 RESULTAT DE
T | FONCTIONNEMENT REPORTE (2)
BEL
Ls]
TOTAL DE LA
SECTION DE
[
EOHCTIONNEUENT
3 442 024,10
3 442 024,10
INVESTISSEMENT DEPENSES DELA SECTION
|
RÉCEITES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
[VTT
CREDITS
DINVESTISSEMENT
0 ||
VOTES AU TITRE DU PRESENT
T |} BUDGET (y compris le compte
UOTE
N
DOME
67)
LE]
1068)
(1) +
F
F
F
RESTES
A
REALISER
(RAR.
DE
;
L'EXERCICE PRECEDENT (2)
EE
GLS
2
[001 soLDE D'exEcuTION DE LA
F || SECTION D'INVESTISSEMENT
6 420 235,02
M
REPORTE (2)
TOTAL DE LA SECTION
[
ANVESTISSEMENT 51
9 294 357,89
9 294 357,89
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3)
12 736 381,99
12 736 381,99
(4) Au budget pri, es créils volés comespondent aux
rés voés los de catie étape budgétaire. De même, pour es décisions
modifcalives et
Le budget supplémentaire, les crédits volés correspondent aux rédls volé lors de Tétape budgétaire sans sommallon avec ceux anériurement volés los du même exercice. (2) À senir uniquement
en cas de reprise des résultats de fexerice précédent sai après le vote du comple administratif, sh
en cas de reprise
antcipée des résulte Les restes à réaliser
de la seclon de loncéonnement coespondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandalbes el non ratlachbes Los
ul ressortent dela complabité des engagement e en recois, aux eco cartaines n'ayant pas donné lu à émission
dun re el non
rattachées
(R.
2311-11
du
CGCTI.
Les restes à réalser de la section
dinvesllssoment corespondent on
dépenses, aux
dépenses
engagées non mandalées au 31/12
de l'exercice
Préchdenl
teles
qu'elles
ressortent
de
la
complablté
des
engagements
el
aux
recties
certaines
n'ayant
pas
donné
leu
à l'émission d'un
Ut
au 31/12
de l'exercice
précédent (R231 1-11
du CGCT.
(5)
Tola
de
La
section
de fonctionnement
= RAR
+ résuiat
reporté
+ crédits
de
fancionnement
votés.
ola dela secion d'investissement =
RAR
+ solde
'extcullon report
+ crédits d'investissement volés.
olal du budget =
Tolal de la section de fonctionnement + Tola de La seclon investissement
o2 I1- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
A2
DÉPENSES DE FONCTONNEMENT
GiD
)
Pourmémoire
[Restos à réaliser
Proportion
|
VOTE (9)
TRE
budget primo]
N:1 (2)
nouvelles
vat
11 [Garges
à caractère général
604 171.00
De04 17100)
012
[charges
de personne et rats assimiés
5475981
0
#300000|
11300000
5701 sec
014
[auénuations de produits
65.
autres charges
de geaion courante
54 700,0
54 700
56
frais
de tonct Des groupes dés
ot des
déponses de gestion courants
e5200)
1300000
115 00000!
+2 660 852,00)
66
[Charges financières
3 000,00
30004
67.
[charges excoptionnotes
130000]
13 000,
89
Dotations provisions
semi-budgétaires(s)
022
[épansss Imprévuos
Total des dépenses
réelles de fonctionnement
12450852,
Hs vpe|
1300000
17576 85200
023
]Virement
8 le section d'investissement (5)
1 593 528,00
3323024,10]
3532302410]
823957620|
082
|Opé. durare de transferts entre sections (5) |
1 770 000,00
6 000,00|
50000]
1 782 000,0|
043
[opé.
d'or
à intérieur
de 1
sect. net.)
Total des Shpanses corde
de tonslonnement
Toro ro|
5320 02610
10 071 510 20
[
TOTAL
T
D
seromn]
suomi
ren]
C
DO0Z RESULTAT REPORTE OU ANTICIPÉ
2]
|
TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEEES]
_22
432)
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
CF
TN
Pourmémoirs
Propositions
|
VOTE(S)
|
TON
|
budget prime]
NA (2)
nouvelles
ave
T0
[Produits des services du domaine et ventes]
—
1 826 400,00
7926 400,
73
Impôts ettaxes
12801
880.0
15420000!
15420000!
13 11060,
74.
|potatons et partpations
+ 000 0000
+ 000 000,
75
autres produits
de gestion courante
013
Jatiénuations
de charges
10000,
48 000,00!
48090,
105000.
Total des rocettos de gestion courants
15 738 360,0]
202 200,00[
202 200,00!
1 142 780,
76
[Produits
financiers
77.
[Produits excaptionnels
1600000)
16 000.00
IRaprisos
provisions
semi.
Total des rucottns réuiss do fonctionnement
|
15.754 3800
20720000
20220000]
16155 780,0
042
|opé. dora de tanstens entre sections (5)]
— 60000,00
60 000,0]
043
[opé.
'orare à rinériur
de la sect. font. (5)
Total des
cation
ordre de fonctionnement
[60
00000)
50 0000]
[
TOTAL
T5 s1esen00]
D
0220000 —
20220000]
1eme 7000]
F
[
R 002 RESULTAT REPORTÉ OU ANTICIPE (2) 3 239 824,10]
[
TOTALDES RECETTES DE FONCIIONNEMENT CUMULEEES|
84580010)
Four Information :
RUTOFINARCEMENT
PREVISTONNEL.
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
s
D'INVESTISSEMENT
(6)
we
és
de
vo.
spi, pour un budget
vod en
équire, des ressources propres
1 876,20]
rrespondant à excédent
es rocates roles de fonctionnement aurles
(3 Ines en cas do rmprise des résulte de exerce préchdent (aprés vla u compte administauf où
reprise anipée des résutals)
(A)
Le
voie
de
egana débrnt
por
uniquement
sur
la proposons
rouveles.
(0)
Slt
commune
au
léualissement
applique
le
régime
des
provisions
sm
budgélairs.
(S)DF
623
= RI
021:
DI
CAO
«
RF
TRI 40»
DF
042: DI
41
= RI GA
: DF
O43
= RF
O43.
(6) Side de Fopératon DF
023
+ DF
042 -
RF 042 ou sde de
opéra
RI 021 + RI 040
D
04D
03 1- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET.
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
CD
TT
Fame
rase
srésteet
Ppoelons
|
VOTE
[OUT
uéget prime
MAG
|
oeuvelee
ont
LH) 20
|mmobiratonsincoporte
(su 204)
au
72
15224
204 |Suventoned'ésupement
versées
1600.00
Et
1 |inmobisatonscoperses
41780004
+ 08 083.10
au «174
22
|rnmobisalons
reçues
en
tocaten
(#)
À J'omobasatons encours
2400004
stenee]
sienen]
1281 07
Mots
option
équipement
Tan ee din
diem
Tran
LA
A
RER
F
Re
des roues
13
[éuontensdivasaomant
18.
Émpnuar
ot ot
ancre
500.00
mm)
200
18.
|Compte
de
also
: eectaton
...
7)
26 [Parce
eréances ratachées à
dos partis
60 000,
s40000.00|
340000
400004
27.
autres
immobihestons financières
020 [Dépenses mprévues [Total des dépenses financières
LE
5
8 300.00]
340 009,00]
340 000,
TEZ
He
Per
en
Te
pe
EM
TE
HORREUR
Rae
au [options paions (2)
DUR
im]
snome)
sen
mon
mr
DE
LL
LL
ME
|
C
TOTAL DES DÉPENSES DES SEEN
CUNE EN
nr)
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Go
TT
Faut
Races
Tate
Prenons
|
VOTE GI
JU
seal
|
ue
mt
DU
et)
13
[var
cuversseman
po
90)
|
1000000
wo]
uzo]
ur
Rene
can
mani
(on 1
|
34000000)
sun]
sue)
20000
30
[cstton
reopoies
(20)
204 [nranone ciaspanen ont
|
2
(nnaaete
pos
œsuoso]
sound]
soso
22
[mobilisations
reçues
on
afectation
(6)
23
|immobitsatons encours
Tata ds rot
AGIR
EL
0H
|
ren aronso|
77 s10150)
T0
[Dot fonds divers of réserves (hors
10887
SZ 772.
sono)
Ses 772
1068
lExcbdents
de fonct
capté
(9)
2000 00000|
2000 000,
2000
000,00]
138
autres sub,
dinvest non vanst.
165
|Dépéts et cauionnaments reçus
18.
|Cempie
de
aison
: afectaion
à
(7)
26
[Pari
eréances
ratachées
à
des
paricp
27.
Jaures
immobiisations
fnancières
24
(Produits des cessions Fimmoblisatons ot
de rate
ancre.
DITS
5500000|
7000000 o|
— 7000
TETE)
FENT
roues
op. pour
compte
4500
OT
Toratdes rocatee roMes SINESUE
ROME
TTL
A
LE
AA
THEN
EE
TU
EE
TAN]
IDIAN|
120
040 |opé. rercre de ransers entre sections (4) |
1 770 000,00
6 009,0)
60000!
1 722 00000|
541
[opérations patimanis
(4)
soso]
33230807]
soucie
ET
EE
PR
LL
LL
LL
l
TUE
LL
|
CRT SET REEUnON Pom oRE Une ne)
TACDES
RECETTES DINVESNISSEMENT CUMULEEES(
in nse ee
Ag, pour
ga volée
dquère,
es rrseurca pes
AUTORINANCEMENT PREVISIONNEL.
DEGAGE PAR
LA SECTION DE
9961 676,2
FONCTIONNEMENT (10)
Su
ae
mme
moe
de
creed
ni
a
Mate
on
Le
nn
rue
sé
ce
rca
ps vo opéra)
ge
open
pa
man
2e
pop
mamans
LB
nr
ovo0
neo
MO
2
6:
ere
CET
Dos
= pr 06
OR
et
Sn
Ad
ae
ru
is
Dear
ar
nds
pr
os spé
mégane
Le
PRE
prunes
dr
cd
nanas
D
Re
D
me bn
ça
En romain,
cs
a Prat
de
Sn
menrano
er
a
ere
DR
an
ane à
D
remet at
an
te be néon
md
an ac
im
ananas ou
rte
HE
pe
es
ones
rte
reg
rs
ie
ts
GLEcopt
108
on
pat un
chat
mas
un ali
u
pas
10
ob
As
tn
De 03»
DCR
D
nue
tn AIG
4-00 11
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
[
LL
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
1
1:
DEPENSES
(du
présent
budget
+
Restes
à
réaliser]
C
Opérations
réelles
[Opérations
d'ordre]
JOTAL
FONCTIONNEMENT
A
=
OT
[Charges
à caracière
géné
012
[Charges
de
personnel
t
frais
‘014
JAtténuations
de produits
60.
|Achats
et
variations
de
stocks
(3)
65.
[autres
charges de gestion courante
658
|Frais de fonctionnement
des groupes d'élus (4)
66
Charges financières
67
|Charges exceptionnelles
68
|Dotation
aux amortissements
et provisions
71.
|Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
022
|Dépenses imprévues
113 000,00!
113 000
6 000,00)
6
000,
3323
024,10]
3329
024,10|
023
|iremont à la socton d'investissement
[LL
Déponses
de
fonctionnement
-Totar
I
113
000,00[
3329
024,10
3 442
024,1
F
[
D
002
RESULTAT
REPORTÉ
OÙ
ANTICIPE
||
]
(l
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES]
342020)
=
—
LE
LL
LS
UT
EL
pare
10 [Dotatons,
fonde vers et
réserves
—
13
[sutventons dinvesissement
15.
[Provisons
pour
risques
at
charges
(5)
Fermer]
16. |Romboursamont
d'emprunt (saut 1629 non ucgélare)
1 200.0
630000
18
[Compte
de
liaison
: affectation
(8)
roal des aptratns d'équipement
20 |immoblisaions
incorporos
(saut
204)
(5)
51522]
51224
204
|susvenions
d'équipements
versées
1
02200
31
028.0]
21.
|mmobisations
corporels
(6)
2 680 322
74
so2500|
2566
255,54
22.
[immobilisations
raçuos en action (6) 6)
23
[immobisations
en cour
(6)
seal
2602
se25621]
26 |Parispatons o
créances rtiachées
à des
pariipations
340
000,00
240000,
21.
autos immobiisalions financières
28
|Amortissements des immobilisations (reprises)
29
|Provisions pour dépréciation
des immobiisations
(5)
39
|Provisions pour dépréciation
des stocks et en-cours (5)
L48X-1 [Total des opérations pour compte
de tiers (7)
481
|Charges à répartir sur plusieurs exercices
49
|Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
de
tirs
(5)
59
|Provisions pour dépréciation des comptes financiers (5)
010
[Stocks
‘020 [Dépenses
imprévues
( éponses d'investissement
tour
Dsl
[2
00T
SOLDE
D'EXECUTION NÉGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE]
]
ÉETME
ET)
+
TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES]
9 294 357,89]
{2
Y compris
les opérations
TRIVT
ATEN
des
harpes
0
EduIE
fes
opaons
dote
sam
Pod
ares.
(2)
or
le
des
opérations
d'ordre.
(G)
Permet
de
retracer
Is
opéralons
partuières
ele
que
les
opéraions
de
slocks
is
à La
lenue
dun
inventaire
permanent
impifé.
4)
Communes,
communautés
d'agglomération
el
communautés
urbaines
de
plus
de 100 000
habants.
(9)
Sl1a
commune
ou
'élsbssement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(8)
Hors
chapitres “opérations
d'équipement
(7) Seule Lola des opérations pour compta de Lis figure sur ce
la (voirie délai
Annexe IV-AG)
1)
À
senvr uniquement
lorsque
la
communs
ou
létabissement
efecue
une
Goo
inalo
en esphces au
prof
'un
service
public
non
pesonnalsé
qu'elle
ou
qu
crée.
) En
dépenses,
le chaptre
22 retrace
les
bavaux
investissement réalsés sur
les biens reçus
en afloctalion.
05
En fecai,
He,
1e
689
EChEANI,
'AMNUIBDON
98
ol
VAUX
EMÉQIUES
SU
Un
EXT
ANIaNU. = PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
1
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
BZ
2 - RECETTES (du présent
budget
+ Restes à réaliser)
I
pare
Éstrdens
raes|
Options TNT
Tor
TS
[Areas
de
ages
EUX
60.
achats
at
variation
des
stocks
(9)
70
produits
des
sovions,
du
domaine el
ventes averses
21.
produetonstockéo
(eu désockege)
72
|ravaux
en
régie
73
|impôts otteves
164 200,
74.
|octatiors
et
partcpations
75
autres produits de
gestion courante
76.
Produits financiers
71.
Produits excaptionnets
78
|Ropises sur amortissemonts
ot provisions
29_|rranstrs
de charges
(CT
Rocsties de fonctionnement:
Tour
T
220000]
I
EE cs
[
002
RESULTAT
REPORIE
OU
ANTICIPÉ
|
2920.10)
[
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT CUMULEES]
3 442
024,10]
rer
SPAS CSS
RETT
T0. ]Poions, nds divers etrésorves (eau 10881
25000 0)
5000)
13 [subventions d'nvestissament
13 700,00
13 700.0]
15.
provisions
pour
risques
ot
charges
(8)
16.
emprunts ot dotos assimiéos (sauf 1688 non budgétai)
3 500 000,0|
-3 5000000]
18.
|Compto
de
liaison
:
aloctton
(8)
20. |immobsaions incorpore (sau 204)
347 363,
srss36
204
|suivenons
équipements versées
21 [mmobiisations comporains
606 089,1}
606 089,1
22.
|mmobitsaions
roues en
afotaion
(8)
23 |immobisations
en cours
14 956,00
145566
25.
Parpatons et créances rotachéos
à des parcipations
27.
|aures immobilisations financières
22 |amorissemnts
des inmobisations
600000
6 000 00
29.
|Prousons pour déprécition
des immobiselons
(5)
38.
|Prouslons pour déprécialion
des stocks
et
n-cours (5)
8x
2/
opérations
pour
comple
do
rs
7)
481
|chargas à
partir sur plusieurs exercices
48.
|Prousions
pour dépréciaion
des
comptes
de
Her
(5)
89
Provisions pour dépréciaion des comptes financiers
(#)
010
[Stocks
021 |
virement de la socion de fonchonnomont
3 323 024,10
3323 02.10
24
[Produit des
cessions Simmobtisations
Rocatus d'nvenianement- Toul
TN
EE
Fee) =
[
RO0T
SOLDE
D'EXECUNON
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPÉ]
420
238402]
[
AFFECTATION AU COMPTE 1068]
000 000,09)
[
TOTAL
DÉS
RECETTES DINVESTISSEMENT
CUMULEES].
5204
357.50]
{4
Y compri les opérations rllves au rtachament des charges
et prod
els
prune
oi
sembudpéatrs.
(2)
Voir
des
opérations
d'ordre.
16
Parnet de mircer as oparatons parure
late
quo los opâratons do toc
6e à
emue
univers permanent imp.
0
Si
communs
ou
'tissoment
pique
à
régime
(9)
Hors
chapitres
opéeulans
Géqupemenr"
proions Doétaes.
(6) Soutiens
péraons pour Sompl
de Les
jure eur cat ét (vale
él Anna
V-A0)
(9
À sen
animent
onu
is
commen
ou
Féabssamont
eus
un done
Hi
en
espbcos
au
prof
un
sonic
pui
non
parole
ace
ou qu
ao
(0)
En
Gens,
cup
22
roirce
les
vavaux
investissement
réa
sur
ln
biens
reçus
en
action.
Fa
eco,
rainos, 1
cas choant,Fanusaion
Ge ll
Fa
RG
Brin exe
nas. SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
lil
- VOTE
DU
BUDGET
[ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
[cnapr
Pourmémoire
|
Propositions
no
Ubolé
(1)
budget
primltf2)
|
nouvelles
(3)
CD
(11
Jonarges
à caractare général
E 50
+71,00]
(50611
[Eau el assainissement
5 000,00!
Lso612
[Energie - elcctricté
40 000,00|
0621
|Combusubies
65 000,00]
Carburants
560 000,00
Lsosst
_
|Fouriures entretien
40 000,00]
Fouriures de pelt équipement
252 000,00
Vetements
de
travai
20
000,00
fFouriures
administratives
+
000,00
[autres
matières
et fournitures
10 000,00|
contra
de
prestations
de
services
4
700
000,90]
Locations
mobitères
10
500,00|
Entretien
et
réparation
e
terrains
8
000,00
Entretien
et
réparation
bâtiments
3
000,00
fatéril
routant
210
000,00
Iaintenance
1 200,00]
primes
d'assurances
59
000
00|
Etudes
et recherches
15 000,00|
Documentation générale et technique
+
051.00
Versements
à
des
organismes
de
formation
38
000,00
Frais
de
colloques
et
séminaires
500,00
Lautres
fais divers
2
000,00
Indemn.
au
comptable
et
aux
régisseurs
1
700,00]
Honoraires
5 000,00
Lannonces
et
inserions
1
000,00
(Cataogues
et
imprimés
35
000.00|
Divers
4 000,00
Transports
de
biens
2.000,00
[Voyages
ot
déplacements
000,00]
issions
7 000,00
[Réceptions
500,00
Frais
de netoyage des
locaux
2
000,00
IRembours
frais
collecté
rattachement
741
240,0]
La
d'auires
organismes
200,00]
impôts
indirects
700,00]
reves
et
impôts
ur
es
véhicules
10
000,00)
[Charges
de personnel
frais
assimiés
Exrs
ser)
15
000,00)
ELU
[ersements
de
transport
57
380,00!
[Cotisations versées au f.n.a.1.
15 906,00]
(Cotisations
au
enfpt
et
centres
de
gesti
28
266,00
autres
impêts,
taxes
&
vers,
ass
rému.
9 554,00
[Rémunération
principale
2800
170,0)
Ni,
supp
tam
et
indemnité
de
résidence
73
133,00]
autres
indemnités
655
904,00
Rémunérations
- personnel
non
tiulaire
383
441,00)
Lautes indemnités
éu
personnel
non
tu
22
005,00
Emploi
d'avenir
76
000,00
76
000,
cotisations
à
Fu.:s.5..1
590
252.00)
(Cotisations
aux
caisses
de
retraite
812
708,00)
37
000,00|
37
000,
oisations aux
2.5.5...
26 056,00]
IMédecine
du
raval,
pharmacie
10
000,00
lautres
charges
sociales
diverses
15
132.00)
autres
charges
284,00 SECTION DE FONCTIONNEMENT
Ii - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
A1
(Chapter
Pourmémoire | Propositions
[ui]
CHE
nouvelles (3)
et)
fo1s_—
Janénuations de proguis
(55
[Autres charges de
gestion courante
54 700,00)
541
[Creances admises en non valeurs
10 000,00)
16574
|subventions de fonctionnement aux associ
44 700,00
(56 __
[Frais de fonctionnement des groupes d'élus
OTAL
= DÉPENSES DE GESTION DES SERVICES
[(a)
= (011+012+014+65+656)
12 434 852,00}
113 000,00!
113 000,
o$ Ill - VOTE DU BUDGET
[Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
A2
chantant
Pourmémoire | Propositions
no
Libelté (1)
budget primiif(2} |
nouvelles (3)
SU)
F5
[Anémuations des charges
0 000,00
2500000
4
oo,
419
fRemboursements sur rémun.
du personnet
10 0000)
48 00000!
—
4800000]
Fo
fProduis des services,
du domaine ot ventes
1525 400 00]
Fos12
—[Redevance spéciale enlèvement ordures mé
800 000,0)
roses
[autres prestations de services
540 400,0]
Foës
[Locations diverses (autres qu'immeubes)
5 000.00
Moë7t
...
|Remboursements de
frais par la cotectiv
25 000 00|
088
[autres produits activités annexes
56 000,00
Ps
fes ertres
121807 580,90)
15420000]
154 20000]
(355
rare entivementoraures ménagiies
12 801
980 00]
154 200.00]
—
154 200
FE
footaiens otpaniipations
000 000 p0|
Fa7s
—
|Pariipation autres organismes
000 000,00]
F5
Jauires produits de gestion courante
[FOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)=70473+7475+013
15 738
380,00
202
200,00|
202
200,
4o 111- VOTE DU BUDGET
[ll
SECTION DE FONCTIONNEMENT
- DETAIL DES RECETTES
A2
Échapiart
TT)
Pour mémoire | Propositions
[U]
budget primitif(2) | nouvelles (3)
V4)
Fe
[Proquits
financiers
(b)
Fr
Produits exceptionnels (c)
16 600,00|
73
[Mandats annulés (exercices antérieurs)
6 000,00|
[7788
|autres produits exceptionnels divers
10 000,00|
[Reprises
sur
provisions
(9)
(5)
[MOTAL RECETTES REELLES = atbrord
15 784 380,00|
207 200,00|__
267 200,00
—
(042.
|Opérations d'ordre de transfert entre sections (8),7),8)
60 000,00!
(777
|Quote-pert des subventions d'nvestissem
60
000,00!
(043
Jopé. d'ordre à
l'intérieur de 1a
sect
de
fonct. (9)
(60315
|Variation des stocks des terrains à aménager
123
Vario des e-cours
de
production
de biens
FOTEDES RENE TORRE
CL
|
"TOTAL DES
RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE (=Tolal des opérations réelles et ordres)_|_
158t4320,00|
20220000
202200,
[
FERRER
—
]
[
RONRESUTIR REPORT CU AN EL
2e]
[
EE
|
Détall
du
calcul
des
ICNE
au compte
7622
Montant
des
ICNE de loxerae=
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1=
ÉMérence
ICNE
N
-ICNE
NA
1) Détater
les chapies budgétaires par arte conformément
au plan de compes appliqué par la commune où éLAbssement
(2)
dt
4 18
- Modalités
de
vote.
(6)
Hors
restes
à
réaliser
4) Le vole de l'assembiée pore uniquement sur le proposlions nouvelles. (9)
Sita
commune
ou
l'établissement
applque
le
régime
des
prousons
semi
budgéares:
{@)
Cr.
déniions
du
chapive
des
opérallons
d'orre,
RF
042
=
DI
040.
(7) Aueune prévision buggétar ne do Agurer aux rie
775 el 776 (c!chapire 024 "Produls des cessions
immobilisations”,
(8) Le comple 6815 peut fguer dans
le détail Gu chantre 042 si la commune
ou l'établissement applique le régime des promsons sem-budgbares.
1)
Chapire desuné à reracr es opérations parures telles que les opérations de stocks
ou Bbes
à la tenue dun Inventaire permanent imp.
10) Imserire en cas de reprise des résulais
de exercice précédent {aprés vote du compie acminisiralif ou sl reprise anticipée des résulais) TI - VOTE DU BUDGET
[I
]
SECTION D'INVESTISSEMENT - DÉTAIL DES DEPENSES
Bi
chaprart
Pourmémoire | Propositions
ni
Libelé (1)
budget primiti(z) |
nouvelles (3)
Vor (4)
To
fSiocs
fo
[mmobiisdons Incorporeles (sauf opératons 81.204)
124 000,00]
Post
[Frais d'études
614 000,00|
(2033
Frais insertion
10 000,00]
05
|concessions, brevets, licences,
100 000,00
(204
[subventions d'équipement versées (hors opérations)
600,00)
7 600,00]
L2041512
|Subv equip batiments et installations
7 600,00]
7600,
et
fmmostisations corporels (hors opérations)
41760000]
+06 089,10]
1 806081
R11T
[Terrains nus
80 000,00
200 000,00|
200 000,
115
[Terrains bats
1200 000,00|
10000000!
1
000 000,
128
|Agencements et aménagements de terrain
40 000,00
L2135
[Installation générale
agencements.aménag
190 000,00
12138
[autres constructions
‘600 000,00)
600 000,
L1538
autres réseaux
50 000,00
158
[autres
80 000,00
Lt711
[Terrains nus
6 08,10|
6 080,1
182
[Matériel
de transport
1 580 000,00
(2183
[Matériel de bureau et matériel infomnati
5 000,00|
L2:84
|Mobiier
+ 000,00
188
autres
850 000,00|
eZ
[mmobiisatons reçues on
affectation ors opérations)
es
Immobilisations on coure {hors
opération)
2840000,00|
51227188]
51271824
313
[Constructions
28400000]
51227184]
5 122718,84
Total
des
opérations
(5)
Tori des
dépenses
d'équipement
I
A
_
Fo
Dotations, fonds divers et réserves
Œ
(Subventions d'investissement
fe
Emprunt et dettes assimilées
5
300,00)
68751
Dettes groupement collect
6 300,00)
fre
[Compte de liaison : affectation à
Ps
Participations et créances rattachées à dos particip.
60 000,00
340 000,00!
340 000
0
L261
[Tire de pañicipation
60 000,00
340 000,00]
240 000.0
er
autres Immobilisations financières
Aà IL- VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL DES DEPENSES
B1
Chaptart
oi]
Pourmémoire
|. Propositions
Libellé
(1)
budget
primiti(2)
|
nouvelles
(3)
Vote
(4)
(zo
(Dépenses Imprévues Tonus dépenses fmancières.
T
EI
3A0 00000]
EN _
Le
[OpS.
pour compte de tiers n°.
(1
lgne par ope) (6)
[Total des dépenses d'opérations pour compte de diers CPS
EM
TENTE]
A3 1
- VOTE
DU
BUDGET
O
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
DEPENSES
B1
apart
Pourmémore
|
Propositions
]
[U)
nn)
budget
primitif(2)
|
nouvelles
(3)
voit
(20
[opérations
dorure
de
tanstert
entre
sections
60
000,00
Reprises
sur autornancement
antérieur
(8)
60
000,00
[13912
|Sub
équip
transf
cpte
résultat
régions
1
800,00
|
3616
|Subv
invttranst
ts
pub
locaux
22
400,00
(13917
|Sub
équip
transf
cpte
résultat
b.
commun
8
200,00
|
[13918
|Autres
sub
équip
transf
cpte
résultat
27
600,00
[Charges
transférées
(9)
er
lopérations
parimoniares
(1
33730867
357
308
67,
158
Jaures
218105
218105|
L182
| Matéer
de ransport
185075
1 850,75
188
autres
189500
1
895,00
2313
|constuetons
70
062,84
70
06284]
L317
|mmo,
reçues
au
tire
d'une
miso
à
dispo
25452003
254
520,03
38
|Avances
of
acomptes
surcdes
immo.
com
120000
1 800,00
ORDRE
LL
FT
TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
(=Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
7
866
300,00)
7
608
717,61
7
608
717,61}
+
[
RESTES
AREADSERNT
M)
16602)
o
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUNULEE:
LEE
(0 D8auer
LL
Par
ee
on
(2)
ct
418
-
Mogahlés
de
vote
(G)
Hors
restes
à réaiser
Le
vote
de
l'organe
déiérant
porte
uniquement
sur
les
proposiions
nouveles.
{) Vo la 83 pour déta des opérations d'équipement. (8)
Vor
annexe
IV
A9
pour
le
détal
des
opéralons
pour
compte
de
Lens.
7
Gi
défnons
du
enapie
des
opéraions
d'ordre,
DI
040
=
RF
042.
(0)
Les
comples
15, 29,
3,
9
et
59
peuvent
figurer
dans
le
délaïl
&uchaplre
040
si
a
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
ces
provisions.
budgétaires. (9)
Aucun
prévision
budgétaire
me
do
figurer
à
ati
162
(el
chapire
024
“Produit
dee
caeslon
d'immobilsation.
10) C1
détrions du chapitre des opérons d'ordre, DI 041
= RI 044
(1)
Insee
en cas
de
reprise
des
ésuls
de
l'exercice
précédent
(après
vole
du
comp
adminstrai
ou
a
reprise
anticipée
des
rés):
A4 ill - VOTE DU BUDGET
[l
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
B2
nant
Pourmémoue
|
Proposions
[U)
(Hbelk (1)
budget primitif(2) | nouvelies (3)
EE)
TRES CE
EEE
ma
EH
Rare
fout céaup vante commune
00 000)
bats
[suvenionéqurnat où pub eaux
13 000]
sar00.
fee ee sec
en
EE
MEET
TT
Herr
fempunts enaure
SO
—
30m]
——550000000
TE)
EE
fEubranione
decupemententes
TI
ET
CET
MEN
AS
fromans bats
nano
200
000
Lis ... [rorains
de gisement
08219
Sous
A TEE
Total
des
recettes
d'équipement
‘3
600
000,00]
2
880
210,90]
2
880
210,90)
CO
CAE
PUS
EE
Er LT
cm
fra
sa
ra]
068
Esccents
de
lncionnoment capiatsés
260000000|
20c000000|
As
fans urnes din mor ansnns
TE
ET
TETE ENT A
ET
fe
fPraaue es corse mener
are
EE
ME
ME
CE
NO
Fan rs dope
pou
on due
Moussa
EE
|
AS Ii - VOTE DU BUDGET
I
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
B2
Échapiart
Pourmémoire
|
Propositions
_
Libené
(1)
adgut
prime
|
mouveles
()
EC)
21
Virement de 1e section de fonctionnement
159352800|
3323 02410
3323 024,10]
upératens d'ordre de
Transfert
enîre
Sector
Jos
(9. 6). D)
1 770 000,00
5 000,00
‘6 000,00|
(23057
—
Amorissement des frais d'études
14 000,00
[2804151
|Amortsubv equip group colectité
180 000,00
2805
|Amonissements des concassions at brevet
2 000,00|
29051
|Amor concessions brevets
200,00|
8121
|Amonissemnis plantations arbustes
700,00
L28128
...
|amorissoments dos aménagements
20 000,00
(26135
|Amorissements agoncemonts constructions
300 000,00|
28152
|amotissaments nstalations de vois
10 000,00
Letsse
lAmorissements autres résoaux
8 000,00
(5158
|Amonissement
autre matérol
a outtag
70 000,00
(221728
|Amor
autres agenc. ot eménag.
3 200,00)
L2s1731
|Amort const:mad
bétiments pubics
2 000,00|
281735
|amorissements agoncoments mise à aispo
72 200,00|
(281745
|amort.
const.
sur so
d'autrui
mad
20
100,00
berrss
|amortautrs instatations mis à
iso
1
100,00
81782
|Amor. matériel irensport
mis à dispo
10 000 00|
6000.00
6 000,00
(28182
|Amorissomont maéril
de transport
700 000,00
28183
|Amor. matériel de bureau at informat.
5 000,00
(28184
| Amortissement du mobilier
1 500,00|
(28168
|Amorissoment des autres immo.
350 000,00|
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
3 363 528,00
3 329 024,10
3 329 024,10|
foas
[Opérations patrimoniales (8)
332 309,67
332 309,67]
PosT
[Frais d'études
309 324,10
309 324,10
boss
|Frais d'insertion
8 020,57
8 029,57]
(238
| avances oiacomptes
sur
des immo. corp.
14956,00
14 856,00)
l
1
2
EE
2
DE TE
]
[TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE.
{= Total des opérations
réelles et ordres)
7 866
300,00|
2781 122,87|
2 781 122,87]
[
RESTES AREADISERNT OI
EL)
CESSE
PETON PORN
EL
ER)
EE
nn
AE
EL
|
(2)
cl.
Modalités
de
vote,
LB
(6)
Hors
restes
à réiser
4) Le vos de l'organe déibérantpode uniquement
sur les propastions nouvelles.
9
Var annêxe IV À 8 pour
détal des
opérations pour comp
de
rs.
(8)
GL
aéinions
u
crapire
des
opérations
dore,
RI
040
= DF 042
(7) Aucune prévision buggélare ne dok Hgurer à Fariie 192 { chapitre 024
“Produis des cesslons immobilisations].
18 Les comples
15,29,
39, 49 el 59 peuvent igurer dans le délai du chape 040
si la commune ou établissement
applique Le régime
des provsions
budgétaires. {9) ÉT déiitons du chape des opérations d'ordre, DI 041
= RI G41.
10) Insee
en
Gas de reprise des résuilts de exerce précédent {aprés voie du comple adminstal ou a reprise anticipée
de
réuias)
/6 Communauté
_ d'Agglomération
de Niort
Territoires de
vie
ANNEXES
AU
BUDGET
SUPPLÉMENTAIRE
2013
1
- Equilibre des opérations financières
pages
18
à
20
2
- Arrêtés
et signatures
pages
21
et
22
2% RÉGIE
DES
DÉCHETS
MÉNAGERS
ÉQUILIBRE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES IV- ANNEXES
w
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
A6.2
A6:2:
DETAIL
DES
RECETTES
F
ET
Four
maire
e
Budget précédent |
Remwss
|
Propositons
|
vou
cn
PAR
EN
Eee
DETTES (RESSOURCES PROPRES
ane]
cames]
“women
Su]
saone
Ressources propres oxtames
02 772,00[_—
3 000,00]
2 00 00,90! — 2 00 000:
DAT
WT]
2040
Loco _JExctet d
tencionnement caisse
2000 00000| __ 200 vod
fautes roctes financières ()
138 _urns
ubv
avost
none
155
JDéptis
ot
uonnements
261
Îraes
de parsopaion
27
fautes
mnotisatons
anus
(D
Le
Fansions
eve sections (27
EN)
Ta)
Ts
28
Jamorsemen
des
ais
GES
14 600,0)
Laoe15
amor
sur
qu
group cotes
140 00,0
Laos
[anotisemants
des
concessions
ot
rot
20000
2081
amor
concessions
rois
20000
8121
Jamortssamnés plantations erbstos
700
Lerze
[amortésaments
des aménagements
200000]
Larss
amortisamens agencomnts constuctons
300 000,00
Lerse
10 000,00
bosse|
8 0000
2168
700000]
Lorrze
3200.00
173
20000)
173
72 2000]
Larras
ame
cart,
sursaut
td
20
1000)
Lur7se amor
ut hutatene
mt à dispo
+ 10000
Le1782 [amormatielranspot
mi à dispo
100000)
coowo]
000
8182
[amorisement
mare de tanspot
0 000,0)
182
amor
matrol
urou
tem.
0000)
184
amortssament
du
mobi
1
0.0
188
|amorissoment
des autres
immo
350 000,0)
orme
on
on
onnem
et
ER
NET
MEET
EE
OO
ETS
Re
[]
Ro
sos
v
CETTE
sue
es
Danses iraniens
w
ET
Rocaties Mnancères V2
v
CENT
Folde (acteséponses]
LIN
ANT)
a ses 02410
Solde
maths
rdances eur suires collec pue
Ve
278
+0
EI
(2783 ot charges transérées (DE)
ED
Résaiat hors gharges transférées
LAC
CETTE
TRS
Ts Put ar Noam
DE CONS RS Por
om Trent
(2)
Craats
daFoxrces
votés
lors
de
La
séance.
(3
nste an
av
do ropis
aline ds
eutats de leueccics précédent ou
api
mnbciphe de résulale. 1 ny pas de rsts à émise"
(€)
Hors
campes
1022910260
at
106.
(6) qua
i
sgno a 60que.
(6)
Ces
rtanca
a
charges
peuvent
re
rares
par
emprunt.
3
ag
des
dépenses
rois
au
comple
2763.
are
ressource
inanclres na flat pas par
ds
ressource
propre (646 9
66)
F
Le
RQ
Rte
|A
Patient
Er
"
D
LL
=
Renan
FT)
d retire
RÉGIE DES
DÉCHETS
MÉNAGERS
CONSTATATION
DU
VOTE
ET SIGNATURES IV - ANNEXES
IV
ARRETE ET SIGNATURES
CA
BUDGET
REGIE
DES
DECHETS
MENAGERS
-
BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
2013
D2 - ARRETE - SIGNATURES
Nombre
de membre
Nombre
de membres présents . 02
Nombre
de sufrages
exprimés : 92
VOTES : Pour:
92
Conre:0 Abstenions:
0
Non
partopé: 0
exerce:
102
Date de convocalon le
11 ciobre 2013
Présenté par M
Thierry DEVAUTOUR, 1* Vice-Président
ANIORT,
le 21
oclobre 2013.
La Présidente,
loéméré parie Conseil de Communauté, réunion en session le 21 ociabre 2013
ANIORT,
le 21
octobre 2013
Les membres du Conso de Communauté
Vorlste des conseils communautaires présents
el absents sur la élbératon
de
1
pubicaion
le
PREFECTURE
2907.28
|
ur
| prop quvHoTe| “2140 quvsSnod
steñuoag-uo2t LOU sn3s1usA 10015 430H| 1#0£ NI3WV Basatduver zunanval
arratWLano2) Auouy NINNOB|
M OnvEE | - Er ANVAY 13v43Q ANVAY3BATSY EC Libé mama S2/S NV AS F samnnin s3/sanszmsa| Y HLOANO4 ANNOQ ETOZ 2290420 12 pur TBSNO NA SM 53Q ANIW3SMW3,Q ATIIN3A BIPON-250ùVIH22VRd 2RUPQNVHAVA 2250 1N3WaTo)
euuv 14W3X30l AIOX10u730| Mdasor131504W02|
FN NOLLVESTEN | . MONO NNOS | 'anvar suvasa | “anvav anna S3/S ANT NAT 3Q #TOANO4ro38 v ANWou Wa Benne ar] EIOZ 2140420 1 1pur TIBSNOD NQ SA13 52Q ANW2SUW3,Q ITHNS uoiv 3xvwl PAptWquvnerne|
PaLIVOBVE|
21eaN sv Lao nvauzanv-z1a val
CRT FuoQ NITINA SRE) 29 wmonno4 ro28 v aresant EIO auqoi20 12 1pum | .N NOLLVEBETEQ VERRE ANVAY _L8v43Q ANVA 32AT0Y
HBSNOD NA SM 530 1N3WSUYW2.Q TNA LITNIFSN
MANLVAVSE)| NNOLYEETEQ Y HLOANO4 3NNOQ
ANVAY AXV2Q :N NOLPBETEQ ar gen | 20BTOANO4 O3 v never S3/SANVT RAS (» saumnuxs s3/sansasa| ETOZ 2190420 12 1pun HBSNOD nQ SI Sa ANSW39vW2,Q ATIIN2A Pie nvauanel 2ddihydqav1n09| sb govwänel anbuiuog L1nVu 4
uor LONLNO?| sas Yraotal (0 gumeron Fal19LIT
NNOLVEETE | .N NOLIVETES ANVAY 18V43Q ANVAV 33ATINY CET JU SEE Y HIOANO4 BNNOG EIOZ auqo420 [3 pur TBSNOD NQ SM 530 ANSWASYVW3,Q ITA viy NT3WEN00| EVE TTiv NOBNOG]
RHIN NV Lvav |
NOV FHOMNO4 2NNOS | invav auvaaa | invav aaamuuv 39 41OAnO4 no38 v ANSW3SUNa S3/SANVEANS EIOZ 9uq0420 12 1pun
BSNOD NQ SM 52Q AN3W39UYW2,Q TIN2S v saunmniu sa/saneztzal