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Déliberation - 23 06 035 1a9 bus france services
Déliberation - liste deliberations cm 23 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chasse-sur-Rhône.
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Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Jeunesse,
Chasse-sur-Rhône, Le
30
juin
2025.
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
lors
de
la séance
du
23 juin
2025
KKKX
N°
RUBRIQUE
DÉLIBÉRATION
L
FINANCES
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
Adoptée
2
FINANCES
Approbation
du
compte
administratif
2024
Adoptée
Demande
de
subvention
à
la
Région
Auvergne-
/
8
FINANCES
Rhône-Alpes
/ toiture
Château
Adopiée
Demande
de
subvention
à
la
Région
Auvergne-
Adoptée
4
FINANCES
Rhône-Alpes
pour
l'opération
relative
au
réaménagement
de
l'école
«Les
Georgelières
»
o
SCOLAIRE
Règlement
intérieur
du
service
de
transport
scolaire
Adoptée
6
SCOLAIRE
Tarification
sociale
des
cantines
scolaires
Adoptée
Extension
des
accueils
périscolaires
et
mise
à
7
SCOLAIRE
_ jour
de
la
déclaration
auprés
du
service
Adoptée
départemental
à
la jeunesse,
à
l'engagement
et
aux
sports
(SDJES)
8
SCOLAIRE
Mise
à jour
du
réglement
et
des
tarifs
de
l'accueil
Adoptée
périscolaire
è
PONTÉREDE
n
Convention
2025
d'application
du
Contrat
de
Ville
AASPISE
10 |
ACTION
SOCIALE
Convention
FRANCE
SERVICES
Adoptée
"|
Ressources
| Lion
de postes avec mbe ajourdu tableau des |
Adeplée
HUMAINES
p
L.
emplois
le
RESOURCES
Régime
indemnitaire
de
la
police
municipale
£
13
URBANISME
Convention
2025
avec
l'agence
d
urbanisme
de
Adoptée
l'aire
métropolitaine
lyonnaise
14
URBANISME
Protocole
foncier
avec
Alpes
Isère
Habitat
Adoptée
Mairie
de
Chasse-sur-Rhône
-
Place
Jean
Jaurès
-
38670
CHASSE-SUR-RHONE
-— Tél.
04
72
24
48
O0 15
Projet
d'arrêté
préfectoral
de
protection
de
:
ÉRVIRCININEMENT
biotope
sur
le
site
du
Vallon
du
Gorneton
AGGpIÉS
16
ÉCONOMIE
Aide
aux
commerces
Adoptée
17
VIE
ASSOCIATIVE
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
avec
la
MJC
AdsEiée
et
l'école
de
musique
P
18
VIE
ASSOCIATIVE
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
avec
le
,
centre
social
Adoptée
Convention
de
mise
à
disposition
GS
Chasse
19
VIE
ASSOCIATIVE
Foot
P
Adopté
20
VIE
ASSOCIATIVE
Convention
de
D
n
GS
Chasse
Adoptée
2]
VIE
ASSOCIATIVE
Convention
de
mise
à
disposition
Chasse
Adoptée
Volley-Ball
29
VIE
ASSOCIATIVE
Convention
de
mise
à
disposition
Tennis
club
de
Adoptée
Chasse
Convention
de
mise
à
disposition
Amicale
Boule
23
VIE
ASSOCIATIVE
P
Adoptée
Convention
de
mise
à
disposition
ACCA
24
VIE
ASSOCIATIVE
P
Adobiée
Convention
de
mise
à
disposition
Chasse
Fight
Club
25
VIE
ASSOCIATIVE
P
g
Adoptée
26
VIE
ASSOCIATIVE
Convention
de
mise
à
disposition
Rugby
Club
Adoptée
Chasse
sur
Rhône
07
VIE
ASSOCIATIVE
Convention
de
mise
à
disposition
Les
Sauveteurs
de
2
à
Adoptée
Chasse
sur
Rhône
28
|
INTERCOMMUNALITÉ
Groupement
de
commandes
:
la
fourniture
Adoptée
d'articles
et
de
produits
d'entretien,
d'hygiène
corporelle
et
de
cuisine
sur
le
territoire
de
Vienne
Condrieu
Agglomération
29
|
INTERCOMMUNALITÉ
Avenanis
aux
conventions
de
services
réalisées
par
,
Vienne
Condrieu
Agglomération
Adopiée
=
=
Modification
AP/CP
vidéoprotection
30
SÉCURITÉ
P
Adoptée
3]
SÉCURITÉ
Demandes
de
subventions
auprès
de
l'Etat
(FIPD),
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adopiée
Et
Vienne
Condrieu
Agglomération
pour
la
P
vidéoprotection
phase
3
39
VOEU
Vœu
confre
les
idéologies
de
haine,
d'exclusion
et
Adoptée
d'oppression
Acte
rendu
exécutoire
par
la
publication
par
voie
électronique
en
dg
Christophe
BOUVIER
Maire
de
Chasse-sur-Rhône
e du
1erjuillet 2025.
Mairie
de
Chasse-sur-Rhône
-
Place
Jean
Jaurès
-
38670
CHASSE-SUR-RHONE
-
Tél.
04
72
24
48
00