Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 20 08 27 cpte rendu cm 27 aout
Conseil Municipal - 17 06 01 cpte rendu cm 0106
Conseil Municipal - cpte rendu cm 30 juin 16
Conseil Municipal - 20 12 17 cpte rendu cm 17 dec
Conseil Municipal - 15 01 14 cpte rendu cm du 14 012015
Conseil Municipal - cpte rendu cm 04 06 20
Conseil Municipal - cpte rendu cm 2 juillet 20
Conseil Municipal - cpte rendu cm 13 01 22
Conseil Municipal - cpte rendu cm du 26 01 17
Conseil Municipal - 20 11 12 cpte rendu cm 12 nov
Conseil Municipal - 20 01 30 cpte rendu cm 3o 01
Document publié le Jeudi 30 janvier 2020 par la commune de Savigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20 01 30 cpte rendu cm 3o 01)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 30 JANVIER 2020
Présents : Béatrice FOL, Pascal LOUBIER, Yann FOL, Ludovic VUICHARD, Jean-Louis VUICHARD, Jean-Pierre
VUICHARD, Maurice VIOUD, Stéphanie MUHLEMATTER, Marc VUAGNAT. Procuration : Mme Ingrid LAVOREL donne procuration à Mme Béatrice FOL M. Sébastien DESBIEZ-PIAT donne procuration à M. Yann FOL
Excusés : Grégory FOL, Agnès HUYTON, Véronique SUBLET, Gisèle MEYNET. Secrétaire de séance : Ludovic VUICHARD.
Le compte-rendu de la réunion du 12 décembre 2019 est approuvé à l'unanimité.
1. Construction d'un hangar communal: attribution du marché lot N° 4 Couveriure et bardage métallique.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d'attribuer le lot n°4 « couverture et bardage
métallique » à l’entreprise Georges DENTAN pour un montant de 91 919 € HT. M. Pascal LOUBIER dresse un bilan sur l'avancée des travaux : le terrassement est achevé ; les
travaux de maçonnerie partie bureau, atelier et partie basse de l'enceinte sont terminés. Le terrassier doit combler la tranchée autour du bâtiment afin de permettre au bardeur
d'intervenir avec un élévateur.
2. Communauté de Communes du Genevois: convention relative au remboursement des frais de conventionnement avec le Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement
(CAUE).
Point reporté
3. Informations Diverses.
1) Délégations au Maire (article L2122-22 du CGCT).
- Décision 2020-01 confiant la fourniture de roues complètes avec pneus pour le tracteur communal à la Société DIMA, située à PERON (01630) pour un montant de 4 600
euros HT,
- Décision 2020-02 confiant la restauration et l'encadrement d'un ancien plan cadastral datant de 1730 à la Société de reliure KAI-ZEN FB, située à VALLEIRY (74520) pour
un montant de 2 690 euros HT.
2) Urbanisme.
Les dossiers d'urbanisme suivants ont été déposés :
- Déclaration Préalable déposée par M. DEBULLE Mickaël pour la pose d'une clôture à
Murcier.
- Déclaration préalable déposée par M. FOL Emmanuel pour l'installation d’une pergola
à Murcier.
- Déclaration préalable déposée par M. VUICHARD Arnaud pour l'installation d’une
piscine.
- Déclaration Préalable déposée par M. DUCEUX Augustin pour la pose d'une clôture à
Murcier. 3) Divers.
Maison de la santé
L'enceinte extérieure est montée et les travaux de charpente ont débuté. Le bardage
sera réalisé plus tard.
Projet d'Aménagement & Les Grands Prés »: A l'occasion d'une réunion de travail Monsieur MOLLIER, architecte-urbaniste du cabinet Tectum a présenté aux conseillers municipaux ses diverses réalisations aussi bien dans le domaine de logements aidés que dans le domaine urbanistique. Il souhaiterait présenter un projet d'aménagement sur le secteur des Grands Prés et va donc transmettre à Mme le Maire une offre relative à une mission d'études urbaïnes et de faisabilité.
Vol d’un panneau de signalisation routière: Suite à l'installation de conteneurs aériens dans les différents hameaux, certaines personnes stationnent leurs véhicules devant les conteneurs bloquant ainsi le passage aux usagers et au service de collecte de ramassage des ordures ménagères. Un panneau de & dépose minute » a été installé à Murcier, mais ce dernier a disparu une heure après sa pose. Mme le Maire déplore ces actes de vandalisme sur la commune au détriment de tous.
Travaux de voirie : Suite aux malfaçons lors des travaux de voirie réalisées sur la route de Cortagy et de Chez Borgeat, l’entreprise EUROVIA interviendra au mois de mai pour réaliser à nouveau ces travaux d'enrobés. Cette dernière s'est également engagée à balayer régulièrement les routes.
Le Maire,
Béatrice FO