Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023.11 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2023.05 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2024.09 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2026.02 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2026.01 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2025.12 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2024.10 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2024.01 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2024.01 Liste des deliberations du conseil municip
Compte-Rendu - 2023.11.16 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 16
Déliberation - 2023.11 Liste des deliberations du conseil municipal du 16.11.2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Mijoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.11 Liste des deliberations du conseil municipal du 16.11.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Commune de Mijoux
Rue Dame Pernette
01410 Mijoux
LISTE DES DELIBERATIONS DU CM du 16.11.2023 – VISA&CONTROLE DE LEGALITE
Présents : M. VIALLET. MC. COUTURIER P. ECAILLE. C. GROGURIN. JF. JOLY S. JUHEN D. JULLIARD G.
LEGAY. M. VUILLERMOZ
Absents excusés : E. LEE
Secrétaire de séance : D. JULLIARD
Ouverture de la séance à 19h à la salle des Fêtes de MIJOUX
NUMERO OBJET DECISION
2023.060 Tarifs cantine approuvée
2023.061 Tarifs périscolaire approuvée
2023.062 Tarifs secours sur piste approuvée
2023.063 Contrat déneigement Monts Jura TP approuvée
2023.064 Contrat déneigement AMJ approuvée
2023.065 Déneigement plus de 70 ans approuvée
2023.066 Option d’achat tracteur Valtra approuvée
2023.067 DM n°3 du budget - TH approuvée
L’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 génèrent la réforme de la publicité des actes. Ainsi,
depuis le 01 juillet 2022, le compte rendu des séances du Conseil Municipal est supprimé. Il est remplacé par
la publication d’une liste de délibérations publiée dans les huit jours suivant le conseil et examinées en séance.
Le procès-verbal subsiste mais ne sera publié (par affichage et dépôt sur le site internet de la commune)
qu’après approbation lors de la réunion du Conseil Municipal suivant. Ainsi, le procès-verbal de la séance du
16.11.2023 ne sera publié qu’après la réunion du prochain CM 2023.068 Tarifs gîtes communaux approuvée
2023.069 Tarifs locations studio et gîte SMMJ approuvée
2023.070 Convention ESI approuvée
2023.71 Convention ESF approuvée
2023.072 Convention Food Truck reportée
2023.073 Tarif chalet du Chalet approuvée
2023.074 Tarifs de la salle des fêtes approuvée
2023.075 Tarifs services aire de camping- car approuvée
2023.076 Vente objets du bureau de tabac approuvée
2023.077 Repas des aînés approuvée
2023.078 Bains douches et Murganier approuvée
2023.079 SIEA approuvée
2023.080 Avenant n°2 Profils Etudes reportée
2023.081 Convention ADS approuvée
Mijoux, le 16.11.2023 Martine VIALLET, maire