Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023.05 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2024.09 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2026.02 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2023.11 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2026.01 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2023.11 Liste des deliberations du conseil municip
Compte-Rendu - 2025.12.17 Compte Rendu du Conseil Municipal du 17
Déliberation - 2024.10 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2024.01 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2024.01 Liste des deliberations du conseil municip
Déliberation - 2025.12 Liste des deliberations du conseil municipal du 17.12.2025
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Mijoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.12 Liste des deliberations du conseil municipal du 17.12.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Commune de Mijoux
Rue Dame Pernette
01410 Mijoux
LISTE DES DELIBERATIONS DU CM du 17.12.2025 – VISA&CONTROLE DE LEGALITE
Présents : MM. M. VIALLET. P. ECAILLE. JF. JOLY. S. JUHEN. D. JULLIARD. E. LEE. G. LEGAY.
M.VUILLERMOZ
Absents excusés : C. GROSGURIN (pouvoir donné à J.F. JOLY). M.C. COUTURIER (pouvoir donné à P.
ECAILLE)
Secrétaire de séance : P. ECAILLE
Ouverture de la séance à 19h à la salle du conseil de MIJOUX
NUMERO OBJET DECISION
2025.065 Autorisation du maire à liquider et mandater les dépenses d'investissement sur l'exercice 2026
approuvée
2025.066 Modification de la délibération n°01247.2025.04.019 portant sur la réfection du parking de l'église et du cimetière
approuvée
2025.067 Autorisation donnée au maire de signer les avenants relatifs au marché de travaux pour la restauration des Bains-douches
approuvée
Mijoux, le 18.12.2025 Martine VIALLET, maire
L’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 génèrent la réforme de la publicité des actes. Ainsi,
depuis le 01 juillet 2022, le compte rendu des séances du Conseil Municipal est supprimé. Il est remplacé par
la publication d’une liste de délibérations publiée dans les huit jours suivant le conseil et examinées en séance.
Le procès-verbal subsiste mais ne sera publié (par affichage et dépôt sur le site internet de la commune)
qu’après approbation lors de la réunion du Conseil Municipal suivant. Ainsi, le procès-verbal de la séance du
17.12.2025 ne sera publié qu’après la réunion du prochain CM