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Compte-Rendu - Compte rendu CM 08.02.2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Persan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 08.02.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française
Liberté, Egalité, Fraternité
VILLE DE PERSAN
__
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 8 FEVRIER 2024
__
L’an deux mille vingt-quatre, le huit février à dix-neuf heures et trente minutes, les membres en exercice du Conseil Municipal de la Commune se sont réunis à la salle Marcel Cachin, sur la convocation, qui leur a été adressée par Monsieur le Maire le neuf décembre, conformément aux articles L 2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Fonction Titre Nom PRESENT ABSENTS REPRESENTES PAR ABSENTS NON REPRESENTES
Maire Monsieur RATIEUVILLE Valentin X
Maire-adjoint Monsieur BARROCA Joaquim X
Maire-adjointe Madame GARA Monia X
Maire-adjoint Monsieur BOUCHOUICHA Abdel RATIEUVILLE Valentin
Maire-adjointe Madame GALOPIN Marie X
Maire-adjoint Monsieur LABBAS Mohamed X
Maire-adjointe Madame BOUCHENE Nadia GARA Monia
Maire-adjoint Monsieur LOSTUZZO Jean-Luc X
Maire-adjointe Madame LANNOYE Delphine AZZA HassanMaire-adjoint Monsieur AZZA Hassan X
Conseiller municipal Monsieur PERROT Marcel X
Conseillère municipale Madame CIMAN Anna - Maria X
Conseiller municipal Monsieur CUNIAL Olivier X
Conseiller municipal Monsieur LODDE Olivier X
Conseillère municipale Madame CALMO Chantal X
Conseillère municipale Madame TANGUY Cécile X
Conseillère municipale Madame AZOUANI Zahia X
Conseiller municipal Monsieur DECOMBAS Xavier X
Conseiller municipal Monsieur DESCAUCHEREUX David X
Conseillère municipale Madame LIENARD Morgane X
Conseiller municipal Monsieur BENMESSAOUD Mouloud X
Conseillère municipale Madame STAWARZ Léa X
Conseillère municipale Madame TRABON Indi X
Conseiller municipal Monsieur TITREVILLE Bruce X
Conseillère municipale Madame LE MEUR Cathy TITREVILLE Bruce
Conseiller municipal Monsieur Sébastien LOMBARD X
Conseillère municipale Madame Michelle RINALDELLI X
Conseiller municipal Monsieur Bouzid NEZZAR X
Conseillère municipale Madame Nicole CHICOT X
Conseiller municipal Madame Sabrina ECARD Muriel BILA
Conseiller municipal Madame Muriel BILA X
Conseillère municipale Monsieur Sylvain LACASSAGNE X
Conseiller municipal Monsieur Sofiane SEGHOUR X
Nombre de membres en exercice :33.Nombre de conseillers municipaux présents : 23
Nombre de mandats : 5
Nombre de votants : 28
Absents non représentés : 5
Monsieur Valentin RATIEUVILLE, Maire, ouvre la séance à 19h45.
Monsieur BARROCA Joaquim est désigné secrétaire de séance.
N°
DELIBERATION
OBJET DECISION VOTE
001-2024 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2023
UNANIMITE
002-2024 DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024 UNANIMITE
003-2024 VERSEMENT D’UN ACOMPTE DE SUBVENTION AU CCAS POUR L’ANNEE 2024 UNANIMITE
004-2024 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS UNANIMITE
005-2024
CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE UNANIMITE
006-2024 RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE UNANIMITE
007-2024
MARCHE PUBLIC D’EXPLOITATION DE CHAUFFAGE :
AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LANCER UNE
PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES EUROPEEN ET DE SIGNER LES
MARCHES CORRESPONDANTS
UNANIMITE
008-2024 MISE EN PLACE DU DISPOSITIF PASS’ CITOYEN POUR L’ANNEE 2024
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009-2024
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FIPD 2024 – SERVICE
JEUNESSE ET CITOYENNETE ET ASSOCIATION JEUNE ET
ENGAGE
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AUTORISATION DE SUPPRIMER DES DOCUMENTS DU FONDS
DE LA MEDIATHEQUE BORIS VIAN ET DESTINATION DES
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015-2024
ABROGATION DE LA DELIBERATION N°111-2023 27 VOTE POUR, 1 VOTE CONTRE (M. SEGHOUR)
016-2024 DESAFFECTATION_DECLASSEMENT_PARCELLE_APED_ESPOIR_ 27 VOTE POUR, 1 VOTE CONTRE (M. SEGHOUR)
017-2024 CESSION_PARCELLES_APED_ESPOIR 27 VOTE POUR, 1 VOTE CONTRE (M. SEGHOUR)
Séance levée à 20h40