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Compte-Rendu - Compte rendu CM 16 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Persan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 16 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Liberté, Egalité, Fraternité
VILLE DE PERSAN
__
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 16 FEVRIER 2023
__
L’an deux mille vingt-trois, le Seize Février à dix-neuf heures et trente minutes, les membres en exercice du Conseil Municipal de la Commune se sont réunis à l’hôtel de ville, sur la convocation, qui leur a été adressée par Monsieur le Maire le neuf décembre, conformément aux articles L 2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Fonction Titre Nom PRESENT ABSENTS REPRESENTES PAR ABSENTS NON REPRESENTES
Maire Monsieur RATIEUVILLE Valentin X
Maire-adjoint Monsieur BARROCA Joaquim X
Maire-adjointe Madame GARA Monia X
Maire-adjoint Monsieur BOUCHOUICHA Abdel X
Maire-adjointe Madame GALOPIN Marie X
Maire-adjoint Monsieur LABBAS Mohamed X
Maire-adjointe Madame BOUCHENE Nadia X
Maire-adjoint Monsieur LOSTUZZO Jean-Luc M. RATIEUVILLE Valentin
Maire-adjointe Madame LANNOYE Delphine XMaire-adjoint Monsieur AZZA Hassan M. BARROCA Joaquim
Conseiller municipal Monsieur PERROT Marcel X
Conseillère municipale Madame CIMAN Anna - Maria X
Conseiller municipal Monsieur CUNIAL Olivier X
Conseiller municipal Monsieur LODDE Olivier X
Conseillère municipale Madame CALMO Chantal X
Conseillère municipale Madame TANGUY Cécile X
Conseillère municipale Madame AZOUANI Zahia X
Conseiller municipal Monsieur DECOMBAS Xavier X
Conseiller municipal Monsieur DESCAUCHEREUX David X
Conseillère municipale Madame LIENARD Morgane X
Conseillère municipale Madame TROGNON Alicia Mme LIENARD Morgane
Conseiller municipal Monsieur BENMESSAOUD Mouloud X
Conseillère municipale Madame STAWARZ Léa X
Conseillère municipale Madame TRABON Indi X
Conseiller municipal Monsieur TITREVILLE Bruce X
Conseiller municipal Monsieur Sébastien LOMBARD X
Conseillère municipale Madame Michelle RINALDELLI X
Conseiller municipal Monsieur Bouzid NEZZAR X
Conseillère municipale Madame Nicole CHICOT X
Conseiller municipal Madame Sabrina ECARD X
Conseiller municipal Madame Muriel BILA X
Conseillère municipale Monsieur Sylvain LACASSAGNE X
Conseiller municipal Madame Noura YALAOUI M. ECARD Sabrina
Nombre de membres en exercice : 33.Nombre de conseillers municipaux présents : 28
Nombre de mandats : 4
Nombre de votants : 32
Absents non représentés : 1 (Monsieur LOMBARD)
Monsieur Valentin RATIEUVILLE, Maire, ouvre la séance à 19h30.
Monsieur Abdel BOUCHOUICHA est désignée secrétaire de séance.
N°
DELIBERATION
OBJET DECISION VOTE
001-2023 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022 UNANIMITE
002-2023 DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023 PREND ACTE
004-2023
ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE FINANCIER UNANIMITE
005-2023 VERSEMENT D’UN ACOMPTE DE SUBVENTION AU CCAS POUR L’ANNEE 2023 UNANIMITE
006-2023 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS (AVANCEMENT DE GRADE ET RECRUTEMENT) UNANIMITE
007-2023 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS (CREATION D’UN POSTE ADULTE-RELAI) UNANIMITE
008-2023 CREATION D’UN POSTE DE VACATAIRE AESH - MODIFICATION UNANIMITE
009-2023 CREATION D’UN POSTE DE VACATAIRE LAEP UNANIMITE
010-2023 DISPOSITIF « VILLE VIE VACANCES » DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE 2023 : DEMANDE SUBVENTIONS. UNANIMITE
011-2023 MISE EN PLACE DU DISPOSITIF PASS’CITOYEN POUR L’ANNEE 2023 UNANIMITE
012-2023 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FOND
INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE UNANIMITE(FIPD) 2023
013-2023 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL
DEPARTEMENTAL DU VAL D’OISE DANS LE CADRE DU
TRAVAIL D’INTERET GENERAL UNANIMITE
014-2023 ACQUISITION D’UNE PARCELLE CADASTREE AO 83 UNANIMITE
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