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Procès Verbal - ilovepdf merged 8
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Procès Verbal - ilovepdf merged 8)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne,
heix.: oyalo
Theix-Noyalo, le OS septembre 2023
POUR AFFICHAGE
Objet : Conseil municipal du 21 septembre 2023
\ Affaire suivie par : Julie GUYOT. assistante du Maire et des élus (02 97 43 25 90)
\ Nos réf. : JG/151547
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal se réunira à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal
Je vous rappelle qu'il est possible d'avoir un pouvoir à votre nom.
Je vous remercie de bien vouloir participer à cette séance, et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
© Adresse : Hôtel de ville, Place Général de Gaulle, C.S. 70050, 56450 Theix-Noyalo www.theix-noyalo.fr ù jf S Téléphone : 02 97 43 O1 10 | 52 Mail : mairie@theix-noyalo.fr |: # rez
I Hoatou
oya/o
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR ésignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du 28 juin 2023
DIRECTION GENERALE INT Convention de mise à disposition du service Commissions Monsieur le Intercommunalité 093 DECLALOC - Télé service de déclaration Organisation et Maire des meubles de tourisme et des chambres Ressources et
d'hôtes Aménagement et
Annexe | cadre de Vie
DIRECTION GENERALE INT Contrat de mixité sociale pour la période Commissions Monsieur le Intercommunalité 094 2023-2025 Organisation et Maire Annexes 2 et 3 Ressources et
Aménagement et
cadre de Vie
DIRECTION GENERALE AJ Désignation d'un référent déontologue pour Commissions Monsieur le Affaires Juridiques 095 | les élus locaux Organisation et Maire Annexe 4 Ressources
DIRECTION GENERALE AG Participation financière de la commune Commissions Monsieur Affaires générales 096 | pour la destruction des nids de frelons Organisation et QUISTREBERT asiatiques (délibération modificative) Ressources et
Aménagement et
cadre de Vie
DIRECTION GENERALE RH Médecine professionnelle et préventive — Commissions Monsieur le Ressources Humaines 097 renouvellement des conventions conclues Organisation et Maire avec le CDG 56 Ressources
Annexe 5
DIRECTION GENERALE RH Recours au contrat d'apprentissage Commissions Monsieur Le Ressources Humaines: 098 Organisation et Maire Ressources
DIRECTION AMENAGEMENT | ACVIE | Dénomination de voie : Clos de la Longère Commission Madame ET CADRE DE VIE 099 Aménagement et Catrevaux Urbanisme réglementaire Cadre de Vie
DIRECTION AMENAGEMENT | ACVIE | Dénomination de voie : Clos du Bézit Commission Madame ET CADRE DE VIE 100 Aménagement et Catrevaux Urbanisme réglementaire Cadre de Vie
DIRECTION AMENAGEMENT | ACVIE | Dénomination de voie : Clos du Milin Avel Commission Madame ET CADRE DE VIE 101 Aménagement et Catrevaux Urbanisme réglementaire Cadre de Vie DIRECTION AMENAGEMENT | ACVIE | Dénomination de voie : impasse Tosenn Commission Madame ET CADRE DE VIE 102 Aménagement et Catrevaux Urbanisme réglementaire Cadre de Vie DIRECTION AMENAGEMENT | ACVIE | Dénomination de lieu-dit : Kerlennic Commission Madame ET CADRE DE VIE 103 Aménagement et Catrevaux Urbanisme réglementaire Cadre de Vie DIRECTION AMENAGEMENT | ACVIE | Convention de passage sur propriété Commission Madame ET CADRE DE VIE 104 privée — Consorts GUILLO Aménagement et Catrevaux Urbanisme réglementaire Annexe 6 Cadre de Vie DIRECTION AMENAGEMENT | ACVIE | Convention de servitude et mise à Commission Madame ET CADRE DE VIE 105 disposition au profit d'ENEDIS - Aménagement et Catrevaux Urbanisme réglementaire régularisation Cadre de Vie Annexe 7
DIRECTION AMENAGEMENT | ACVIE | Approbation de la modification n°6 du PLU Commission Madame ET CADRE DE VIE 106 de THEIX Aménagement et Catrevaux Cadre de Vie Urbanisme réglementaire Annexe 8 DIRECTION AMENAGEMENT | ACVIE | Modalités de mises à disposition du public Commission Madame ET CADRE DE VIE 107 de la modification simplifiée n°7 du PLU de Aménagement et Catrevaux Urbanisme réglementaire THEIX Badre de Vie
DIRECTION AMENAGEMENT | ACVIE | Contrat de partenariat avec Morbihan Commission Monsieur ET CADRE DE VIE 108 Energies pour le pilotage de l'éclairage Aménagement et CELARD Réseaux public en cas d'alerte ECOWATT Cadre de Vie Annexe 9
DIRECTION GENERALE AJ Décisions municipales prises par Monsieur Monsieur le Affaires juridiques 109 le Maire Maire
La séance est publique
Affiché le \2.O8. 2023