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Conseil Municipal - Tableau rcapitulatif 141223
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tableau rcapitulatif 141223)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Transports,
DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
23-12-AFG-01 Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l'année 2024 APPROUVE
23-12-AFG-02
Demande d'adhésion au SMOYS au titre de la compétence "mobilité électrique" définie comme
compétence "relative aux infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides
rechargeables"
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23-12-RH-03 Application des 1 607 heures - Année 2024 APPROUVE
23-12-RH-04 Modification du RIFSEEP comprenant l'IFSE et le CIA APPROUVE
23-12-RH-05 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire du Centre de Gestion du Loiret APPROUVE
23-12-RH-06 Procédure de signalement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes APPROUVE
23-12-URB-07 Délibération de principe - Zones d'accélérationde la production d'énergies renouvelables sur le territoire communal - Eolien REFUSE
23-12-URB-08 Délibération de principe - Zones d'accélérationde la production d'énergies renouvelables sur le territoire communal - Photovoltaïque APPROUVE
23-12-URB-09 Délibération de principe - Zones d'accélérationde la production d'énergies renouvelables sur le territoire communal - Méthanisation APPROUVE
23-12-URB-10 Délibération de principe - Zones d'accélérationde la production d'énergies renouvelables sur le territoire communal - Géothermie APPROUVE
23-12-URB-11 Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local Interdépartemental "Foncier Cœur de France" APPROUVE
23-12-SOC-12 mise en place d'un règlement intérieur de l'hébergement d'urgence sociale et du logement temporaire sur le territoire du Malesherbois APPROUVE
23-12-SOC-13 Passage à la gestion en flux des réservations des logements sociaux - Signature des conventions APPROUVE
23-12-SOC-14 Acceptation de donc mobiliers pour les logements d'urgence APPROUVE
23-12-SOC-15 Subvention d'équipement à l'association "Stop Violences 45" au titre de l'année 2023 APPROUVE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023 23-12-FIN-16 Rapport présentant les actions entreprises suite aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes APPROUVE
23-12-FIN-17 Décision modificative n° 2023/02 - Budget annexe de l'eau APPROUVE
23-12-FIN-18 Autorisation budgétaire spéciale - Budget principal APPROUVE
23-12-FIN-19 Autorisation budgétaire spéciale - Budget annexe de l'eau APPROUVE
23-12-FIN-20 Adoption des tarifs - Année 2024 APPROUVE
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voiries, création d'une liaison douce, aménagement et végétalisation des espaces publics -
Quartier du Parquet à Malesherbes
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23-12-FIN-22 Adoption des modalités de financement de l'opération "aménagement d'une Maison de Santé" APPROUVE
23-12-SPO-23 Subvention d'équipement à l'association "Dyasporama de Mancehcourt" au titre de l'année 2023 APPROUVE
23-12-SPO-24 Subvention d'équipement à l'association "Club des Archets du Malesherbois" au titre de l'année 2023 APPROUVE
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