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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ODJ231214Publicit)
Thèmes du document : Transports, Énergies, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 16 NOVEMBRE 2023.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 23-384 DU 31 OCTOBRE 2023.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE MARTINS-BOUCINHA.
DÉCISION N° 23-397 DU 6 NOVEMBRE 2023.
« PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DU MARCHE N° 23P13F – FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE EN TARIFS C4 ET C5 ALIMENTANT LES POINTS DE LIVRAISON SUR LE TERRITOIRE SICAP DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS AVEC PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES ».
DÉCISION N° 23-421 DU 1ER DECEMBRE 2023.
« CONCERNANT L’AFFILIATION A LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT DU LOIRET ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
23-12-AFG-01 DISPOSITIF DE DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DANS LE COMMERCE DE DETAIL POUR L’ANNEE 2024.
23-12-AFG-02 DEMANDE D’ADHESION AU SMOYS AU TITRE DE LA COMPETENCE « MOBILITE ELECTRIQUE » DEFINIE COMME COMPETENCE « RELATIVE AUX INFRASTRUCTURES DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE) ».
RESSOURCES HUMAINES
23-12-RH-03 APPLICATION DES 1607 HEURES – ANNEE 2024.
23-12-RH-04 MODIFICATION DU RIFSEEP COMPRENANT L’IFSE ET LE CIA. 23-12-RH-05 ADHESION A LA MISSION DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE DU CENTRE DE GESTION DU LOIRET. 23-12-RH-06 PROCEDURE DE SIGNALEMENT D’ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D’AGISSEMENTS SEXISTES. URBANISME.
23-12-URB-07 DELIBERATION DE PRINCIPE - ZONES D’ACCELERATION DE LA PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL.
23-12-URB-08 DEMANDE D’INTERVENTION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL INTERDEPARTEMENTAL « FONCIER CŒUR DE FRANCE ».
AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.
23-12-SOC-09 MISE EN PLACE D’UN REGLEMENT INTERIEUR DE L’HEBERGEMENT D’URGENCE SOCIALE ET DU LOGEMENT TEMPORAIRE SUR LE TERRITOIRE DU MALESHERBOIS.
23-12-SOC-10 PASSAGE A LA GESTION EN FLUX DES RESERVATIONS DES LOGEMENTS SOCIAUX – SIGNATURE DES CONVENTIONS.
23-12-SOC-11 ACCEPTATION DE DONS MOBILIERS POUR LES LOGEMENTS D’URGENCE. 23-12-SOC-12 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « STOP VIOLENCES 45 » AU TITRE DE L’ANNEE 2023.
FINANCES.
23-12-FIN-13 RAPPORT PRESENTANT LES ACTIONS ENTREPRISES SUITE AUX RECOMMANDATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES.
23-12-FIN-14 DECISION MODIFICATIVE N° 2023/02 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 23-12-FIN-15 AUTORISATION BUDGETAIRE SPECIALE – BUDGET PRINCIPAL. 23-12-FIN-16 AUTORISATION BUDGETAIRE SPECIALE – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 23-12-FIN-17 ADOPTION DES TARIFS - ANNEE 2024.
23-12-FIN-18 ADOPTION DES MODALITES DE FINANCEMENT DE L’OPERATION « AMENAGEMENT D’UNE MAISON DE SANTE ».
23-12-FIN-19 ADOPTION DES MODALITES DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE REFECTION DES TROTTOIRS, STATIONNEMENTS, VOIRIES, CREATION D’UNE LIAISON DOUCE, AMENAGEMENT ET VEGETALISATION DES ESPACES PUBLICS - QUARTIER DU PARQUET A MALESHERBES.
VIE SPORTIVE.
23-12-SPO-20 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « DYASPORAMA DE MANCHECOURT » AU TITRE DE L’ANNEE 2023.
23-12-SPO-21 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « CLUB DES ARCHETS DU MALESHERBOIS » AU TITRE DE L’ANNEE 2023.
EAU-ASSAINISSEMENT.
23-12-EAU-22 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT DU SIARCE – ANNEE 2022.
23-12-EAU-23 ADOPTION DES TARIFS 2024 – SERVICE DE L’EAU.
TRAVAUX-VOIRIE.
23-12-TRAV-24 PARTICIPATION FINANCIERE AUX TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX BASSE TENSION SICAP SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LABROSSE.
23-12-TRAV-25 CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE 191 ZN 133 (RD2152) AFIN DE PERMETTRE LE RACCORDEMENT DE LA FUTURE CASERNE DE GENDARMERIE AU RESEAU DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE.
POLITIQUE ET ACTIONS COMMUNALES EN FAVEUR DE L’ENFANCE ET DE LA JEUNESSE. 23-12-PAC-26 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE GUTENBERG AU TITRE DE L’ANNEE 2023.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES