Compte-Rendu - compte rendu du 2 mai 2016

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Compte-Rendu - compte rendu du 2 mai 2016 Document publié le Lundi 2 mai 2016 par la commune d'Hédé-Bazouges. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 2 mai 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Environnement, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL MUNICIPAL DU 2 MAI 2016

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Le 2 mai 2016 à 20H30, le Conseil Municipal s'est réuni sous la Présidence de M. Jean-Christophe BÉNIS, Maire.

Étaient présents : Mesdames AUTISSIER, COTTEREAU, DENIAU, DEPRESLE, DESCHAMPS, FEUDÉ, GICQUEL, ROISAIN, VITORIA et

Messieurs BÉNIS, BOURGOUIN, CADOU, FICHOU, MEYER, ROBINAULT, ROCHARD, SARLAT, TARDIF et THEBAULT.

Secrétaire de séance : Monsieur BOURGUOIN

Approbation du procès-verbal de la séance du 1°' avril 2016

Le procès-verbal de la précédente réunion du Conseil Municipal en date du 1er avril 2016, n’appelant pas d'observation, est

approuvé à l’unanimité.

Délibérations

M. Sarlat présente le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2014 faisant état de l'assainissement à Hédé-Bazouges. Il

en résulte que pour une population desservie de 1883 habitants (en 2014), représentant 753 habitations, la station d'épuration

de Hédé, sous la responsabilité de la société SAUR, et la station de Bazouges, exploitée en régie, sont conformes aux

prescriptions administratives. Le prix du service comprend une partie fixe (abonnement) et un prix au m° consommé.

A l'unanimité, le Conseil Municipal adopte ce rapport.

Tous les terrains du lotissement les Courtils 2 étant vendus et l’ensemble des travaux réalisé, il est proposé de reverser au budget

principal de la Commune l'excédent constaté afin de procéder à la clôture de ce budget annexe.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve le reversement de l'excédent du budget annexe « Lotissement les Courtils 2 » au

budget principal de la Commune pour un montant de 94 978.02 £, dit que les crédits correspondants sur les deux budgets

concernés ont été inscrits aux budgets primitifs 2016, à savoir à l’article 6522 « Reversement de l'excédent des budgets annexes

au budget principal » pour le budget annexe Lotissement les Courtils 2 et à l’article 7551 « Excédents des budgets annexes » au

budget principal de la Commune, autorise la régularisation et le solde de toutes les écritures et opérations comptables associées

à ce budget annexe, approuve la clôture du budget annexe « Lotissement les Courtils 2 » au 31 décembre 2016 et autorise M. le

Maire à signer tout acte utile à l'exécution de la présente délibération et à engager toutes les démarches relatives à cette affaire.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte les nouveaux tarifs communaux qui seront détaillés en annexe.

M. Bénis indique que les travaux de l’ancienne mairie de Bazouges sont éligibles à une subvention de la CCBR dans le cas où le

projet viserait à réduire les coûts d'énergies et à promouvoir les énergies renouvelables. Le montant de cette attribution se porte

à 25% du montant des travaux d'isolation dans la limite de 30 000 € de travaux, par commune et par an.

D'autre part, il est nécessaire de choisir une entreprise de menuiserie pour les différents ouvrants. Les devis sont en attente.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire à retenir l’entreprise de menuiserie la mieux disante , à signer le devis

correspondant et à engager toutes les démarches relatives à une demande de subvention auprès de la CCBR pour les travaux

d'isolation qui concernent les sols, les menuiseries et le plafond de l’ancienne mairie de Bazouges.

M. Sarlat présente les conclusions de la commission travaux, concernant le choix des entreprises pour les travaux en mairie de

Hédé. Sont retenues pour : le lot menuiserie, l’entreprise ANDRE (4079.5 € HT); le lot chauffage, l’entreprise HP ENERGETIK

(8573.77 € HT); le lot électricité, l’entreprise COURTIN (1964.34€ HT) ; le lot courants basse tension l’entreprise ALTEL (1887€ HT).

Une partie de ces travaux est éligible à une subvention de la CCBR dans le cas où le projet viserait à réduire les coûts d'énergies

et à promouvoir les énergies renouvelables. Le montant de cette attribution se porte à 25% du montant des travaux d'isolation

dans la limite de 30 000 € de travaux, par commune et par an.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les choix de la commission et autorise M. le Maire à signer les devis

correspondants, à engager toutes les démarches relatives à la demande de subvention auprès de la CCBR et à signer tout acte

utile à l'exécution de la présente délibération.

M. Sarlat présente les conclusions de la commission travaux, concernant le choix des entreprises pour les travaux de toiture de la

cantine municipale. La commission retient la proposition de l’entreprise DENOUAL pour un montant de 14 046.6 € HT. Les

travaux seront réalisés sous réserve de l'obtention de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR), nécessaire à lafinalisation du budget de ces travaux. A l'instar de l’objet précédent, ces travaux sont éligibles à une subvention de la CCBR dans

le cas où le projet viserait à réduire les coûts d'énergies et à promouvoir les énergies renouvelables.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve les choix de la commission et autorise M. le Maire à signer le devis correspondant,

à engager toutes les démarches relatives à la demande de subvention auprès de la CCBR et à signer tout acte utile à l’exécution

de la présente délibération.

Mme Deschamps présente les différents devis reçus concernant le renouvellement du mobilier du Mille-Club. Après une

présentation technique et financière, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d'accepter le devis de l’entreprise MAC pour

l'achat de 30 tables rabattables et 120 chaises pour un montant de 12 434.13 € HT.

Mme Vitoria présente le dispositif « Argent de Poche ». Initialement, par sa délibération n°17-03-2015, le Conseil Municipal avait

reconduit pour le compte de la Commune le dispositif « Argent de Poche » en lieu et place de la Communauté de Communes de

la Bretagne Romantique pour l’année 2015. Ce dispositif est à destination des jeunes de 16 à 17 ans qui se voient proposés, des

missions de 3H30, en collaboration avec les services techniques, indemnisées 15 € par mission. À cette occasion, Mme Vitoria

lance un appel à candidature pour cet été auprès des jeunes concernés qui peuvent se faire connaître en mairie.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de reconduire le dispositif « Argent de Poche » sans limitation de durée, décide de

financer le dispositif « Argent de Poche » dans la limite de 12 jeunes par an, soit une dépense de 900 € pour les missions

effectuées au sein de la Commune et autorise M. le Maire à signer tout acte utile à l'exécution de la présente délibération et à engager toutes les démarches relatives à cette affaire.

M. Cadou présente la convention multipartite 2016-2019 entre l'association « Le joli collectif » et le Ministère de la Culture et de

la Communication via la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bretagne, la Région Bretagne, le Département d'Ille-et-

Vilaine, la Communauté de communes du Val d’Ille, la Communauté de communes de la Bretagne Romantique, la Commune de

Saint-Domineuc et la Commune de Hédé-Bazouges. Cette convention vise à définir le projet artistique et culturel pour les années

2016-2019 et à régir les relations techniques, juridiques et financières des différentes parties prenantes avec l'association « Le joli collectif », à la direction du Théâtre de poche.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention et à engager toutes les démarches relatives à

cette affaire.

M. Cadou présente les travaux de la Commission « Environnement, Développement Durable, Espaces verts » du 9 mars 2016, au

cours de laquelle Mmes Aline LE FEON et Mathilde LE ROUX, techniciennes du Syndicat Mixte du Bassin du Linon ont été invitées

à livrer leurs conclusions sur la gestion différenciée des espaces verts communaux. Pour rappel, les objectifs sont d'adapter les

modes de gestion et leur intensité aux divers espaces avec pour but de mieux préserver l'environnement et limiter l'intervention

des agents. Avant que l’ensemble de la démarche ne soit mis en place, certains espaces ont été identifiés où il serait souhaitable

de mettre en place de l'éco-pâturage : les lagunes de Hédé et de Bazouges et l’ancien captage de Maufant. La Commission

retient pour la zone de Maufant de passer une convention avec la ferme de Milgoulle à Nouvoitou pour le pâturage par des ovins de la race des moutons d’Avranchin (espèce à faible effectif).

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention de mise à disposition de parcelles communales

pour l’éco-pâturage avec la ferme Milgoulle et à engager toutes les démarches relatives à cette affaire.

M. Cadou, pour faire suite à l’objet précédent, présente la convention proposée en vue de lier la Commune et le Syndicat Mixte

du Bassin du Linon. Partie prenante dans l'application de la convention éco-pâturage avec la ferme Milgoulle, puisqu'il s'agit

d’une zone humide, le Syndicat du Linon procédera, à sa charge, à l'aménagement de cette zone (en particulier des clôtures), dans le cadre du suivi des travaux de réouverture du milieu qu’il a effectué.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention de mise à disposition de parcelles communales

pour l'éco-pâturage avec le Syndicat du Linon et à engager toutes les démarches relatives à cette affaire.

M. le Maire présente un avenant de 5 536.8 € TTC sur la convention de mandat avec la Communauté de Communes afin de tenir

compte d’une nécessité de travaux de stationnement, de signalisation, de sablage et de bordures.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer l'avenant à la convention de mandat et à engager toutes les démarches relatives à cette affaire.

Décisions prises par le maire par délégation du Conseil Municipal

M. le Maire informe le Conseil Municipal que la commune n’a pas préempté les biens ci-dessous :

- Déclaration d'intention d’aliéner « consorts CHICHERIE / CERISIER-HANIER » : La commune n’a pas exercé son droit de

préemption sur le bien cadastré A n°177 et À n°363 — rue des forges — surface totale 344 m? (bâti).

- Déclaration d'intention d’aliéner « GUILLEMER / ROBILLARD-LONGWELL » : La commune n’a pas exercé son droit de préemption

sur le bien cadastré B n°610 et B n°611 — 23 rue Jules Duval — surface totale 1087 m? (bâti).

- Déclaration d'intention d’aliéner « KERVALLA / LEFEUVRE » : La commune n’a pas exercé son droit de préemption sur le bien

cadastré échangé A n°610 et A n°608 — 22 rue des FORGES — surface totale 1 m2 (non-bâti).

- Déclaration d'intention d’aliéner « AMICEL-HARDY / THEBAULT-GOUGEON » : La commune n’a pas exercé son droit de

préemption sur le bien cadastré A n°271 et 272, À n°433, 434, 437 et 457 — 1, ruelle du Château - surface totale 695 m2 (bâti).

Récapitulatif des MAPA inférieurs à 10 000 € signés par M. le Maire |

M. le Maire informe le Conseil que la Commune a acheté une tondeuse auprès de Motoculture Massé pour un montant de

919.86€ TTC, des lames PVC à Leroy Merlin pour 1168.4€ TTC, de la peinture sous-couche à Castorama pour 177.33€ TTC, du

plâtre auprès de André Menuiseries pour 1381.5€ TTC, des blocs-portes et des cloisons sèches chez le même fournisseur pour

3404.93€ TTC, de la peinture auprès d’Eco Sain Habitat 35 pour 441.8€ TTC, des poteaux de volley-ball à Almasport pour

1792.07€ TTC. Enfin, la signature du devis pour le feu d'artifice du 23 juillet auprès Heaven Art pour 1600€ TTC.

Questions diverses |

M. le Maire informe le Conseil des points suivants :

- le repas élus-agents se déroulera le vendredi 30 septembre à 19H30 au Mille Club

- le Conseil Départemental, à travers l'agence routière du pays de St Malo et pour faire suite à une demande de la commission

voirie, procèdera à une campagne de mesure de vitesse dans les semaines à venir au lieu-dit La Villeneuve à Bazouges.

- Le Conseil Départemental indique que l'opération pour le local de l’ambulance et la réfection de l'étanchéité de la caserne des

pompiers est à l'étude pour une consultation des entreprises avant l'été. Il est prévu de démarrer les travaux en septembre.

- M. le Maire donne lecture d’un courrier de M. ROCHARD, conseiller municipal d'opposition, envoyé aux membres du Conseil

Départemental dans lequel il dénonce le projet de recapitalisation de la Société d'Aménagement et de Développement d’Ille-et-

Vilaine (SADIV), choisie par la Commune pour porter le projet d'aménagement de la future ZAC. M. ROCHARD fait état d’une

manœuvre financière visant à couvrir « un opérateur public dont l’utilité est aujourd’hui proche de zéro ». M. ROCHARD évoque

ensuite dans son courrier, des communes « martyres » de la SADIV qui auraient complété financièrement les budgets de projets

d'aménagement. M. ROCHARD taxe alors la SADIV d’ « incompétence, inefficacité et [ ... ] malhonnêteté ». Enfin, M. ROCHARD,

sous couvert de données comptables exactes mais parcellaires, invite les élus départementaux à demander la dissolution de la

SADIV.

M. le Maire donne ensuite lecture de la réponse de M. CHENUT, Président du Conseil Départemental, à M. ROCHARD. Dans son

courrier, M. CHENUT dénonce «le caractère totalement excessif» de ces affirmations et souligne «la gravité» de ces

accusations. Dans un premier temps, M. CHENUT explique que la recapitalisation de la SADIV répond à un besoin

d'accompagnement d’une société d'économie mixte (privé-publique) en plein développement et que son capital de départ n’a

pas été dimensionné pour le volume d'activité qu’elle soutient actuellement. Par ailleurs, M. CHENUT replace la problématique

dans un contexte financier particulier et propre aux sociétés d'aménagement qui nécessitent « des capitaux importants pour

préfinancer les opérations ». M. BENIS rappellera ultérieurement que les capitaux investis ne sont récupérés qu’à la vente des

premiers terrains, ce qui peut demander du temps selon l'ampleur et les délais de réalisation des projets. Dans sa réponse, M.

CHENUT affirme qu'aucune commune citée par M. ROCHARD n'a été sollicitée pour une participation financière qui n'était pas

prévue dans le contrat de concession. Par ailleurs, en réponse aux dénonciations de M. ROCHARD concernant les pertes

financières de la SADIV pour les années 2013 et 2014, M. CHENUT évoque les bénéfices de celle-ci pour les années 2015 et 2016.

M. CHENUT conclut en soulignant que « les mesures envisagées visent à soutenir cet outil au service du développement des

territoires, comme c'est le cas sur votre commune ».

Après lecture, M. le Maire, faisant part de sa stupéfaction première et de son indignation devant de telles pratiques s'interroge

sur les intentions de M. ROCHARD, notamment sur sa place dans la commission urbanisme et sur ses futurs rapports avec les

agents de la SADIV qui ont peu goûté d’être taxés de malhonnêteté. Le climat de confiance qui s'était instauré aurait pu pâtir de

telles allégations. M. ROCHARD fait savoir son souhait de rester dans la commission. Il mentionne son accord avec le projet de

ZAC, se dit jeune élu et cherche à comprendre. M. BENIS répond que les termes de son courrier vont bien au-delà d’une

demande de renseignements et le déplore. Mme FEUDE dénonce une manœuvre politique. Mme DEPRESLE souligne quant à elle,

sa crainte de voir apparaître des changements après l'établissement du projet d'aménagement comme cela s’est vu dans d’autres

communes. Il lui est répondu que les modifications, lorsqu'elles interviennent au cours de la réalisation du projet, sont soumises

à autorisation du Conseil Municipal. M. BOURGUOIN situe le débat sur un positionnement politique. Le Conseil, majoritairement,

rappelle que le débat ne porte plus, à ce stade d'avancement du dossier de la ZAC, sur le choix et les raisons du choix de

l'aménageur. M. BENIS conclut que malgré tout, la SADIV conserve toute sa confiance dans sa façon de mener le dossier de la

ZAC et que les contacts ont été rapidement pris, notamment avec le directeur de la SADIV pour le lui faire savoir.

Les débats sont clos à 22h55, le prochain Conseil Municipal se tiendra le vendredi 3 juin à 20H30.

TARIFS COMMUNAUX 2016

PROPOSITION

Recette

CIMETIERES

Concession 15 ans 105

Concession 30 ans 156

Concession 50 ans 260

Concession enfants 30 ans 52

Concession enfants 50 ans 104

Concession Casier Urne 15 ans 260

Concession Casier Urne 30 ans 416

Service caveau 23

Service exhumation 23

Dispersion des cendres 31

f BULLETIN COMMUNAL et VENTE DE LIVRES

Petit Tacot 3

A la découverte du canton 20

Hédé et son histoire 2

Cotisation bibliothèque + cyberespace 10

Emplacement camion vente public 27

Emplacement marché (le mètre linéaire 0,5

Bois essence différentes, calibré (le stère) 42

Bois chêne (le stère) 52

Bois essence différentes, sections variées (le stère 32

Mille club commune en été 133 216

Mille club commune en hiver 172 281

Mille club hors commune en été 195 303

Mille club hors commune en hiver 241 364

Mairie de Bazouges commune en été 108 173

Mairie de Bazouges commune en hiver 130 208

Mairie de Bazouges hors commune en été 140 220

Mairie de Bazouges hors commune en hiver 188 300

Caution - Délib. n° 14 du 23/05/2014 500

Forfait ménage 153

Vin d'honneur commune dans les différentes salles 49

Vin d'honneur hors commune 66

: SALLE DES SPORTS

1 heure/semaine et par an (encadrement bénévole) 34

1 heure/semaine et E an Re Rae 79

Studio 30m? - Loc, au mois (charges comprises:

eautélec) 283

Caution 167

5 : BATEAUX

Forfait halte nautique 1 mois - du 01 mai au 30 septembre

(si habitation régulière) 42

Forfait halte nautique - du 01 octobre au 30 avril (par jour) 4

CAMPING-CARS

Forfait véhicule (par jour et par personne) | 3