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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2022.03.08.02 Mise a jour du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Économie et finances,
Délibération n°2022.03.08.02
République Française
Département de l'Hérault – Arrondissement de Lodève
Extrait du registre des délibérations
Communauté de communes du Clermontais
Date de la convocation Mardi 01er Mars 2022 Séance du Mardi 08 Mars 2022
L'An Deux Mille Vingt et deux, le huit Mars à 18 heures, le Conseil
communautaire, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, au Centre Aquatique du Clermontais à Clermont
L’Hérault, sous la présidence de Monsieur le Président, Claude
REVEL.
Votes : 42
Présents : 39 Pour :42
Absents : 3 Contre : 0
Représentés : 3 Abstention : 0
Rapporteur Francis BARDEAU 01er Vice-Président en charge des Ressources Humaines et des Finances
Etaient présents : M. Olivier BERNARDI (Aspiran), Mme Françoise REVERTE (Aspiran), Mme Marina BOURREL (Brignac), Mme Myriam GAIRAUD (Cabrières), M. Claude REVEL (Canet), M. Jean FRADIN (Canet), M. Jean-Claude LACROIX (Ceyras), Mme Daria PICARD (Ceyras), M. Gérard BESSIERE (Clermont l’Hérault), Mme Isabelle LE GOFF (Clermont l’Hérault), M. Jean-Marie SABATIER (Clermont l’Hérault), Mme Véronique DELORME (Clermont l’Hérault), M. Georges ELNECAVE (Clermont l’Hérault), Mme Michelle GUIBAL (Clermont l’Hérault), M. Jean-François FAUSTIN (Clermont l’Hérault), Mme Elisabeth BLANQUET (Clermont l’Hérault), M. Jean Luc BARRAL (Clermont l’Hérault), Mme Marie PASSIEUX (Clermont l’Hérault), M. Franck RUGANI (Clermont l’Hérault), M. Salvador RUIZ (Clermont L’Hérault), Mme Claudine SOULAIRAC (Clermont l’Hérault), M. Olivier BRUN (Fontès), M. Marc CARAYON (Lacoste), M. Sébastien VAISSADE (Liausson), M. Jean- Philippe OLLIER (Lieuran Cabrières), Mme Sophie COSTEAU (Mérifons), M. Serge DIDELET (Mourèze), M. Francis BARDEAU (Nébian), M. Bernard COSTE (Octon), M. Claude VALERO (Paulhan), Mme Christine RICARD (Paulhan), Mme Sophie ROYON (Paulhan), M. Bertrand ALEIX (Paulhan), M. Grégory GUERIN (Paulhan), Mme Aleksandra DJUROVIC (Paulhan), M. Joseph RODRIGUEZ (Saint Félix de Lodez), M. Jacques ARRIBAT (Salasc),M. Gérald VALENTINI (Valmascle), M. Jacky PEREZ (Villeneuvette).
Absents représentés : Mme Sylvie VERY-MALMON (Nébian) représentée par M. Francis BARDEAU (Nébian), Mme Isabelle SILHOL (Péret) représentée par M. Claude REVEL (Canet), M. Christian RIGAUD (Usclas d’Hérault) représenté par M. Claude VALERO (Paulhan).
Absent(e)s : M. Arnaud MOULS (Canet), Mme Marie-Luce LOSCHI (Canet), Mme Reine GRENOVILLE (Canet),
Mise à jour du tableau des effectifs
Monsieur BARDEAU rappelle aux membres du Conseil communautaire que conformément aux divers
mouvements de personnels, à des recrutements et intégration, il convient de mettre à jour le tableau des
effectifs et d’y apporter les créations de postes suivantes :
- Création d’un poste d’assistant de conservation TC
- Création d’un poste de technicien principal de 2ème classe TC
- Création d’un poste d’adjoint d’animation TC
En conséquence, Monsieur BARDEAU propose aux membres du Conseil communautaire :
- D’APPROUVER les modifications apportées au tableau des effectifs du personnel
communautaire telles que présentées ci-dessus,
- D’INDIQUER que ces emplois seront rémunérés selon l’indice en vigueur dans ces grades,
- DE PRECISER que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés
dans les emplois créés seront inscrits au Budget, chapitre 012,
- DE CHARGER Monsieur le Président de nommer le personnel, Délibération n°2022.03.08.02
- D’AUTORISER Monsieur le Président à signer tous actes et pièces relatifs à cette affaire.
Monsieur le Président soumet ce point au vote.
Le Conseil communautaire ouï l’exposé de Monsieur BARDEAU et après en avoir délibéré,
A L’UNANIMITE,
- APPROUVE les modifications apportées au tableau des effectifs du personnel communautaire
telles que présentées ci-dessus,
- INDIQUE que ces emplois seront rémunérés selon l’indice en vigueur dans ces grades,
- PRECISE que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés
dans les emplois créés seront inscrits au Budget, chapitre 012,
- CHARGE Monsieur le Président de nommer le personnel,
- AUTORISE Monsieur le Président à signer tous actes et pièces relatifs à cette affaire.
Pour extrait conforme,
Le Président de la Communauté
de communes du Clermontais,
Claude REVEL.
Accusé de réception en préfecture
034-243400355-20220314-2022-03-08-02-DE
Date de télétransmission : 14/03/2022
Date de réception préfecture : 14/03/2022