Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2025.018 Modification du Tableau du conseil munici
Conseil Municipal - 2026.052 modification du tableau du CM 2026 2032
Déliberation - 2026.097 Approbation du tableau des indemnites aux
Compte-Rendu - CR CM 28 03 2026
Déliberation - 2023 108 PERSONNEL COMMUNAL ajustement du tableau
Déliberation - 2025.002 Approbation du tableau des indemnites aux
Déliberation - 2025.101 PERSONNEL COMMUNAL Ajustement du tableau
Déliberation - 2025.010 PERSONNEL COMMUNAL Ajustement du tableau
Déliberation - 2025.067 Modification des bureaux de vote
Compte-Rendu - CR CM 16 04 2026
Conseil Municipal - 2024.136 modification du tableau du CM 2020 2026
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Quillan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024.136 modification du tableau du CM 2020 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
À Quillan EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Aude COMMUNE de QUILLAN
Nombre de membres :
Erénsrae 27 L'an deux mil vingt quatre, le onze décembre, à 18h30, le Conseil Municipal de
Qui ont pris part à la délibération : 22 la commune de QUILLAN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
Dont pouvoirs : 2 prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
Votes pour : 22 sous la présidence de M. Pierre CASTEL, Maire.
Votes contre : 0
Abstentions : 0 Étaient présents : M. Pierre CASTEL, Mme Nadia PARACHINI, M. Jacques
Date de la convocation : 05/12/2024 MANDRAU, Mme Sophie BOUTTIER, M. Gilles ALARD, Mme Amandine Date d'affichage : 17/12/2024 MORENO, M. Claude HUMBERT, M. Jean POLY, M. Claude ESCLOUPIER, Mme
Certifié exécutoire par réception en Ineke FLOODGATE, Mme Viviane PROVENZANO, Mme Ghyslaine SAIZ, Mme Sous-Préfecture de Limoux le: Nicole GIMENEZ, M. Kees WIELENGA, Mme Christine BINDER, M. Mohammed
EL HABCHI, M. Stéphane PEILLE, M. Denis DEZARNAUD, Mme Janine CASTEL, M.
1.3 DEC. 2024 Alain VALETTE.
Étaient absents excusés : M. Jacques SIMON, Mme Véronique FERNANDEZ, Mme Martine DAFFOS, Mme Nathalie
REBELLE.
Étaient absents non excusés : M. Charles ROUGER, M. Sébastien AMOUROUX, M. Wilfrid ROQUEFORT.
Procurations : Mme Véronique FERNANDEZ en faveur de Mme Nicole GIMENEZ, Mme Nathalie REBELLE en faveur de
M. Mohammed EL HABCHI.
Secrétaire : Mme Nadia PARACHINI.
Délibération n° : MA-DEL-2024-136
Domaine : 5.6 - Exercice des mandats locaux
OBJET : Modification du Tableau du conseil municipal 2020-2026.
Vu le Code des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération n° 2023-013 en date du 4 avril 2023 portant sur l'installation d’un nouveau conseiller municipal à la
suite d’une démission ;
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1- Par la date de la plus ancienne des nominations intervenues depuis le renouvellement intégral du conseil
municipal.
2- Entre conseillers élus le même jour par le plus grand nombre de suffrages obtenus.
3- Et à égalité de voix par le plus âgé.
Suite à la démission de M. Thierry CAUSSE et à son remplacement par M. Alain VALETTE, l'ordre des conseillers
municipaux a été modifié, M. le Président propose au conseil municipal:
4. D'approuver le tableau du conseil municipal modifié annexé.
5. De l'autoriser à entreprendre toute démarche et signer tout document visant la réalisation de cette opération.
il demande d'en délibérer.
Le Conseil Municipal,
Ouiï l'exposé de son Président,
Après en avoir délibéré.
Délibération approuvée à l'UNANIMITE des membres présents et représentés par 22 voix POUR
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
La Secrétaire de séance,
Mo Re Mme Nadia PARACHINI. DÉPARTEMENT
Communes de 1 000 AUDE
: COMMUNE : habitants et plus
QUILLAN
ARRONDISSEMENT
“ax TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art,
L. 2121-14 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
L'ardré du tableau détermine le rang des membres du consell municipal, Après le malre, prennent rang, dans l'ordre du tableau, les adjoints puis les conselllers Municipaux,
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier afiné de l'article L. 2122-10, par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur Ja même liste de candidats aux fonctions d'adjoints, par l'ordre de présentation sur cette IIste,
L'ordre du tableau des conselllers municipaux est déterminé, même quand il y a des sections électorales
2 Par la date la plus ancenne de nomination intervenue depuis Je dernter renouvellement Intégral du consell municipal ;
2° Entre consellters élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus }
3° Et, à égalité de volx, par la prlarité d'âge,
Une cople du tableau esttransmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundt suivant l'élection du mare et des adJoints {art R. 2121-2 du CGCT).
Fonction? sale NOM ET PRÉNOM Bate de nalssance re dtephus récente | Sages obtenus par ts (M.
ou Mme} lection A ia fanctlon {en chiftres}
Malre M CASTEL Pierre 03.06.1945 23.05.2020
699
Premier adjaint Mme PARACHINI Nadia 14.05.1968 23,05,2020
699
Deuxième adjoint M MANDRAU Jacques 19.05.1958 23.05.2020
693
Troisième adjoint Mme BOUTTIER Sophie 01.09.1963 23.05,2020 699
Quatrième adjoint M ALARD Gilles 28.08.1961 23.05.2020 699
Cinquième Adjoint Mme! MORENO Amandine 07.11.1986 16,06.2021 699
Conseiller Municipal M HUMBERT Claude 23.06.1938 15.03,2020
699
Conseiller Municipal M POLY Jean 30,07,1946 15.03,2020
699
Conseiller Municipal M ESCLOUPIER Claude 20.06.1947 15.03.2020 699
Conseillère Municipale Mme FLOODGATE Ineke 17.05.1948 15.03,2020 699
Conselllère Municipale Mme PROVENZANO Viviane 16.09.1948 15,03.2020 699
Conseillèra Municipale Mme SAIZ Ghyslalne 16,03.1956 15.03.2020 699
Censelller Municipal M SIMON facques 26.09.1958
23.05.2020 698
Conseiller Munlcipat Mme GIMÈNEZ Nicole 13.10,1959 15,03,2020 699
Conseiller Municipal M WIELENGA Kees 11.08.1962 35.03.2020 699
4 Préciser : molre, adjoint (indiquer la numéro d'ordre de l'adjoint} ou conseiller, Conseiller Municipal M ROUGER Charles 03.01.1966 15.03.2020 699
Conseillère Municipale Mme FERNANDEZ Véronique 08.10.1966 15.03.2020 699
Conseillère Municipale Mme BINDER Christine 21.01.1969 15.03.2020 699
Conseiller Municipal M AMOUROUX Sébastien 09.01.1987 15.03.2020 699
Conseiller Municipal M EL HABCHI Mohammed 03.11.1958 15.03.2020 459
Conseillère Municipale Mme DAFFOS Martine 26.04.1966 15.03.2020 459
Conseillère Municipale Mme REBELLE Nathalie 14.03.1970 15.03.2020 459
Conseiller Municipal M PEILLE Stéphane 02.08.1980 15.03.2020 459
Conseiller Municipal M DEZARNAUD Denis 05.05.1968 19.11.2021 699
Conseillère Municipale Mme CASTEL Janine 08.07.1948 23.12.2022 699
Conseiller Municipal M ROQUEFORT Wilfrid 18.01.1970 15.03.2020 459
Conseiller Municipal M Alain VALETTE 12.03.1952 12.11.2024 699
Cachet de la mairie :
Certifié par le mairËèz
À Quillan, le 12 décerphffe RQ Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Actes en cours htips:/www.efast.fr/ascl/fo/report/printMultipleExchange.do
2024-136
Identifiant FAST: ASCL_2_2024-12-13110-19-47.01 ( MI257735433 )
Identifiant unique de l'acte : 011-200059418-20241213-2024-136-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
Objet de l'acte: Modification du Tableau du conseil municipal 2020/
U\ Certifié Date de décision : Dec 13, 2024 12:00:00 AM
Conforme
Nature de l'acte: Délibération
Matière de l'acte: 9. Institutions et vie politique
5.6. Exercice des mandats locaux
Identifiant unique de l'acte
antérieur :
Acte: MA-DEL-2024-136.PDF
Préparé Date 13/12/24 à 10:19 Par JORDAN Edouard
Transmis Date 13/12/24 à 10:19 Par JORDAN Edouard
Accusé de réception Date 13/12/24 à 10:25
1 sur 1 13/12/2024 10:56