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Conseil Municipal - 2026.052 modification du tableau du CM 2026 2032
Document publié le Samedi 2 août 1980 par la commune de Quillan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026.052 modification du tableau du CM 2026 2032)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Quillan
Département de l'Aude
Nombre de membres :
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 25
Dont pouvoirs : 4
Votes pour : 25
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation : 21/04/2026
Date d'affichage : 04/05/2026
Certifié exécutoire par réception en
Sous-Préfecture de Limoux le:
3 0 AVR. 207
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE de QUILLAN
L'an deux mil vingt six, le vingt sept avril, à 18h00, le Conseil Municipal de la
commune de QUILLAN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
sous la présidence de M. Stéphane PEILLE, Maire.
Étaient présents : M. Stéphane PEILLE, Mme Rose-Marie POUS-ODDOS, M. Yves
RAYNAUD, Mme Malika GIMENEZ, M. Eric BRETON, Mme Françoise CATHIARD,
M. Claude BORDES, Mme Lisette CHAUBET, M. Christophe DUVERGÉ, Mme
Sylviane JARDIN, M. Gérard STOQUERT, Mme Laétitia SAPLANA, M. Benjamin
HILLÉ-SCHWAB, Mme Marion DAIGNEAU, Mme Claudine KOTTEN, Mme Céline
SANCHEZ, Mme Carole OLEKHNOVITCH, M. Boris HUG, M. Thierry CAUSSE, M.
Marco CABALLERO, Mme Manon LUCASSON.
Étaient absents excusés : M. Jean-Michel FOSSET, Mme Muriel SCANDOLERA, M. Sébastien MARRONCLES, Mme
Marie-Isabelle SALAS.
Étaient absents non excusés : M. Mohammed EL HABCHI, M. Derrick CAMPBELL.
Procurations : M. Jean-Michel FOSSET en faveur de M. Stéphane PEILLE, Mme Muriel SCANDOLERA en faveur de Mme
Marion DAIGNEAU, M. Sébastien MARRONCLES en faveur de M. Eric BRETON, Mme Marie-Isabelle SALAS en faveur de
Mme Carole OLEKHNOVITCH.
Secrétaire : M. Gérard STOQUERT.
Délibération n° : MA-DEL-2026-052
Domaine : 5.6 - Exercice des mandats locaux
OBJET : Modification Tableau du conseil municipal 2026-2032
Vu le Code des Collectivités Territoriales ;
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1. Par la date de la plus ancienne des nominations intervenues depuis le renouvellement intégral du conseil municipal.
2. Entre conseillers élus le même jour par le plus grand nombre de suffrages obtenus.
3. Et à égalité de voix par le plus âgé. L'ordre des conseillers municipaux ayant été modifié suite à plusieurs démissions, M. Le Président propose :
1. Dire que la présente délibération annule et remplace la délibération n° MA-DEL-2026-000
2. D'approuver le tableau du conseil municipal modifié annexé.
3. De l'autoriser à entreprendre toute démarche et signer tout document visant la réalisation de cette opération.
Il demande d'en délibérer.
Le Conseil Municipal,
Oui l'exposé de son Président,
Après en avoir délibéré.
Délibération approuvée à l'UNANIMITE des membres présents et représentés par 25 voix POUR
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le secrétaire, Pour extrait certifié conforme E
Le Maire, Ç D QC
& CE S
M. Gérard STOQUERT M. Stéphane PEILI = & : DÉPARTEMENT
AUDE COMMUNE : Toutes les communes
ARRONDISSEMENT LIMOUX QUILLAN
emtiéémaness TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL Pyréné dolse prénéos AUtolses
Qart. L, 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
Effectif légal du conseil municipal
27
Lords du tablenit détermine le rang des membres du consoff mucicipal, Après Le maire, proment rang, dans l'ordre du tableau, les adjoints puis {es conseillers municipaux,
L'oïdis du tableau des adjoints est déterminé, sous résorve des dispositions de l'avant-dernier alinéa de l’aticle L, 2122-7-2 ot du second alinéa de Particle L, 21 13-8-2 du CGCT, par l'oidre de nomination et, cntre ndjolnts élus Le même jour sur In même lisle do candidats aux fonclions d’adjoinis, par l'ordre de présentation sur cette Histo, L'ordre du tableau des canselflers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus anclemie ds leur élection intetvenue depuis le dernler renouvellement intégral &u conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus lo même jont, par to plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge.
Une cople du tablean est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le huidi auivant l'élection dur malre et des adioints (art, R, 2121-2 du CGCT), Pour les communes de moîns de 1000 fabitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l'article L, 273-11 du code électoral,
oo Fonction? Mon NOM ET PRÉNOM Bell récents, cos à mat 1 connais Mme}
#a fonction {en chiffres)
 Maire M PEILLE Stéphane 02.08.1980 28.03,2026 21 Out
2 Premler adjoint M |FOSSET Jean-Michel 08.031970 28.03,2026 21 Oui
3 Deuxième adJolnte Mme |POUS-ODDOS Rose-Marle 05.01.1954 28.03.2028 21 Oui
4 Trolsième adjoint M BORDES Claude 03.08.1958 28.03.2026 21 Qui
5 Quatrième adjointe Mme |GIMENEZ Mallka 05.10.1962 28.03.2026 21 Oui
6 Cinquième adjoint M BRETON Eric 06.02.1972 28.03,2026 21 Oui
7 Sixième adjointe Mme |CATHIARD Françoise 22.06.1958 28.08.2026 2 Qul
8 Maire délégué M RAYNAUD Yves 22.11,1956 28.03.2026 21 Oui
9 | Conselier Municipal M |STOQUERT Gérard 02.01.1957 | 22.03.2026 842 Non
10 | Consailère Municipale! Mme JARDIN Sylviane 26.02.1953 22.03,2028 842 Non
15 | Conseillère Municlpale| Mme |KOTTEN Claude 23.08.1968 22,03,2026 842 Non
42 | Conseiller Municipal M EL HABCHI Mohammed 03.11.1958 22.08.2026 842 Non
43 | Conseiller Municipal M |CAMPBELL Derrick 07.11,1968 22.03,2028 842 Non
44 | Consellière Municipate | Mme | SCANDOLERA Muriel 17.03.1970 22.08.2026 842 Non
15 | Gonselllère Municipale! Mme | SANCHEZ Céline 03.02.1973 22,03,2026 842 Non
16 | Conselller Municipal M HILLE-SCHWAB Benjamin 22.04.1973 22.03.2026 842 Non
47 | Conseiller Municipal M MARRONCLES Sébastien 16.12.1074 22,03,2026 842 Non
18 | Canselllère Municipale Mme | SAPLANA Laetitia 26,05,1978 22.03.2026 842 Non
19 | Gonseillère Municipale] Mme |CHAUBET Llseite 07.07.1980 22.03.2026 842 Oui
20 | Conseillère Municipale | Mme [DAIGNEAU Marion 24,06.1984 22.03.2026 842 Non
21 | Conseiller Municipale M DUVERGE Christophe 01.10.1986 22.03.2026 842 Non
22 |Gonsellère Municipais! Mme |SALAS Marie-lsabelle 43,10,1963 22.03.2026 F10 Qui
23 | Conseillère Municipale| Mme | OLEKHNOVITCH Carole 24.01.1964 | 22.03.2026 770 Ou}
24 | Conssiller Municipal M CAUSSE Thierry 06.10.1971 22.03.2026 770 Non
25 | Conseiller Municipal M HUG Boris 11.10.1992 22,03,2026 710 Oui
26 |Consellère Münicipale| Mme {LUCASSON Manon 17.07.1908 22.03.2026 770 Non
27 | Conselller Municipal M GCABALLERO Marco 11.10,2000 22.03.2026 770 Non
Ceriié parle Maire, AGullen,ls DQ A Zo'èG Cachet de la malrie :
à l'acjoint} ou conailler. 2026-052
Identifiant FAST :
Identifiant unique de l'acte :
Objet de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Matière de l'acte :
Identifiant unique de l'acte antérieur :
ASCL_2_2026-04-30T10-34-07.00 ( MI269481495 )
011-200059418-20260430-2026-052-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
LÉ. Modification Tableau du conseil municipal 2026-2032 RE
à Certifié Apr 30, 2026 12:00:00 AM : pr Conforme
Délibération
5. Institutions et vie politique
5.6. Exercice des mandats locaux
MA-DEL-2026-052.PDF
Préparé
Transmis
Accusé de réception
Date 30/04/26 à 10:34 Par JORDAN Edouard
Date 30/04/26 à 10:34 Par JORDAN Edouard
Date 30/04/26 à 10:39