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Conseil Municipal - 2025.018 Modification du Tableau du conseil municipal 2020 2026
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Quillan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025.018 Modification du Tableau du conseil municipal 2020 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
Quillan
Département de l'Aude
Nombre de membres :
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 23
Dont pouvoirs : 5
Votes pour : 23
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation : 13/03/2025
Date d'affichage : 25/03/2025
Certifié exécutoire par réception en
Sous-Préfecture de Limoux le:
2 5 MARS 2025
FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE de QUILLAN
L'an deux mil vingt cinq, le dix neuf mars, à 19h00, le Conseil Municipal de la
commune de QUILLAN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
sous la présidence de M. Pierre CASTEL, Maire.
Étaient_ présents : M. Pierre CASTEL, Mme Nadia PARACHINI, M. Jacques
MANDRAU, Mme Sophie BOUTTIER, M. Gilles ALARD, Mme Amandine
MORENO, M. Claude HUMBERT, M. Jean POLY, M. Claude ESCLOUPIER, Mme
Viviane PROVENZANO, Mme Ghyslaine SAIZ, M. Jacques SIMON, Mme Nicole
GIMENEZ, M. Stéphane PEILLE, M. Denis DEZARNAUD, Mme Janine CASTEL, M. Alain VALETTE, Mme Claudette DUPUY.
Étaient absents excusés : M. Kees WIELENGA, Mme Véronique FERNANDEZ,
Mme Christine BINDER, M. Mohammed EL HABCHI, Mme Martine DAFFOS.
Étaient absents non excusés :
ROQUEFORT.
M. Charles ROUGER, M. Sébastien AMOUROUX, Mme Nathalie REBELLE, M. Wilfrid
Procurations : M. Kees WIELENGA en faveur de Mme Ghyslaine SAIZ, Mme Véronique FERNANDEZ en faveur de Mme
Nicole GIMENEZ, Mme Christine BINDER en faveur de M. Gilles ALARD, M. Mohammed EL HABCHI en faveur de M.
Stéphane PEILLE, M. Charles ROUGER en faveur de M. Jacques SIMON.
Secrétaire : Mme Nadia PARACHINI.
Délibération n° : MA-DEL-2025-018
Domaine : 5.6 - Exercice des mandats locaux
OBJET : Modification du Tableau du conseil municipal 2020-2026.
Vu le Code des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération n° 2023-013 en date du 4 avril 2023 portant sur l'installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission ;
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1- Par la date de la plus ancienne des nominations intervenues depuis le renouvellement intégral du conseil municipal.
2- Entre conseillers élus le même jour par le plus grand nombre de suffrages obtenus.
3- Et à égalité de voix par le plus âgé.
Suite au décès de Mme Ineke FLOODGATE et à son remplacement par Mme Claudette DUPUY, l'ordre des conseillers
municipaux a été modifié, M. Le Président propose au conseil municipal:
4. D'approuver le tableau du conseil municipal modifié annexé.
5. De l'autoriser à entreprendre toute démarche et signer tout document visant la réalisation de cette opération.
Il demande d'en délibérer.
Le Conseil Municipal,
Oui l'exposé de son Président,
Après en avoir délibéré.
Délibération approuvée à l'UNANIMITE des membres présents et représentés par 23 voix POUR
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
La Secrétaire de séance, Pour extrait certifié conforme Le Maire, même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d'adjoints, par ordre de présentation sur cette liste,
DÉPARTEMENT
Communes de 1000
AU ï DE COMMUNE :
habitants et plus
QUILLAN
ARRONDISSEMENT
taux TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
{art, L. 2121-12 du code général des collectivités territorlales - CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des mérnbres du consell munic| (pal, Après le maire, prennent rang, dans l'ordre du tableau, les adjoints puis les conselljers municipaux,
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l'article L. 2122-10, par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus le
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé, même quand il ya des sections électorales
2° Par le date la plus anclenne dé nomination intervenue depuis te dernier renouvellement Intégral du conseil municipat;
2° Entre conselllers élus le même Jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et, à égalité de voix, par la pricrité d'âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du malre et des adjoints (art, R. 2322-2 du CGCT},
Fonction! sens NOM ET PRÉNOM Date le naissance re de perdent | Shftages obtens per aie EM euMmo} tactlon àla fonction ten chiffres}
Maire M CASTEL Pierre 03,06,1945 23.05,2020 699
Premier adjoint Mme PARACHINI Nadia 14,05.1968 23.05.2020 695
Deuxième adjoint M MANDRAU Jacques 29.05,1958 23.05,2020 699
Troisième adjoint Mme BOUSTTIER Sophie 01.09,1963 23.05.2020 699
Quatrième adjoint M ALARD Gilles 28.08,1961 23.05.2020 699
Cinquième Adjoint Mme | MORENO Amandine 07.11.1986 16.06.2021 699
Conseiller Municipal M HUMBERT Claude 23,06,1938 15.03.2020 7 699
Conselller Municlpat M POLY Jean 30,07,1946 15.03.2020 699
Conseiller Municipal M ESCLOUPIER Claude 20.06.1947 15.03.2020 699
Conseillère Municipale Mme PROVENZANO Viviane 16.09.1948 15.03.2020 699
Conseillère Municipale Mme SAÏZ Ghyslalne 16.03.1956 15,03,2020 699
Conseiller Municlpal M SIMON Jacques 26.09.1958 23,05,2020 699
Conseiller Munkclpal Mme GIMENEZ Nicole 18.10.1959 15.03,2020 699
Conseiller Municipal M WIELENGA Kees 11,08,1962 15.08.2020 699
Conseiller Municipal M ROUGER Charles 03,01,1966 15.03.2020 599
Préciser: maire, adjoint {indiquer le numéro d'ordre de l’adoint) ou conseiller. Conseillère Municipale Mme FERNANDEZ Véronique 08.10.1966 15.03.2020 699
Conseillère Municipale Mme BINDER Christine 21.01.1969 15.03.2020 699
Conseiller Municipal M AMOUROUX Sébastien 09.01.1987 15.03.2020 699
Conseiller Municipal M EL HABCHI Mohammed 03.11.1958 45.03.2020 459
Conseillère Municipale Mme DAFFOS Martine 26.04.1966 15.03.2020 459
Conseillère Municipale Mme REBELLE Nathalle 14.03.1970 15.03.2020 459
Conseiller Municipal M PEILLE Stéphane 02.08.1980 15.03.2020 459
Conseiller Municipal M DEZARNAUD Denis 05.05.1968 19.11.2021 699
Conseillère Municipale Mme CASTEL Janine 08.07.1948 23.12.2022 699
Conseiller Municipal M ROQUEFORT Wilfrid 18.01.1970 15.03.2020 459
Conseiller Municipal M Alain VALETTE 12.03.1952 12.11.2024 699
Conseillère Municipale Mme Claudette DUPUY 19.08.1941 19.03.2025 699
Cachet de la mairie :
Certifié par le maire, Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Actes en cours
2025-018
Identifiant FAST :
Identifiant unique de l'acte :
Objet de l'acte :
Date de décision :
ASCL_2_2025-03-25T09-44-30.00 ( MI259985043 )
https://www.efast.fr/ascl/fo/report/printMultipleExchange.do
011-200059418-20250325-2025-018-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
Modification du Tableau du conseil municipal 2020
Mar 25, 2025 12:00:00 AM
SIÉ -
U\ Certifié
‘© Conforme
Nature de l'acte :
Matière de l'acte :
Identifiant unique de l'acte
antérieur :
Délibération
5. Institutions et vie politique
5.6. Exercice des mandats locaux
Acte :
Préparé
Transmis
Accusé de réception
1 sur 1
MA-DEL-2025-018.PDF
Date 25/03/25 à 09:44
Date 25/03/25 à 09:44
Date 25/03/25 à 09:48
Par JORDAN Edouard
Par JORDAN Edouard
25/03/2025 11:44