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Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Montbazin.
Lien du pdf (Déliberation - delib1 RETOUR PREF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
MONTBAZIN
numéro
CM_240221_01
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 février 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt et un février,
Le Conseil municipal, dûment convoqué le 16 février deux mille vingt-quatre, s'est réuni en session, salle du conseil, sous la Présidence de Josian RIBES, Maire de la Commune de Montbazin.
| nombredemembres | FÉSENtS: EN Mmes Mélanie ALCAIDE, Anne-Marie ANTERRIEU, Nathalie ARTIGNAN, Hélène
Exercice 23 DEVILLER, Marie-Antoinette, FISHER, Sophie LAUX-ROBERT, Jocelyne PY, Marjorie RIBES
Présents 18| M.M. Frank ALEXIS, Paul AMOUROUX, Michel ARTIGNAN, Stéphane BEDEL,, François BONHOMME, Aurélien DALOZ, Bertrand LEMOIGNE, Philippe
Exprimés 21 | LORINQUER, Jean-Claude PINTÉGNÉ, Josian RIBES, Pierre TROUCHE
RRORURR. | Procuration : De 2,1 Laurence ARTERO-MOREL
à Paul AMOUROUX, Stéphane BEDEL à Philippe
LORINQUER, Stéphanie GAUTIER à Bertrand LEMOIGNE
Contre 0
Absent :
Abstention 0 | Brigitte CASADO-JAILLET, Christophe LELIEVRE
Dbjet : | Renouvellement de la convention cinéma itinérant professionnel 2023/2024
VU le Code Général de la Fonction Publique (CGFP),
VU les décrets portant statuts particuliers des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale, VU l'association CINéPLAN qui propose de renouveler des projections cinématographiques itinérantes, en salle et en plein air, sur les différentes communes du territoire de L'Hérault.
CONSIDÉRANT que cette initiative répond à la volonté de la commune de Montbazin de développer une offre culturelle riche et diversifiée auprès de ses habitants,
CONSIDERANT le besoin de présenter au conseil municipal le tableau des effectifs actualisé, CONSIDERANT les tarifs suivants :
> Tarif d'une soirée de cinéma en intérieur : 300.00€ TTC hors droits de films (2 séances par soirée, à la condition d'une trentaine de spectateurs en moyenne par séance. Si la fréquentation est inférieure à 30 spectateurs par séance une seule projection sera proposée au tarif de 280€), > Tarif d'une soirée en plein air : 579.00€ pour 1 séance, hors droits de films.
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- ARTICLE 1 : APPROUVE les termes du projet de convention relatif à la mise en œuvre de projections cinématographiques itinérantes avec l'association CINéPLAN,
- ARTICLE 2 : APPROUVE le calendrier 2024 suivant :
> Séances de la salle municipale polyvalente :
Mardi 9 janvier 18h30/20h30
Mardi 6 février 18h30/20h30
Mardi 5 mars 18h30/20h30
Mardi 2 avril 18h30/20h30 O O
©
O
Je certifie sous ma responsabilité, le caractère exécutoire du présent acte et informe que le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois, à compter de la notification : le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télécours citoyens » accessible sur le site internet https://citovens telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
034-213401656-20240221-2024-DELIB-2-DE
Date de réception préfecture : 23/02/2024 Mardi 7 mai 18h30/20h30
Mardi 4 juin 18h30/20h30
Mardi 8 octobre 18h30/20h30
Mardi 5 novembre 18h30/20h30
Mardi 3 décembre 18h30/20h30 O O
O©O O
O
> Séance de plein air:
o Jeudi 22 août
- ARTICLE 3 : AUTORISE le Maire, ou son représentant, à effectuer toutes les démarches nécessaires à l'exécution de la présente délibération et à signer tous les documents y afférents,
- ARTICLE 4 : DIT que le présent acte sera transmis au service du contrôle de légalité, publié selon la réglementation en vigueur, notifié aux tiers concernés et inscrit au registre des actes.
Ainsi fait et délibéré les jours mois et an susdits et ont les délibérants signé au registre, Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Le Maire, Josian RIBES
Je certifie sous ma responsabilité, le caractère exécutoire du présent acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois, à compter de la notification : le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télécours citoyens » accessible sur le site internet https://citoyens.telerecours.fr Accusé de réception en préfecture 034-213401656-20240221-2024-DELIB-2-DE Date de réception préfecture : 23/02/2024