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Document publié le Vendredi 10 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20260416 Conseil DELIB P11 DIR COM)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Aménagement du territoire,
+ k METZ MÉTROPOLE
À EUROMÉTOROLE EUROMÉTROPOLE DE METZ « ME MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz » CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 »F, 03 57 88 32 68 » eurometropolemetz,eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 82
Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s} : 2 101 titulaires - 42 suppléants Pouvoirs : 17 Abseni(s) excusé(s} : 20
Absent(s) : 1
Date de convocation : 10 avril 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Jeudi 16 avril 2026,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de l'Euro-Métropole de Metz, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Sylvie GOUSTIAUX.
Point n° 2026-04-16-CM-11 :
Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 relative à la délégation du Conseil au Président,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 10 mai 2021 relative à l'extension de la délégation du Conseil au Président,
CONSIDERANT que les décisions prises par le Président, dans le cadre de cette délégation, doivent faire l’objet d'une communication au Conseil,
DECLARE avoir reçu communication des décisions prises par le Président, des Vice-Présidents, des Conseillers délégués et des agents détaillées dans l'annexe ci-jointe,
CONSIDERANT que selon l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, il doit être rendu compte à l'organe délibérant des attributions exercées par délégation de ce dernier au Président et, par conséquent, de la signature des marchés publics et avenants, ainsi que des décisions prises dans le cadre des aides du Fonds de Solidarité pour le Logement,
DÉCLARE avoir reçu communication des décisions relatives aux marchés publics et averants, ainsi qu'aux aides du Fonds de Solidarité pour le Logement ci-annexées.
NA Metz, le 17 avril 2026
Pour extrait conforme Conseil
métropolitain
- jeudi
16
avril 2026
Décisions
prises
par
le Président,
les
Vice-Présidents,
les
Conseillers
délégués
et
des
agents
Décision
prise
par:
,
.
le Président : P
Numéro
Date
Objet
Ur Vice-Président : VP Lun Conseiller délégué : CD lun Agent: A
01:/2026
19/01/2026
portant
signature
d'un
protocole
transactionnel
relatif
à
une
aîde
en
compensation
de
l'augmentation
des
dépenses
électriques
du
Club
de
la
Presse
P
012/2026
02/02/2026
relative
à
la signature
d'une
convention
portant
mise
à
disposition
d'une
emprise
du
domaine
public
communal
de
Metz
au
profit
de
Metz
Métropole
CD
13/2026
13/02/2026
portant
signature
d'une
convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
dans
le cadre
du
déploiement
de
deux
bornes
de
recharge
pour
véhicules
électriques
et
€
hybrides
sur
la commune
de
Metz,
boulevard
du
Pontiffroy
14/2026
C2/02/2026
relative
à
la signature
d'une
convention
portant
mise
à
disposition
d'une
emprise
du
domaine
public
communal
de
Metz
au
profit
de
Metz
Métropole
CD
15/2026
13/02/2026
portant
signature
d'une
convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
dans
le cadre
du
déploiement
de
deux
bornes
de
recharge
pour
véhicules
électriques
et
©
hybrides
sur
la commune
de
Metz,
square
du
Luxembourg
17/2026
02/02/2026
portant
signature
d'une
convention
de
partenariat
entre
la Ville
de
Metz,
son
CCAS,
Metz
Métropole
et
l'institut
National
des
Jeunes
Sourds
VP
22/2026
17/01/2026
portant
modification
des
tarifs
de
mise
à
disposition
des
espaces
privatisables
du
Musée
de
La
Cour d'Or
CD
24/2026
08/01/2026
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
la
saciété
Grange
aux
Ormes
dans
le
cadre
du
club-partenaires
de
l'Opéra-Théâtre
de
Metz
Métropole
CD
26/2026
13/01/2026
portant
signature
d'une
autorisation
d'accès
au
Plateau
de
Frescaty
au
profit
l'Association
"Escort
Motard
Sécurité
Lorraine
Grand Est"
A
27/2026
14/01/2026
relative
à
la signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
la
société
FC
Metz
Stadium
dans
le cadre
du
club-partenaires
de
l'Opéra-Théâtre
de
Metz
Métropole
CD
28/2026
19/01/2026
portant
signature
de
l'avenant
n°1
à
la convention
de
dépôt
d'œuvres
d'art
des
collections
du
Musée
de
La
Cour
d'Or
au
profit
de
la Ville
de
Metz
CD
29/2026
29/01/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
30/2026
29/01/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
31/2026
29/01/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
32/2026
03/02/2026
relative
à
la signature
d'un
avenant
à
la convention
de
mise
à
disposition
d'espaces
au
complexe
sportif
Val
Saint-Pierre
à jury
avec
l'école
élémentaire
de
Peitre
pour
vp
l'utilisation
de
la
grande
salle
34/2026
22/01/2026
portant
autorisation
d'accès
aux
ouvrages
militaires
du
site
su
Mont
Saint-Quentin
A
35/2026
17/01/2026
relative
à
la
signature
avec
le théâtre
de
Jessi
le contrat
de
location
de
la
production
La
Bohème
CD
36/2026
29/01/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
37/2026
29/01/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
vP
38/2026
29/01/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
39/2026
25/01/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
40/2026
29/01/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
41/2026
29/01/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
42/2026
29/01/2026
relative
au
fiiancement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
43/2026
29/01/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
:
VP
44/2026
03/02/2026
relative
à
la signature
d'un
avenant
à
la
convention
de
mise
à disposition
d'espaces
au
complexe sportif Val
Saint-Pierre
à Jury
avec
l'Association
Familiale
de
Peltre
pour
ve
l'utilisation
de
la salle
de
danse
46/2026
27/01/2026
relative
à
la substitution
de
la société
Delta
Promotion
par
la société
SCCV
L'Impérial,
dans
le cadre
de
la cession
du
lot
n°3
sur
le site
de
la ZAC
du
Quartier
de
l'Amphithéâtre
P
47/2026
22/01/2026
relative
à
la signature
d'une
convention
de
salles
du
lycée
touis
Vincent
de
Metz
pour
la
messe
Misantango
CD 50/2026
28/01/2026
portant
signature
de
la
convention
de
partenariat
entre
l'association
Metz
en
Musik
et
le Conservatoire
Gabriel
Pierné
CD
51/2026
28/01/2026
confiant
mandat
spécial
à
Monsieur François
CARPENTIER
pour
participer
à
un
temps
d'échanges
sur
la thématique
"Accompagner
les
communes
et
les
habitants
à
l'heure
del
p
l'adaptation
au
changement
climatique"
à
Epinal
52/2026
23/01/2026
portant
acquisition
d'un
bien par
voie
de
préemption
situé
2-4
en
Fournirue
à
Metz
CD
53/2026
03/02/2026
portant
acquisition
d'un
terrain
auprès
de
la
copropriété
sise
26
rue
du
XXème
Corps
Américain
à
Metz
pour
le projet
de
ligne
Mettis
C
CD
54/2026
20/01/2026
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
mise
à disposition
du
théâtre
de
Thionville
pour
l'opéra
Maria
de
Buenos
Aires
CD
55/2026
06/02/2026
relative
à
la
signature
d'un
avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
d'espaces
au
complexe
sportif Val
Saint-Pierre
à lury
avec
le Jury
Badminton
Club
VP
57/2026
03/02/2026
portant
acquisition
et
intégration
dans
le domaine
public
métropolitain
des
voiries
privées
du
lotissement
Le
Clos
de
Mossire
à Vany
sur
la SARL
Les
Vignottes
CD
58/2026
10/02/2026
relative
à
la signature
d'un
avenant
à
la convention
de
mise
à
disposition
d'espaces
au
complexe
sportif Val
Saint-Pierre
à Jury
avec
l'école
élémentaire
de
Mécleuves
pour
vP
l'utilisation
du
dojo
60/2026
03/02/2026
portant
signature
d'un
contrat
de
prêt
à
usage
au
profit
de
l'association
Espoir
57
pour
la
mise
à
disposition
d'un
espace
vert
situé
sur
le
Plateau
de
Frescaty
€D
61/2026
03/02/2026
relative
à
la
signature
d'un
avenant
de
mise
à
disposition
d'espaces
au
complexe
sportif Val
Saint-Pierre
à Jury
avec
l'école
de
Taï-Do
de
la
Moselle
pour
l'utilisation
du
dojo
VP
62/2026
03/02/2026
portant
acquisition
et
intégration
dans
le domaine
public
métropolitain
de
la voirie
privée
sise
rue
Virginie
du
Verger
à
Metz
CD
63/2026
02/02/2026
confiant
mandat
spécial
à
Monsieur
Marc
SCIAMANNA
pour
participer
au
Conseil
Syndical
du
Pêle
Métropolitain
Européen
du
Sillon
Lorrain
à
Hayange
P
64/2026
16/02/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
65/2026
16/02/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
relative
à la signature
d'une
convention
de
mécénat
avec
le fonds
de
dotation
de
la Caisse
d'E
e Grand
Est Europe
pour le Musée
de
la Cour
d'Or
dans le
cadre
du
projet
66/2026
29/01/2026
el
iv
è
g
u
» en
ion
6 le
mi
3
e
d'Epargn
PE
p:
ur
Fr
dans
le
cadre
du proji
©
de
création
du
Pavillon
de
la
Biodiversité
de
Metz
Métropole
67/2026
09/02/2026
ane
à
une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Grand
Est
pour
l'animation
Natura
2000
du
site
FR410159
Pelauses
du
Pays
messin
pour
les
années
20265,
2027
et
ve
68/2026
02/02/2026
confiant
mandat
spécial
à
Madame
Anne
DAUSSAN-WEIZMAN
pour participer
au
Conseil
Syndical
du
Pôle
Métropolitain
Européen
du
Sillon
Lorrain
à
Hayange
P
70/2026
02/01/2026
relative
à
la signature
d'un
contrat
de
cession
du
spectacle
The
Mozart
Show
CD
71/2026
02/02/2026
pren
signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
l'Académie
de
Nancy-Metz
dans
le cadre
de
l'organisation
d'une
demi-journée
de
formation
au
Musée
de
La
Cour
€
72/2026
16/02/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
ve
73/2026
16/02/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
74/2026
23/02/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
vP
75/2026
11/02/2026
relative
à
la signature
d'une
convention
établie
entre
Metz
Métropole
et
la
police
municipale
de
la ville
de
Metz
pour
la
mise
à disposition
d'une
aire
de
lavage
CD
relative
à la signature
avec
Monsieur
Nils Christe
d'une
convention
de
cession
de
droits
de conception
de
la chorégraphie
de
l'ouvrage
Sync
et
Purcell
Pieces
inscrit au
76/2026
|16/02/2026
gnature avec A
1
'
c
P
grapl
ge
Sy
©
programme
de
l'Opéra-Théâtre
de
l'Eurométropole
de
Metz
pour
la saison
2025-2026
77/2026
11/02/2026
portant
signature
d'une
convention
de
mise
à disposition
avec
le CID
LORRAINE
du
Grenier
de
Chèvremont
du
Musée
de
La
Cour
d'Or
afin
d'y
organiser
une
soiée
conférence
CD
78/2026
13/02/2026
portant
signature
de
la
convention
de
partenariat
entre
le
Ministère
des
Armées
et
le Conservatoire
Gabriel
Pierné
CD
79/2026
11/02/2026
relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
mise
à
disposition
de
locaux
sur
le
Plateau
de
Frescaty
au
profit
de
l'association
Marie
et
Mathias
CD
80/2026
09/02/2026
relative
à
la signature
d'une
convention
de
mécénat
avec
la société
Librairie
Hisler
dans
le cadre
du
club-partenaires
de
l'Opéra-Théâtre
de
Metz
Métropole
CD
82/2026
10/02/2026
relative
à
la signature
d'un
baïl
civil
au
bénéfice
de
Metz
Métropole
pour
la
location
d'un
parking
rue
du
Général
Ferrie
à
Metz
CD
lative
à
une demande
de
subvention
auprès
de
l'agence
de
l'eau
Rhin-Meuse
et de
la
Région
Grand
Est
pour la restauration
d'un
cours
d'eau
et d'une
zone
humide
à Les
85/2026
|13/01/2026
relative 4 une
demande
de subvention
aup
&
e
B
p
sy
vP
Ue
long
du
chemin
noir}
86/2026
26/02/2026
portant
signature
d'une
convention
de
prêt
d'œuvres
d'art
entre
Paris
Musées,
pour
le
Petit
Palais,
Musée
des
Beaux-Arts
de
la Ville
de
Paris,
et
Metz
Métropole
Cp
87/2026
26/02/2026
portant
signature
d’une
convention
de
prêt
d'œuvres
d'art
entre
Paris
Musées,
pour
le Musée
Camavalet-Histoire
de
Paris
et Metz
Métropole
CD
88/2026
26/02/2026
portant
signature
d'une
convention
de
prêt
d'œuvres
d'art
du
Musée
de
l'Armée
à
Metz
Métropole
CD
ortant
signature
d'une
convention
de
prêt d'oeuvres
d'art entre
les archives
municipales
de
la ville de
Metz
et Metz
Métropole
dans
le cadre
de
l'exposition
temporaire
89/2026
[02/03/2026
P
gnait
P
Pi
P
P
p
co
Eclats
messins,
Vever,
joaiïllers
d'exception,
200
ans
de
créations
organisée
par
le
Musée
de
La
Cour
d'Or
- Metz
métropole portant
signature
d'une
convention
de
prêt
d'oeuvres
d'art
entre
ja
ville
de
Metz
(Bibliothèques
médiathèques
de
Metz}
et
Metz
Métropole
dans
le
cadre
de
l'exposition
50/2026
P2/03/2026
temporaire
Eclats
messins,
Vever,
joailler
d'exception,
200
ans
de
créations
organisée
par
le
Musée
de
la
Cour
d'Or
- Metz
Métropole
cp
91/2026
41/03/2026
portant
signature
d'une
convention
de
prêt
d'œuvres
d'art
entre
le
Museum
Fur
Kunst
und
Gewerbe
Hamburg
et
Metz
Métropole
CD
92/2026
26/02/2026
portant
signature
d'une
convention
de
prêt
d'œuvres
d’art
du
Musée
d'Orsay
à
Metz
Métropole
CD
93/2026
26/02/2026
portant
signature
d’une
convention
de
prêt
d'œuvres
d'art
du
Musée
des
Arts
décoratifs
de
Paris
à
Metz
Métropole
CD
94/2076
06/03/2026
relative à
la
signature
d'un
avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
d'espaces
au
complexe
sportif
Vai
Saint
Pierre
à Jury
avec
la
MIC
Frontigny
Mécleuves
pour
vP
l'utilisation
de
la
salle
de
danse
les
lundis
de
13h
à
14h
95/2026
13/02/2026
portant
acquisition
d'un
terrain
auprès
de
Ja
ville
de
Metz
sis
rue
Général
Franiatte
à
Montigny-lès-Metz
pour
le
projet
de
ligne
Mettis
C
CD
96/2026
17/02/2026
relative
à une
demande
de
subvention
auprès
de
l'agence
de
l'eau
Rhin-Meuse
et
de
la
Région
Grand
est
paur
le
renforcement
d'une
zone
humide
et
la
création
d'un
parc
ve
pédagogique
à
Nouilly
97/2026
13/03/2026
portant
signature
d'une
convention
d'occupation
à titre
précaire
et
temporaire
pour
un
terrain
situé
sur
le
Plateau
de
Frescaty
au
profit
de
la
SEMOP
TEM
{Transports
de
œ
l'Eurométropole
de
Metz}
98/2026
23/02/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le
cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
1091/2026
24/02/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le
cadre
du
dispositif
Primo
Logement
ve
1092/2026
24/03/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le
cadre
du
dispositif
Primo
Lagement
VP
103/2026
24/02/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
saciale
à
la
propriété
dans
le
cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
104/2026
20/02/2026
confiant
mandat
spécial
à
Monsieur
Patrick
THIL
pour
participer
au
titre
de
la
la
ROF
à
Paris
P
105/2026
23/02/2026
portant
signature
d'un
contrat
de
prêt
à
usage
sur
le
Plateau
de
Frescaty
CD
107/2026
26/02/2026
acquisition
de
biens
par
voie
de
préemption
situés
lieu-dit
“la
Cote"
à
Plappeville
€D
108/2026
06/03/2026
portant
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
au
profit
de
la
société
Any
Plants
d'un
terrain
situé
sur
le
Plateau
de
Frescaty
CD
109/2026
06/03/2026
portant
signature
d'une
convention
d'occupation
précaire
pour
des
terrains
situés
sur
le
Plateau
de
Frescaty
au
profit
du
Club
Sportif
et
Artistique
de
la
Garnison
de
Metz
(
©
CSAG
Metz)
110/2026
04/03/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le
cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
111/2026
16/03/2026
portant
signature
de
la
convention
de
partenariat
entre
l'INECC
Mission
Voix
Lorraine
et
la
Conservatoire
Gabriel
Pierné
CD
112/2026
06/03/2026
portant
signature
d’une
convention
de
mise
à
disposition
entre
Metz
Métropole
et
la
commune
d'Ars-sur-Moselle
pour
un
bien
sis
65
rue
Maréchal
Foch
à Ars-sur-Moselle
CD
113/2026
26/02/2026
confiant
mandat
spécial
à
Monsieur
Manuel
BROCART
pour
participer
à
l'Assemblée
générale
du
Conservatoire
botanique
d'Alsace-Lorraine
à
Nancy
P
114/2026
27/02/2026
confiant
mandat
spécial
à
Monsieur
Patrick
THIL
pour
participer
à
l'Assemblée
Générale
et
au
Conseil
d'Administration
de
la
ROF
à
Paris
P
15/2026
13/03/2026
portant
délégation
du
droit
de
préemption
urbain
à
la
SEM
Eurométropole
Metz
Habitat
pour
un
bien
sis
Metz,
24
avenue
de
Plantières
CD
116/2026
03/03/2026
portant
réalisation
d'une
fouille
archéologique
sur
la
commune
de
Landres
- lotissement
Le
Perchy
ll,
rue
de
Mont
CD
117/2026
03/03/2026
portant
réalisation
d'un
diagnostic
archéologique
sur
la
commune
de
Metz
- 1-2-3
Place
de
La
Comédie
CD
119/2026
03/03/2026
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
mécénat
avec
la
société
Tous
au
jardin
dans
le
cadre
du
Club-Partenaires
de
FOpéra-Théâtre
de
Metz
Métropole
CD
1290/2026
03/03/2026
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
le
Club
Metz
Eurométropole
dans
le
cadre
du
Club-partenaires
de
l'Opéra-Théâtre
de
Metz
Métropole
CD
125/2026
03/03/2026
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
de
costumes
de
l'Opéra
Théâtre
avec
l'ASCN
de
Noisseville
CD
123/2026
04/03/2026
portant
réalisation
d'une
fouille
archéologique
sur
la
commune
de
Metz
préalablement
à
l'implantation
d'un
apport
volontaire
enterré
rue
Poncelet
CD
124/2026
13/03/2026
portant
signature
d'une
convention
d'occupation
temporaire
au
profit
de
la
société
Couveuse
Grand
Est
pour
la
gestion
de
l'espace
test
agricole
sur
le
Plateau
de
Frescaty
CD
125/2026
03/03/2026
relative
à
la
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
temporaire
de
la
basilique
Saint
Vincent
CD
127/2026
11/03/2026
portant
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
avec
l'ADIUT
- Grenier
de
Chèvremont
du
Musée
de
La
Cour
d'Or
€D
128/2026
11/03/2026
portant
signature
d'une
convention
de
prêt
de
plusieurs
œuvres
d'art
de
la
Bibliothèque
municipale
de
Versailles
à
Metz
Métropole
CD
131/2026
09/03/2026
confiant
mandat
spécial
à Monsieur
Patrick
Thil
pour
participer
à
un
déjeuner
dans
le
cadre
d'une
exposition
hors-les-murs
du
centre
Pompidou
Metz
aux
Galeries
Lafayette
-
P
Paris
Haussmann
qui
se
déroulera
à Paris
132/2026
11/03/2026
portant
signature
d'une
convention
de
prêt
d'œuvres
d'art
entre
le
Musée
Guimet
et
Metz
Métropole
CD
133/2026
24/03/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le
cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP 134/2026
24/03/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
135/2026
24/03/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
136/2026
12/03/2026
portant
signature
d'une
convention
de
mise
à disposition
avec
le Crédit
Agricole
de
Lorraine
pour
une
privatisation
au
Grenier
de
Chèvremont
du
Musée
de
La
Cour
d'Or
CD
1237/2026
01/02/2026
relative
à
E signature
d'une convention
de
mécénat
avec
la société La Semaine
dansle cadre
du
Club-Partenaires
de
l'Opéra-Théâtre
de
Metz
Métropole
afin
de
soutenir
la
cp
communication
autour
de
la
souscription
publique
en
faveur
de
la
rénovation
de
l'Opéra-Théâtre
138/2026
01/03/2026
relative
à
la signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
la
société
La
Semaine
dahs
le cadre
du
Club-Partenaires
de
l'Opéra-Théâtre
de
Metz
Métropole
afin
de
soutenir
©
la
saison
artistique
hors
les
murs
139/2026
13/03/2026
portant
signature
d’une
convention
précaire
établie
entre
Metz
Métropole
et
Bouygues
Télécom
pour
l'implantation
d'une
antenne
téléphonique
sur
la
tour
d'habitation
du
cp
site
Ranconval
140/2026
13/03/2026
portant
signature
d'un
avenant
établi
entre
Metz
Métropole
et
Hivory
pour
l'implantation
d'une
antenne
téléphonique
sur
la tour
d'habitation
du
site
Ranconval
CD
145/2026
12/03/2026
relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
mise
à
disposition
d'une
emprise
du
domaine
public
communal
de
Montigny-lès-Metz
au
profit
de
Metz
Métropole
CD
146/2026
13/03/2026
portant
signature
d'une convention d'occupation
temporaire
du
domaine
public
dans
le cadre
du
déploiement
de
deux
bornes
de
recharge
pour
véhicules
électriques
et
©
hybrides
sur
là
commune
de
Montigny-lès
Metz,
square
Colson
147/2026
19/03/2026
portant
signature
d'une
convention
de
prêt
d'oeuvres
d'art
de
Monsieur
Antoine
Fort
au
Musée
de
La
Cour d'Or
de
Metz
Métropole
€D
148/2026
13/03/2026
portant signature
d'une
convention d'occupation
temporaire
du
domaine
public
dans
le cadre
du
déploiement
de
deux
bornes
de
recharge
pour véhicules
électriques
et
©
hybrides
sur
la Ville
de
Metz
- 4 rue
du
Chanoine
Collin
1449/2026
06/03/2026
relative
à
la signature
d'une
convention
de
mise
à disposition
d'espaces
au
complexe
sportif Val
Saint
Pierre
à Jury
avec
l'association
Aikidojo
pour
la
saison
2025-2026
VP
151/2026
24/03/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VP
153/2026
13/03/2026
relative
à
la signature
d'une
convention
de
mise
à disposition
temporaire
de
la
basilique
Saint
Vincent
au
bénéfice
de
Metz
Métropole
CD
154/2026
13/03/2026
portant
signature
d'un
avenant
n°1
au
bail
civil
conclu
entre
Metz
Métropole
et
la société
BETONS
FEIDT
France
sur
la
commune
de
Peltre
pour
la
mise
à disposition
d'un
œ
terrain
nu
155/2026
13/03/2026
portant
signature
d'une
autorisation
d'accès
au
site
du
Mont
saint
Quentin
dans
le
cadre
d'une
randonnée
VTT
organisée
par
l'Association
Montigny
Vélo
Nature
A
157/2026
19/03/2026
portant
mise
à disposition
du
site
du
Mont
Saint-Quentin
dans
le cadre
de
la
randonnée
pédestre
intitulée
La
Quentinoise
A
1583/2026
19/03/2026
portant
signature
d'une
autorisation
d'accès
au
site
du
Mont
Saint
Quentin
dans
le cadre
de
la
randonnée
pédestre
intitulée
La
Plappevilloise
À
159/2026
30/03/2026
relative
au
financement
d'un
dossier
d'accession
sociale
à
la
propriété
dans
le cadre
du
dispositif
Primo
Logement
VvP
162/2026
19/03/2026
portant
signature
d'une
autorisation
d'accès
aux
parcelles
propriété
de
Meiz
Métropole
sur
Chesny
et
Peitre
dans
Le cadre
d'inventaires
herpétologiques
A
168/2026
20/03/2026
portant
réalisation
d'un
diagnostic
archéologique
sur
la
commune
de
Lorry-lès-Metz
- 16
route
de
Vigneulles
CD
1658/2026
20/03/2026
portant
réalisation
d'un
diagnostic
archéologique
sur
la
commune
de
Mey
- place
de
l'Eglise
CD
174/2026
25/03/2026
portant
signature
d'une
autorisation
d'accès
au
bâtiment
PC6
du
Plateau
de
Frescaty
au
bénéfice
du
Service
Départemental
d'Incendie
et
de
Secours
de
la
Moselle
A D euroméTRoPoLE
Va x INFORMATION
RELATIVE
A LA
SIGNATURE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
DE MARCHES
PUBLICS
ET D' AVENANTS
CONSEIL
METROPOLITAIN
DU
16 AVRIL
2026
NUMERO
Objet (marché, avenant)
Titulaire
Durée
Types de procédure
à
Montant du marché]
de base HT]
MAINTENANCE, AS:
É
N
SOLUTION
DE
25587A
SISTANGE
ET
EVOLUTION
DE
FA SOU
E-FLUID
- 57000
METZ
48
MOIS
Article
R.2122-3
3°
du
Code
de
la Commande
publique
500
000,00
€,
GMAO MAPEFLUID
CL
k
MAINTENANCE, ASSISTANCE ET EVOLUTION D'UNE SOLUTION DE
25502A
AB+
SOFTWARE-
TP.
.2122-3
8° du
Code de
la C
SGAM
CES
GIE MES DINCOAMAON
CARO
+
34000 MONTPELLIER
AB MOIS.
Aie
R.2122:39°
du Gode
dela
Commande publique
180 000,00 €
LISATION
D!
25933A
REA
ES INFECTIONS SCRRGUATIQUES
DES
CUURRGES
ISOA
- 42170 SAINT JUST
SAINT
RAMBERT
36
MOIS
Article
R.2123-1
1°
du
Code
de
La
commande
publique
150
000,00
€
[REMPLACEMENT COMPLEXE D'ETANCHEITE DES DEUX TOITURES
L
mu
CF
us
25572
AMC
SAS
- 57155
MARLY
5
MOIS
È
-1
1°
li
36
ERRASSES DE L'AUDITORIUM DU CONSERVATOIRE REGIONAL
_
s/
SE MAR
nicie fans
du Godedetarommendeubique
1257380
M
VESTIAIRES
ET
SA
25589
PE
IGOULES
VE
ÊÉE
DE
RÉROS
20
DREVEUS
MODULE
CONCEPT
- 62220
CARVIN
3
MOIS
Article
R.2123-1
1°
du
Code
de
La
commande
publique
99
391,60
€]
BATIMENT MULTI-TECHNIQUE
7 RUE DES COUTELIERS,
LS osreun
RER
een
EE
‘
25590
REMPLACEMENT
DE
LA
COUVERTURE
ETANCHEITE
DU
BATIMENT
CEDEX 3
1MOIS
Article
R.2123-1
1°
du
Code
de
La
commande
publique
50
000,00
€]
PRINCIPAL.
…:
TT
N
MISE
EN
PLACE
EQUIPEMENTS
25567A
ÉSQUS
TION
INSTALPATIO)
l
Q
[TRIBECA
- 57070
METZ
12
MOIS
Article
R.2123-1
1°
du
Code
de
La
commande
publique
43
976,00
€]
TELEPHONIQUES
AU CENTRE POMPIDOU DE METZ
DELA
REMPLACEMENT DEUX DEUX PORTES
VITREES D'ACCES AU
NOTIFICATION À
25580L1
LOT
1 MENUISERIE
BOIS
FORTUNE - 54700
LOISY
Article
R.2123-1
1°
di
lblic
38
526,00
€
CONSERVATOIRE
(2 LOTS)
!
TOUTE OBLIGATION
|"'E1E
1° du Code de la commande
publique
2
Y DECOULANT
25576
NETTOYAGE
DES
RESEAUX
AERAULIQUES
DES
BATIMENTS
DE
L'EMM
IGIENAIR
LORRAINE
- 54700
ATTON
5
MOIS
=
[Article
R.2123-1
1°
du
Code
de
La
commande
publique
34
045,00
€]
EMPLACEMENT
DE
DEUX
PORTI
"|
25580L2
RE
ÉSSVITREES
D'AGGES/AU
LOT
2 SERRURERIE
ISTARK
SARL
- 57320
CHATEAU
ROUGE
12
MOIS
Article
R.2123-1
1°
du
Code
de
la
commande
publique
10
330,00
€
CONSERVATOIRE (2 LOTS) AVENANT 1 - PROJET DE MISE EN OEUVRE DE LALIGNE METTIS © - LOT
ORT
- 69140
RILLIEUX LA
25527M1
5 - COURANTS
FORTS
/
FAIBLES
- EQUIPEMENT
DE
STATION
SECTEURS
|PROLONGATION
MARCHE
AD
TRAISR
HE
H
F
$
Article
R.2194-7
du
Code
de
la Commande
publique
1ET4
NS
24503L11M1
AVENANT
1 - CONSTRUCTION
PISCINE
METROPOLITAINE
- LOT
11
ue
MODIFICATIF
EN
MOI
NAVIC
-
74230
THONES
Article
R.2122-8
du
Code
de
la Commande
publique
a.
AVENANT 1 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION
| FORFAIT DEFINITIF DE
FERRAND-SIGAL (MANDATAIRE DU
rer Ana
cte Sa
conman
ie pubs
DE DEPOTS
DE BUS ET SON AMENAGEMENT EXTERIEUR
|REMUNERATION
GROUPEMENT) - 69281 LYON
__.
El
:T RENOUARD
- 88100
STA
24501L8M2
AVENANT
2
- LOT
08
CONSTRUCTION
ET
AMENAGEMENT
DU
CTM
TRAVAUX
MODIFICATIFS
Mere
p
[Article
R.
2194-2
du
Code
de
la Commande
publique
2450111032
JAVENANT 2: LOT 10- CONSTRUCTION ET AMENAGEMENT DU CTM
[TRAVAUX MODIFICATIFS
MENUISERIE FORTUNE
- 54700 LOIST
|
94-2
du Code
de la Commande publique
si
24501L09M2
|AVENANT 2-LOT
09 CONSTRUCTION ET AMENAGEMENT DU CTM
[TRAVAUX MODIFICATIFS
TECHNI PLAFOND
- 54510 TOMBLAINE
|
Article R. 2194-2
duCode de la Commande publique
|
AVENANT 2: MAITRISE D'OEUVRE POUR LA PASSERELLE
EEE
ns
dès
Gt
onmende
22550M2
PIETONS - VELOS À LA HAUTEUR DE LA DIGUE
PROLONGATION DU MARCHE
PMM-
39100 DOLE
ubiique
DE
WADRINEAU
À METZ
L
-
-
MENTS DE
TI
22910A1M6
UENANT
8
=
LOIS
POMANITURE
DE
VETEME
PERMET
AJOUT
NOUVELLE
REFERENCE
AU
FRANCE
SECURITE
29218
BREST
Article
R.
2194-2
du
Code
de
la Commande
publique
D'EQUIPEMENT
DE
PROTECTION
INDIVIDUELLE
=
_[BPU
in
SIGNATURE
- 57270 RICHEMONT
- TRAVAUX
ENTRETIEN
ET
CRI
k
23902AM1
AVENANT OL
EATION DE SIGNALISATION
ER ONGATION
DE 12 MOIS
SIGNAUX GIROD - 39400 BELLEFONTAINE
Article R.2194-7 du Code de la Commande publique
VERTICALE
-
MULTI
ATTRIBUTAIRE
BFCS
- 25320
CHEMAUDIN
Page1 : lobjet-{riarché j'âveriant)
“Titulaire
Dürée
NUMERO
Types die procédure: j
Montant du marché]
de base HT]
AVENANT IMPRESSION DU MAGAZINE D'INFORMATION MUNICIPAL«
ET NPAIMERE SAS SI
MOUUNSLES
25327AM1
METZ
MAG
» ET
DU
MAGAZINE
D'INFORMATION
DE
L'EUROMETROPOLE
AJOUT
DE
REFERENCES
AU
BPU
METZ
Article
R. 2184-7
du
Code
de La
Commande
publique
DEMEZ AVENANT LL ACHAT MAINTENANCE, ASSISTANCE, ÉVOLUTION,
FUSION ADMINISTRATIVE DE L'ENTITE
25545AM1
NEXPU
FRANCE
92110
CLICHY
Article
R. 2:
É
MATERIEL
ET PRESTATION GIMA
NEXPLUBLICA FRANCE
BLIGA
icle R.
2194-65 du Gode de La Commande publique
AVENANT LEUR MARCHE 226124 DEPLOIEMENT D'UN SYSTEME
22612AM1
D'INFORMATION METIER DEDIE AU SERVICE PUBLIC METROPOLITAN
MODIFICATION DU BPU
ISIMPLICITI- 13290 AIX EN PROVENCE
Article R. 2194-7 du Code de la Commande publique
DE COLLECTE EF DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS
24503L01M3
AVENANT
3 - CONSTRUCTION
PISCINE
METROPOLITAINE
- LOT 01
PRESTATIONS
SUPPLEMENTAIRES
BERTHOLD
55329
DIEUE
SUR
MEUSE
Article
R.2122-8
du
Code
de
la Commande
publique
DIGIT.-
-
JS
L25918AME
AVENANT
8 - TRAVAUX D'IMPRESSIONS DIVERSES
AJOUT REFERENCES
AU BPU
FADAONT
54700 BOUXIERES SGU
Article R.2194-7 du Code de la Commande publique
AVENANT
12 NOUVEAU PROGRAMME NA
ANTI-N
TIONALDE
ERREUR MATERIELLE - MODIFICATION
|
-
25506M4
RENOUVELLEMENT
URBAIN
— QPV LA
PATROTTE
- MISSION
DPGF
CHEMINS
INDIENS
- 75002
PARIS
Article
R. 2154-7
du
Code de la
Commande
pubtique
D'URBANISME
CONSEIL
ET
DE
MAITRISE
D'CELVRE
URBAINE
aasogL16Mt
[AVENANT
1- CONSTRUCTION PISCINE METROPOLITAINE-LOT16
|PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES
nes
SYSTEMES CLEVIA EST-
Article R.2122-8 du Code de la Commande publique
BrsniLi2Ne
—_JAVENANT2-LOT
15- CONSTRUCTION ET AMENAGEMENT DU CIM
[TRAVAUX MODIFICATIES
NICOLEITA ET CIE - 87888 AUGNY
sticie R_2184-2 du Code de la Commande publique
(GIE
-
24508L15M1
AVENANT
1 - CONSTRUCTION
PISCINE
METROPQUTAINE-
LOT
15
PRESTATIONS
SUPPLEMENTAIRES
ET
oNes
EE SYSTEMES
CLEVIA
EST
Article
R.2122-8
du
Code
de
la
Commande
publique
24501L14M2
LAVENANT
2 - LOT
14
CONSTRUCTION ET
AMENAGEMENT
DU
CTM
TRAVAUX
MODIFICATIFS
COLAS
FRANCE-
57152
MARLY
Article
R. 2194-2
du
Code
de
la Commande
publique
LA&T
EU
-
STIGLIONE
DELLE
24503113M1
AVENANT
1 - CONSTRUCTION
PISCINE
METROPOLITAINE
- LOT
13
PRESTATIONS
SUPPLEMENTAIRES
ER
A
SASTIGLI
Article
R.2122-8
du
Corte
de la
Commande
publique
AVENANT
3 -LOT
2 - TRAVAUX
ELECTRICITE
ET
PLOMBERIE
POUR
ETS
HOULLE
SAS -
57206
SARREGUEMINES
24535L21
IS
SUPPLEMI
Gi
2194-8
du
C
it
Ma
ÉMENAGEMENT OU.
PLOMBERIE SANTTAIRE
PRESTATION
ENTAIRES
x
Article À
li
Code de la Commande publique
TRAVI
ICATIF
EN
MOINS
basosLem1
JaveNANT1- CONSTRUCTION PISCINEMETROPOLITAINE-LOTOS
|, MODE
!
1
NICOLETTA ET CIE - 57685 AUGNY
Articie R.2122-8 du Code de
la Commande publique
OFFSET
- 54700
JS
[25918AM6
[AVENANT
5 - TRAVAUX
D'IMPRESSIONS
DIVERSES
AJOUT
REFERENCES
AU
BPU
PRCDMORT
BOUXIERES
SOU:
Articie R.
2194-7
du
Code
dela
Commande
pubtique
[24508L08M1
AVENANT
1 -
CONSTRUCTION
PISCINE
METROPGLITAINE
-
LOT
08
PRESTATIONS
SUPPLEMENTAIRES
VIVACI
- 21800
SENNECY
LES
DHON
Article
R.2123-8
du
Code
de la
Commande
publique
AVENANT 22IMPRESSION DU MAGAZINE D'INFORMATION MUNICIPAL «
EST IMPRIMERIE SAS
ULINS LES
25627AM2
METZ MAG
» ET DU MAGAZINE D'INFORMATION DE L'EUROMETROPOLE
|AIOUT DE REFERENCES AU BPU
MED
S716L OU
rticie R.2194-7 du Code de la Commande publique
DE
METZ
AVENANT
2 -
FOURNITURE
D'UN
GUICHET
NUMERIQUE
DE
SAISINE
PAR VOIE ELECTRONIQUE DES AUTORISATIONS D'URBANISME ET DES
123607AM2
DECLARATIONS
FONCIERES,
D'UN
LOGICIEL
D'INSTRUCTION
FUSION-ABSORPTION
INEXPUBLICA
-92110
CLICHY
Article
R. 2194-6
du
Code
de
la Commande
publique
DEMATERIALISE ASSOCIE, AVEC REPAISE INTEGRALE DES DONNEES ADS ET FONCIER EXISTANTES AVENANT
4- FOURNITURE DE CARTOUCHES ET TONERS-LOT1—
[PROLONGATION DUREE DU MARCHE
23908A1M4
t]
RRA-
25800
CHER!
Article
R.
2194-7
du
Code
de
la
Command!
sit
CARTOUCHES CONSTRUCTEUR
ET COMPATIBLES
DE s Mois
PRINTE
sy
Fe
os
nas puprique
Bas02amL
AVENANT
1- IMPRESSION
D'AFFICHES NUMERIQUES
AIOUTDE REFERENCES AUBPU
_lAFFICOLOR. 06510 CARROS
Ardcie R.2184-7 du Code de la Commande publique
AVENANT
3 - MAITRISE
D'OEUVRE
EXTERNE
POUR
LE
EVOLUTION
DE
LA
MISSION
225:
DRLW
ARCHITE
-
68060
MULHOUSE
Article
R.2194-8du
Code
de ia C:
ich
ic
Ion
REAMENAGEMENT DU CENTRE
TECHNIQUE METROPOLITAIN
COMPLEMENTAIRE MOBILIER
cTEs
"8
ie
fr
GaUE
dela
commande pusique
"|
IORI
-
59262
24503L04M1
AVENANT
1-
CONSTRUCTION
PISCINE
METROPOLIAINE-
LOT
64
SUPPRESSION
D'UNE
PRESTATION
EN
|NORD
FRANCE
GOUVERTURE -
5
Article
R.2122-8
du
Code
de la
Commande
publique
DOUBLON
ISAINGHIN
EN
MELANTOIS
24503L05M1
AVENANT
1- CONSTRUCTION
PISCINE
METROPOLITAINE
- LOT 05
PRESTATIONS
SUPPLEMENTAIRES
IBRAYER
ALBERT
- 54181
HOUDEMONT
Article
R.2122-8
du
Code
de
La
Commande
publique
24503L18M1
AVENANT
1
-
CONSTRUCTION
PISCINE
METROPOUTAINE
- LOT 18
TRAVAUX
MODIFIGATIFS
EN
MOINS
COLAS
FRANCE -57162
MARLY
Article
R.2122-8
du
Code
de
ia
Commande
publique
VALUE
Page 2 T EUROMÉTROPOLE
"MÉT2Z Communication des décisions prises dans le cadre des aides du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de l'Eurométropole de Metz
Entre le 1er janvier et le 27 mars 2026
Décisions Nombre
Aides et garanties ayant fait l'objet d'une décision 1 482
Aides et garanties accordées 1 260 Dont recours gracieux 12 Aides et garanties refusées 206
Dont recours gracieux 4
Détail par type et nature d'aides
Nombre Re Somme des
Type Nature d'aides L = montants accordés
accordées
Apurement relogement 1 1 063,00 €
Assurance locative 78 7 040,00 €
Dépôt de garantie 106 44 622,78 €
Accès au logement Mobilier de 1ère nécessité 34 17 888,97 €
Frais d'agence 2 780,00 €
Frais de déménagement 3 708,78 €
Ouverture de compteur 61 3 722,48 €
Premier loyer 61 19 790,50 €
Sous-total Accès 349 95 616,51 €
Impayé combustible 2 669,80 €
Impayé d'eau 29 5612,61€
Maintien dans le Impêyé de gez_ _ 282 82 321,38 €
logement Impayé d'électricité 325 67 867,75€
Impayé d'énergie 27 6 640,29 €
Impayé de téléphone - -
Impayé locatif 52 52 800,00 €
Sous-total Maintien 717 215 911,83 €
Mise en jeu de garantie |Mise en jeu de garantie 15 14 060
Sous-total Mise en jeu 15 14 060
TOTAL 1 081 325 588,62 €
Nombre de Somme des
Type Nature garantie garanties
accordées accordées
Accès au logement Garantie de paiement des loyers 100 145 297,17 €
Direction de l'Habitat et du logement - Cellule FSL - FT/CM - 27/03/2026 Communication des décisions prises dans le cadre des aides du
Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de l'Eurométropole de Metz
Entre le 1er janvier et le 27 mars 2026
Détail par communes
‘: Types d'aides Nombre |.
total 1: Montants
d'aidés ” ‘
: Mise en
Accès |Maintien!: ‘jeu de
: rantie
Communes
Amanvillers
Ars: uene
Ars-sur-Moselle
Augn
Le Ban-Saint-Martin
Châtel-Saint-Germain
Chesn
Chieulles
Coin-lès-C
Coin-sur-Seille
C
Fé
Gravelotte
Ju
Juss
Laquen
Less
Longeville-lès-Metz
Lo etz
Lorry Mardign
Marieullés
Ma
La e
Mécleuves
Metz
M
Montigny-lès-Metz
Moulins-tès-Metz
Noisseville
Noui
Peltre
P ville
Pouil
Pournoy-la-Chétive
Roncourt
Rozérieulles
Saint-Julien-lès-Metz
Saint-Privat-la-Montagne
Sainte-Ruffine
Saul
Chazelles
Vantoux
Van
Vaux
Vernéville
Woi
7
1
31 104
1 681,82 €
400,00 €
7 089,83 €
539,93 €
7 178,99 €
1192,31 €
200,00 €
800,00 €
left
=
lplolni=}hols
192,00 €
6 806,02 €
6 925,29 €
600,00 €
216 285,62 €
27 438,55 €
5 067,95 €
495,00 €
244,00 €
1 234,57 €
160,24 €
827,26 €
600,00 €
1 061,34 €
38 388,22
Direction de l'Habitat et du logement - Cellule FSL - FT/CM - 27/03/2026 iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20260416-2026-04-16-CM11-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet : |
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le:
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2026-04-16-CM11
jeudi 16 avril 2026
DE |
Communication des décisions
5.4 - Delegation de fonctions
Catherine DELLES
21/04/2026 |
057-200039865-20260416-2026-04-16-CM11-DE
99_DE-11.pdf
20/04/26 17:40
20/04/26 17:44
21/04/26 10:03
21/04/26 10:03
21/04/26 10:04
En cours de création
En préparation Catherine DÉLLES
Reçu : Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
21/04/26 10:07 Accusé de réception reçu