Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 20230914
Compte-Rendu - cr cm 20230327
Compte-Rendu - cr cm 20210802
Compte-Rendu - cr cm 20260105
Compte-Rendu - cr cm 20221123
Compte-Rendu - cr cm 20220926
Compte-Rendu - cr cm 20230609
Compte-Rendu - cr cm 20220228
Compte-Rendu - cr cm 20260209
Compte-Rendu - cr cm 20200928
Compte-Rendu - cr cm 20231120
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Biches.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20231120)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉLIBÉRATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
20
NOVEMBRE
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt
novembre,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BICHES,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Annie
LECERF.
Présents
:BARDIN-GIRARD
Marilyn,
BUISSON
Xavier,
DESOINDRE
Nicolas,
DORDOIGNE
Serge,
GENDRA
Nicolas,
LECERF
Annie,
PERRET
Denise,
ROLLOT
Guillaume,
ZUIDERWUK
Christian.
Absents
ayant
donnés
pouvoirs:
GUENOT
Christophe
à PERRET
Denise
RHOUMY
Eric
à ZUIDERWUK
Christian
Secrétaire
de
séance
: PERRET
Denise
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
14
Septembre
2023
est
adopté
à l’unanimité.
Objets
des
délibérations
:
+
Demande
de
subventions
:Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
et
Dotation
de
soutien
à l’investissement
local
(DSIL)
e
Prévisions
des
travaux
de
voirie
2024
Répartition
de
la
Dotation
Cantonale
d’Equipement
(DCE)
Adhésion
au
groupement
d’achat
d'énergie
avec
le
SIEEEN
Accélération
de
la
production
d’énergies
renouvelables
Subvention
pour
le
Comité
de
Jumelage
Vente
de
La
P'tite
Biches
Questions
diverses
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
:DOTATION
D'ÉQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
(DETR)
ET
DOTATION
DE
SOUTIEN
À
L’INVESTISSEMENT
LOCAL
(DSIL)
N°2023-09-38 Madame
Annie
LECERF,
Maire,
informe
le
conseil
municipal
qu’il
faut
déposer
auprès
des
services
de
la
Préfecture
de
la
Nièvre,
les
dossiers
de
demandes
de
subventions
DETR/DSIL
2024
avant
le
30
Novembre
2023.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
à l’unanimité
:
- De
déposer
le
dossier
concernant
les
travaux
de
réfection
de
la
couverture
zinguerie
de
l’Eglise
dont
le
montant
des
travaux
s’élève
à
16
653,23
euros
HT
soit
19
983,88
euros
TTC.
Vote
: Pour
: 11,
Contre
: 0, Abstention
: 0.
PRÉVISION
DES
TRAVAUX
DE
VOIRIE
2024
N°2023-09-39 Madame
Annie
LECERF,
Maire,
informe
le
conseil
municipal
que
Monsieur
FORTEZA
de
la
Communauté
de
Communes
Bazois
Loire
Morvan
a
demandé
aux
communes
de
transmettre
les
prévisions
de
voirie
2024.
Les
coûts
prévisionnels
seront
transmis
après
l’étude
de
Nièvre
Ingénierie.
Le
Maire
propose
:
| -
La
Continuité
d’Accourt
sur
1,2
km ;
-
La
Route
de
Versille
sur
550m ;
-
La
Route
de
Chamont
sur
106m.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
DÉCIDE
à l’unanimité :
- De
transmettre
sur
des
plans
les travaux
suivants
pour
chiffrage
:
-
La
Continuité
d’Accourt
sur
1,2
km
;
-
La
Route
de
Versille
sur
550m
;
-
La
Route
de
Chamont
sur
106m.
- Xavier
BUISSON,
conseiller
municipal,
propose
le
chiffrage
du
virage
de
Fleury
à transmettre
à la
Communauté
de
Communes
pour
information.
Vote
: Pour
: 11,
Contre
: 0, Abstention
: 0.
RÉPARTITION
DE
LA DOTATION
COMMUNALE
D'ÉQUIPEMENT
(DCE)
N°2023-09-40 Madame
Annie
LECERF,
Maire,
informe
le
conseil
municipal
que
9
300
euros
de
de
la
Dotation
Communale
d’Équipement
n’ont
pas
été
consommés.
Le
Maire
propose
qu’une
partie
de
la
dotation
pourrait
être
utilisée
pour
:
-
projet
d'installation
de
la
climatisation
à l’
Agence
Postale
Communale
et
à la
Mairie
pour
un
montant
de
4
653,96
euros
HT
;
-
Volets
roulants
du
logement
au
dessus
de
l’école
pour
un
montant
de
2
579
euros
HT.
-
Le
solde
de
la
dotation
pourrait
être
utiliser
pour
la
toiture
de
l’église.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
à l’unanimité
:
-_
D’utiliser
la
Dotation
Communale
d’Équipement
pour
les
projets
ci-dessus.
Vote
: Pour
: 11,
Contre
: 0, Abstention
: 0.
ADHÉSION
AU
NOUVEAU
GROUPEMENT
D’ACHAT
D'ÉNERGIE
AVEC
LE
SIEEEN
N°2023-09-41 Madame
Annie
LECERF,
Maire,
informe
le
conseil
municipal
que
la
collectivité
est
adhérente
au
regroupement
d’achat
d’énergie
avec
le
SIEEEN
depuis
le
21
août
2017.
Le
SIEEEN
propose
un
nouveau
groupement
qui
consiste
à 3
tranches
de
cotisations
et
qui
représente
3
à 5%
d’économie.
Ce
nouveau
groupement
reste
gratuit
pour
la
commune.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
DÉCIDE
à l’unanimité :
- _ D’adhérer
au
nouveau
groupement
d’achat
d’énergie
avec
le SIEEEN.
Vote
: Pour
: 11,
Contre
: 0, Abstention :
0. ACCÉLÉRATION
DE
LA
PRODUCTION
DES
ÉNERGIES
RENOUVELABLES
N°2023-09-42 Madame
Annie
LECERF,
Maire,
informe
le
conseil
municipal
que
Monsieur
le
Préfet
a demandé
aux
Maires
de
définir
sur
une
carte,
avant
le
31
décembre
2023,
les
zones
(terrains
et
bâtiments)
sur
lesquelles
ont
pourraient
mettre
des
panneaux
photovoltaïques,
des
éoliennes,
etc...
Pour
les
particuliers,
cela
relève
du
volontariat.
Le
Maire
informe
que
le
Préfet
souhaite
que
les
collectivités
informe
l’ensemble
de
ses
habitants
soit
par
une
réunion
publique
ou
soit
par
des
flyers.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
à l’unanimité
:
-
D’informer
les
administrés
en
organisant
une
réunion
publique.
Vote
: Pour
: 11,
Contre
: 0, Abstention :
0.
ADHÉSION
A
LA
COTISATION
COMITÉ
DE
JUMELAGE
N°2023-09-43 Madame
Denise
PERRET,
conseillère
municipale,
informe
le
conseil
municipal
que
le
jumelage
avec
la
ville
de
SANKT
GOAR
(Allemagne)
a
été
créé
en
1973
et
que
cette
année
il
s’agit
du
some
anniversaire
du
jumelage.
Par
ailleurs,
elle
rappelle
que
le
conseil
municipal
n’a
pas
voulu
adhérer
à
la
cotisation
annuelle
du
Comité
de
Jumelage
l’année
précédente
et
dont
la
participation
s’élevait
à
0,20
euros
par
habitant.
Une
subvention
lui
a été
versée
par
le
conseil
municipal
en
2023,
représentant
environ
l’équivalent
de
la
cotisation.
Madame
PERRET
précise
que
le
fait
d’adhérer
au
Comité
de
Jumelage
n’engage
que
le
mandat
en
cours
et
que
cela
lui
permet
d’avoir
d’autres
subventions.
En
2024,
la
délégation
de
SANKT
GOAR
vient
à Châtillon-en-Bazois
à l’occasion
du
week-end
de
l’ascension.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
à la
majorité
:
-
D’adhérer
pour
l’année
2024
à
la
cotisation
calculée
sur
la
base
de
0,20
euros
par
habitant.
Vote
: Pour
: 8,
Contre
: 3, Abstention
: 0.
VENTE
DU
FONDS
DE
COMMERCE
DE
LA
P’TITE
BICHES
N°2023-09-44 Madame
Annie
LECERF,
Maire,
informe
qu'après
avoir
rencontré
Madame
DIRICK,
une
proposition
de
vente
du
fonds
de
commerce
à hauteur
de
14
370
euros
avait
était
faite
comprenant
le
matériel
et
la
licence.
Après
une
réunion
de
la
Commission
Finances,
la
commune
a
fait
une
proposition
entre
10
000
euros
et
11
000
euros.
Un
accord
a été
trouvé
entre
les
deux
parties
pour
un
montant
de
12
500
euros.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
à l’unanimité
:
-
D’accepter
la
proposition
et
d’acheter
le
fonds
de
commerce
de
La
P’tite
Biches
pour
un
montant
de
12
500
euros.
Vote
: Pour
: 11,
Contre
: 0, Abstention
: 0. QUESTIONS
DIVERS
Antenne
téléphonique
Mesdames
MARTIN
ET
RHOUMY
ont
déposé
un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
DIJON. Prime
PEPA
Le
Conseil
Municipal
est informé
qu’une
prime
PEPA
pourra
être
attribuée
aux
agents
communaux.
5
agents
seraient
concernés.
Manifestations
et Fête
de
la Montouse
Pour
préparer
les
manifestations
2024
et
en
particulier
la
fête
de
la
Montouse,
une
réunion
avec
l’ensemble
des
présidents
des
associations
aura
lieu
le
Samedi
30
Décembre
2023
à 10H00.
Comité
Médical
Le
dossier
de
l’agent
communal
Patrick
LELONG
sera
examiné
par
le
Comité
Médical
Restreint
le
30
Novembre
2023.
Remboursement
accotement
Un
montant
de
6 900
euros
sera versé
à la commune
par
la CCBLM
pour
le prêt d’agent
et de matériel
lors
des
travaux
d’accotement.
Chauffage Depuis
la
remise
en
route
de
la
chaudière,
3 pannes
sont
déjà
intervenues.
La
société
DE
DIETRIC
a été
contactée
et
devrait
intervenir
sur
la
chaudière.
SIEEEN Un
éclairage
public
se
situant
au
lieu-dit
VILLARS
reste
constamment
allumé.
Deux
interventions
ont
étés
réalisées
: l’une
le 20
octobre
2023
et l’autre
le
17
novembre
2023.
Suite
à
ces
interventions,
l'éclairage
devrait
se
faire
à
nouveau
aux
horaires
habituels
(06H00
—
22H00). Ecole
de
production
du
Morvan
L’école
a ouvert
le 20
novembre
2023.
Un
seul
élève
recensé
à ce jour.
Elagage Prévoir
l’élagage
des
arbres
Route
de
la
Fontaine.
Les
branches
interfèrent
sur
les
lignes
téléphoniques. Inauguration
de
la passerelle
de
la Fontaine
de
Chamont
A
eu
lieu
le
17
novembre
2023
en
présence
de
Madame
Blandine
DELAPORTE,
première
Vice-
Présidente
du
Conseil
Départemental
de
la Nièvre
et des
élus
locaux.
Pour
des
raisons
de
sécurité,
il faudrait
prévoir
l'installation
d’une
marche
sur
deux
pour
l’accès
à la
fontaine. Voir
avec
Monsieur
ALRIK
pour
remettre
le
panneau
précisant
les
bienfaits
de
la
Fontaine
de
Chamont. Repas
des
ainés
Le
repas
aura lieu le 2 Décembre
2023.
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Renouvellement
des
membres
de
la commission.
Arbre
de
Noël
des
enfants
non
scolarisés
L'arbre
de Noël
aura
lieu
le Samedi
16
Décembre
2023
à la salle
des
fêtes
de
BICHES
avec
les enfants
de
la
commune
d’'ALLUVY. Colis
de
Noël
La
distribution
des
5
colis
en
Maison
de
Retraite
aura
lieu
le
12
Décembre
2023.
La
distribution
des
colis
à domicile
aura
lieu
le
14
Décembre
2023.
Séance
levée
à 20H24.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Annie
LECERF
Denise
PERRET
|
D