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Compte-Rendu - cr cm 20240429
Compte-Rendu - cr cm 20210802
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Biches.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20210802)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
DÉLIBÉRATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
2 AOÛT
2021
Convocation
du
26/07/2021
L’an
deux
mil
vingt
et un
et
le
deux
août,
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
BICHES,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Denise
PERRET
Présents
: PERRET
Denise,
DORDOIGNE
Serge,
ROLLOT
Guillaume,
LECERF
Annie,
ZUIDERWIK
Christian,
DESOINDRE
Nicolas,
BUISSON
Xavier,
BRACON
Bérengère
Absent
ayant
donné
pouvoir
: GENDRA
Nicolas
à DESOINDRE
Nicolas
Absent
excusé
: RHOUMY
Éric,
GUENOT
Christophe
Secrétaire
de
séance
: LECERF
Annie
Le
procès-verbal
de
la séance
du
5 Juillet
est adopté
à l’unanimité.
Madame
Le
Maire,
demande
l’avis
au
Conseil
Municipal
si
elle
peut
ajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour:
Loyer
logement
au-dessus
de
l’école/Salle
des
fêtes
Cet
ajout à
l'ordre
du jour
est accepté
à l'unanimité.
Ÿ”
Convention
de
délégation
temporaire
pour
la
gestion
du
restaurant
avec
logement
«
La
Petite
Biche
»
:
Madame
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
nous
avons
reçu
en
Mairie
de
la
part
de
la
Communauté
de
Communes
Bazois
Loire
Morvan
la
proposition
de
convention
de
délégation
temporaire
pour
la gestion
du
restaurant
multiservices
avec
logement
« La
Petite
Biches
»
Madame
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
Communauté
de
Communes
Bazois
Loire
Morvan
a intégré
les
souhaits
exprimés
par
le
Conseil
Municipal
de
Biches
c’est-à-dire
la priorisation
pour
la
Commune
de
la
vente,
et
un
délai
suffisamment
large
pour
que
la
Commune
puisse
se
positionner
pour
faire
une
proposition
d'achat,
article
2 de
la convention.
Madame
Le
Maire
donne
lecture
de
cette
convention
au
Conseil
Municipal.
Madame
Le
Maire
informe
qu’il
faudra
faire
changer
la
date
de
la
délibération
de
la
Commune
au
2
Août
2021
et non
au
20
Mai
2021
comme
stipulé
dans
la convention.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
avec
8
voix
pour
et
1
abstention,
cette
convention
de
délégation
temporaire
pour
la
gestion
du
restaurant
multiservices
avec
logement
« La
Petite
Biches
»
et autorise
Madame
Le
Maire
à signer
ladite
convention.
Ÿ”
Abonnement
«
OVH
» hébergeur
pour
site
Internet
:
Madame
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
nous
avons
réussi
à joindre
OVH
par
téléphone
pour
avoir
plus
d’information
sur
l’abonnement
pour
pouvoir
créer
le
Site
Internet
avec
un
hébergeur
français.
Le
coût
pour
cet
hébergeur
reviendrait
à
environ
152
€
à
l’année
: 119.88
€
HT
avec
Word
Press
inclus
et
6.99
€ HT
pour
le nom
de
domaine.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à
l’unanimité
cet
abonnement
à
OVH
pour
le
nouveau
site internet.
Madame
Le
Maire
propose
de
créer
un
groupe
de
travail.
Les
membres
de
la
commission
information/communication
feront
partis
de
ce
groupe
de
travail
dont
Serge
DORDOIGNE,
Annie
LECERF
et
Christian
ZUIDERWIXK ; Guillaume
ROLLOT,
Denise
PERRET
se
sont
également
portés
volontaires
pour
participer
à
ce
groupe
de
travail. Madame
Le
Maire
propose
que
Béatrice
et Amélie
participent
également
au
groupe
de
travail.
Monsieur
Christian
ZUIDERWIXK
sera
le « porteur
de
ce
projet
».
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité.
Ÿ”
Lover
logement
au-dessus
de
l’école
et
la
salle
des
fêtes :
Madame
Le
Maire
informe
que
nous
avons
contacté
la
Région
Bourgogne
Franche-Comté
afin
de
savoir
comment
calculer
le
loyer
du
logement
au-dessus
de
l’école/salle
des
fêtes
pour
le
mettre
en
location,
maintenant
que
les travaux
sont
terminés.
En
2019
un
conventionnement
social
avait
été
effectué
avec
le
Conseil
Régional
Bourgogne
Franche-Comté
pour
la réhabilitation
de
ce
logement.
Madame
Le
Maire
informe
que
le prix
au
mètre
carré
est
actuellement
à 4,72
€,
le
logement
à un
superficie
de
59.50
m°?
à la location.
Donc
4.72
x
59.50
=
280.84
€.
Le
loyer
retenu
par
le
Conseil
Municipal
est
de
280
€
avec
des
charges
de
chauffages
à 65
€.
Le
loyer
total
sera
de
345
€.
Le
loyer
et les
charges
de
chauffages
seront
révisables
un
fois
par
an.
Madame
Le
Maire
informe
qu’il
faudra
prévoir
une
« plaque
de
bois
»
sur
une
des
2
cheminées
car
le
marbre
est abimé.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à
l’unanimité
le
montant
du
loyer
à
345
euros
charges
de
chauffage
comprises.
Ÿ”
Questions
diverses
:
-
Éco
Village
Avenir:
Mail
de
Monsieur
BAROIN
nous
informant
qu’il
y
a
des
soucis
d’approvisionnement
pour
obtenir
du
Douglas,
il propose
du
Pin
ou
du
Mélèze
si disponible.
Le
mail
a été
transféré
aux
membres
de
la commission
travaux.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
prendre
le
douglas
et si vraiment
pas
possible
éventuellement
le mélèze.
Le
maçon
n’est
toujours
pas
venu
pour
commencer
les
travaux
du
portail,
il
doit
venir
la
première
quinzaine
d’août.
Un
point
a
également
été
fait
avec
la
Région
Bourgogne
Franche-Comté
pour
les
demandes
de
subventions.
Notre
interlocutrice
nous
a
informé
que
si
les
travaux
prenait
du
retard
un
délai
supplémentaire
pouvait
être
demandé.
-
Le
contrat
de
Monsieur
DUVAL
est prolongé
jusqu’au
11
Septembre
inclus.
-
Madame
Béatrice
CICHETTI
absente
jusqu’au
8
août
remplacée
par
Madame
Karima
HAMMOUMI.
-
Remboursement
de
la
Ligne
de
Trésorerie
: 90
000
€
(DETR
et
PAYS
2017
: 87
905.07
€).
Il reste
47
200
euros
à rembourser.
-
Monsieur
Guillaume
ROLLOT
informe
qu’il
y
a des
trous
sur
la route
à Romenay.
Monsieur
Xavier
BUISSON
l’informe
que
l’enrobé
à
froid
doit
arriver
d’ici
3
semaines.
En
attendant
mettre
des
«
gravillons
» à Romenay,
Villeneuve
et entre
la Charnizot
et Accourt.
-
13 juillet
2021
: Tout
s’est
bien
passé.
Madame
Le
Maire
remercie
les
personnes
pour
l’aide
qu’elles
ont
apportés
pour
cette
manifestation.
Monsieur
Serge
DORDOIGNE
informe
qu’il
y
a
eu
un
bénéfice
d’environ
740
€ et que
celui-ci
sera partagé
entre
le Comité
des
Fêtes
de
Biches
et le Comité
des
Fêtes
de
Brinay
qui
ont
aussi
participés
au
13 juillet.
-
Monsieur
Christian
ZUIDERWIJK
demande
à
ce
qu’on
lui
envoieles
documents
annexes
en
même
temps
que
la convocation
pour
qu’il
puisse
les
étudier avant
le conseil
municipal. -
Monsieur
Serge
DORDOIGNE
informe
qu’un
tronc
d’arbre
se
trouve
dans
le
dévidoir
à
Fleury.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
faire
un
rappelle
aux
riverains
pour
l’entretien
de
leurs
haies,
arbres
etc.
-
Monsieur
Christian
ZUIDERWUK
n’a
pas
signé
l’approbation
du
compte-rendu
du
5
juillet
car
il
souhaite
qu’on
lui
apporte
de
nouvelles
explications
sur
cette
association
qui
va
se
créer
et
qui
aura
son
siège
à
la
Mairie.
Nicolas
DESOINDRE,
futur
membre
de
l’association
lui
explique
que
l'association
permettra
d’entretenir
et ré
ouvrir
certains
chemins
de
randonnée.
Des
circuits
vont
être
créés
pour
les
personnes
à
pied,
à
vélo
et
à
cheval.
En
ce
qui
concerne
les
motos
d’autres
circuits
vont
être
fait.
Tout
cela
va
être
règlementé
par
la charte
«
codever
».
Ÿ”
Questions
diverses
des
personnes
assistants
au
Conseil
Municipal
en
tant
que
public :
-
Madame
Nadine
AUBLIN,
demande
si
une
rencontre
a
été
faite
avec
le
locataire
actuel
de
« La
Petite
Biche
».
Madame
PERRET,
lui
informe
que
oui,
cela
a été
fait.
-
Madame
Hilde
SCHOLLAERT
aimerait
connaître
le
point
de
vue
du
Conseil
Municipal
concernant
le
projet(s)
éolien(s)
du
Plémont,
que
Monsieur
MAGGIAR
est
venu
présenter
à
la
population
et
si
le
Conseil
Municipal
a
déjà
pris
une
décision.
Madame
PERRET
répond
que
pour
l’instant
le point
éolien
n’a
pas
encore
été
abordé
au
Conseil
Municipal,
qu’il
sera
sûrement
mis
à l’ordre
du jour
du
prochain
Conseil
Municipal.
Séance
levée
à 20H19