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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le
Maire
certifie
que
la
convocation
a été
faite
le
09/11/2023
et que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix
neuf.
Envoyé
en
préfecture
le 20/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2023
Publié
le
ET
ID
: 025-212502587-20231113-2023081-DE
Publié
le 20
novembre
2023
Commune
de
FRANOIS
N°2023/077
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
13/11/2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le treize
du
mois
de
novembre,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
:
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
SIMON
BOUVRET,
DUBOIS,
BORRINI,
PRALON
(à
partir
du
point8),
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BOURGEOIS,
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
DUMORTIER,
HOUSSIN,
PONS,
LAPOUGE. Absents
excusés
: Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON.
Il a
été
procédé,
conformément
à l’article
L 121
— 14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Sébastien
COUDRY,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
SUBVENTION
ELEVES
EMICA
Rapporteur
: Cécile
DUBOIS
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
délibérer
sur
l’aide
apportée
aux
familles
de
Franois
dont
les
enfants
sont
inscrits
à l’'E.M.I.C.A.
Il est
proposé
une
subvention
de
40
€ par
élève
pour
l’année
2023/2024.
Cette
aide
sera
versée
directement
à l’E.M.I.C.A.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
donne
son
accord
à l'attribution
de
cette
subvention
et
autorise
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à cette
opération.
Fait
et
délibéré,
le
13
novembre
2023
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.