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Document publié le Mardi 2 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20251208 Bureau DELIB P32 DIR COM)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Libertés publiques,
MAISON DE LA MÉTROPQLE » 1 Placa du Parlement de Metz « CS 50358 « 57011 METZ CEDEX 1 T: 03 87 20 10 00 = F, 03 57 88 32 68 a eurometrepolemetz.eu
*« e METZ MÉTROPOLE
MET? EUROMÉTROPOLE DE METZ +
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 5 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction:55 présents : 31 excusé(s) : 19 s/: 2 55
Date de convocation : 2 décembre 2025 Vote(s) pour: 33 Vote(s) contre : 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 8 décembre 2025,
Sous la présidence de Monsieur Thierry HORY, Vice-Président de Metz Métropole, Maire de Marly.
Secrétaire de séance : Nicolas KARMANN.
Point n°2025-12-08-BD-32 :
Participation à un dispositif provisoire de tranquillité résidentielle mis en place par la SEM Eurométropole Metz Habitat.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et notamment son article 10,
VU le décret n° 2001-4958 du 6 janvier 2001 pris pour l'application de l’article 10 de la loi n 2000- 321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par la personne publique,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la demande de financement exceptionnel de la SEM Eurométropole de Metz Habitat (EMH} du dispositif de sécurité provisoire mis en place sur les Quartiers Politique de la Ville (QPV) de Metz- Nord Patrotte et Sablon Sud de Metz Métropole, du 12 novembre au 31 décembre 2025, VU le Budget Primitif 2025,
CONSIDERANT l'intérêt pour Metz Métropole de soutenir un tel dispositif sur Metz-Nord Patrotte et Sablon Sud afin de prévenir la délinquance, assurer la sécurité des locataires et la préservation du patrimoine HLM,
DECIDE de financer le dispositif mis en place par la SEM EMH à hauteur de 80 000 €, APPROUVE la convention correspondante à conclure avec le bénéficiaire, dont le projet est joint en annexe,
AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à finaliser et signer la convention précitée.
AA Metz, le 9 décembre 2025
Pour extrait conforme
REr> Pour le Président et par délégation
La . Géérale
DE rnerne
METZ
o
Nicolas KARMANN es y Marjorie MAFFERT-PELLAT
Directeur Général Adjoint hop
Le Secrétaire de séance [ EUROM ÉTROPOLE
METZ
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
Conclue entre,
D'une part,
Metz Métropole
Statut juridique : établissement public de coopération intercommunale Domiciliée : 1 Place du Parlement de Metz — CS 30353 - 57011 METZ Cedex 1 Représentée par son Président, dûment habilité par délibération du Bureau en date du 08 décembre 2025
Ci-après dénommée Eurométropole de Metz,
Et d'autre part,
Eurométropole Metz Habitat
Statut juridique : Société d'Economie Mixte
Doniciliée : 10 rue Chanoine Collin à Metz
Représenté par son Directeur Général, Emmanuelle ABEYA
ci-après dénommé « SEM EMH ».
PREAMBULE :
La SEM Eurométropole de Metz Habitat (EMH) compte près de 13 000 logements dont 46% situés en Quartier Politique de la Ville (QPV).
A ce jour, 4 Quartiers Politique de la Ville de la Métropole bénéficient d'un vaste programme de rénovation urbaine pour améliorer le cadre de vie de ses habitants : Bellecroix, Borny, Patrotte et Saint- Eloi-Boileau-Pré-Génie. La sécurité des locataires constitue donc un enjeu majeur qu'il convient de préserver.
Dans l'attente d’un dispositif global de tranquillité publique inter-bailleurs (SEM EMH et VIVEST) sur l'ensemble des QPV qui sera valorisé au titre de l'abattement annuel de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) et pour faire face à l'insécurité grandissante et aux incivilités dans certains secteurs, la SEM EMH a instauré un dispositif de sécurité provisoire composé d'une brigade mobile de 2 équipes de 2 agents de sécurité de la société VP SITEX.
Mise en place le 12 novembre, cette brigade intervient exclusivement dans les QPV de Metz-Nord Patrotte et Sablon Sud, en dehors des heures de travail des personnels de proximité des bailleurs soit en soirée (de 17h à une heure du matin), du lundi au dimanche jusqu'au 31 décembre.
La SEM EMH a sollicité l'Eurométropole de Metz pour le financement exceptionnel de ce dispositif à hauteur de 80 000 €. ILest convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 : Objet de la convention
La SEM EMH s'engage, de sa propre initiative et sous sa responsabilité, à mettre en œuvre le projet défini à l'article 2 de la présente convention.
La présente convention a pour objet de définir, le montant, les modalités de versement et les conditions d'utilisation des subventions allouées par Metz Métropole à la SEM EMH pour soutenir l'action proposée.
ARTICLE 2 : Actions/Projet
Ce dispositif a pour objectif d'assurer la sécurité des locataires du parc de la SEM EMH sur les quartiers de Metz-Nord Patrotte et de Sablon Sud, notamment en soirée là ou les incivilités et les phénomènes de deal sont les plus importants.
A cet effet, une brigade mobile composée de 2 équipes de 2 agents interviendra sur les secteurs suivants :
-__ Metz-Nord/Patrotte: rues Paul Chevreux, Théodore de Gargan, Paul Dassenoy, rue des Prémontrés, place Jean Jaurès, avenue de Thionville et rue Charles Nauroy. - Sablon Sud : Place du Souvenir Français, rue Pierre Maurice Masson, Avenue André Malraux, place Henri Frécot, rues Hannaux et Barral.
Le projet sera réalisé dans le respect de la réglementation relative à la vidéosurveillance/vidéoprotection et télésurveillance en vigueur (RGPD, Code de la sécurité intérieure, Code civil, recommandations CNIL...).
ARTICLE 3 : Montant de la subvention de Metz Métropole
Metz Métropole attribue une subvention de 80 000 € à la SEM EMH pour l'année 2025 pour soutenir la réalisation des actions/projet visés à l'article 2.
ARTICLE 4 : Modalités de versement de la subvention
Les subventions visées à l’article 3 sont mandatées à la SEM EMH selon les procédures comptables en vigueur.
La subvention sera versée en une seule fois à la signature de la convention, sur présentation du Relevé d'identité Bancaire (RIB) IBAN de chaque bénéficiaire.
Le versement intégral de la subvention devra être sollicité avant le 31 décembre 2025.
ARTICLE 5 : Communication
La SEM EMH s'engage à mentionner le partenariat sur tout document de communication portant sur l'objet de la présente convention, via notamment l'apposition de leurs logos respectifs.
ARTICLE 6 : Engagement républicain
Par la présente convention, la SEM EMH souscrit au contrat dit « d'engagement républicain » ci - annexé, et par lequel elle s'engage à :
1° A respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine, ainsi que les symboles de la République au sens de l'article 2 de la Constitution : 2° Ane pas remettre en cause le caractère laïque de la République ; 3° A s'abstenir de toute action portant atteinte à l'ordre public.
LA SEM EMH s'engage à respecter les principes inscrits dans le contrat d'engagement républicain qu'elle a souscrit en informe ses membres par tout moyen. L'association veille à ce que le contrat soit
2 respecté par ses dirigeants, par ses salariés, par ses membres et par ses bénévoles. Sont imputables à la SEM EMH les manquements commis par ses dirigeants, ses salariés, ses membres ou ses bénévoles agissant en cette qualité, ainsi que tout autre manquement commis par eux et directement lié aux activités de la SEM EMH, dès lors que ses organes dirigeants, bien qu'informés de ces agissements, se sont abstenus de prendre les mesures nécessaires pour les faire cesser, compte tenu des moyens dont ils disposaient.
ARTICLE 7 : Contrôle de l’utilisation de la subvention
La SEM EMH transmet à l'Eurométropole de Metz, aux termes du marché, un compte rendu financier constitué d'un tableau des charges et des produits affectés à la réalisation du projet conforme à l'arrêté du 11 octobre 2006 pris en application de l'article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
Ce document sera assorti de toutes les justifications nécessaires, et notamment : °< Les pièces du marché signées
« Les factures acquittées par année
«Un tableau des dépenses certifié par le comptable
Dans tous les cas, l'Eurométropole de Metz est libre de demander tout document qu'elle estime nécessaire pour justifier l'utilisation de la subvention.
L'Eurométropole de Metz se réserve le droit de contrôler, sur pièces et sur place, les renseignements donnés par l'intermédiaire de ses agents. La SEM EMH s'engage à faciliter l'accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle.
L'Éurométropole de Metz contrôle, à l'issue de la convention, que la contribution financière n'excède pas le coût de la mise en œuvre du projet.
ARTICLE 8 : Sanctions
L'Eurométropole de Metz demandera le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées en cas d'inexécution, de modification substantielle des conditions d'exécution de la convention par la SEM EMH ou de retard significatif des conditions d'exécution de la convention par la SEM EMH, notamment lorsque les sommes octroyées n'ont pas été affectées au projet subventionné ou lorsque la contribution financière a excédé le coût de la mise en œuvre du projet.
La SEM EMH devra également restituer tout ou partie de la subvention versée en cas de reversement de la subvention à un tiers, en cas de refus de se soumettre au contrôle de l'utilisation de la subvention tel que défini à l'article 6 de la présente convention.
Tout manquement au contrat « d'engagement républicain » commis entre la date à laquelle la subvention a été accordée et le terme de la période définie à l'article 9 est de nature à justifier le retrait de la subvention (qu'elle soit en numéraire ou en nature). Ce retrait emporte remboursement des sommes perçues.
Le retrait porte sur un montant calculé au prorata de la partie de la période couverte par la subvention qui restait à courir à la date du manquement.
ARTICLE 9 : Durée
La présente convention est conclue au titre de l'année 2025 et s'achèvera lors de la communication des pièces visées à l’article 7, et au plus tard le 30 juin de l'année N+1.
ARTICLE 10 : Modification et résiliation de la convention
Toute modification des dispositions de la présente convention interviendra par voie d'avenant. Si pour une cause quelconque résultant du fait de la SEM EMH, la présente convention n'est pas appliquée, l'Eurométropole de Metz se réserve la possibilité de résilier unilatéralement la présente convention par lettre recommandée avec accusé de réception sans verser d'indemnité et sans devoir verser les reliquats de subventions qui seraient encore dus, La résiliation prendra effet deux mois après la réception de la notification.
ARTICLE 11 : Litige
La présente convention est soumise à la loi française.
En cas de litige sur l'interprétation ou l'application de la présente convention, les parties s'engagent, préalablement à tout recours contentieux, à tenter de régler leur différend par voie de conciliation. Si dans un délai de deux mois à compter de la réception par l’une des deux parties des motifs de contestation, aucun accord n'est trouvé, les parties ont la faculté de saisir le Tribunal Administratif de Strasbourg.
ANNEXE : contrat d'engagement républicain
Fait à Metz en deux exemplaires originaux.
Le
Pour la SEM EMH, Pour l'Eurométropole de Metz,
Emmanuelle ABEYA Doan TRAN
Directeur Général Vice-Présidente déléguée ANNEXE UNIQUE
CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS . ET FONDATIONS BEÉNÉFICIANT DE SUBVENTIONS PUBLIQUES OÙ D'UN AGREMENT DE L'ÉTAT
L'importance des associations et des fondations dans la vie de la Nation et leur contribution à l'intérêt général justifient que les autorités administratives décident de leur apporter Un soutien financier ou matériel, Ilen va de même pour les fédérations sportives et les ligues professionnelles,
L'administration, qui doit elle-même rendre des comptes aux citoyens, justifier du bon usage des deniers publics et de la reconnaissance qu'elle peut attribuer, est fondée à s'assurer que les organismes bénéficiaires de subventions publiques ou d'un agrément respectent le pacte républicain.
A cette fin la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République a institué le contrat d'engagement républicain.
Conformément aux dispositions des articles 10-1 et 25-1 de la loi n° 2000-3214 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, le présent contrat a pour objet de préciser les engagements que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (...) à respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine ainsi que les symboles de la République {...) », « à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République » et « à s'abstenir de toute action portant atteinte à l'ordre public ».
Ces engagements sont souscrits dans le respect des libertés constitutionnellement reconnues, notamment la liberté d'association et la liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création.
ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE
Le respect des lois de la République s'impose aux associations et aux fondations, qui ne doivent entreprendre ni inciter à aucune action manifestement contraire à la loi, violente ou susceptible d'entraîner des troubles graves à l'ordre public.
L'association ou la fondation bénéficiaire s'engage à ne pas se prévaloir de convictions politiques, philosophiques ou religieuses pour s'affranchir des règles communes régissant ses relations avec les collectivités publiques.
Elle s'engage notamment à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République.
ENGAGEMENT N° 2 : LIBERTÉ DE CONSCIENCE
L'association ou la fondation s'engage à respecter et protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers, notamment des bénéficiaires de ses services, et s'abstient de tout acte de prosélytisme abusif exercé notamment sous la contrainte, la menace ou la pression.
Cet engagement ne fait pas obstacle à ce que les associations où fondations dont l'objet est fondé sur des convictions, notamment religieuses, requièrent de leurs membres une adhésion loyale à l'égard des valeurs où des croyances de l'organisation.
ENGAGEMENT N°3 : LIBERTÉ DES MEMBRES DE L'ASSOCIATION
L'association s'engage à respecter la liberté de ses membres de s'en retirer dans les conditions prévues à l'article 4 de la loi du 1er juillet 1901 et leur droit de ne pas en être arbitrairement exclu. ENGAGEMENT N° 4 : ÉGALITÉ ET NON-DISCRIMINATION
L'association ou la fondation s'engage à respecter l'égalité de tous devant la loi.
Elle s'engage, dans son fonctionnement interne comme dans ses rapports avec les tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une religion déterminée qui ne reposeraient pas sur une différence de situation objective en rapport avec l'objet statutaire licite qu'elle poursuit, ni cautionner ou encourager de telles discriminations.
Elle prend les mesures, compte tenu des moyens dont elle dispose, permettant de lutter contre toute forme de violence à caractère sexuel ou sexiste,
ENGAGEMENT N° 5 : FRATERNITÉ ET PREVENTION DE LA VIOLENCE
L'association ou la fondation s'engage à agir dans un esprit de fraternité et de civisme.
Dans son activité, dans son fonctionnement interne comme dans ses rapports avec les tiers, l'association s'engage à ne pas provoquer à la haine ou à la violence envers quiconque et à ne pas cautionner de tels agissements. Elle s'engage à rejeter toutes formes de racisme et d'antisémitisme.
ENGAGEMENT N° 6 : RESPECT DE LA DIGNITÉ DE LA PERSONNE HUMAINE
L'association ou la fondation s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine.
Elle s'engage à respecter les lois et règlements en vigueur destinés à protéger la santé et l'intégrité physique et psychique de ses membres et des bénéficiaires de ses services et ses activités, et à ne pas mettre en danger la vie d'autrui par ses agissements ou sa négligence.
Elle s'engage à ne pas créer, maintenir ou exploiter la vulnérabilité psychologique ou physique de ses membres et des personnes qui participent à ses activités à quelque titre que ce soit, notamment des personnes en situation de handicap, que ce soit par des pressions ou des tentatives d'endoctrinement.
Elle s'engage en particulier à n'entreprendre aucune action de nature à compromettre le développement physique, affectif, intellectuel et social des mineurs, ainsi que leur santé et leur sécurité.
ENGAGEMENT N° 7 : RESPECT DES SYMBOLES DE LA RÉPUBLIQUE
L'association s'engage à respecter le drapeau tricolore, l'hymne national, et la devise de la République. iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20251208-2025-12-08-BD32-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
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Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
2025-12-08-BD32
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DE
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Catherine DELLES
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