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Document publié le Mercredi 31 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 1559589)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Famille,
Communauté de Communes du Plateau du Russey – 17, av. de Lattre de Tassigny – 25 210 LE RUSSEY Tél. : 03.81.43.81.26. – contact@cc-russey.fr – cc-russey.fr
Le conseil communautaire s’est réuni le 31 janvier 2024, à vingt heures, à la salle des fêtes du
Bizot et a examiné les délibérations suivantes :
NUMERO OBJET
D_2024_001 Désignation d'un secrétaire de séance
D_2024_002 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 6 décembre 2023
D_2024_003
Zones d’Activités Économiques – ZAE / Zone d’Activités des Rondeys 2 (Le Russey) : problématique de la maîtrise d’ouvrage et de la prise en charge financière des travaux de finition
D_2024_004
Détermination, suite à chiffrage, des travaux de sécurisation extérieure de la gendarmerie du Russey à entreprendre et inscrire au BP2024 du budget principal
D_2024_005
Réalisation des travaux d’aménagement du sentier d’interprétation de l’Espace Naturel Sensible – ENS du Bizot – Mémont : plan de financement prévisionnel : demande de subvention auprès du Département.
D_2024_006 Projet de Règlement d’Intervention « Culture – Sport – Loisirs – Solidarités »
D_2024_007 Finances : Ouverture de crédits d’investissement
D_2024_008 Finances : Autorisation donnée au Président de prononcer par arrêtés les admissions en non-valeurs des créances inférieures à 100 €
D_2024_009 Finances : Vote du budget principal à compter de 2024 par nature avec références fonctionnelles
D_2024_010 Finances : Modification du Règlement Budgétaire et Financier – RBF de la CCPR
D_2024_011 Versement d’un acompte sur subvention au multi-accueil « Les P’tites Crapouilles »
D_2024_012 Versement d’un acompte sur subvention au « Relais Petite Enfance » de la CCPR
Les délibérations peuvent être consultées à la Communauté de Communes du Plateau du Russey.
Liste affichée le 01 février 2024
Le Président, Gilles ROBERT
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 31 JANVIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS