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Procès Verbal - cm 2023.05.16 pv approuve signe
Compte-Rendu - 2014.03.19 Compte Rendu
Procès Verbal - CM20240909 PV APPROUVE
Procès Verbal - cm2024.03.11 publicite
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm2024.03.11 publicite)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
*****************
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
LUNDI 11 mars 2024
à 19 H 00
Hôtel de ville, salle des mariages - 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer En séance publique
ORDRE DU JOUR
1/ Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2023
2/ Compte-rendu de l'activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)
2-01 Conseil communautaire du jeudi 25 janvier 2024 à 18h30 à Luc-sur-Mer
2-02 Conseil communautaire du jeudi 22 février 2024 à 18h30 à Colomby-Anguerny
3/ Rapport des Décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
4/ Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
4-01 Débat sur les orientations générales du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
5/ Travaux d'aménagement cyclable du front de mer
5-01 Département du Calvados -Avenant n°1 à la convention du 21 juin 2021 de répartition des charges (travaux et entretien des ouvrages) et des domanialités
6/ Personnel et administration générale
71
6-01 Crèche multi-accueil Les Lucioles - Règlement de fonctionnement
6-02
6-03
Finances
7-01
7-02
7-03
7-04
7-05
7-06
7-07
Police municipale -Bâtons et techniques professionnelles d'intervention -Convention avec Christophe BARDY, Moniteur, pour l'organisation des 2 formations d'entrainements obligatoires par an
Remboursement de la part non prise en charge par le CNFPT de l'avance payée par un agent des services techniques en règlement de ses frais (hôtel, essence, péages) à l'occasion d'une formation « La conduite d'une gestion différenciée des espaces publics, verts et naturels »
Subvention 2024 aux diverses associations locales
Approbation du compte financier unique 2023 du budget annexe Luc Animation
Approbation du compte financier unique 2023 du budget annexe Luc Location
Approbation du compte financier unique 2023 du budget principal de la Commune de Luc sur-Mer
Budget annexe Luc Animation -Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
Budget annexe Luc Location -Affectation des résultats d'exploitation et d'investissement de l'exercice 2023
Budget principal de la Commune de Luc-sur-Mer -Affectation des résultats de fonctionnement et d'investissement de l'exercice 2023
8/ Informations diverses
Publié le 7 mars 2024
Le M3i
Philippe C 1 /1