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Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm2023.11.09 publicite v2)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
= LUC
Br SUR
MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
JEUDI 09 novembre 2023
à 19 H 00
Hôtel de ville, salle des mariages — 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2023
2! Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)
2-01 Conseil communautaire du jeudi 28 septembre 2023 à 18h30 à Bernières-sur-Mer
2-02 Conseil communautaire du lundi 16 octobre 2023 à 18h30 à Douvres-la-Délivrande
3/ Rapport des Décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
4! Finances
4-01 Département du Calvados (dispositif patrimoine) - Restauration / sauvegarde de la jetée des pêcheurs (patrimoine non classé) — Demande d'attribution de subvention pour maîtrise d'œuvre, travaux et frais d’études
4-02 Département du Calvados (GALPA) - Restauration / sauvegarde de la jetée des pêcheurs (patrimoine non classé) —- Demande d'attribution de subvention pour maîtrise d'œuvre, travaux et frais d'études
4-03 Fondation du Patrimoine (Région Normandie) - Restauration / sauvegarde de la jetée des pêcheurs (patrimoine non classé) —- Demande d'attribution de subvention pour maîtrise d'œuvre, travaux et frais d'études
4-04 Budget primitif 2023 de la Commune de Luc-sur-Mer (budget principal) — Décision modificative n°4
4-05 Détermination des durées d'amortissement des immobilisations
51 Mutualisation intercommunale
5-01 Convention de répartition des frais entre les communes pour l'accueil de la gendarmerie d'été — Régularisation 2023
6! Ressources humaines
6-01 Frais engagés par un élu pour la participation au 18"€ congrès national de la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages à ROCHEFORT (Charente- Maritime) — Prise en charge / remboursement
6-02 Crèche multi-accueil Les Lucioles — Frais engagés par la directrice pour l'achat de petits matériels professionnels nécessaires au bon fonctionnement de l'établissement — Prise en charge / remboursement
1/2 = des LUC
es SUR
MER
71 Affaires périscolaires & extrascolaires
7-01 Caisse d'allocations familiales (CAF) — Convention territorial global (CTG) 2024-2028 — Autorisation de signature de l'avenant
7-02 Service jeunesse - Accompagnement scolaire - Convention de bénévolat
9/1 Informations diverses
b> Plan national de prévention et de lutte contre les menaces et violences faites aux
élus — Rapport de la réunion organisée par M. le préfet du Calvados et M. le procureur de la République le 13 septembre 2023 à Caen
b Conseil des sages — Compte-rendu du congrès de Rochefort et organisations à venir
(rencontre territoriale du 15 mars 2024 et congrès national d'octobre 2025)
D Autres
Affiché le 26 octobre 2023 et modifié le 7 novembre 2023
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