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Procès Verbal - cm2024.06.03 affichage publicite
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm2024.06.03 affichage publicite)
Thèmes du document : Environnement, Éducation, Institutions publiques,
= LUC
LS SUR
MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article N°L 2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
LUNDI 03 juin 2024
à 19 H 00
Hôtel de ville, salle des mariages — 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du procès-verbal du 09 avril 2024
2/ Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)
2-01 Conseil communautaire du jeudi 23 mai 2024 à 18h30 à Reviers
3/ Rapport des Décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
4l Casino
4-01
4-02
Concession de Service Public pour l'exploitation du casino municipal de Luc-sur-Mer — Rapport annuel du délégataire 2022-2023
Avis sur le dossier de demande de renouvellement de l'autorisation ministérielle d'exploiter les jeux du casino de Luc-sur-Mer
5! Commande publique
5-01 Opérations d'aménagement du front de mer phase 2 - Marchés de maîtrise d'œuvre URBICUS et URBICUS ARCHITECTURE -— Protocole de résiliation amiable
6! Personnel communal et administration générale
6-01
6-02
6-03
6-04
6-05
6-06
6-07
6-08
6-09
6-10
6-11
Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire
Services techniques — Avancement de grade - Création d'un poste à temps complet sur le grade d'adjoint technique territorial principal de 1% classe et suppression d'un poste à temps complet sur le grade d’adjoint technique territorial principal de 2°" classe
Services techniques — Avancement de grade - Création d’un poste à temps complet sur le grade d'agent de maîtrise principal et suppression d'un poste à temps complet sur le grade d'agent de maîtrise
Contrat d'apprentissage (alternante en communication) aux services administratifs 2024/2025
Contrat d'apprentissage (alternante en événementiel) aux services administratifs 2024/2025
Crèche multi-accueil Les Lucioles — Frais engagés par la directrice pour l'achat de petits matériels professionnels nécessaires au bon fonctionnement de l'établissement — Prise en charge / remboursement
« Colos apprenantes » 2024 - Engagement de la ville au dispositif mis en œuvre par l'Etat
Service VACAF — Convention de partenariat séjours enfants PASS COLO
Groupe scolaire Tabarly — Convention relative à l'utilisation et l'animation du city-stade
Participation au programme « Savoir Rouler à Vélo » dans les écoles primaires
SAS « Les Fils de Madame GERAUD » - Convention 2024 pour la gestion des marchés nocturnes saisonniers
1/72 ns LUC
= SUR
MER
71 Domaine public
7-01 Ecole de voile Amiral BRAC DE LA PERRIERE -— Autorisation d'occupation temporaire du domaine public au bénéfice de l'association Luc Yacht Club — Renouvellement 2024/2027
8! Energies renouvelables
8-01 Définition et approbation des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) de la commune de Luc-sur-Mer
9/ Finances
9-01 Subvention 2024 aux diverses associations locales — Complément exceptionnel à l'association Luc-sur-Mer Pétanque
10/ Justice
10-01 Tirage au sort, à partir des listes électorales, en vue de la constitution du jury d'assises 2025
11/ Informations diverses
Publié le 30 mai 2024
NU
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