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Acte - ACTE 2025 DGSDEL 087 Modif Tableau Effectifs
Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune de Saint-Georges-de-Didonne.
Lien du pdf (Acte - ACTE 2025 DGSDEL 087 Modif Tableau Effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Sécurité publique,
OAint
Geerges
de Did@énne
DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2025
= DEL-
404 na À MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ANNEXES Code > RAA EE
Date de la convocation : 11/09/2025 - Date d'affichage de la convocation : 11/09/2025
Nombre de conseillers en exercice : 29 - Nombre de présents : 18 - Nombre de votants : 25
PRESENTS : HERVOIS Serge, RICHAUD François, SALLÉ Pierre, ROULLET Monique, SOLLIER Olivier,
COUDERT Danièle, REYSZ Françoise, RACLET Chantal, PONCET Patrick, LANNES Michel, PRINCE
Patrick, CONTE Florence (départ à 19h20), SIMON Nathalie, BOUQUET Éric, HAMZA Annaîïck, PRINCE
Nicolas, NOGARET Julien, MARCON Claire
POUVOIRS :
LEPAREUR François a donné pouvoir à HERVOIS Serge
LEGER Jean-Paul a donné pouvoir à PRINCE Patrick
ZELECHOWSKI Roselyne a donné pouvoir à PONCET Patrick
FRANQUE DE LUXEMBOURG Dominique a donné pouvoir à REYSZ Françoise
SIEGEL Brigitte a donné pouvoir à RICHAUD François
NOISEUX Corinne a donné pouvoir à LANNES Michel
ÉVEILLÉ Thierry a donné pouvoir à RACLET Chantal
CHARRIER Cidjy a donné pouvoir à PRINCE Nicolas
ABSENTS EXCUSES : EMAS-JAROUSSEAU Georges, MASSARD Laurent
ABSENTE: BREAU Anne
Le dix-huit septembre deux mille vingt cinq, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur François RICHAUD, Maire.
La séance est ouverte à 19 heures et Nicolas PRINCE est désigné secrétaire.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code Général de la Fonction Publique (CGFP) ;
Vu la Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la délibération du Conseil Municipal N°2025-DGSDEL-067 du 19 juin 2025 ;
Conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité
ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. Il
appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement
des services (création, suppression, modification de la durée hebdomadaire d’un poste) ;
Considérant le départ par voie de mutation au 1er octobre 2025 d’un agent occupant le poste
d'ouvrier d'exploitation de la voirie-réseaux détenant le grade d’adjoint technique territorial à temps
complet et afin de pourvoir à son remplacement, il est nécessaire de créer les grades d’adjoint
technique principal de 2ème classe et d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet ;
La présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Poitiers - Hôtel Gilbert - 15, rue de Blossac - CS 80541 - 86020 Poitiers Cedex, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. 188
AR Prefecture
017-211703335-20250918-2025_DGSDEL_087-DE
Reçu le 19/09/2025
Publié le 19/09/2025 Considérant la radiation des effectifs, à compter du 1er février 2026, d’un agent titulaire occupant le
poste de jardinier des cimetières à temps complet et détenant le grade d’adjoint technique principal
de 1ère classe, et d’un agent titulaire occupant le poste de responsable des espaces naturels à temps
complet et détenant le grade d'agent de maîtrise principal, il convient de supprimer ces deux grades à
compter du 1er février 2026. En prévision de leur départ, il est proposé de recruter un jardinier à
temps complet sur le grade d'adjoint technique à compter du 1er octobre 2025. Cette proposition
d'évolution des effectifs intervient après une analyse attentive des missions, lesquelles pourront être
optimisées. Cette réorganisation vise à garantir la continuité du service et à maintenir, dans les
meilleures conditions, la qualité du service public rendu aux administrés.
Considérant la radiation des effectifs à compter du 1er avril 2026 (sous réserve de l’accord de la
CNRACL), d'un agent titulaire occupant un poste de policier municipal à temps complet et détenant le
grade de Brigadier-chef principal, il convient de créer par anticipation le grade de gardien-brigadier
relevant du cadre d'emplois des agents de la Police Municipale à temps complet afin de pourvoir à son remplacement :
Emploi Grade - suppression nbre Grade - création nbre Effet
Agent Adjoint technique principal 1
d'exploitation de 2ème classe
de la voirie et Adjoint technique principal 1 01/10/2025
des réseaux de 1ère classe
Temps complet
Policier Gardien-Brigadier 1 01/10/2025
Municipal Temps complet
Policier Brigadier chef principal 1 01/04/2026
municipal Temps complet (sous réserve
accord CNRACL)
jardinier Adjoint technique 1 01/10/2025
Temps complet
Jardinier des Adjoint technique 1 01/02/2026
cimetières principal de 1ère classe
Temps complet
Responsable Agent de maîtrise 1 01/02/2026 des espaces principal
naturels Temps complet
Le Conseil Municipal
e Oui l'exposé du Rapporteur,
e Vu l'avis favorable du Conseil Social Territorial du 26 août 2025,
e Vu l'avis favorable de la Commission des Finances en date du 4 septembre 2025,
Décide
D'actualiser le tableau des effectifs comme explicité ci-dessus ;
De modifier le tableau des emplois en conséquence, avec effet au 1er octobre 2025 ;
De désigner le Maire ou son représentant pour signer toutes les pièces afférentes au dossier, les crédits étant inscrits au budget.
La présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Poitiers - Hôtel Gilbert - 15, rue de Blossac - CS 80541 - 86020 Poitiers Cedex, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
213
AR Prefecture
017-211703335-20250918-2025_DGSDEL_087-DE
Reçu le 19/09/2025
Publié le 19/09/2025 VOTANTS POUR ABSTENTION CONTRE
25 23 2 0 |
e publication de l'acte : 19/09/2025
Le Secrétaire de séance,
Nicolas PRINCE
La présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Poitiers - Hôtel Gilbert - 15, rue de Blossac - CS 80541 - 86020 Poitiers Cedex, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. 3/3
AR Prefecture
017-211703335-20250918-2025_DGSDEL_087-DE
Reçu le 19/09/2025
Publié le 19/09/2025 AR Prefecture
017-211703335-20250918-2025_DGSDEL_087-DE
Reçu le 19/09/2025
Publié le 19/09/2025 FAaDIeRAN es effectifs au 1er octobre 2025
nombre de postes
budgétisés
Nouveau grade Pourvu Vacant
Total Dont TNC
À Directrice Générale des Services 20 à 40.000 hab 1 1 0
Admnistrative
À Attaché principal 2 2 0
À Attaché 1 1 0
B Rédacteur principal de 2ème classe 2 2 0
B Rédacteur 2 2 0
C Adjoint administratif principal de 1ère classe 12 12 0
C Adjoint administratif principal de 2ème classe 7 2 7 0
C Adjoint administratif 4 4 0
Technique
A Ingénieur 1 1 0
B Technicien principal de 1ère classe 1 1 9)
B Technicien principal de 2ème classe 2 2 0
B Technicien 1 1 0
C Agent de maîtrise principal 3 3 0
C Agent de maîtrise 6 6 0
C Adjoint technique principal de 1ère classe 15 14 1
C Adjoint technique principal de 2ème classe 10 1 9 1
C Adjoint technique 15 1 14 1
médico sociale
A Infirmier en soins généraux 1 1 0
À Educateur de jeunes enfants classe exceptionnelle 1 1 0
B Auxiliaire de puériculture de classe supérieure 3 3 0
C ATSEM Principal de 1ère classe 1 1 0
Animation
B Animateur principal de 1ère classe 1 1 0
C Adjoint d'animation principal de 1ère classe 3 3 (0)
C Adjoint d'animation principal de 2ème classe 1 1 0
C Adjoint d'animation 8 4 8 0
Culturelle
B Assistant de conservation principal de 1ère classe 1 1 0
C Adjoint de patrimoine principal de 1ère classe 1 1 0
C Adjoint de patrimoine principal de 2ème classe 2 2 0
C Adjoint du patrimoine 1 1 0
Sécurité
B Chef de service de police municipale principal de 1ère classe 1 1 0
B Chef de service de police municipale 0 0 0
C Brigadier chef principal 5 5 0
C Gardien-Brigadier 1 0 1
TOTAL DES EFFECTIFS 116 8 112 4
AR Prefecture
017-211703335-20250918-2025_DGSDEL_087-DE
Reçu le 19/09/2025
Publié le 19/09/2025 SERVICE
D'AFFECTATION EMPLOI EFFECTIFS
BUDGETAIRES
EFFECTIFS
POURVUS
EFFECTIFS
VACANTS
EMPLOIS POURVUS PAR
UN FONCTIONNAIRE
EMPLOIS POURVUS PAR
UN CONTRACTUEL
GRADE DETENU
PAR L'AGENT
OCCUPANT LE POSTE
DUREE
HEBDOMADAIRE
Direction Générale Directeur Général des Services 20 à 40 000 habitants 1 1 0 1 0 Attaché principal Temps complet
Direction Générale Assistante de Direction Maire-DGS 1 1 0 1 0 Adjoint administratif principal 1ère classe Temps complet
Police Municipale Chef du service de Police Municipale 1 1 0 1 0 Chef de Police principal 1ère classe Temps complet
Police Municipale Assistante de gestion administrative 1 1 0 1 0 Adjoint administratif Temps complet
Police Municipale Policier Municipal 5 4 1 4 0 Brigadier chef principal (4) Temps complet
Police Municipale Brigadier de l'environnement 1 1 0 1 0 Brigadier chef principal Temps complet
Police Municipale Placière 1 1 0 1 0 Adjoint technique principal 1ère classe Temps complet
Affaires Générales Archiviste 1 1 0 1 0 Adjoint du Patrimoine Temps complet
Affaires Générales Responsable Communication 1 1 0 1 0 Animateur principal 1ère classe Temps complet
Affaires Générales Chargé de communication 1 1 0 1 0 Adjoint administratif principal 1ère classe Temps complet
Affaires Générales Gestionnaire administrative 1 1 0 1 0 Adjoint administratif principal 1ère classe Temps complet
Affaires Générales Assistante en gestion administrative 1 1 0 1 0 Adjoint administratif principal 2ème classe Temps complet
Finances Responsable du service Finances 1 1 0 1 0 Attaché principal Temps complet
Finances Gestionnaire budgétaire et comptable 2 2 0 2 0 Adjoint administratif principal 2ème classe (2) Temps complet
Finances Gestionnaire de la commande publique 1 1 0 1 0 Adjoint administratif principal 1ère classe Temps complet
Urbanisme Responsable du service Urbanisme 1 1 0 1 0 Rédacteur principal 2ème classe Temps complet
Urbanisme Instructeur gestionnaire des autorisations d'urbanisme 1 1 0 1 0 Adjoint administratif principal 1ère classe Temps complet
Urbanisme Assistante de gestion administrative Adjoint administratif 1ère classe temps complet
Urbanisme Assistante de gestion administrative 2 2 0 2 0 Adjoint administratif principal 1ère classe Temps complet
Ressources et citoyenneté Responsable du service Ressources et citoyenneté 1 1 0 1 0 Attaché Temps complet
Relation citoyenne Responsable du service Relation citoyenne 1 1 0 1 0 Rédacteur principal 2ème classe Temps complet
Relation citoyenne Officier de l'état civil 3 3 0 3 0 Adjoint administratif principal 1ère classe (1)
Adjoint administratif principal 2ème classe (1)
Adjoint administratif (1)
Temps complet
Ressources Conseillère en prévention des risques professionnels 1 1 0 1 0 Technicien principal 1ère classe Temps complet
Ressources Gestionnaire carrières et paies 2 2 0 2 0 Rédacteur (2) temps complet
Ressources Gestionnaire ressources humaines 1 1 0 1 0 Adjoint administratif principal 1ère classe Temps complet
Ressources Chargée de formation 1 1 0 1 0 Adjoint administratif principal 1ère classe Temps complet
Ressources Assistante de formation 1 1 0 1 0 Adjoint administratif principal 2ème classe 15h
Ressources Administrateur système et réseau 1 1 0 1 0 Technicien principal 2ème classe Temps complet
Culture-Animations Assistant évènementiel 1 1 0 1 0 Adjoint technique Temps complet
Culture-Animations Agent de médiathèque 2 2 0 2 0 Adjoint du patrimoine principal 1ère classe (1) Adjoint du patrimoine principal 2ème classe (1) Temps complet
Culture-Animations Responsable de la médiathèque 1 1 0 1 0 Assistant de conservation principal 1ère classe Temps complet
Culture-Animations Responsable du service Culture/Animations 1 1 0 1 0 Adjoint administratif principal 2ème classe Temps complet
Petite Enfance Enfance Jeunesse Coordinateur Sécurité Incendie 1 1 0 1 0 Agent de maîtrise Temps complet
Petite Enfance Enfance Jeunesse Agent d'entretien des locaux 6 6 0 6 0 Adjoint technique principal 1ère classe (1)
Adjoint technique principal 2ème classe (2)
Adjoint technique (3)
Temps complet
Petite Enfance Enfance Jeunesse Responsable du service Entretien des locaux 1 1 0 1 0 Agent de maîtrise Temps complet
Petite Enfance Enfance Jeunesse Assistant d'accueil petite enfance 3 3 0 3 0 Adjoint d'animation principal 1ère classe (2) Adjoint technique principal 1ère classe (1) Temps complet SERVICE
D'AFFECTATION EMPLOI EFFECTIFS
BUDGETAIRES
EFFECTIFS
POURVUS
EFFECTIFS
VACANTS
EMPLOIS POURVUS PAR
UN FONCTIONNAIRE
EMPLOIS POURVUS PAR
UN CONTRACTUEL
GRADE DETENU
PAR L'AGENT
OCCUPANT LE POSTE
DUREE
HEBDOMADAIRE
Petite Enfance Enfance Jeunesse Agent de la restauration 1 1 0 1 0 Adjoint technique principal 1ère classe Temps complet
Petite Enfance Enfance Jeunesse Ludothécaire 1 1 0 1 0 Adjoint du patrimoine principal 2ème classe Temps complet
Petite Enfance Enfance Jeunesse Assistante de gestion administrative 1 1 0 1 0 Adjoint administratif Temps complet
Petite Enfance Enfance Jeunesse Animateur 4 4 0 4 0 Adjoint animation (4) 29H00
Petite Enfance Enfance Jeunesse Animateur 3 3 0 3 0 Adjoint animation temps complet
Petite Enfance Enfance Jeunesse ATSEM 3 3 0 3 0 Agent de maîtrise (1)
ATSEM principal 2ème classe (1)
Adjoint technique principal 2ème classe (1)
temps complet
Petite Enfance Enfance Jeunesse Auxiliaire de puériculture 7 7 0 7 0
Auxiliaire de puériculture de classe supérieure (3)
Adjoint technique principal 1ère classe (1)
Adjoint technique principal 2ème classe (2)
Adjoint animation principal 1ère classe (1)
temps complet
Petite Enfance Enfance Jeunesse Responsable de la restauration scolaire 1 1 0 1 0 Agent de maîtrise temps complet
Petite Enfance Enfance Jeunesse Adjointe à la direction -CALM 1 1 0 1 0 Adjoint animation principal 2ème classe temps complet
Petite Enfance Enfance Jeunesse Coordinatrice PEEJ 1 1 0 1 0 Infirmière en soins généraux temps complet
Petite Enfance Enfance Jeunesse Responsable de l'accueil collectif de mineurs 1 1 0 1 0 Adjoint animation temps complet
Petite Enfance Enfance Jeunesse Responsable d'établissement d'accueil du jeune enfant 1 1 0 1 0 Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle temps complet
Cadre de vie Jardinier 6 5 1 5 0 Adjoint technique principal 1ère classe (2)
Adjoint technique principal 2ème classe (1)
Adjoint technique (2)
temps complet
Cadre de vie Agent de propreté des espaces publics 3 3 0 3 0 Adjoint technique principal 1ère classe (2) Adjoint technique principal 2ème classe (1) temps complet
Cadre de vie Agent d'exploitation et d'entretien de la voirie/des réseaux 5 4 1 4 0 Adjoint technique (4) temps complet
Cadre de vie Ouvrier de maintenance des bâtiments 4 4 0 4 0 Adjoint technique principal 1ère classe (1)
Adjoint technique principal 2ème classe (1)
Adjoint technique (2)
temps complet
Cadre de vie Jardinier des cimetières 1 1 0 1 0 Adjoint technique principal 1ère classe temps complet
Cadre de vie Magasinier 1 1 0 1 0 Adjoint technique principal 1ère classe temps complet
Cadre de vie Agent technique polyvalent en charge des festivités 2 2 0 2 0 Adjoint technique (1) Adjoint technique principal de 2ème classe temps complet
Cadre de vie Assistant(e) de gestion administrative 1 1 0 1 0 Adjoint administratif principal 2ème classe temps complet
Cadre de vie Conducteur d'engins 3 3 0 3 0 Adjoint technique principal 1ère classe (2) adjoint technique (1) temps complet
Cadre de vie Gestionnaire des espaces naturels 1 1 0 1 0 Agent de maîtrise principal temps complet
Cadre de vie Chargé d'études et conception voirie et réseaux divers 1 1 0 1 0 Agent de maîtrise principal temps complet
Cadre de vie Responsable du service Maintenance 1 1 0 1 0 Agent de maîtrise temps complet
Cadre de vie Responsable du service Environnement 1 1 0 1 0 Technicien temps complet
Cadre de vie Responsable du service Voirie-Réseaux-Logistique 1 1 0 1 0 Agent de maîtrise principal temps complet
Cadre de vie Chargé de l'ADS 1 1 0 0 1 Technicien principal 2ème classe temps complet
Cadre de vie Surveillant des travaux 1 1 0 1 0 Agent de maîtrise temps complet
Cadre de vie Responsable du service Cadre de vie 1 1 0 1 0 Ingénieur temps complet
Cadre de vie Responsable du service Exploitation 1 1 0 1 0 Adjoint administratif principal 1ère classe temps complet
Cadre de vie Gestionnaire administrative 1 1 0 1 0 Adjoint administratif principal 1ère classe temps complet