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Acte - ACTE 2024 DGSDEL 137 TARIFS PUBLICS 2025 1
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Saint-Georges-de-Didonne.
Lien du pdf (Acte - ACTE 2024 DGSDEL 137 TARIFS PUBLICS 2025 1)
Thèmes du document : Famille, Transports, Aménagement du territoire,
AR Prefecture
017-211703335-20241212-2024_DGSDEL137-DE
Reçu le 17/12/2024
Publié le 17/12/2024Conseil Municipal du jeudi 12 décembre 2024
ANNEXE Tarifs Publics pour l’année 2025
À compter du 1er janvier 2025, il vous est proposé d’appliquer les tarifs ci-dessous en EUROS : Vu l’avis des Syndicats des Commerçants,
PETITE ENFANCE – ENFANCE JEUNESSE
Multi accueil « Les P’tits loups » / service cofinancé par la CAF et la MSA
La tarification applicable respecte le barème national des participations familiales en vigueur, fixé par lettre circulaire de la Caisse Nationale des Allocations Familiales. Le tarif horaire est calculé à partir d’un taux d’effort (défini selon le nombre d’enfants à charge) appliqué aux ressources du foyer.
Restauration scolaire
Repas enfant QF≥1050 1050>QF≥490 QF<490
Sans
justificatif
Repas
consommé
non
commandé
2.85€ 2.75€ 2.65€ 2.95€ 3.15€
Repas adulte 6.30€
Accueil enfant
mangeant un
panier repas fourni
par la famille pour
raison médicale
1.05€
Accueil Collectif de mineurs "CALM"
Accueil périscolaire matin et soir scolaires
Horaires
d'accueil QF≥1050 1050>QF≥490 QF<490 Sans
justificatif
7h45-8h20 1,10 € 1,00 € 0,90 € 1,60 €
16h-17h30 1,10 € 1,00 € 0,90 € 1,60 € service cofinancé
par la CAF
et la MSA) 16h-18h30
2,30 € 2,10 € 1,90 € 2,80 €
Tout retard
au-delà de
18h30
7,00 €
Goûter unique
0,50 € en supplément au prix applicable sur l'accueil
périscolaire du soir sauf pour les enfants concernés par un
P.A.I. alimentaire
Annexe délibération n°2024-DGSDEL-137 Adoption des tarifs publics Ville à compter du 1er janvier 2025 - Page 1 sur 8
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Reçu le 17/12/2024
Publié le 17/12/2024Accueil extra-scolaire et périscolaire du mercredi / service cofinancé par la CAF
Journée
complète
(repas
inclus)
A compter
du 1er
janvier
2025
Journée
complète
(panier
repas
fourni par
la famille
pour
raison
médicale)
1/2 journée
Avec repas
A compter
du 1er
janvier
2025
Avec
panier
repas
fourni par
la famille
pour
raison
médicale
Sans repas
Pleins tarifs (non affiliés CAF
ou MSA)
Commune 15,30 € 13,80 € 8,90 € 7,40 € 6,50 € Hors
commune 19,20 € 17,70 € 10,80 € 9,30 € 8,35 €
QF≥1050
Commune 11,00 € 9,50 € 6,80 € 5,30 € 4,30 € Hors
commune 14,00 € 12,50 € 8,50 € 7,00 € 6,00 €
1050>QF>760
Commune 10,45 € 8,95 € 6,40 € 4,90 € 4,20 € Hors
commune 12,60 € 11,10 € 7,35 € 5,85 € 5,30 €
760≥QF≥490
Commune 8,60 € 7,10 € 5,30 € 3,80 € 3,40 € Hors
commune 10,15 € 8,65 € 6,05 € 4,55 € 4,20 €
490>QF≥390
Commune 5,85 € 4,35 € 3,75 € 2,25 € 2,10 € Hors
commune 6,95 € 5,45 € 4,40 € 2,90 € 2,65 €
QF≤389
Commune 3,45 € 1,95 € 2,55 € 1,05 € 1,10 €
Hors
commune 4,20 € 2,70 € 3,00 € 1,50 € 1,35 €
Goûter unique : 0,50 € en supplément du prix de la journée complète ou de l'après-midi réservés sauf pour les enfants concernés par un P.A.I. alimentaire
Tout retard au-delà de 18H30: 7 € en supplément
Activités spécifiques : participation des familles à hauteur de 60% du coût de la sortie
Prix de la nuitée mini-camps : 12 €
MÉDIATHÈQUE / LUDOTHÈQUE
Médiathèque / Ludothèque 2024 2025 Abonnement annuel « jeune » moins de 18 ans Gratuit Gratuit Abonnement annuel étudiant, RSA, demandeurs d’emploi,
assistantes maternelles
Gratuit Gratuit
Abonnement annuel Saint-Georgeais et non Saint-Georgeais 15 € 15 € Abonnement estivant 1 mois 7 € 7 €
Connexion internet-Espace Public Numérique * 2024 2025 Internet Gratuit _ * Tarifs Espace Public Numérique suspendus en 2025 en raison des travaux du Relais de la Côte de Beauté
Annexe délibération n°2024-DGSDEL-137 Adoption des tarifs publics Ville à compter du 1er janvier 2025 - Page 2 sur 8
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Publié le 17/12/2024PHOTOCOPIES
Prix unitaire copie Noir et Blanc pour tout administré ou
association 2024 2025 Page A4 0.18 € 0.18 € Recto-Verso A4 0.36 € 0.36 € Page A3 0.36 € 0.36 € Recto-Verso A3 0.72 € 0.72 € Forfait recherche documents et photocopies 20 € 20 € Forfait frais postaux envoi copies de documents _ 10 € Forfait frais postaux 1 enveloppe en accusé réception (AR) _ 10 € Forfait frais postaux 1 petit colis en accusé réception (AR) _ 20 € En cas d’envoi postal, les frais d’affranchissement sont en outre supportés par le demandeur des copies de documents.
SPECTACLES ORGANISÉS PAR LA VILLE
2024 2025
-12 ans Tarif réduit* Tout public -12 ans Tarif réduit* Tout public
Tarif A 5 € 8 € 12 € 5 € 8 € 12 €
Tarif B 6 € 15 € 20 € 6 € 15 € 20 €
Vente de
programme 1 € 1 € 1 € 1 €
*Tarif réduit : étudiants, demandeurs d’emploi, bénéficiaires des minima sociaux, salariés en contrat aidé (sur
présentation d’un justificatif).
CIMETIÈRES
Enlias Les Dixains Les Bois
Concession 2024 2025 2024 2025 2024 2025
Contrat 30 ans 140 €/m² 140 €/m² 140 €/m² 140 €/m² 398 €/m² 398 €/m²
Contrat 15 ans 80 €/m² 80 €/m² 80 € /m² 80 € /m² 222 €/m² 222 €/m²
Contrat 10 ans _ 60 €/m² _ 60 €/m² _ 160 €/m²
Columbarium aménagé 2024 2025 2024 2025 2024 2025
Contrat 30 ans 1 080 € 1 080 € 1 080 € 1 080 € 1 260 € 1 260 €
Contrat 15 ans 600 € 600 € 600 € 600 € 700 € 700 €
Contrat 10 ans _ 450 € _ 450 € _ 500 €
Cavurne aménagé 2024 2025 2024 2025
Contrat 30 ans 1 080 € 1 080 € 1 080 € 1 080 €
Contrat 15 ans 600 € 600 € 600 € 600 €
Contrat 10 ans _ 450 € _ 450 €
Concession cinéraire
(1,80 m²) -
emplacement nu
2024 2025
Contrat 30 ans 140 €/m² 140 €/m²
Contrat 15 ans 80 €/m² 80 €/m²
Contrat 10 ans _ 60 €/m²
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Publié le 17/12/2024Enlias Les Dixains Les Bois
Concession 2024 2025 2024 2025 2024 2025
Contrat 30 ans 140 €/m² 140 €/m² 140 €/m² 140 €/m² 398 €/m² 398 €/m²
Caveau provisoire 2024 2025 2024 2025 2024 2025
du 1er au 30ème jour
inclus 1 € /jour 1 € /jour 1 € /jour 1 € /jour 1 €/jour 1 € /jour les jours suivants jusqu’à
6 mois maximum 2 €/jour 2 €/jour 2 €/jour 2 €/jour 2 €/jour 2 €/jour
Au cimetière des Dixains, une salle de recueillement est gratuite sur demande auprès du service Relation citoyenne.
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC HORS MARCHÉS MUNICIPAUX
Terrasses/Étalages * 2024 2025 Terrasses/Étalages 42 €/m²/an part fixe + 1 % du CA au delà
de 250 000 € HT du
CA
terrasses/étalages
(part variable)
43 €/m²/an
Extension étalage en zone foraine, place du marché 8,50 €/m²/mois 9 €/m²/mois Candidature annuelle tardive reçue à partir du 1er avril 74 €/m² 80 €/m² (forfait) Chevalet, flamme à l’unité hors terrasse/étalage 42 €/an 43 €/an
Terrasses/Étalages sur stationnement en zone piétonne 8,50€/m²/an 9 €/m²/an
Dépôts trottoirs, pas de porte, place de
stationnement (benne, échafaudage, camion,
véhicule) hors stationnement pour obsèques
2024 2025
Journalier 1 €/m² 1 €/m² Autres Occupations du Domaine Public 2024 2025
Activité diverse sur le domaine public 1 €/m²/jour 1 €/m²/jour Occupation du domaine public pour une manifestation
organisée par une association saint-georgeaise 50 €/manifestation 51 €/manifestation Occupation du domaine public pour une manifestation
organisée par une association non saint-georgeaise 200 €/manifestation 204 €/manifestation Food-truck (hors marchés communaux) 2024 2025 Food-truck (forfait journalier)
* hors manifestations associatives 50 €/jour 51 €/jour * Pénalité à hauteur de 10 €/jour de retard pour toutes redevances non acquittées à la date prévue par le règlement des terrasses et étalages.
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DES MARCHÉS MUNICIPAUX
Couvert * 2024 2025 Annuel (payable en totalité avant le 31 janvier de chaque année)
Une proratisation sera appliquée pour les nouveaux arrivants ou en
cas de changements de banc en cours d’année
155 €/ml/an 165 €/ml/an
Location de banc libre à la journée (occupation ponctuelle < à 3 mois) 5 €/ml/jour 5 €/ml/jour
Pénalité pour non-respect des jours de présence 50 €/jour 50 €/jour
Caution et/ou remplacement de clé communicante 100 € 100 € * Pénalité à hauteur de 10 €/jour de retard pour toutes redevances non acquittées à la date prévue par le règlement intérieur du marché couvert.
Extérieur 2024 2025
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Publié le 17/12/2024Extérieur du 1er juillet au 31 août :
Rue du marché/place du marché/sous les halles
Abonné 3 €/ml/jour 3 €/ml/jour Non abonné 4 €/ml/jour 4 €/ml/jour Extérieur du 1er septembre au 30 juin :
Rue du marché/place du marché/sous les halles
Abonné ou non abonné 2 €/ml/jour 2 €/ml/jour Extérieur Nocturne en Saison le jeudi soir :
Boulevard de la côte de Beauté 2024 2025 Abonné 6,50 €/ml/soirée 6,50 €/ml/soirée Non abonné 8,50 €/ml/soirée 8,50 €/ml/soirée Marchés d'arts, d’artisanat, de créateurs et de Noël (en journée ou
nocturne) 2024 2025 Exposant 3 €/ml/jour 3 €/ml/jour
STATIONNEMENT
Stationnement payant des camping-cars sur les aires d’accueil réservées du 1er janvier au 31 décembre 2024 2025
Tarif à l’heure 3 € 3€
Forfait de 24 heures (dont taxe de séjour CARA) 12 € 12€
Forfait post-stationnement minoré (paiement de régularisation intervenu directement à l’horodateur dans un délai de 72 heures après la notification de l’avis de paiement apposé sur le véhicule)
15 € 15€
Forfait post-stationnement –dépénalisation (loi MAPTAM)
Appliqué en cas d’absence de ticket ou en cas de dépassement des horaires payants
72 € 72€
Le FPS correspond à la somme maximale possible sur une journée.
CAPTURE DES ANIMAUX ERRANTS
REMBOURSEMENT CAPTURE (7/7J - 24H/24H) 2024 2025
100 € 102 €
LOCATION DES SALLES MUNICIPALES
GYMNASE
COMPLEXE COLETTE
BESSON
Associations St-Georgeaises ou patriotiques
ou ententes sportives partiellement St-Georgeaises
Professionnels et autres cas
2024 2025 2024 2025
Gymnase nu
70 €/an (hors
vacances scolaires
d’été)
(pour une utilisation
hebdomadaire)
- Du 01/01 au 06/07 : forfait pour
la période 30 €
pour une séance* hebdomadaire
- Du 07/07 au 31/08 : fermé
- Du 01/09 au 31/12 : forfait pour
la période 20 €
pour une séance* hebdomadaire
340 €/jour 347 €/jour
Gymnase équipé 230 €/jour 235 €/jour 1 100 €/jour 1 122 € /jour
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Publié le 17/12/2024Salle polyvalente
et
Salle du foyer
50 €/an (hors
vacances scolaires
d’été)
(pour une utilisation
hebdomadaire)
- Du 01/01 au 06/07 : 20 € forfait
pour la période
pour une séance* hebdomadaire
- Du 07/07 au 31/08 : fermé
- Du 01/09 au 31/12 : 15 € forfait
pour la période
pour une séance* hebdomadaire
10 €/h 10 €/h
Caution badge _ 15 € _ 15 €
* séance d’une durée maximum d’1h30
STADES DES
ROUSSELLES ET DE
BESSON
Associations St-Georgeaises ou patriotiques
ou ententes sportives partiellement St-Georgeaises
Professionnels et autres cas
2024 2025 2024 2025
Stades et vestiaires _ Forfait annuel de 50 € pour une séance hebdomadaire _ 347 €/jour
* séance d’une durée maximum d’ 1h30
SALLE LOUIS NEEL
Max 15 personnes assises
Professionnels et autres cas pour les formations du personnel territorial
2024 2025
84 €/ jour 86 €/ jour
EXPOSITIONS
ESPACE MAGGY MARTEL
Associations
St-Georgeaises
ou patriotiques
Professionn
els, et
autres cas
Associations St-Georgeaises
ou patriotiques
Professionnel
s, et autres
cas
Non-ve
nte
Vente Non-vente Vente
2024 2025
ESPACE MAGGY MARTEL 10 €/mois 20 €/mois 50 €/mois _ _ _
Juillet, août _ _ _ 10€/semaine 20€/semain e 50€/semaine
Hors juillet et août _ _ _ 10 €/mois 20 €/mois 50 €/mois
MINIBUS MIS À DISPOSITION DES ASSOCIATIONS SAINT-GEORGEAISES SPORTIVES OU DES ENTENTES SPORTIVES PARTIELLEMENT SAINT-GEORGEAISES
2024 2025
Minibus 0,15 €/ km parcouru 0,20 €/ km parcouru * Caution de 1 000 €
AGENT TERRITORIAL MIS À DISPOSITION
- Payants pour les associations non Saint-Georgeaises
- Valorisés en avantages en nature pour associations Saint-Georgeaises ou patriotiques SOUS RESERVE DE DISPONIBILITE AU MOMENT DE LA RÉSERVATION
2024 2025
Agent territorial 35 €/ heure 40 €/ heure
MOYENS MATÉRIELS MIS À DISPOSITION
- Payants pour les associations non Saint-Georgeaises
- Valorisés en avantages en nature pour les associations Saint-Georgeaises ou patriotiques Annexe délibération n°2024-DGSDEL-137 Adoption des tarifs publics Ville à compter du 1er janvier 2025 - Page 6 sur 8
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Publié le 17/12/2024SOUS RESERVE DE DISPONIBILITE AU MOMENT DE LA RÉSERVATION
REF MATÉRIEL QUANTITÉ PRIX UNITAIRE 2024 PRIX UNITAIRE 2025
A1 Tables bois 2 x 0,70m 70 3,00 € 3,00 € A2 Bancs bois 120 2,00 € 2,00 € A3 Tables en plastique 1,80 x 0,77m 40 3,50 € 3,50 € A4 Bancs plastique 80 _ 2,50 € A5 Chaises noires en fer 200 0,50 € 0,50 € A6 Chaises grises en plastiques 100 _ 1,00 € B1 Barrières Vauban 570 2,00 € 2,00 € B2 Barrières bois blanches 15 10,00 € 10,00 € B3 Balises B6M3 140 _ 3,00 € B4 Vite clos + socles 36 1,00 € 1,00 € B5 Cônes de signalisation 20 2,50 € 2,50 € B6 Barrières BAAVA (1 barrière = 5 modules) 16 _ 50,00 € C1 Tivoli nu 2 x 2m 1 _ 10,00 € C2 Tivoli nu 2 x 3m 1 _ 15,00 € C3 Tivolis nus 3 x 3m 10 20,00 € 20,00 € C4 Tivolis avec côtés 3 x 3m
C5 Tivolis nus 4,5 x 3m 5 25,00 € 25,00 € C6 Tivolis avec côtés 4,5 x 3m
C7 Chalets bois 4,20 x 2,80m 7 300,00 € 306,00 €
D1 Conteneurs jaunes 2 GRATUIT GRATUIT
D2 Conteneurs verts 2 20 € par conteneur et par collecte 23 € par conteneur et par collecte
D3 Poubelles tri sélectif (avec sacs) 4 10,00 € 10,00 € E1 Coffrets électrique multiprise 16A 10 20,00 € 20,00 €
E2 Coffrets électrique triphasé 63A et 32A 4 50,00 € 51,00 €
E3 Coffrets S300 (32A et 16A triphasé) 1 30,00 € 30,00 €
E4 Pieds de lumière 4 15,00 € 15,00 €
E5 Adaptateurs P17 16A 10 2,00 € 2,00 € E6 Passages de câbles 15 10,00 € 10,00 € F1 Grilles d'exposition 1 x 2m 20 8,00 € 8,00 € G1 Nourrice 1 15,00 € 15,00 € G2 Tuyau d'eau 50m 2 3,00 € 3,00 €
H1 Praticables 2x1m (sans garde corps hauteur max 0,4m) 12 10,00 € 10,00 €
H2 Petite scène mobile nue 24 m² 1 750,00 € 765,00 € H3 Petite scène mobile + projecteurs 1 850,00 € 867,00 €
H4 Petite scène mobile + projecteurs + régie ville 1 1 000 € 1 020,00 €
H5 Grande scène mobile nue 48 m² 1 1 500,00 € 1 530,00 € H6 Grande scène mobile + projecteurs 1 1600,00 € 1632,00 € H7 Grande scène mobile + projecteurs + régie ville 1 1750,00 € 1785,00 €
I1 Moquette sol gymnase Besson 2 x 1m avec installation par le personnel municipal 1000m² 2€ le m² 4€ le m²
I2 Moquette sol gymnase Besson 2 x 1m sans installation par le personnel municipal 1000m² 2€ le m² 2€ le m²
I3 Tapis rouges (11m et 14m) 2 5,00 € 5,00 €
J1 Enceinte MIPRO + 2 micro sans fil + pied 1 50,00 € 51,00 €
PHARE
Entrée 2024 2025
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Reçu le 17/12/2024
Publié le 17/12/2024Adulte 3 € 3 € Enfant (4 - 11 ans) 1,50 € 1,50 € Enfant (jusqu’ à 3 ans) Gratuit Gratuit
Groupes à partir de 10 personnes
Adulte
Enfants (4 - 11 ans)
Enfants (jusqu’ à 3 ans)
_ 2 € 1 €
Gratuit
Journées du patrimoine _ Gratuit
PLAGE
Location matériel de plage 2024 2025
Bain de soleil et parasol
11h - 14h 1,50 € 1,50 €
15h - 20h 3,50 € 3,50 €
11h - 20h 5,00 € 5,00 €
Cabine de plage
pour 1 journée _ 8 €
pour 1 semaine 35 € 35 €
pour 2 semaines 60 € 60 €
pour 4 semaines 100 € 100 €
PORT *
Emplacement 2024 2025 Tarif du 15 mars au 30 novembre
(bateau ≤ à 7 m) 450 € TTC 450 € TTC Tarif mensuel (bateau ≤ à 7 m)
Renouvelable deux fois
Tout mois commencé étant dû
150 € TTC 150 € TTC
*Budget soumis au taux de TVA en vigueur.
VENTES AGORASTORE
Pénalités de stockage (dues à l’expiration
du délai de retrait de 15 jours calendaires à
compter de l'envoi du courriel de
confirmation)
2024 2025
Articles dont le volume égale ou excède 1
mètre cube _ 100 € HT/jour
Articles dont le volume est inférieur à 1
mètre cube _ 50 € HT/jour
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Reçu le 17/12/2024
Publié le 17/12/2024