Acte - ACTE 2024 DGSDEL 137 TARIFS PUBLICS 2025 1

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Acte - ACTE 2024 DGSDEL 137 TARIFS PUBLICS 2025 1 Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Saint-Georges-de-Didonne. Lien du pdf (Acte - ACTE 2024 DGSDEL 137 TARIFS PUBLICS 2025 1)Thèmes du document : Famille, Transports, Aménagement du territoire, AR Prefecture

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Reçu le 17/12/2024

Publié le 17/12/2024Conseil Municipal du jeudi 12 décembre 2024

ANNEXE Tarifs Publics pour l’année 2025

À compter du 1er janvier 2025, il vous est proposé d’appliquer les tarifs ci-dessous en EUROS : Vu l’avis des Syndicats des Commerçants,

PETITE ENFANCE – ENFANCE JEUNESSE

Multi accueil « Les P’tits loups » / service cofinancé par la CAF et la MSA

La tarification applicable respecte le barème national des participations familiales en vigueur, fixé par lettre circulaire de la Caisse Nationale des Allocations Familiales. Le tarif horaire est calculé à partir d’un taux d’effort (défini selon le nombre d’enfants à charge) appliqué aux ressources du foyer.

Restauration scolaire

Repas enfant QF≥1050 1050>QF≥490 QF<490

Sans

justificatif

Repas

consommé

non

commandé

2.85€ 2.75€ 2.65€ 2.95€ 3.15€

Repas adulte 6.30€

Accueil enfant

mangeant un

panier repas fourni

par la famille pour

raison médicale

1.05€

Accueil Collectif de mineurs "CALM"

Accueil périscolaire matin et soir scolaires

Horaires

d'accueil QF≥1050 1050>QF≥490 QF<490 Sans

justificatif

7h45-8h20 1,10 € 1,00 € 0,90 € 1,60 €

16h-17h30 1,10 € 1,00 € 0,90 € 1,60 € service cofinancé

par la CAF

et la MSA) 16h-18h30

2,30 € 2,10 € 1,90 € 2,80 €

Tout retard

au-delà de

18h30

7,00 €

Goûter unique

0,50 € en supplément au prix applicable sur l'accueil

périscolaire du soir sauf pour les enfants concernés par un

P.A.I. alimentaire

Annexe délibération n°2024-DGSDEL-137 Adoption des tarifs publics Ville à compter du 1er janvier 2025 - Page 1 sur 8

AR Prefecture

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Reçu le 17/12/2024

Publié le 17/12/2024Accueil extra-scolaire et périscolaire du mercredi / service cofinancé par la CAF

Journée

complète

(repas

inclus)

A compter

du 1er

janvier

2025

Journée

complète

(panier

repas

fourni par

la famille

pour

raison

médicale)

1/2 journée

Avec repas

A compter

du 1er

janvier

2025

Avec

panier

repas

fourni par

la famille

pour

raison

médicale

Sans repas

Pleins tarifs (non affiliés CAF

ou MSA)

Commune 15,30 € 13,80 € 8,90 € 7,40 € 6,50 € Hors

commune 19,20 € 17,70 € 10,80 € 9,30 € 8,35 €

QF≥1050

Commune 11,00 € 9,50 € 6,80 € 5,30 € 4,30 € Hors

commune 14,00 € 12,50 € 8,50 € 7,00 € 6,00 €

1050>QF>760

Commune 10,45 € 8,95 € 6,40 € 4,90 € 4,20 € Hors

commune 12,60 € 11,10 € 7,35 € 5,85 € 5,30 €

760≥QF≥490

Commune 8,60 € 7,10 € 5,30 € 3,80 € 3,40 € Hors

commune 10,15 € 8,65 € 6,05 € 4,55 € 4,20 €

490>QF≥390

Commune 5,85 € 4,35 € 3,75 € 2,25 € 2,10 € Hors

commune 6,95 € 5,45 € 4,40 € 2,90 € 2,65 €

QF≤389

Commune 3,45 € 1,95 € 2,55 € 1,05 € 1,10 €

Hors

commune 4,20 € 2,70 € 3,00 € 1,50 € 1,35 €

Goûter unique : 0,50 € en supplément du prix de la journée complète ou de l'après-midi réservés sauf pour les enfants concernés par un P.A.I. alimentaire

Tout retard au-delà de 18H30: 7 € en supplément

Activités spécifiques : participation des familles à hauteur de 60% du coût de la sortie

Prix de la nuitée mini-camps : 12 €

MÉDIATHÈQUE / LUDOTHÈQUE

Médiathèque / Ludothèque 2024 2025 Abonnement annuel « jeune » moins de 18 ans Gratuit Gratuit Abonnement annuel étudiant, RSA, demandeurs d’emploi,

assistantes maternelles

Gratuit Gratuit

Abonnement annuel Saint-Georgeais et non Saint-Georgeais 15 € 15 € Abonnement estivant 1 mois 7 € 7 €

Connexion internet-Espace Public Numérique * 2024 2025 Internet Gratuit _ * Tarifs Espace Public Numérique suspendus en 2025 en raison des travaux du Relais de la Côte de Beauté

Annexe délibération n°2024-DGSDEL-137 Adoption des tarifs publics Ville à compter du 1er janvier 2025 - Page 2 sur 8

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Publié le 17/12/2024PHOTOCOPIES

Prix unitaire copie Noir et Blanc pour tout administré ou

association 2024 2025 Page A4 0.18 € 0.18 € Recto-Verso A4 0.36 € 0.36 € Page A3 0.36 € 0.36 € Recto-Verso A3 0.72 € 0.72 € Forfait recherche documents et photocopies 20 € 20 € Forfait frais postaux envoi copies de documents _ 10 € Forfait frais postaux 1 enveloppe en accusé réception (AR) _ 10 € Forfait frais postaux 1 petit colis en accusé réception (AR) _ 20 € En cas d’envoi postal, les frais d’affranchissement sont en outre supportés par le demandeur des copies de documents.

SPECTACLES ORGANISÉS PAR LA VILLE

2024 2025

-12 ans Tarif réduit* Tout public -12 ans Tarif réduit* Tout public

Tarif A 5 € 8 € 12 € 5 € 8 € 12 €

Tarif B 6 € 15 € 20 € 6 € 15 € 20 €

Vente de

programme 1 € 1 € 1 € 1 €

*Tarif réduit : étudiants, demandeurs d’emploi, bénéficiaires des minima sociaux, salariés en contrat aidé (sur

présentation d’un justificatif).

CIMETIÈRES

Enlias Les Dixains Les Bois

Concession 2024 2025 2024 2025 2024 2025

Contrat 30 ans 140 €/m² 140 €/m² 140 €/m² 140 €/m² 398 €/m² 398 €/m²

Contrat 15 ans 80 €/m² 80 €/m² 80 € /m² 80 € /m² 222 €/m² 222 €/m²

Contrat 10 ans _ 60 €/m² _ 60 €/m² _ 160 €/m²

Columbarium aménagé 2024 2025 2024 2025 2024 2025

Contrat 30 ans 1 080 € 1 080 € 1 080 € 1 080 € 1 260 € 1 260 €

Contrat 15 ans 600 € 600 € 600 € 600 € 700 € 700 €

Contrat 10 ans _ 450 € _ 450 € _ 500 €

Cavurne aménagé 2024 2025 2024 2025

Contrat 30 ans 1 080 € 1 080 € 1 080 € 1 080 €

Contrat 15 ans 600 € 600 € 600 € 600 €

Contrat 10 ans _ 450 € _ 450 €

Concession cinéraire

(1,80 m²) -

emplacement nu

2024 2025

Contrat 30 ans 140 €/m² 140 €/m²

Contrat 15 ans 80 €/m² 80 €/m²

Contrat 10 ans _ 60 €/m²

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Publié le 17/12/2024Enlias Les Dixains Les Bois

Concession 2024 2025 2024 2025 2024 2025

Contrat 30 ans 140 €/m² 140 €/m² 140 €/m² 140 €/m² 398 €/m² 398 €/m²

Caveau provisoire 2024 2025 2024 2025 2024 2025

du 1er au 30ème jour

inclus 1 € /jour 1 € /jour 1 € /jour 1 € /jour 1 €/jour 1 € /jour les jours suivants jusqu’à

6 mois maximum 2 €/jour 2 €/jour 2 €/jour 2 €/jour 2 €/jour 2 €/jour

Au cimetière des Dixains, une salle de recueillement est gratuite sur demande auprès du service Relation citoyenne.

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC HORS MARCHÉS MUNICIPAUX

Terrasses/Étalages * 2024 2025 Terrasses/Étalages 42 €/m²/an part fixe + 1 % du CA au delà

de 250 000 € HT du

CA

terrasses/étalages

(part variable)

43 €/m²/an

Extension étalage en zone foraine, place du marché 8,50 €/m²/mois 9 €/m²/mois Candidature annuelle tardive reçue à partir du 1er avril 74 €/m² 80 €/m² (forfait) Chevalet, flamme à l’unité hors terrasse/étalage 42 €/an 43 €/an

Terrasses/Étalages sur stationnement en zone piétonne 8,50€/m²/an 9 €/m²/an

Dépôts trottoirs, pas de porte, place de

stationnement (benne, échafaudage, camion,

véhicule) hors stationnement pour obsèques

2024 2025

Journalier 1 €/m² 1 €/m² Autres Occupations du Domaine Public 2024 2025

Activité diverse sur le domaine public 1 €/m²/jour 1 €/m²/jour Occupation du domaine public pour une manifestation

organisée par une association saint-georgeaise 50 €/manifestation 51 €/manifestation Occupation du domaine public pour une manifestation

organisée par une association non saint-georgeaise 200 €/manifestation 204 €/manifestation Food-truck (hors marchés communaux) 2024 2025 Food-truck (forfait journalier)

* hors manifestations associatives 50 €/jour 51 €/jour * Pénalité à hauteur de 10 €/jour de retard pour toutes redevances non acquittées à la date prévue par le règlement des terrasses et étalages.

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DES MARCHÉS MUNICIPAUX

Couvert * 2024 2025 Annuel (payable en totalité avant le 31 janvier de chaque année)

Une proratisation sera appliquée pour les nouveaux arrivants ou en

cas de changements de banc en cours d’année

155 €/ml/an 165 €/ml/an

Location de banc libre à la journée (occupation ponctuelle < à 3 mois) 5 €/ml/jour 5 €/ml/jour

Pénalité pour non-respect des jours de présence 50 €/jour 50 €/jour

Caution et/ou remplacement de clé communicante 100 € 100 € * Pénalité à hauteur de 10 €/jour de retard pour toutes redevances non acquittées à la date prévue par le règlement intérieur du marché couvert.

Extérieur 2024 2025

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Publié le 17/12/2024Extérieur du 1er juillet au 31 août :

Rue du marché/place du marché/sous les halles

Abonné 3 €/ml/jour 3 €/ml/jour Non abonné 4 €/ml/jour 4 €/ml/jour Extérieur du 1er septembre au 30 juin :

Rue du marché/place du marché/sous les halles

Abonné ou non abonné 2 €/ml/jour 2 €/ml/jour Extérieur Nocturne en Saison le jeudi soir :

Boulevard de la côte de Beauté 2024 2025 Abonné 6,50 €/ml/soirée 6,50 €/ml/soirée Non abonné 8,50 €/ml/soirée 8,50 €/ml/soirée Marchés d'arts, d’artisanat, de créateurs et de Noël (en journée ou

nocturne) 2024 2025 Exposant 3 €/ml/jour 3 €/ml/jour

STATIONNEMENT

Stationnement payant des camping-cars sur les aires d’accueil réservées du 1er janvier au 31 décembre 2024 2025

Tarif à l’heure 3 € 3€

Forfait de 24 heures (dont taxe de séjour CARA) 12 € 12€

Forfait post-stationnement minoré (paiement de régularisation intervenu directement à l’horodateur dans un délai de 72 heures après la notification de l’avis de paiement apposé sur le véhicule)

15 € 15€

Forfait post-stationnement –dépénalisation (loi MAPTAM)

Appliqué en cas d’absence de ticket ou en cas de dépassement des horaires payants

72 € 72€

Le FPS correspond à la somme maximale possible sur une journée.

CAPTURE DES ANIMAUX ERRANTS

REMBOURSEMENT CAPTURE (7/7J - 24H/24H) 2024 2025

100 € 102 €

LOCATION DES SALLES MUNICIPALES

GYMNASE

COMPLEXE COLETTE

BESSON

Associations St-Georgeaises ou patriotiques

ou ententes sportives partiellement St-Georgeaises

Professionnels et autres cas

2024 2025 2024 2025

Gymnase nu

70 €/an (hors

vacances scolaires

d’été)

(pour une utilisation

hebdomadaire)

- Du 01/01 au 06/07 : forfait pour

la période 30 €

pour une séance* hebdomadaire

- Du 07/07 au 31/08 : fermé

- Du 01/09 au 31/12 : forfait pour

la période 20 €

pour une séance* hebdomadaire

340 €/jour 347 €/jour

Gymnase équipé 230 €/jour 235 €/jour 1 100 €/jour 1 122 € /jour

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Publié le 17/12/2024Salle polyvalente

et

Salle du foyer

50 €/an (hors

vacances scolaires

d’été)

(pour une utilisation

hebdomadaire)

- Du 01/01 au 06/07 : 20 € forfait

pour la période

pour une séance* hebdomadaire

- Du 07/07 au 31/08 : fermé

- Du 01/09 au 31/12 : 15 € forfait

pour la période

pour une séance* hebdomadaire

10 €/h 10 €/h

Caution badge _ 15 € _ 15 €

* séance d’une durée maximum d’1h30

STADES DES

ROUSSELLES ET DE

BESSON

Associations St-Georgeaises ou patriotiques

ou ententes sportives partiellement St-Georgeaises

Professionnels et autres cas

2024 2025 2024 2025

Stades et vestiaires _ Forfait annuel de 50 € pour une séance hebdomadaire _ 347 €/jour

* séance d’une durée maximum d’ 1h30

SALLE LOUIS NEEL

Max 15 personnes assises

Professionnels et autres cas pour les formations du personnel territorial

2024 2025

84 €/ jour 86 €/ jour

EXPOSITIONS

ESPACE MAGGY MARTEL

Associations

St-Georgeaises

ou patriotiques

Professionn

els, et

autres cas

Associations St-Georgeaises

ou patriotiques

Professionnel

s, et autres

cas

Non-ve

nte

Vente Non-vente Vente

2024 2025

ESPACE MAGGY MARTEL 10 €/mois 20 €/mois 50 €/mois _ _ _

Juillet, août _ _ _ 10€/semaine 20€/semain e 50€/semaine

Hors juillet et août _ _ _ 10 €/mois 20 €/mois 50 €/mois

MINIBUS MIS À DISPOSITION DES ASSOCIATIONS SAINT-GEORGEAISES SPORTIVES OU DES ENTENTES SPORTIVES PARTIELLEMENT SAINT-GEORGEAISES

2024 2025

Minibus 0,15 €/ km parcouru 0,20 €/ km parcouru * Caution de 1 000 €

AGENT TERRITORIAL MIS À DISPOSITION

- Payants pour les associations non Saint-Georgeaises

- Valorisés en avantages en nature pour associations Saint-Georgeaises ou patriotiques SOUS RESERVE DE DISPONIBILITE AU MOMENT DE LA RÉSERVATION

2024 2025

Agent territorial 35 €/ heure 40 €/ heure

MOYENS MATÉRIELS MIS À DISPOSITION

- Payants pour les associations non Saint-Georgeaises

- Valorisés en avantages en nature pour les associations Saint-Georgeaises ou patriotiques Annexe délibération n°2024-DGSDEL-137 Adoption des tarifs publics Ville à compter du 1er janvier 2025 - Page 6 sur 8

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Publié le 17/12/2024SOUS RESERVE DE DISPONIBILITE AU MOMENT DE LA RÉSERVATION

REF MATÉRIEL QUANTITÉ PRIX UNITAIRE 2024 PRIX UNITAIRE 2025

A1 Tables bois 2 x 0,70m 70 3,00 € 3,00 € A2 Bancs bois 120 2,00 € 2,00 € A3 Tables en plastique 1,80 x 0,77m 40 3,50 € 3,50 € A4 Bancs plastique 80 _ 2,50 € A5 Chaises noires en fer 200 0,50 € 0,50 € A6 Chaises grises en plastiques 100 _ 1,00 € B1 Barrières Vauban 570 2,00 € 2,00 € B2 Barrières bois blanches 15 10,00 € 10,00 € B3 Balises B6M3 140 _ 3,00 € B4 Vite clos + socles 36 1,00 € 1,00 € B5 Cônes de signalisation 20 2,50 € 2,50 € B6 Barrières BAAVA (1 barrière = 5 modules) 16 _ 50,00 € C1 Tivoli nu 2 x 2m 1 _ 10,00 € C2 Tivoli nu 2 x 3m 1 _ 15,00 € C3 Tivolis nus 3 x 3m 10 20,00 € 20,00 € C4 Tivolis avec côtés 3 x 3m

C5 Tivolis nus 4,5 x 3m 5 25,00 € 25,00 € C6 Tivolis avec côtés 4,5 x 3m

C7 Chalets bois 4,20 x 2,80m 7 300,00 € 306,00 €

D1 Conteneurs jaunes 2 GRATUIT GRATUIT

D2 Conteneurs verts 2 20 € par conteneur et par collecte 23 € par conteneur et par collecte

D3 Poubelles tri sélectif (avec sacs) 4 10,00 € 10,00 € E1 Coffrets électrique multiprise 16A 10 20,00 € 20,00 €

E2 Coffrets électrique triphasé 63A et 32A 4 50,00 € 51,00 €

E3 Coffrets S300 (32A et 16A triphasé) 1 30,00 € 30,00 €

E4 Pieds de lumière 4 15,00 € 15,00 €

E5 Adaptateurs P17 16A 10 2,00 € 2,00 € E6 Passages de câbles 15 10,00 € 10,00 € F1 Grilles d'exposition 1 x 2m 20 8,00 € 8,00 € G1 Nourrice 1 15,00 € 15,00 € G2 Tuyau d'eau 50m 2 3,00 € 3,00 €

H1 Praticables 2x1m (sans garde corps hauteur max 0,4m) 12 10,00 € 10,00 €

H2 Petite scène mobile nue 24 m² 1 750,00 € 765,00 € H3 Petite scène mobile + projecteurs 1 850,00 € 867,00 €

H4 Petite scène mobile + projecteurs + régie ville 1 1 000 € 1 020,00 €

H5 Grande scène mobile nue 48 m² 1 1 500,00 € 1 530,00 € H6 Grande scène mobile + projecteurs 1 1600,00 € 1632,00 € H7 Grande scène mobile + projecteurs + régie ville 1 1750,00 € 1785,00 €

I1 Moquette sol gymnase Besson 2 x 1m avec installation par le personnel municipal 1000m² 2€ le m² 4€ le m²

I2 Moquette sol gymnase Besson 2 x 1m sans installation par le personnel municipal 1000m² 2€ le m² 2€ le m²

I3 Tapis rouges (11m et 14m) 2 5,00 € 5,00 €

J1 Enceinte MIPRO + 2 micro sans fil + pied 1 50,00 € 51,00 €

PHARE

Entrée 2024 2025

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Publié le 17/12/2024Adulte 3 € 3 € Enfant (4 - 11 ans) 1,50 € 1,50 € Enfant (jusqu’ à 3 ans) Gratuit Gratuit

Groupes à partir de 10 personnes

Adulte

Enfants (4 - 11 ans)

Enfants (jusqu’ à 3 ans)

_ 2 € 1 €

Gratuit

Journées du patrimoine _ Gratuit

PLAGE

Location matériel de plage 2024 2025

Bain de soleil et parasol

11h - 14h 1,50 € 1,50 €

15h - 20h 3,50 € 3,50 €

11h - 20h 5,00 € 5,00 €

Cabine de plage

pour 1 journée _ 8 €

pour 1 semaine 35 € 35 €

pour 2 semaines 60 € 60 €

pour 4 semaines 100 € 100 €

PORT *

Emplacement 2024 2025 Tarif du 15 mars au 30 novembre

(bateau ≤ à 7 m) 450 € TTC 450 € TTC Tarif mensuel (bateau ≤ à 7 m)

Renouvelable deux fois

Tout mois commencé étant dû

150 € TTC 150 € TTC

*Budget soumis au taux de TVA en vigueur.

VENTES AGORASTORE

Pénalités de stockage (dues à l’expiration

du délai de retrait de 15 jours calendaires à

compter de l'envoi du courriel de

confirmation)

2024 2025

Articles dont le volume égale ou excède 1

mètre cube _ 100 € HT/jour

Articles dont le volume est inférieur à 1

mètre cube _ 50 € HT/jour

Annexe délibération n°2024-DGSDEL-137 Adoption des tarifs publics Ville à compter du 1er janvier 2025 - Page 8 sur 8

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Publié le 17/12/2024