Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2023 02 12 Liste+des+délibérations+du+CM+du+16+fév
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+06 04 2023
Conseil Municipal - 2022 09 08 Liste+des+délibérations+du+CM+du+8+sept
Déliberation - Liste+des+délibérations+du+05 06 2023+ N1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 18 juillet 2023
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+05 06 2023 N2
Conseil Municipal - 2022 10 04 Liste+des+délibérations+du+CM+du+10+oct
Conseil Municipal - 2022 10 04 Liste+des+délibérations+du+2e+CM+du+20+
Procès Verbal - Liste deliberations CM du 08 juillet 2023
Conseil Municipal - liste délib CM 6 juillet 2023
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+du+CM+du+mardi+4+juillet+2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aimargues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+du+CM+du+mardi+4+juillet+2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
# ® & Œ = ii = # Le) NO © + LEA
# my Em 58 co ES] nn 5 M El Es © m ee Pn pe) L-1 E
République
Française
Département
du
Gard
AIMARGUES
Aimargues,
le
27/06/2023
Mesdames
et Messieurs
les Adjoints
au
Maire
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
municipaux
CONVOCATION
Je vous
prie
de bien vouloir
assister à la réunion
du
Conseil
qui
aura lieu le
_ Mardi
4 juillet
2023
à
18h30
salle
octogonale
de
la
Mairie
provisoire
rue
Entre
vignes
.
Ordre
du
jour
-
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
5/6/2023
1 COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
5 — INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
5.6 — Exercice
des
mandats
locaux
Rapporteur:
JP
FRANC
2 REALISATION
D'UN
CONTRAT
DE
PRÊT
D'UN
MONTANT
TOTAL
DE
825
000€
AUPRES
DE
LA
CAISSE
DES
DEPOTS
ET
CONSIGNATION
POUR
LE
FINANCEMENT
DES
TRAVAUX
DE
REHABILITATION
DE
LA
MAIRIE
7 — FINANCES
LOCALES
7.3
- Emprunts
Rapporteur
:
F
GAUDIN
3 REALISATION
D'UN
CONTRAT
DE
PRÊT
D'UN
MONTANT
TOTAL
DE
975
000
€ AUPRES
DE
LA
CAISSE
DES
DEPÔTS
ET
CONSIGNATION
POUR
LE
FINANCEMENT
DES
TRAVAUX
DE
REHABILITATION
DE
LA
MAIRIE
7 — FINANCES
LOCALES
7.3
- Empruntis
Rapporteur
: F
GAUDIN
4 DECISION
MODIFICATIVE
N°
2 - BUDGET
COMMUNE
7 — FINANCES
LOCALES
7.1
— Décisions
budgétaires
(BP,
DM,
CA...)
Rapporteur
: F
GAUDIN
.
5 RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
LA
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
ENVIRONNEMENT
NUMERIQUE
DE
TRAVAIL
(ENT-école)
À
L'ECOLE
MATERNELLE
VENTADOUR
8 — DOMAINES
DE
COMPETENCES
PAR
THEMES
6.1
- Enseignement
Rapporteur
: F
GAUDIN
6 RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
LA
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
ENVIRONNEMENT
NUMERIQUE
DE
TRAVAIL
(ENT -école)
POUR
LES
ECOLES
ELEMENTAIRES
FANFONNE
GUILLIERME
ET
SIMONE
VEIL
8 — DOMAINES
DE
COMPETENCES
PAR
THEMES
6.1
- Enseignement
Rapporteur
: F
GAUDIN
7 TRAVAUX
DE
RENOVATION
ENERGETIQUE
DE
LA
MAIRIE-DEMANDE
DE
_--
SUBVENTION
A
L'ETAT
DANS
LE
CADRE
DES
FONDS
VERT
7 — FINANCES
LOCALES
7.5
- Subventions
—
Rapporteur: BJULLIEN
: 8 SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
RELATIVE
À
LA
MISE
EN
PLACE
D'UNE
OPERATION
D'AMELIORATION
DE
L'HABITAT-
RENOUVELLEMENT
URBAIN
AVEC
LA
COMMUNAUTE
DES
COMMUNES
DE
PETITE
CAMARGUE
3 — DOMAINE
ET
PATRIMOINE
3.5 — Autres
actes
de
gestion
de
domaine
public
Rapporteur
: B
JULLIEN
9 PROJET
DE
ZONE
D'AMENAGEMENT
CONCERTE-SECTEUR
SAINT
ROMAN
ET
MADAME-OBJECTIFS
ET
MODALITES
DE
CONCERTATION
2 - URBANISME
2.2
— Actes
relatifs
au
droit
d'occupation
ou
utilisation
des
sols
Rapporteur
: B
JULLIEN
10
INSTAURATION
D'UN
PERIMETRE
DE
PROJET
URBAIN
PARTENARITAL-
SECTEUR
DIT
« LA
ROUTE
DU
PONT
DE
L’HOPITAL»
2 - URBANISME
2.2
— Actes
relatifs
au
droit
d'occupation
ou
utilisation
des
sols
Rapporteur
: B
JULLIEN
11
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
MOYENS
ET
DE
SERVICES
RELATIVE
A
LA
MISE
A
DISPOSITION
DE
PERSONNEL
PENDANT
LA
PAUSE
MERIDIENNE
A
INTERVENIR
AVEC
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
PETITE
CAMARGUE
4 — FONCTION
PUBLIQUE
4.1
— Personnels
titulaires
et stagiaires
de
la FPT.
Rapporteur
: JC
FOVET
12
AVENANT
A
LA
DELIBERATION
NUMERO
2022-005
RELATIVE
A
LA
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
DE
LA
FOURRIERE
AUTOMOBILE
9 — AUTRES
DOMAINES
DE
COMPETENCES
9.1
— Autres
domaines
de
compétences
des
communes Rapporteur
: F BREGEOT
13
INSCRIPTION
D'ITINERAIRE
D’INTERET
DEPARTEMENT
AL
AU
PLAN
DEPARTEMENT
AL
DES
ITINERAIRES
DE
PROMENADE
ET
RANDONNEE
DU
GARD
(PDIPR)
ET
AU
PLAN
DEPARTEMENTAL
DES
ESPACES
SITES
ET
ITINERAIRES
DU
GARD
(PDESD
8 — DOMAINES
DE
COMPETENCES
PAR
THEME,
Rapporteur
: B
JULLIEN
— Aménagement
du
territoire
NX
À
Le
Maire,
Jean-Paul
FRANC
PJ Annexes Compte
rendu
de la séance
précédente
Procuration
JS
SOUSSIENÈ(E)
2
ve veux » done buse
aie sine à
av
a me um den 5 qu ge duo ou mnt ns OR
Oe
m
n
u
. demande
à Monsieur
le
Maire
d'exouser
mon
absence
à la séance
du
CONSEI
MU
se
à ss où se a
à a eu à vu à vu
ons ee à et donne
pouvoir
à
pour me
représenter,
prendre
part
à toutes
délibérations,
émettre
tous
votes
et
Dos
rasan
ares
ss
sn
se
mere
eenosresseressne
sers
euues
signer tous
documents
en mes
lieu et place.
Le
présent pouvoir
conserve
ses
effets pour
tout autre jour
suivant,
auquel
cette réunion
serait reportée
ou poursuivie
pour
une
autre
cause
quelconque.
ait Î6
à ges
une
sosie
ca sasns
OÙ 3 soma à mue 2 5
gars
5 a BE
4
BUS 5 Eee
Signature
précédée
de
la mention
« bon
pour
pouvoir
»