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Arrêté - 117 illuminations SAGE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois-de-Céné.
Lien du pdf (Arrêté - 117 illuminations SAGE)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Transports,
R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-
COMMUNE DE BOIS-DE-CÉNÉ
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-
Arrêté n° 117-2024
Le Maire de Bois-de-Céné,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l ;
Considérant la pose et de la dépose des guirlandes de Noël au niveau de la mairie, des salles des Roseaux et des Cigognes par l SAGE de Machecoul, il convient de prendre toutes dispositions ;
ARRÊTE
Article 1 : L au parking devant la mairie et devant les salles des Cigognes et des Roseaux sera interdit au public du lundi 25/11 au vendredi 29/11/2024 pour permettre la pose des guirlandes de Noël par SAGE, ainsi que dans la semaine du 27 au 31/01/2025 pour la dépose.
Article 2 : SAGE, des ganivelles seront installées pour interdire le passage des voitures dès le lundi soir 25 novembre 2024 sur le parking devant la mairie.
Article 3 : Le présent arrêté sera affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Article 4 : Le maire de la commune de Bois-de-Céné, le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la cution du présent arrêté, dont ampliation sera
adressée à SAGE.
À Bois-de-Céné, le 24 octobre 2024
Le Maire,
Yoann GRALL
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