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Convocation - convocation 20 12 2021
Convocation - convocation 26 01 2021
Convocation - convocation cm 25 03 25
Convocation - convocation 30 03 2022
Conseil Municipal - cm 14 03 2023
Convocation - convocation 1 12 2021
Convocation - convocation cm 16 03 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pont-l'Abbé.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 16 03 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
N<
PONT
-L'ABBÉ
Pont-'n-Abad
| CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
}
PONT-L'ABBÉ,
le 10
MARS
2021
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
de
PONT-L'ABBÉ,
Cher(e)
Collègue,
Conformément
aux
dispositions
prévues
par
les
articles
L.2121-7
et suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
j'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
MARDI
16
MARS
2021-20
h
SALLE
DU
PATRONAGE
LAÏQUE
ORDRE
DU
JOUR
:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
ENVIRONNEMENT 1.VIGIPOL
: désignation
d’un
élu
référent
2.CONSEIL
PORTUAIRE
: désignation
du
titulaire
et
suppléant
ADMINISTRATION
GENERALE
3.
CONVENTION
« PETITES
VILLES
DE
DEMAIN
»
URBANISME-FONCIER 4. EXERCICE
DU
DROIT
DE
PREEMPTION
ET
DELEGATION
A L'ETABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
DE
BRETAGNE
: Acquisition
d’une
propriété
bâtie
située
15,
rue
des
carmes
Toute
correspondance
avec
les
services
est
à adresser
impersonnellement
à Monsieur
Le
Maire
de
Pont-l'Abbé
e-mail
: accueil@ville-pontlabbe.fr
HÔTEL
DE
VILLE
- SQUARE
EUROPE
- CS
50081
- 29129
PONT-L'ABBÉ
CEDEX
- TÉL.
: 02
98
66
09
09
- FAX.
: 02
98
66
09
00
TI-KÊR
- SKWAR
EUROPA
- CS
50081
- 29129
PONT-N-ABAD
CEDEX PONT-L'ABBÉ Pont-'n-Abad
FINANCES 5. DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
:
-DSIL
: rénovation
du
Château
Région
et
Centre
National
de
la Musique
:
investissements
de
matériel
scénique
pour
le
service
culturel
-Appel
à projet
-Plan
de
relance
numérique
pour
l'éducation
-Région
: Piste
cyclable
Loctudy
— Pont
l'Abbé
6. ADMISSIONS
EN
NON-VALEUR
7.ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
2021
définitive
(délibération
concordante
avec
la CCPBS)
8.BUDGET
DE
LA
COMMUNE
:
-Compte
de
gestion
2020
-Compte
administratif
-Budget
de
la commune
-affectation
du
résultat
2020
-Budget
de
la commune
- fiscalité
2021
-Budget
primitif
2021
de
la commune
-Budget
de
la commune
-décision
modificative
n°1
9.BUDGET
PORT
DE
PLAISANCE
:
- Compte
de
gestion
2020
- Compte
financier
2020
- Budget
primitif
2021
INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Liste
des
décisions
du
Maire
prise
par
délégation
du
Conseil
Municipal
(tableau
joint)
LE MAIRE,
ON
GPOINTR
\e,
—
*
v
Bree
Stéphane
LE DOARÉ
Toute
correspondance
avec
les
services
est
à adresser
impersonnellement
à Monsieur
Le
Maire
de
Pont-lAbbé
e-mail
: accueil@ville-pontlabbe.fr
HÔTEL
DE
VILLE
- SQUARE
EUROPE
- CS
50081
- 29129
PONT-LABBÉ
CEDEX
- TÉL,
: 02 98
66 09
09 - FAX.
: 02 98
66 09
00
___
TEKÉËR
- SKWAR
EUROPA
- CS
50081
- 29129
PONT-N-ABAD
CEDEX