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Compte-Rendu - CR du CM du 14012020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Archamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 14012020)
Thèmes du document : Logement, Environnement, Travail et emploi,
COMMUNE
D’ARCHAMPS
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
14 JANVIER
2020
Le
quatorze
janvier
deux-mille
vingt,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Archamps
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Xavier
PIN,
Maire
Date
de
convocation:
Le
10 janvier
2020
Présents
:
PIN
Xavier,
FONTAINE
Serge,
LOUCHART
Gaël,
DOMENJOUD
Mireille,
CHOPARD-RIDEZ
Séverine,
BRANGEON
Jean-Marc,
SILVESTRE-SIAZ
Olivier,
ZORITCHAK
Gaëtan,
PELLET
Yves,
SIMEONI
Olivia,
JOUVENOZ
Bernard,
LANCHE
Michelle,
TCHOULFAYAN
Florence,
MANUARD
Dessislava,
RICHARD
Stéphane.
Absents
excusés
:WEYER
Nicole,
GIRONDE
Christophe,
BAUDET
Denis.
Absents
:DEVIN
Laura.
Après
avoir
constaté
que
le
quorum
était
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20
h
05. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
en
souhaitant
ses
meilleurs
vœux
pour
l’année
2020
à
ses
conseillers
et
au
public
présent.
Lecture
des
pouvoirs
:
—
GIRONDE
Christophe
a donné
pouvoir
à PIN
Xavier.
—
BAUDET
Denis
a donné
pouvoir
à LANCHE
Michelle.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
SIMEONI
Olivia
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
17
décembre
2019
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
17
décembre
2019
est
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents. Comptes
rendus
des
réunions
des
commissions
communales
et
intercommunales
(CCG,
SMAG,
SMS)
Xavier
PIN
et
Mireille
DOMENJOUD
se
sont
rendus
à
un
bureau
des
Maires
de
la
communauté
de
communes.
Un
diagnostic
du
territoire
leur
a
été
présenté.
En
matière
de
politique
sociale,
la
thématique
«
sénior
»
va
devenir
de
plus
en
plus
importante
compte-tenu
de
Pévolution
démographique
et
des
spécificités
du
territoire.
Le
coût
de
la
vie
rend
en
effet
difficile
la
fidélisation
du
personnel
dans
les
EHPAD
dont
les
salaires
sont
faibles
et
le
métier
peu
valorisé.
Monsieur
le
Maire
a assisté
à un
comité
syndical
du
SMAG.
Lors
des
vœux
aux
entreprises
du 1 parc,
les
perspectives
d'évolution
et le nouveau
nom
de
la zone,
Archparc,
ont
été présentés.
Délibérations
prises
Monsieur
le Maire
dit que
l’ordre
du
jour
de
cette
première
séance
est
court.
1.
Auberge
d’Archamps
—
Autorisation
de
signature
d’un
bail
mixte
commercial/
habitation
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
la
délibération
n°
DE
2019085
du
17
décembre
2019
l’autorisant
à
poursuivre
les
négociations
avec
le
futur
preneur
du
bail
commercial
de
l’ Auberge
communale
sise
au
31
route
de
la Bossenaz
à Archamps.
Les
négociations
étant
terminées,
et
dans
une
optique
de
transparence,
Monsieur
le
Maire
présente
aux
conseillers
municipaux
les
modifications
intervenues
dans
les
clauses
substantielles
du
contrat
:
-
Nature
du
contrat
:
Le
contrat
est
un
bail
mixte
commercial/
habitation.
Le
locataire
ne
pourra
utiliser
le
rez-de-
chaussée
de
l’immeuble
qu’à
usage
commercial
et
pour
l’exercice
de
l’activité
bar/
restauration
traditionnelle.
Les
lieux
loués
ne
pourront
être
affectés,
même
temporairement,
à
un
autre
usage.
La
partie
« habitation
»
ne
pourra
être
louée
pour
les
besoin
du
commerce.
-__
Durée
du
contrat
:
Conformément
à l’article L145-4,
la durée
du
contrat
de
location
est de neuf ans.
Le
preneur
a
la
faculté
de
donner
congé
à
l’expiration
d’une
période
triennale,
au
moins
six
mois
à
Pavance.
-
Conditions
financières
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
bâtiment
est
composé
d’un
rez-de-chaussée
à
usage
commercial
et comprend
à l’étage
un
appartement
de
type
T4
destiné
à l’habitation.
Le
bail
est
consenti
moyennant
un
loyer
mensuel
décomposé
comme
suit :
—
4800
euros
H.T
pour
la
partie
commerciale
auxquels
s’ajoute
la
TVA
au
taux
en
vigueur
soit
5 760
euros
TTC.
—
600
euros
pour
la
partie
habitation,
non
assujetti
à la TVA.
—
Soit
un
loyer
total
de
6 360
euros
T.T.C.
Monsieur
le Maire
ajoute
que
la
licence
IV
sera
elle
louée
au
prix
de
200
euros
HT.
Il précise
qu’à
l'issue
des
négociations,
le
loyer
est
donc
plus
favorable
pour
la
commune
qu’initialement
et ne
descend
pas
au-dessous
du
montant
prévu
dans
l’appel
à projet.
Le
loyer
convenu
est
payable
mensuellement
et
d’avance.
Il est
indexé
sur
l’indice
des
loyers
commerciaux
publié
par
l'INSEE.
Le
preneur
versera
au
bailleur
une
somme
de
5 400
euros
H.T à titre
de
dépôt
de
garantie. Afin
de
compenser
l’avantage
fait
au
preneur
résultant
de
l'octroi
de
la
propriété
commerciale,
le
preneur
s’engage
à
verser
une
indemnité
de
50000
euros
H.T
auxquels
s’ajoute
la
TVA
au
taux
en
vigueur
soit
60
000
euros
T.T.C.
Florence
TCHOULFAYAN
précise
que
le
preneur
peut
récupérer
la
T.V.A
versée
à
la
commune.
Monsieur
le
Maire
répond
que
c’est
effectivement
le
cas
mais
que
M.
Gazeau
lui
a
expliqué
qu’il
en
payait
davantage
qu’il
n’en
percevait.
Bernard
JOUVENOZ
prend
la
parole
pour
dire
que
les
conseillers
n’ont
pas
bénéficié
des
informations
nécessaires
préalablement
au
vote
de
la
délibération.
Pour
être
correctement
informés,
le
projet
de
bail
aurait
dû
leur
être
transmis
avec
la
convocation
trois
jours
francs
avant
la
séance
soit
vendredi
au
plus
tard.
Il
aurait
ainsi
la
possibilité
de
faire
annuler
cette
délibération
mais
ne
souhaite
pas
en
arriver
là.
Monsieur
le
Maire
répond
qu’il
n’a
pas
pu
transmettre
le
projet
de
bail
dans
les
délais
car
lui-
même
ne
l’a
obtenu
que
la
veille.
Les
négociations
avec
le
preneur
se
sont
achevées
le
6
janvier.
Cependant
les
conseillers
disposaient
du
projet
voté
le
17
décembre
2019,
qui
n’a
été
que
peu
modifié
et
toujours
dans
un
sens
plus
favorable
pour
la
commune.
Bernard
JOUVENOZ
souhaite
savoir
pourquoi
le
loyer
de
l’appartement,
jusqu'alors
d’un
montant
de
800
euros
mensuels,
passe
à 600
euros.
Monsieur
le
Maire
répond
que
le
montant
du
loyer
faisait
partie
des
négociations.
Actuellement,
le
bail
est
mixte
et
la
location
de
l'appartement
est
liée
à l’activité.
Par
ailleurs,
lors
du
premier
contrat
conclu
entre
le
délégataire
et
le
précédent
conseil
municipal,
le
loyer
était
fixé
à
1 200
euros
ce
qui
est
bien
loin
des
5 600
actuels
!
Bernard
JOUVENOZ
dit
que
le
rachat
du
matériel
étant
fixé
à
120
000
euros
et
l’indemnité
compensatrice
à 60
000
euros,
soit
un
total
de
180
000
euros.
Or
l’offre
initiale
de
M.
Gazeau
s'élevait
à
190
000
euros,
il
demande
donc
ce
qu’il
est
advenu
des
10
000
euros
manquants.
Monsieur
le
Maire
répond
que
ces
10000
euros
seront
investis
par
le
preneur
pour
d'importantes
réparations
électriques
qu’il
prendra
en
charge
sur
le
bâtiment.
Il
précise
que
l'indemnité
compensatrice
s’élève
à 60
000
T.T.C.
Monsieur
le
Maire
annonce
également
qu’un
état
des
lieux
a
été
réalisé
par
un
huissier
le
lundi
13
janvier
2020
et
sera
annexé
au
contrat
de
bail.
Monsieur
JOUVENOZ
demande
si
le
titre
du
premier
loyer
a
été
émis.
Monsieur
le
Maire
répond
que
non
car
le
bail
n’est
pas
encore
signé.
Le
titre
relatif
à
la
cession
du
matériel
sera
établi
après
la
délibération
du
Conseil
le
18
février.
Après
ces
débats,
le Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
—
VALIDE
les
propositions
de
Monsieur
le Maire
;
—
AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
le bail
mixte
commercial/
habitation
à
intervenir
avec
Monsieur
Guilhem
GAZEAU,
ainsi
que
tout
document
afférent
à
ce
dossier
;
—
DIT
que
la présente
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
n°
DE2019085
du 17
décembre.
Décisions
prises
à la majorité
des
membres
présents
:
—
13
votes
pour
;
—
4
abstentions
(JOUVENOZ
Bernard,
LANCHE
Michelle,
BAUDET
Denis,
TCHOULFAYAN
Florence)
2.
Convention
de
mise
à
disposition
d’une
licence
IV
propriété
de
la
commune
pour
l'exploitation
d’une
Auberge
communale
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
la
délibération
n°
DE2019086
du
17
décembre
2019
l’autorisant
à
mettre
à
disposition
la
licence
IV
appartenant
à
la
commune
à
Monsieur
Guilhem
GAZEAU
pour
l’exploitation
de
l’ Auberge
communale.
Monsieur
le
Maire
explique
que
les
négociations
menées
dans
le
cadre
de
la
conclusion
du
bail
commercial
ont
conduit
à modifier
les
clauses
de
la convention
de
mise
à disposition
de
la
Licence
IV.
En
effet,
la
durée
de
la
convention
sera
de
trois
ans
renouvelables
tacitement.
Le
loyer
mensuel
est
fixé
à 200
euros
H.T.
auxquels
s’ajoute
la
TVA
au
taux
en
vigueur
soit
240
euros
T.T.C.
Florence
TCHOULFAYAN
demande
si
le
preneur
est
assuré
depuis
le
1” janvier.
Monsieur
le
Maire
répond
qu’il
est
assuré
en
tant
que
locataire.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
—
ACCEPTE
de
mettre
à
disposition
la
licence
IV
appartenant
à
la
commune
à
Monsieur
Guilhem
GAZEAU
moyennant
la
somme
de
200
euros
H.T
mensuels,
—
DIT
que
la
convention
de
mise
à
disposition
de
la
licence
IV
est
conclue
pour
une
durée
de
trois
ans
renouvelable
par
tacite
reconduction,
—
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
ci-annexée.
—
DIT
que
la
présente
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
n°
DE2019086
du
17
décembre.
Décisions
prises
à l’unanimité
des
membres
présents.
3.
Forêt
communale
: programme
d’action
2020
Monsieur
le
Maire
demande
à
Serge
FONTAINE
de
bien
vouloir
présenter
à
l’assemblée
le
programme
d’actions
de
l’année
2020,
élaboré
par
M.
Bruno
BOYMOND),
représentant
de
POffice
National
des
Forêts,
pour
un
montant
global
de
13
820.00
euros
HT.
Serge
FONTAINE
explique
qu’il
s’agit
d’un
programme
de
travaux
voté
à
chaque
début
d’année.
Pour
2020,
un
travail
de
plantage
de
feuillus
sera
fait
en
remplacement
progressif des
épicéas,
moins
adaptés
aux
changements
climatiques.
Une
étude
paysagère
est
également
proposée,
les
conseillers
peuvent
en
apprécier
l'opportunité.
Serge
FONTAINE
précise
qu’une
coupe
a
été
martelée
cette
année
mais
ne
sera
pas
mise
en
vente
tout
de
suite
car
les
conditions
du
marché
ne
sont
pas
favorables. Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
ces
explications
:
—
DECIDE
la
réalisation
de
travaux
sur
la
forêt
communale
pour
un
montant
de
13
820.00
euros
H.T.
en
2020 ;
—
CHARGE
Monsieur
le Maire
de
suivre
cette
affaire.
Décisions
prises
à l’unanimité
des
membres
présents.
4,
SYANE
- Travaux
de
gros
entretien
reconstruction
— Programme
2020
Monsieur
le Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
de
faire
effectuer
par
le
Syndicat
des
Energies
et
de
l’ Aménagement
Numérique
de
Haute-Savoie
(SYANE),
dans
le
cadre
de
son
programme
2020,
l’ensemble
des
travaux
relatifs
à l’opération
travaux
de
gros
entretien
reconstruction
—
Chotard,
Blondin,
figurant
dans
le
tableau
en
annexe.
Serge
FONTAINE
précise
qu’il
s’agit
d’investir
progressivement
dans
la technologie
LED
qui
est
moins
énergivore.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
du
plan
de
financement
de
l’opération
figurant
en
annexe
et
après
en
avoir
délibéré
:
- _
APPROUVE
le
plan
de
financement
des
opérations
à
programmer
en
annexe
et
sa
répartition
financière
d’un
montant
global
estimé
à
104
854
euros
T.T.C
avec
une
participation
financière
communale
s’élevant
à
61
445
euros
T.T.C
et
un
taux
de
contribution
au
budget
de
fonctionnement
(taux
CBF)
s’élevant
à
3
146.00
euros
TTC
;
-_
S'ENGAGE
à
verser
au
SYANE
80%
du
taux
CBE,
soit
: 2 517.00
euros
sous
forme
de
fonds
propres
après
la
réception
par
le
SYANE
de
la
première
facture
de
travaux.
Le
solde
sera
régularisé
lors
de
l’émission
du
décompte
final
de
l’opération
;
-__
S’'ENGAGE
à
verser
au
Syndicat
des
énergies
et
de
l'aménagement
numérique
de
la
Haute-Savoie,
sous
forme
de
fonds
propres,
la
participation
à
la
charge
de
la
Commune.
Le
règlement
de
cette
participation
interviendra
après
la
réception
par
le
SYANE
de
la
première
facture
de
travaux,
à
concurrence
de
80
%
du
montant
prévisionnel,
soit 49
156.00
euros.
Le
solde
sera
régularisé
lors du
décompte
définitif
Décisions
prises
à l’unanimité
des
membres
présents.
5.
Bail
parcelle
AK
141,
M.
ROZANT
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
la demande
de
M.
Alain
ROZANT
établie
au
lot
des
Pommeraies
visant
à
acquérir
une
partie
de
la
parcelle
communale
cadastrée
section
AK
141
au
lieu-dit
« Les
Tâtes
», jouxtant
leur
propriété.
Le
Conseil
municipal
avait
émis
un
accord
par
délibération
du
31.03.1998
pour
une
location
de
18
ans
compte-tenu
de
la topographie
de
la parcelle
et
de
son
boisement.
11
donne
lecture
à
cet
effet,
d’un
projet
de
convention
d’occupation
du
domaine
privé
d’une
durée
de
10
ans
pour
430
m°
de
terrain
environ
au
prix
forfaitaire
de
150
euros
payable
à
la
signature
du
bail. Le
Conseil
Municipal,
entendu
cet
exposé,
après
en
avoir
délibéré
:
—
ADOPTE
le bail
présenté
annexé ;
—
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le document.
Décisions
prises
à l’unanimité
des
membres
présents.
Informations
et
questions
diverses
Bernard
JOUVENOZ
signale
que
le
cimetière
est
dans
un
état
chaotique,
il est
difficile
de
se
recueillir
sur
les
tombes.
Serge
FONTAINE
explique
que
les
travaux
en
cours
entrainent
obligatoirement
des
désagréments
mais
qu’ils
sont
nécessaires.
Actuellement
l’entreprise
effectue
tous
les
drainages
avant
de
procéder
à
l’aménagement
des
allées.
Bien
évidemment
en
cas
de
sépulture,
tout
sera
remis
en
ordre.
Les
travaux
dureront
jusqu’à
la fin
du
mois
de
mars.
Bernard
JOUVENOZ
signale
qu’un
carrefour
à Blécheins
est
systématiquement
inondé
en
cas
de
fortes
pluies,
c’est
une
malfaçon
et
la
communauté
de
communes
doit
impérativement
intervenir. Bernard
JOUVENOZ
demande
si
le
bail
de
la
boulangerie
est
signé.
Monsieur
le
Maire
répond
que
oui.
Serge
FONTAINE
précise
que
la
réception
du
chantier,
qui
devait
avoir
lieu
mardi
21
janvier,
est finalement
reportée
d’une
semaine.
Bernard
JOUVENOZ
demande
à ce
que
le PLU
approuvé
en
décembre
soit
mis
en
ligne
dans
la
bonne
rubrique.
Il
demande
également
où
en
est
le
recours
déposé
contre
le
projet
de
construction
du
groupe
scolaire
et
s’étonne
que
Monsieur
le
Maire
ne
l’ait
jamais
reçu
en
entretien
comme
il lui
avait
demandé.
Monsieur
le Maire
répond
qu’aucun
recours
en
référé
n’a
été
déposé.
Bernard
JOUVENOZ
a
constaté
le
passage
« en
agglomération
»
de
la
route
départementale
du
Salève
au
niveau
du
lotissement
des
grands
champs.
Monsieur
le
Maire
explique
qu’il
s’agit
d’une
tentative
pour
réduire
la vitesse
des
véhicules
sur
cette
zone
fréquentée
par
des
piétons.
Bernard
JOUVENOZ
dit
que
dorénavant
l’entretien
de
la
route
sera
de
la
compétence
de
la commune.
Monsieur
le Maire
répond
que
non.
Gaëtan
ZORITCHAK
prend
la
parole
pour
dire
que
les
travaux
de
raccordement
à
la
fibre
progressent.
Actuellement
90
logements
sont
raccordés
sur
600
et
16
sont
en
attente
de
travaux
de
génie
civil,
c’est-à-dire
d’une
intervention
sur
le domaine
public.
Le
temps
médian
depuis
que
le
SYANE
a changé
de
prestataire
est
aujourd’hui
de
41
jours.
Michelle
LANCHE
signale
qu’elle
a
été
victime
d’une
tentative
d’effraction
et
d’une
effraction
à
son
domicile,
comme
malheureusement
de
nombreux
autres
habitants.
Monsieur
le
Maire
explique
qu’il
est
prévu
de
développer
la
vidéo-surveillance,
notamment
en
sortie
d'agglomération. L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à 21
h
20.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
cérémonie
des
vœux
qui
aura
lieu
le
vendredi
17
janvier
2020
à
19h30. Prochain
conseil
municipal
:le
mardi
18
février
2020
pour
le
vote
du
budget
Fait
à Archamps,
Le
16 janvier
2020.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Olivia
SIMEONI
Xavier
PIN