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Arrêté - Arrete 132 2024 Arrete de circulation route de Mornant et route de Champanel MGB
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soucieu-en-Jarrest.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 132 2024 Arrete de circulation route de Mornant et route de Champanel MGB)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
2024132
(NrSoucieu
——
en
Jarrest
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°T132-2023
Portant
réglementation
temporaire
de
circulation,
Route
de
Mornant
et
route
de
Champanel,
en
agglomération
Le
Maire
de
la
commune
de
SOUCIEU-EN-JARREST,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Voirie
Routière,
Vu
le Code
Pénal,
Vu
la loin°82-213
du
2 mars
1982
modifiée
par
la loi n°82-623
du 22
juillet 1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
Vu
le règlement
général
de
voirie
64-262
du
14
Mars
1964
relatif à
la conservation
et
à
la surveillance
des
voies
communales,
Vu
la demande
en
date
du
29
aout
2024
de
Monsieur
Denis
CROZET,
représentant
l'entreprise
MGB,
pour
des
travaux
de
réfection
de
chaussée
route
de
Mornant
et
route
de
Champanel,
Wi
l'avis
favorable
du
Service
Voirie
Sud
du
Département
du
Rhône
en
date
du
02/09/2024,
Considérant
que
pendant
les
travaux,
il y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
de
manière
à
prévenir
tout
risque
d'accident,
ARTICLE
1 :
ARTICLE
2:
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4:
ARTICLE
9:
Affiché e:ol
05!
U
MAIRIE
Place
de
la
Flette
69510
Soucieu-en-Jarrest
ARRETE
La
route
de
Mornant
et
route
de
Champanel
seront
rétrécies
à
la
circulation,
pendant
la
durée
des
travaux.
Un
alternat
par
feux
tricolores
ou
par
panneaux
sera
mis
en
place,
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
du
chantier
et
la vitesse
sera
limitée
à
30km/h
Cette
autorisation
est
valable
du
05
septembre
2024
au
06
septembre
2024
de
7h30
à
17h30
pour
la route
de
Champanel
et de
09h
à 16h
pour
la route
de
Mornant.
Obligation
d'afficher
le présent
arrêté
sur
place.
L'entreprise
MGB
est
chargée
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
aux
abords
du
chantier.
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Mornant,
Madame
la Directrice
Générale
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
de
la
Police
Municipale,
Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques,
l'entreprise
MGB,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
:
-
à Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Mornant,
-
à Madame
la Directrice
Générale
des
Services,
-
à Monsieur
le Responsable
de
la Police
Municipale
-
à Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
-
à l'entreprise
MGB,
Fait
à
Soucieu-en-Jarrest,
le
02
septembre
2024
Le
Maire,
Tél
: 04
78
05
26
33
E-mail
: contact@soucieu-en-jarrest.fr
www.soucieu-en-jarrest.fr