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Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 09 dec 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie,
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 09/12/2025
En vertu de Particle L 2121-25 du CGCT
20250601 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 novembre 2025
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J EGRETEAU
B MAUGET Pour : 13
J SENSETIER Contre : 0
S LHOMME Abstention : 0
M BELLY
J-MRIVIERE
J BRANGIER La délibération 20250601
B MASSIEAU est adoptée à Punanimité
I AGARD
E VINSONNAUD à donné pouvoir à Mme
BELLY
N LAVAULT
J GUERN
T BARAN
20250602 Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire, en vertu de Particle L 2122-22 du CGCT et d’une délégation particulière.
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
J EGRETEAU
B MAUGET Pour : 15
J SENSETIER Contre : 0
S LHOMME Abstention : 0
M BELLY
J-MRIVIERE
J BRANGIER La délibération 20250602
E ARNAULT est adoptée à l’unanimité
B MASSIEAU
I AGARD
E VINSONNAUD 2 donné pouvoir à Mme
BELLY
N LAVAULT
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
20250603 Annule et remplace la délibération 20250408 Délégation du Conseil Municipal au Maire
et en cas d’absence de celui-ci aux adjoints dans Pordre du tableau
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — JEGRETEAU
B MAUGET Pour : 15
J SENSETIER Contre : 0
S LHOMME Abstention : 0 M BELLY
J-MRIVIERE
J BRANGIER
E ARNAULT
B MASSIEAU
I AGARD
E VINSONNAUD à donné pouvoir à Mme
BELLY
N LAVAULT
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
La délibération 20250603
est adoptée à l’unanimité
20250604 Programme prévisionnel des travaux de voirie 2026- Demande de subvention au FDAC.
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
J-MRIVIERE
J BRANGIER
E ARNAULT
B MASSIEAU
I AGARD
E VINSONNAUD 2 donné pouvoir à Mme
BELLY
N LAVAULT
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20250604
est adoptée à lPunanimité
20250605 Etat des lieux des biens présumés sans maître
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
J-MRIVIERE
J BRANGIER
E ARNAULT
B MASSIEAU
N LAVAULT
J GUERN
J CORNUAU
M BELLY
I AGARD
E VINSONNAUD 2 donné pouvoir à
Mme BELLY
T BARAN
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 4
La délibération 20250605
est adoptée à la majorité 20250606 Commissionnement de 2 Gardes particuliers du domaine public routier et des bois et forêts sur le domaine communal
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J EGRETEAU
B MAUGET J GUERN Pour : 14 J SENSETIER Contre : 0 S LHOMME Abstention : 1 M BELLY
J-MRIVIERE
J BRANGIER La délibération 20250606 E ARNAULT est adoptée à la majorité B MASSIEAU
I AGARD
E VINSONNAUD à donné pouvoir à Mme
BELLY
N LAVAULT
J CORNUAU
T BARAN
20250607 Modification des statuts du Syndicat d’eau potable (SEP) du Sud Charente
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
J EGRETEAU
B MAUGET Pour : 15
J SENSETIER Contre : 0
S LHOMME Abstention : 0
M BELLY
J-MRIVIERE
J BRANGIER La délibération 20250607
E ARNAULT est adoptée à l’unanimité
B MASSIEAU
I AGARD
E VINSONNAUD 2 donné pouvoir à Mme
BEPEY
N LAVAULT
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
20250608 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2024
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — JEGRETEAU
B MAUGET Pour : 15 J SENSETIER Contre : 0 S LHOMME Abstention : 0 M BELLY
J-MRIVIERE
BRANGIER den
Le Maire
EGRE]
Certifié affiché le 10/12/2025
Madame EGRETEAU Jeanine, Maire, pour servir et faire valoir ce que de droit. Signature :