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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du12 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 12/06/2023
En vertu de l'article L 2121-25 du CGCT -
20230601 - Objet : Vote de la subvention du Comité des fêtes 2023
Madame SENSETIER et Messieurs RIVIERE,
étant membres de l'association Comité des fêtes
participer au débat et au vote
MAUGET, MASSIEAU et CORNUAUD
quittent la salle du Conseil afin de ne pas
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée
— JP Sallée
J Egreteau Pour : 9 S Lhomme
Contre : 0 M Belly
Abstention : 0 P Bouffard
J Brangier
S Dogneton pouvoir à P BOUFFARD
La délibération 20230601 est JGuern pouvoir à T BARAN
adoptée à l’unanimité T Baran
Signature du Présidente de Séance
Le Maire
M SALLEE Jean-Philippe
Signature Secrétaire de Séance
Adjointe au Maire
Mme EGRETEAU
Certifié affiché le 13/06/2023
Monsieur SALLEE Jean-Philippe Maire, pour servir et faire valoir ce que
de droit. Signature :